[Coupable] Tedamu (Tentative de révolte) 04/11/57

Ville de Pontarlier

Faits :

Sieur Tedamu a été pris en flagrant délit de tentative de révolte à Pontarlier dans la nuit du 3 au 4 novembre 1457

Dossier

Je précise que Sieur Tedamu n'est pas de Franche Comté et risque de quitter le territoire rapidement .

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Pontarlier [Franche-Comté], aujourd'hui à 7h10.

Citation :

Votre Honneur, vous avez devant vous messire Tedamu, coupable de tentative de prise de mairie.

Il a été pris sur le fait par messire Lordrobin23 dans la nuit du 3 au 4 novembre 1457 à Pontarlier.

Il viole la loi :
/*******************************
Chapitre 2 : Les crimes et délits
- Article 1 : Prise de mairie
La prise de mairie est un acte considéré comme un crime de Trouble à l'Ordre Public sauf si elle a été autorisée par le Franc Comte ou le Maire en fonction. Le maire aura l'obligation de prévenir le parlement avant la prise de mairie par la personne qu'il a autorisée. Les francs comtois devront être ensuite prévenus afin d'éviter tout trouble.

Toute tentative avortée de prise de mairie, non autorisée, est un acte considéré comme un crime de Trouble à l'Ordre Public, et de trahison pour la capitale Dole.

Ce crime est punissable par la Loi.

Promulgué par le Franc-Comte Volpone le 8 août 1453.
Amendé par vote du Parlement le 20 décembre 1456, promulgué par le franc comte Bobyzz de Sparte le 21 décembre 1456.
*********************************/

Accusé, levez vous et répondez de vos crimes

* Fait à Dole le 4 novembre 1457
par le procureur Imladris van Ansel

Citation :

L'accusation a appelé Lordrobin23 à la barre

Et toujours en attente de la première plaidoirie.

J'attends jusqu'à ce soir et après je passe.

Youhou... Léo Charmant... Passez-vous ?

Erf ...

J'ai tellement fait de verdicts samedi que j'ai zappé ce procès ...

Passé à l'instant.

Citation :

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Votre Honneur, force est de constater que l'accusé n'a pas l'air de prendre son cas au sérieux. le dossier comporte des preuves et pour moi, la culpabilité ne fait aucun doute.

C'est pourquoi je demande deux jours de prison et 50 écus d'amende

* fait à Dole le 9 novembre 1457
par le procureur Imladris van Ansel
*

Toujours en attente de la seconde plaidoirie.

Je passe et fais le verdict.

Verdict :

Citation :

*Un procès pour révolte. Mais l'accusé ne vient pas se présenter. Il y a rien qui énerve plus Léonin. Il se racle la gorge et prononce son verdict d'une voix claire et forte.*

Et bien ... Messire Tedamu ne s'est même pas présenté au Tribunal. Ça prouve l'importance qu'il trouve à ce procès et surtout à son cas.

En conséquence, je le condamne à une peine de deux jours de prison et 50 écus d'amende. Que cette peine lui remette les idées en place et qu'il évite de réitérer ces actes.

Fait à Dole,
Le 14 novembre 1457,
Par Léonin de Monmouth, Juge de Franche-Comté.

Enoncé du verdict

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et � une amende de 50 écus.