Thomas von Dumb Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 6510 Localisation : RP : Saint Claude (Franche-Comté) - HRP : Liège (Belgique) Date d'inscription : 03/03/2010
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| Sujet: [AC Saint Claude] TALP : Tentative de révolte > Fischione Dim 24 Juin 2012 - 14:58 | |
| Fischione s'est rendu coupable de tentative de révolte dans la nuit du 23 au 24 juin 1460 à Saint Claude. Preuve: - Citation :
- 24-06-2012 04:04 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Fischione parmi les assaillants.
Fiche du contrevenant : - Citation :
- Informations sur Fischione
Né(e) le 12 Septembre 2011
Fischione fête son anniversaire le 22 Août.
Dernière adresse connue Pays : Serenissima Repubblica di Venezia Comté/Duché : Serenissima Repubblica di Venezia Village : Udine
Niveau : 2 Points de réputation : 61 Argent : 8
Fischione ne cultive ni n'élève rien.
Dernière connexion le 24 Juin 2012 Missive adressée au contrevenant : - Citation :
- Bonjour,
Vous allez faire l'objet de poursuites devant le tribunal de Franche Comté pour tentative de révolté à l’encontre de la mairie de Saint Claude (Trouble à l'ordre public).
Cette missive a pour but de vous informer que vous pouvez vous solliciter les services d'un avocat pour vous défendre devant la justice Franc-Comtoise.
Bien à vous,
Major TomPouce95, Prévôté de Franche-Comté. Casier Demande de Procès | |
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Louisette Troubadour
Nombre de messages : 5204 Date d'inscription : 27/02/2012
Feuille de personnage Pseudo IG: Type de personnage:
| Sujet: Re: [AC Saint Claude] TALP : Tentative de révolte > Fischione Lun 23 Juil 2012 - 21:39 | |
| Je sais major c'est un vieux dossier, j'aimerais quand même savoir qui je dois appeler à la barre en preuve de reconnaissance. Il doit bien venir de quelque part se papier: - Citation :
- 24-06-2012 04:04 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Fischione parmi les assaillants.
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Thomas von Dumb Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 6510 Localisation : RP : Saint Claude (Franche-Comté) - HRP : Liège (Belgique) Date d'inscription : 03/03/2010
Feuille de personnage Pseudo IG: Thomas_von_dumb Type de personnage: PJ
| Sujet: Re: [AC Saint Claude] TALP : Tentative de révolte > Fischione Mar 24 Juil 2012 - 7:56 | |
| Il faudrait demander au Maire de Saint Claude. Lui saurait peut-être vous répondre... | |
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ilays Conteur
Nombre de messages : 3487 Age : 27 Localisation : Luxeuil Date d'inscription : 29/04/2007
| Sujet: Re: [AC Saint Claude] TALP : Tentative de révolte > Fischione Dim 2 Sep 2012 - 14:34 | |
| Enoncé du verdictLe prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. - Citation :
- *Mandaté de cette affaire, Confucius fronça les sourcils. S'il y avait bien quelque chose qu'il n'aimait pas, c'était que la Justice Franc-Comtoise soit bafouée de la sorte*
*Tap* *Tap*
Par notre qualité, Nous, Confucius, Juge de Franche Comté, actons le verdict suivant:
Entendu que le prévenu a violé la loi en tentant de soulever le peuple de Saint-Claude, Entendu que le prévenu n'a pas daigné répondre aux injonctions de la cour à se présenter devant elle, Entendu que le prévenu en est à son premier préjudice sur nos terres et que nous souhaitons que cela y soit le dernier,
Condamnons l'accusé à 2 jours de prison et à 30 écus d'amende. En complément, des excuses publiques devront être rendues à la ville de Saint Claude, dans un laps de temps de 15 jours ouvrables, sous peine d'être mis en procédure de Talion.
*Et Toc* *Confucius abattît son maillet sur son bureau, Justice avait été rendue* Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et � une amende de 30 écus. | |
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| Sujet: Re: [AC Saint Claude] TALP : Tentative de révolte > Fischione | |
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