[Clos-Coupable] TALP - Loi martiale (mai 1460) - .ecks. [18/06/1460]

Messire .ecks. est un récidiviste. Il est présent à Saint Claude depuis le 4 Avril. Mis en prison pour d'autres faits, il a été mis au courant de la fermeture des frontières de Poligny. Malgré un courrier au 18 juin, ce messire n'a pas répondu et est toujours présent à Poligny. La Franche Comté demande donc un nouveau procès contre cette personne.

Dossier et jugement ici lieu:

https://chateau-de-dole.forumactif.com/t35974-clos-talp-loi-martiale-ecks?highlight=ecks

jugement finale jerome de val d'aine:

Citation :

*Ayant écouté le réquisitoire, le Juge prit la parole pour annoncer le verdict*

Accusé ... vous ne vous êtes pas soumis aux injonctions de la Prévôté et n'avez pas entamé de démarches de régularisation de votre situation.

Vu l'absence de justification à votre passage non autorisé sur nos terres, je vous condamne à une peine de prison de 3 jours.

A l'avenir vous réfléchirez à deux fois, avant de braver la Loi Martiale.

*Le juge frappa du marteau suite au prononcé de la sentence*

Gardes emmenez-le au donjon ...