[clos] TALP Loi Martiale : .ecks.

Messire .ecks. s'est rendu coupable de non respect de la Loi Martial.

Un courrier lui sommant de quitter la FC sous 48h lui fut envoyé le 13 Avril 1460.

Fiche descriptive

Citation :

Né(e) le 02 Avril 2007

.ecks. fête son anniversaire le 19 Septembre.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté d'Armagnac et de Comminges
Village : Lectoure

Appartement : Dole (Franche-Comté)

Niveau : 3
Points de réputation : 254
Argent : 194

.ecks. ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 16 Avril 2012

Conformément à la Loi demande de proces Immédiate.

[url=]Casier[/url]

Citation :

*Et Beren d'entamer l'un des nombreux dossiers de transgression à la loi martiale.*

Monsieur le Juge,

Nous sommes ici pour débattre du cas de Sieur .ecks., étranger à nos terres qui n'a pas quitté la Franche-Comté, malgré le courrier qui lui a été adressé par la maréchaussée comtale le 13 avril 1460 et lui demandait de quitter nos terres sous 48h. Malgré l'interdiction et cette sommation, ce Sieur a été aperçu ce jour à Poligny.

Or, je rappelle l'annonce comtale portant le scel de Sa Grandeur Héloise Marie de Sparte qui, datée du 6 avril dernier, rappelait à chacun que la loi martiale était en cours dans notre comté :

''A qui lira

Nous, Héloise Marie de Sparte,
Franc Comtesse,
En ce 6 avril 1460,

Rappelons que les frontières Comtoises sont TOUJOURS fermées à tous les ressortissants non Comtois.

Que tout étranger désirant se déplacer, ou présent sur les terres Comtoises a deux jours pour quitter la Franche Comté ou régulariser sa situation auprès des autorités.

Que les emménagements en Franche Comté devront faire l'objet d'une autorisation préalable du connétable.

Que tout ressortissant non comtois qui ne respectera pas cette ordonnance, sera mis en procès et/ou fauché sans sommation par nos armées.

Pour que nul ne conteste nous apposons notre scel.

Fait le sixième jour du quatrième mois de l'an de grâce mil quatre cent soixante.
Au château de Dole.''

Sieur .ecks., je vous accuse de déroger à la loi martiale ! Vous avez le droit de faire appel à un avocat pour assurer votre défense, dont voici la liste exhaustive :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/t34323-barreau-d-avocats-de-franche-comte


La parole est à la défense.

Fait à Dôle par Beren Hartasn de la Fiole Ebrêchée, le 18 avril 1460.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Votre honneur,

ceci est d'un ridicule sans nom... A tel point que je me demande par où commencer. Bref.

Voilà maintenant plus d'un mois que je séjourne en Franche Comté, il me semble être arrivé aux environs du quinze ou vingt mars, si mes souvenirs sont exacts. J'avais d'ailleurs, à l'époque, reçu un courrier de la maréchaussé m'invitant à régulariser la situation, ce que j'ai aussitôt fait. Il s'avère ensuite que j'ai voyagé dans la région, mais jamais je n'ai franchis les frontières de ce Comté, je suis bien resté sur ses terres. Je ne vois donc pas vraiment pour quoi la loi martiale me concernerait, puisque ma situation a déjà été régularisé depuis bien longtemps.

Enfin, dernier détail me concernant : vous me qualifiez d'étranger à vos terres... Permettez moi d'en être vexé. Je possède, depuis un certain temps déjà, une propriété à Dole, chose que j'ai acquise à la sueur de mon front !

Nous sommes donc tous ici en train de perdre de notre précieux temps.

Citation :

*Et Beren de se lever à son tour, pour reprendre la parole :*

- Monsieur le Juge,

Comme je l'ai cité plus tôt, l'annonce de Sa Grandeur Héloise Marie du 6 avril dernier demandait aux étrangers de se régulariser dans les deux jours auprès des services de la prévôté. Un laissez-passer antérieur n'est donc pas valable, au vu du cas de l'accusé ; si nous allions dans son sens, nous reconnaîtrions comme normal que n'importe qui se clame haut et fort régularisé, sous prétexte qu'il a demandé un laissez-passer il y dix, quinze, vingt, trente ans, que sais-je !

Sieur .Ecks. est donc présent sur nos terres depuis mi mars sans laissez-passer en cours de validité à ce jour.

En conséquence, je demande à ce que l'accusé soit reconnu coupable des faits qui lui sont reprochés, et soit enfermé 3 jours dans nos geôles, et qu'il lui soit ordonné de quitter nos terres, ce délai écoulé.

*Son réquisitoire posé, Beren regagna sa place, pour remettre en ordre ses papiers.*

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Verdict

Citation :

*Ayant écouté le réquisitoire, le Juge prit la parole pour annoncer le verdict*

Accusé ... vous ne vous êtes pas soumis aux injonctions de la Prévôté et n'avez pas entamé de démarches de régularisation de votre situation.

Vu l'absence de justification à votre passage non autorisé sur nos terres, je vous condamne à une peine de prison de 3 jours.

A l'avenir vous réfléchirez à deux fois, avant de braver la Loi Martiale.

*Le juge frappa du marteau suite au prononcé de la sentence*

Gardes emmenez-le au donjon ...