[clos] TALP / Loi Martiale : Imperatore92

Messire Imperatore92 s'est rendu coupable de non respect de la Loi Martial.

Un courrier lui sommant de quitter la FC sous 48h lui fut envoyé le 14 Avril 1460. Il est encore présent aujourd'hui 16 Avril 1460 à Luxeuil, sachant qu'il est arrivé le 15 Avril 1460 à Luxeuil en provenance de Vesoul.

Fiche descriptive

Citation :

Né(e) le 26 Janvier 2009

Imperatore92 fête son anniversaire le 03 Octobre.

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Repubblica di Siena
Village : Orbetello

Niveau : 3
Points de réputation : 151
Argent : 120

Imperatore92 ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 16 Avril 2012

Conformément à la Loi demande de proces Immédiate.

Citation :

*Et Beren d'entamer l'un des nombreux dossiers de transgression à la loi martiale.*

Monsieur le Juge,

Nous sommes ici pour débattre du cas de Sieur Imperatore92, étranger à nos terres qui n'a pas quitté la Franche-Comté, malgré le courrier qui lui a été adressé par la maréchaussée comtale le 16 avril 1460 et lui demandait de quitter nos terres sous 48h. Malgré l'interdiction et cette sommation, ce Sieur a été aperçu ce jour à Vesoul.

Or, je rappelle l'annonce comtale portant le scel de Sa Grandeur Héloise Marie de Sparte qui, datée du 6 avril dernier, rappelait à chacun que la loi martiale était en cours dans notre comté :

''A qui lira

Nous, Héloise Marie de Sparte,
Franc Comtesse,
En ce 6 avril 1460,

Rappelons que les frontières Comtoises sont TOUJOURS fermées à tous les ressortissants non Comtois.

Que tout étranger désirant se déplacer, ou présent sur les terres Comtoises a deux jours pour quitter la Franche Comté ou régulariser sa situation auprès des autorités.

Que les emménagements en Franche Comté devront faire l'objet d'une autorisation préalable du connétable.

Que tout ressortissant non comtois qui ne respectera pas cette ordonnance, sera mis en procès et/ou fauché sans sommation par nos armées.

Pour que nul ne conteste nous apposons notre scel.

Fait le sixième jour du quatrième mois de l'an de grâce mil quatre cent soixante.
Au château de Dole.''

Sieur Imperatore92, je vous accuse de déroger à la loi martiale ! Vous avez le droit de faire appel à un avocat pour assurer votre défense, dont voici la liste exhaustive :

https://chateau-de-dole.forumactif.com/t34323-barreau-d-avocats-de-franche-comte


La parole est à la défense.

Fait à Dôle par Beren Hartasn de la Fiole Ebrêchée, le 18 avril 1460.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

monsieur juge

aujourd'hui est ici accusé d'avoir traversé les frontières de manière illégale mais il est presque un mois qu'ils sont dans vos terres et je n'ai jamais donné de problèmes j'ai averti le préfet de mes déplacements mais je n'ai pas reçu quelque réponse.

ensuite monsieur juge en étant je demande que mon groupe si possible je sois acquitté en combien de j'en me suis occupé je de parler avec le préfet et ensuite s'il y a un coupable celui-là ils sont seulement je même si je me suis trompé en bonne foi je vous assure que je sortirai de la manière possible le plus rapide de vos terres

Daniel I Dan Basarab Machiavelli

Citation :

*Et Beren de se lever pour donner réquisitoire :*

- Monsieur le Juge,

Il semble évident que Sieur Imperatore92 n'est pas francophone, et ne peut vraiment s'exprimer dans notre langue. Cependant, il a pu communiquer l'idée d'être désolé.

En conséquence, je demande à ce qu'un délai de 3 jours lui soit accordé pour quitter nos terres sans être inquiété. Si ce laps de temps venait à ne pas être respecté, je demande à ce que ce sieur soit enfermé 3 jours dans nos geôles, et qu'il lui soit ordonné, passé ce délai, de quitter nos terres sous peine de fauchage par nos armées.

*Et Beren de se rasseoir, pour remettre ses parchemins en ordre.*

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée.

Ce qui ne veut pas dire pour autant qu'il a quitté nos terres ...

On continue le suivi pour s'assurer qu'il a quitté comme demandé par le Procureur

Citation :

Informations sur Imperatore92

Né(e) le 26 Janvier 2009

Imperatore92 fête son anniversaire le 03 Octobre.

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Repubblica di Siena
Village : Orbetello

Niveau : 3
Points de réputation : 151
Argent : 32

Imperatore92 ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 08 Mai 2012

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Compiègne [Duché de Champagne (Domaine Royal)], hier à 5h54.

Monsieur le Juge?

Verdict

Citation :

*Le Juge pris la parole pour l'énoncé du verdict*

L'accusé s'étant conformé à l'injonction du Procureur en quittant nos terres, nous prononçons donc la relaxe dans cette affaire.

Fait à Dole le 14 mai 1460

Jerome du Val d"Haine
Juge de FC

* Il frappa du marteau ... affaire suivante ! *