[Clos-Coupable] TALP - Loi martiale (mai 1460) - Eizzel [5 juillet1460]

Messire Eizzel est arrivé à Dole le 10 mai 1460 et est toujours présent à Dole. Il n'a pas fait suite à mon courrier du 15 juin 1460 lui laissant 24 heures pour répondre et se régulariser.
Un procès est donc demandé pour présence illégale à Dole.
A ce jour, il n'est pas en retraite.

Monsieur le juge,
gentes dames et messires,

Nous sommes réunis aujourd'hui pour traiter le cas de messire Eizzel, arrivé à Dole le 10 mai 1460 et y séjournant depuis sans laisser passer.

Or la loi Martiale en vigueur stipule bien que, je cite :

Décret exceptionnel du 25 mai 1460.

Par la présente annonce, nous, Héloise Marie de Sparte, Franc Comtesse, annonçons à tous la fermeture des frontières Sud-Ouest du territoire Franc-Comtois. Soit des frontières suivantes : Chalon - Poligny, Dole - Dijon et Saint Claude - Geneve.
Tout étrangers ne respectant pas ce décret se verra poursuivit par la justice Franc Comtoise avec une amende sévère. Aucun Laissé Passer ne sera accordé.

Nous rappelons à tout un chacun, que des armées poutrent tout ce qui passe en Bourgogne. Voyageurs et Comtois, restez prudents dans vos déplacements.


Fait à Dole, le 25 mai 1460,
Héloise Marie de Sparte,
Franc Comtesse

Fin de sitation.

Il a été demandé par le prévôt, à ce Tulliste de régulariser sa situation, mais il reste silencieux.

* se tournant vers l'accusé

Ainsi messire, je vous accuse de trouble à l'ordre public pour avoir dérogé à la loi martiale.
Vous pouvez vous faire accompagner pour votre défense par un avocat du barreau de Franche-comté, dont vous trouverez la liste au château :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/t34323-barreau-d-avocats-de-franche-comte

Ennoncé le 18 Juin 1460
Par Pouline
procureur de franche-comté

Citation :

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

*Loulou réfléchissait beaucoup à se sujet de loi, qui avait été levée, mais dont ils avaient encore des gens devant les tribunaux.*

En ce qui concerne messire Eizzel, celui-ci est arrivé avant la dite loi, puis lorsque là loi à été instaurée n'a pas quitté ni demandé de laissé-passé.

Maintenant la loi à été levée. Je ne peux dire qu'il n'est pas coupable des actes reprochés en soit.Il ne ses pas plier à la demande au moment fait et n'a pas pris la peine de venir ici s'expliquer jusqu'à maintenant.

Peut-être que la loi à été levé, mais n'empêche qu'il à commis le délit en question au moment des actes et des lois en vigueur.

Je suis donc pour une amende.

Louisette Silinie D'Abelcourt [dit loulou]
Procureur de Franche-Comté
2 juillet 1460

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Citation :

Informations sur Eizzel


Né(e) le 06 Août 2011

Eizzel fête son anniversaire le 01 Janvier.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Limousin et de La Marche
Village : Tulle

Niveau : 1
Points de réputation : 21
Argent : 25

Eizzel ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 02 Juillet 2012

Citation :

Informations sur Eizzel


Créé(e) le le 06 Août 2011

Eizzel fête son anniversaire le 01 Janvier.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Limousin et de La Marche
Village : Tulle

Niveau : 1
Points de réputation : 21
Argent : 37

Eizzel ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 23 Juillet 2012

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :

*Clap**Clap*

*Deux coups de maillet résonnèrent dans la salle.*

Bien, en notre qualité, Nous, Confucius, Monsieur le Juge de Franche-Comté actons le verdict suivant:

-Entendu que l'accusé a violé nos frontières alors qu'elles étaient fermées,
-Entendu que l'accusé ne répond pas aux injonctions de la cour à se présenter devant et que cela constitue une charge supplémentaire.

-Entendons que l'accusé est actuellement en retraite spirituelle, mais qu'il n'est pas pour autant inactif et est donc bien au courant des multiples rappels de la cour;

Condamnons, l'accusé messire Eizzel, à 2 jours de prison plus un supplémentaire pour avoir abusé du temps de la cours. Également seront saisis sur ses biens 10 écus pour couvrir les frais de Justice occasionnés.

*Et toc**Confucius abattît son maillet sur le bureau, Justice était rendue*

Affaire suivante.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 10 écus.