[Justice] Tribunal public

Je trouve qu'il serait intéressant de remettre la justice publique sur les devants.
Je sous entends les procès sur la place publique.

A vrai dire, je proposerai de créer une véritable institution en place publique (en dessous de la gargote par exemple) dans laquelle les procès publics seraient actés.

l va sans dire que la procédure sera bien plus longue, et qu'il faudra s'accorder dès le départ pour que chacun joue le jeu.

Un procès In gratibus serait lancé en parallèlle, et aboutirait selon l'avancement du procès public.

Dans l'institutions, nous pouvons ajouter prisons, engins de tortures et j'en passe. (Le but est principalement de faire vivre la justice, de faire un véritable jeu avec les Rpistes désireux de jouer un peu plus qu'au clic-clic.)

Bien sûr, il y a beaucoup de disposition à mettre pour cadrer.

Pour le bon déroulement, pourquoi ne pas demander à un maîstre inquisiteur de la parole (censeur) de diriger les propos et éradiquer la sorcellerie?

On peut laisser l'inquisition à l'inquisition aussi ...
Il y a plein de possibilités.
[Je pense par exemple à quelqu'un qui arrête de jouer, qui veut mettre fin à la vie de son perso et qui a envie d'un RP chouette à jouer, procès tout le bazarre, pis exécution publique. Y a aussi les brigands, qui contrairement àce que l'on peut parfois croire, sont très friand du jeu. Les peines peuvent être assorties de tortures, avec RP au cachot et tout et tout]

[C'est pour cela que la proposition doit se faire dès le départ, et avec l'ouveture du procès IG. Si la personne ne consent, ou ne répond pas, pouf, clic clic merci bonsoir ^^]

Il y a une chose que vous omettez: On ne peut obliger personne à venir jusqu'au château ... Et nombreux sont les gens qui restent uniquement sur la gargote.

On part sur des procès à long termes, il y a des choses à cadrer et à définir, et pour mettre sur place, il faut bien se lancer.

On ne parle pas du même enjeu.

Le brigand est soulis automatiquement à l'in gratibus, mais en cas de procès public, cela se joue différemment. Si l'accusé quitte la Franche Comté le temps de son procès ou commet un autre méfait, on craque dedans.

C'est à définir dans les statuts aussi. Chacun doit jouer le jeu.

Ceux qui pillent; si en procédure in gratibus, finissent de toute manière par purger leur peine.

Ce n'est pas en fermant le jeu que l'on va en créé.

Je vous rappelle, les procès sont lancés In gratibus de toute manière et dans tous les cas. Comme ça si le client va voir ailleurs, la procédure continue quand même.

[Par contre si il quitte la FC il faudra peut-être voir si il est possible que le forum soit accessible à tous, horos FC compris]

Une fois le procès IG lancé, la sentence peut-être appliquée, ou que soit le prévenu.

Après c'est idem pour tout le monde: Il y a 2 jours d'écarts obligatoires pour laisser aux parties le temps de répndre.

Durant ces 2 jours, le choix peut-être fait par le concerné.

[Je pense qu'il faut aussi respecter les 2 types de joueurs: ceux clic-clic et les autres ...]

Non, ce que je vous dit, c'est qu'une fois le procès lancé in gratibus, la sentence peut -être appliquée in gratibus même si le prévenu est partit de Franche Comté.

Cela étant dit, les temps de 2 jours sont facultatif, c'est le minimum imposé. Il faut aussi prendre en compte la réalité, les juges qui laissent courir plus longtemps sous demande du prévenu qui n'aurait peut-être pas le temps de donner sa réponse dans le 2 jours.

Je ne dis pas qu'ils étendent de 15 jours non plus, mais il faut voir la chose aussi.

Après, cela dépend principalement du procureur et du juge. Si la décision de passer à l'étape suivante n'est pas prise par ces derniers, l'étape suivante ne sera jamais engagée.
On ne peut pas non plus interdire les témoins et autres de présenter leur version des faits, cela augmente généralement pas mal aussi. En fait c'est clairement au cas par cas.

Krän a écrit:

On peut laisser l'inquisition à l'inquisition aussi ...
Il y a plein de possibilités.
[Je pense par exemple à quelqu'un qui arrête de jouer, qui veut mettre fin à la vie de son perso et qui a envie d'un RP chouette à jouer, procès tout le bazarre, pis exécution publique. Y a aussi les brigands, qui contrairement àce que l'on peut parfois croire, sont très friand du jeu. Les peines peuvent être assorties de tortures, avec RP au cachot et tout et tout]

[hrp]]J'ai déjà vu cela. L'ancien compagnon de yar qui a "profiter" du depart de yar pour tuer le juge qui avait donner le jugement de liste inéligible (avec accord du joueur du juge evidemment). S'est ensuivit prison, torture et évasion. Transformation du perso en brigand etc.

Bref, lui avait pris enormement de plaisir.[/hrp]

Edit: ca se passait sur la gargotte

Fanfan a écrit:

La sentence, si la personne n'est plus en FC, vous oubliez. Peine de prison si hors FC ? Ca ne fonctionne pas. Et celui qui est condamné ne reviendra pas. Dans tous les cas, vous y perdez.

Vous vous trompez Fanfan, la peine est appliquée quel que soit le lieu où se trouve le prévenu -sauf sur un bateau, où il faudra attendre que le condamné en descende pour se retrouver directement en prison. Les traités de coopération judiciaire servent à lancer des procès dont nous n'aurions pas eu le temps de lancer chez nous, par exemple dans le cas d'une bande de brigands, dont nous n'avions pas identifié tous les membres à temps, ayant pris une mairie et qui se seraient enfuis dans une province voisine sans que nous ayons pu tous les mettre en procès.

Les procès publics peuvent être une bonne idée, mais pour cela il faudrait les encadrer drastiquement afin de ne pas nous laisser déborder. L'idéal aurait été que vous apportiez une charte ou quelconque début de légification afin que nous puissions discuter sur un support. Là, le débat va partir dans tous les sens et si on se décide à appliquer le tribunal public alors il faudra repartir de zéro afin de créer sa charte.

Je me disais bien que je ne disais pas de bêtises, d'ailleurs ce n'était pas rare de condamner des gens qui avaient quitté le comté lorsque j'étais moi même juge.

[En fait c'est quelque part logique
Parce-qu'au fond, entre les différents stades, 2 jours à attendre obligatoiremeent ...
Si les peines ne s'appliquaent pas à ceux qui quittent la Franche Comté, aucun jugement ne seraient rendus chez nous, tout le monde partirait directement ailleurs ... A savoir qu'il est impossible d'arriver au bout de la procédure en moins de 6 ou 8 jours je confonds à chaque fois]

Franchement je suis largement pour l’idée, ça permettrait aussi d’avoir des procès plus digne que d’autre, un noble en procès n’est généralement pas fait dans un cadre judiciaire normal et cela compte aussi pour un célèbre brigand.

Je suis cependant d’accord qu’il nous faudra une charte pour connaître le déroulement exacte et précis des procès publics, structurer la chose et avoir une cohérence exact avec nos procès actuel, à l’époque nos procès publiques ne fonctionnais pas pour la bonne raison que la chose n’a jamais vraiment été structurer.

Ne fessons pas la même erreur.

Passage en public ?

[Les amendes ne reviennent pas au comté il me semble, si? Sur le point de vue RP on est entièremet d'accord ^^]

Le délai peut-être d'une journée.
Je ne dis rien de plus sur les dire de Beren car je les plussoie entièrement.

Et parallèllement à cela, nous aurions une structure sur place publique, qui peut être plus ou moins élaborée. Avec de l'imagination [Et des joueurs qui veulent s'amuser ^^] on peut mettre en place des choses intéressantes.

C'est bien ce que je pensais.
D'aileurs pour certaines affaires, c'est bien de proposer l'amiable, style on ne met qu'un écu symbolique ingratibus en plus du motif de la condamnation après avoir reçu des sous sous sur le compte, c'est rare, mais ça c'est déjà fait. Mais ça c'est un autre débat.

Je proposerai un plan pour vous montrer un peu.

Krän a écrit:

C'est bien ce que je pensais.
D'aileurs pour certaines affaires, c'est bien de proposer l'amiable, style on ne met qu'un écu symbolique ingratibus en plus du motif de la condamnation après avoir reçu des sous sous sur le compte, c'est rare, mais ça c'est déjà fait. Mais ça c'est un autre débat.

Et plus dingue encore?

Si ils veulent le jouer "réellement" pourquoi pas donner l'amende directement au Comté, via les dons? Les ecus vont dans le vide oui, mais si le procès se passe Rp, pourquoi pas le faire jusqu'au bout? Ca peut être un avantage aussi ici pour le Comté.

(Il faudra penser à dissocier RP et HRP dans cette conversation. C'est le souci d'une telle mise en place aussi, c'est que pour sa création, il faut voir les 2 facettes)

J’attends le plan et la proposition du Franc Comte pour me faire à l’idée.
Cependant il ne faudrait pas écarter le système de don direct au comté qui pourrait être utilisé comme payement d’une amende comme proposer par Héloise-Marie.

Oui, ça c'est certains qu'il ne faut pas mettre de côté ça.

Faut que je propose mon plan, il va arriver incessemment sous peu.

Je vais relancer le sujet.

Donc en gros, nous aurions un un bâtiment sur la place publique (gargote, qui se trouverait en dessous de la gargote Franc Comtoise) nommé cours de justice publique.

La bâtisse serait subdivisée en plusieurs partie: La cours en elle-même, la salle de greffe et des dossiers, la salle de délibération, la prison publique ainsi que l'estrade des tortures.

Alors maintenant, reste à définir comment on ferait tourner la chose:

Utiliserait-on les juges et procureurs en place au parlement?
Cela risque d'être compliqué, les procédures publiques se voulant volontairement longues, cela risque d'être compliqué de changé de juge en plein procès et j'en passe tous les 2 mois, mais maintenant, si vous pensez que ça peut se faire comme cela, moi je dis ok si vous avez de bons arguments.

On devrait trouver un bourreau, dont la charte a été sortie dernièrement dans nos discussions folles sur les mots doux que les parlementaires aiment à se partager.

Les avocats seraient les même que celui du bureau d'avocat, pourquoi se compliquer la vie quand on peut déjà utiliser ce que nous avons déjà?
En parlant de bureau d'avocats j'aimerais savoir si ce dernier est toujours employé?

Le greffier peut-être le même que celui en place par le trio de justice u parlement aussi, lui il change seulement quand il démissionne me semble-t-il?

Je crois avoir oublié certaines choses, je les ramènerai au fur et à mesure que je les remarquerai.

Il y aura une procédure spécifique notée dans les statuts, et une personne chargée de cadrer. Le respect de la cour jouera aussi un peu sur l'issue du procès.

Ton idée en faite, c’est un peu l’ancienne cour de justice publique qu’on ouvrait exceptionnellement en gargote a la demande des accusés comme le procès de Pendarric et de bien d’autre, c'est un peu ça ?

Citation :

La bâtisse serait subdivisée en plusieurs partie: La cours en elle-même, la salle de greffe et des dossiers, la salle de délibération, la prison publique ainsi que l'estrade des tortures.

De bonne geôle à remplir et de bonne salle des tortures à utiliser.
Bon ça !

Citation :

Utiliserait-on les juges et procureurs en place au parlement?
Cela risque d'être compliqué, les procédures publiques se voulant volontairement longues, cela risque d'être compliqué de changé de juge en plein procès et j'en passe tous les 2 mois, mais maintenant, si vous pensez que ça peut se faire comme cela, moi je dis ok si vous avez de bons arguments.

Je penserais plutôt à un juge exceptionnelle hors du parlement, mais un juge directement nommé par le Franc Comte en début de mandat accepter par le trio de la justice et cela de même pour le procureur.

Citation :

On devrait trouver un bourreau, dont la charte a été sortie dernièrement dans nos discussions folles sur les mots doux que les parlementaires aiment à se partager.

Un bon bourreau, anonyme comme avant ? Ou libre d’être connu de tous pour être le bourreau du comté ?

Citation :

Les avocats seraient les même que celui du bureau d'avocat, pourquoi se compliquer la vie quand on peut déjà utiliser ce que nous avons déjà?
En parlant de bureau d'avocats j'aimerais savoir si ce dernier est toujours employé?

Apparemment, mais peu font appel à leur besoin et c’est dommage.

Citation :

Le greffier peut-être le même que celui en place par le trio de justice u parlement aussi, lui il change seulement quand il démissionne me semble-t-il?

Dans l’idée d’un tribunal publique c’est le même greffier qui notifiera les procédures du dossier et des énoncés des textes, ça servira à rien de le changer de toute façon.

Citation :

Je crois avoir oublié certaines choses, je les ramènerai au fur et à mesure que je les remarquerai.

Trois remarques :
- Installer un délai.
- Réfléchir au critère de sélection par le franc comte pour les juges et le procureur.
- Rendre les procès publique une marque de fabrique comtoise ! En vantant par la suite, nos futurs procès publique par la voie diplomatique et du PP.

En fait, je ne me souviens pas comment était l'ancienne cour exceptionnelle.
Moi ce que je veux, c'est une cours à titre permanente.

Lorsque tu parles de délais, c'est le délai entre les interventions?
Le critère de sélection se ferait sous candidatures, avec un vote du trio de justice en place ainsi que du Franc Comte. Une fois élus, ils le seraient à titre permanent, mais tout Franc Comte avec son trio peut demander à changer si certains membres font défauts. Biensur, faudra trouver un mécanisme garde-fou, qu'on ne commence pas à changer sur un coup de tête le juge ou les autres sous prétexte qu'on ne les aime pas.

Et 3 e remarque, je suis d'accord!

J'ai sorti des archives l'ancien texte sur les procès publics, à voir s'il peut être remanié suivant les indications données par le Franc Comte et les parlementaires, se servir d'un texte de base pour le modifier est peut être plus simple.

Citation :

Chapitre 5 : Des Procès Publics
Préambule
Un procès, dit public, est un procès qui se déroule sur la place du village, et non à la Cour de Justice de Dole.
Le procès public sera conduit devant le Juge de la Cour de justice qui aura en charge de condamner ou non l'accusé présenté devant lui.
Un jury pourra être nommé pour les procès publics de Trahison et Haute Trahison et le procès sera repris par la Cour de Justice à son dénouement : le Juge devra respecter scrupuleusement le verdict sous peine de voir annulé ce dernier.
Un procès public a donc la même validité qu'un procès classique rendu par la Cour de Justice Franc-Comtoise. Il a le même statut de non-remise en question de son jugement, sauf devant une cour d'appel habilitée telle la Cour d'Appel Impériale (CAI).

Article 1 : De l'ouverture du procès public
Afin qu'un procès puisse voir le jour sur la place publique, il doit réunir toutes les conditions suivantes :
- Accord des parties (plaignant et accusé)
- Constitution du Jury effective en cas d'infraction pour Trahison ou Haute Trahison et disponibilité totale du Jury
- Disponibilité totale de la Cour de Justice
- Accord du Censeur Chef de Franche Comté
- Caractère non préventif du procès
Le Greffier en poste devra annoncer publiquement le lancement du procès et en indiquer le lieu de déroulement.

Article 2 : De la désignation du Jury
Alinéa 1 : De sa composition
Un appel à devenir juré suivant une liste remise par chaque maire des six villes Franc Comtoises. Les jurés seront choisis sur les listes mises régulièrement à jour au moment du procès.
Le jury sera composé de six jurés issus du peuple Franc-Comtois, choisis aléatoirement par la prévôt, le procureur et le juge, 1 par village de Franche-Comté.
Le Juge constitue le 7ème membre de ce jury et sera le juré rapporteur.
Le juré rapporteur se voit confier la surveillance du bon déroulement des débats.
Alinéa 2 : Du serment à prêter
Chacun des jurés ainsi nommé devra prêter le serment suivant :
"Je, soussigné(e) ___, habitant(e) de ___ en Franche-Comté, jure et promets :
- d'examiner avec attention les charges qui seront portées contre le ou les accusés dans cette affaire, de ne trahir ni les intérêts de ce dernier, ni ceux du ou des plaignants, ni ceux de la ou des victimes,
- de ne communiquer avec personne de cette affaire, directement ou indirectement, jusqu'après ma déclaration,
- d'écouter ni la haine ni la méchanceté, ni la crainte ni l'affection,
- de me rappeler que l'accusé est présumé innocent et que le doute doit lui profiter,
- de me décider d'après les charges et les moyens de la défense, suivant ma conscience et mon intime conviction avec l'impartialité et la fermeté qui conviennent à une personne probe et libre, et de conserver le secret des délibérations, même après cessation de mes fonctions."

Article 3 : Des droits de la défense et de l’accusation
L'accusé aura le droit de recourir à un avocat. Les deux parties en présence (accusé et parti civil) aurant le droit d'appeler des témoins pour plaider leur cause devant le Juge ou le jury populaire.
Les preuves amenées doivent répondre aux exigences de validité posées par la CAI et des lois de Franche-Comté.

Article 4 : Du déroulement de l’instance
Bien que le procès soit dit public, seuls le Juge ou les jurés, le procureur, le plaignant, l'accusé, les avocats et les témoins auront droit à la parole. Toute personne extérieure au procès et qui viendrait troubler ce dernier, se verra mettre en procès pour trouble a l'ordre public.
Une fois le procès lancé, il sera mené par le Procureur qui officie à la Cour de Justice de Dole.
La durée maximale du procès est portée à un mois et se déroule de manière identique à un procès classique :
- le procureur produit son acte d'accusation sous deux jours, il peut à cette occasion faire appel au témoignage du nombre de témoins nécessaires dans un délai de 5 jours maximum
- le ou les accusés produisent leur première plaidoirie sous deux jours, ils peuvent à cette occasion faire appel au témoignage du nombre de témoins nécessaires dans un délai de 5 jours maximum
- une fois les éventuels témoins entendus, le procureur produit son réquisitoire sous deux jours,
- le ou les accusés produisent leur dernière plaidoirie sous deux jours,
- le Juge ou le jury délibère à huit clos. En ce qui concerne le jury, chaque verdict de condamnation devra faire l'objet d'un vote à majorité absolue du jury, et le juré rapporteur rend le verdict sous sept jours.
Si l'une des personnes concernée - accusé ou plaignant ou témoin - est en retraite spirituelle, le délai est allongé d'autant de jours qu'il faut jusqu'à ce quelle revienne.
Le Greffier sera chargé d'appeler les différents intervenants du procès.

Voté par le parlement le 04 septembre 1456 et promulgué par la Franc-Comtesse Lysiane d'Ormerach
Amendé par le parlement le 12 avril 1458, promulgué par le Franc Comte Artifice d'Ollivaud le 14 avril 1458

C'est intéressant ça. Je vais prendre le temps de lire tout ça en profondeur.

Ton idée de base est bien conforme à l’ancien texte, sauf l’idée des jurys ou au final ça ne marchais pas correctement dans un souci de temps et de cohérence, donc autant plus inclure les jurys.

Quand je parle de délai, je parle de délai de parole parce que le vrai problème de la cour de justice publique de l'époque c’était la lenteur et la lenteur des magistrats sur les dossiers, je me rappelle quand même de trois mois de procès et c’est trop long et le temps efface la motivation de la magistrature ainsi que de l’accusé et de la victime qui s’en lassait plus qu’autre chose et qui rendait la cour de justice publique inefficace.

Non faudrait instaurer un délai de parole du procureur, des témoins entendu, de l’accusé et des potentiels victimes et un verdict à rendre sous X jours, passer le délai le jugement pourra être considérer caduc ou faire l’objet d’un non-lieu.

Pour la nomination du juge ou du procureur de la cour publique, il pourrais être fait comme mentionner au départ par le régnant et le trio de justice par vote à main levée pendant les premières semaine du mandat et sous vérification du garde fou qu’est le Franc Comte, le meilleur garde fou pour ce genre de nomination.

Deux juge pour une justice efficace, c'est bien comme concept ça.
Un pour le publique et l'autre pour le privé, rien de bien choquant.

On choisie le plus impartial et le plus compétant dans les moments du choix.

Moi je parlais du juge.
L'accusé sera dans un procès publique si il en fait la demande ou je pense que si l'affaire est dans un cadre exceptionnelle (trahison à grande échelle) pourra bénéficier du procès publique comme à l'époque.

Maintenant le Franc Comte doit nous présenter un nouveau texte adéquat.

Il y aurait un juge nommé par le parlement en place, juge qui resterait pour les procès publics tant qu'il ne démissionne pas ou qu'il ne commet pas de faute grave justifiant sa révocation.