Le château de Dole
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 Annonce du Roy de Lotharingie

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Leif
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MessageSujet: Annonce du Roy de Lotharingie   Annonce du Roy de Lotharingie EmptySam 22 Jan 2011 - 7:52

Citation :
Moi,

Alveran 1er de Varagine, electus romanorum imperium et semper augustus,

prends le temps de saluer avec disctinctions tous les citoyens impériaux du cercle francophonne, qu'ils soient nobles, roturiers ou clercs !

J'ai une promulgation importante à faire dans la zone linguistique francophone. J'annonce que le cercle francophonne du Saint Empire romain de la nation germanique prend forme, avec effet immédiat, en devenant le royaume de Lotharingie, composé de la Franche-comté, du duché de Lorraine et du duché de Savoie.

Le Royaume de Lotharingie deviend de ce fait une monarchie constitutionnelle, en parité avec le Royaume de Germanie. Naturellement, je reste le souverain des différentes monarchies du Saint Empire romain germanique. Un conseil constitutionnel doit être créer sous peu pour s'occuper des différentes institutions en collaboration avec la Réunion Impériale au château comtal de Dole. L'objectif est de rendre le Royaume de Lotharingie glorieux, juste et le plus égalitaire possible entre les différentes provinces qui le compose.

Je proclame avec effet immédiat que j'élève Victor Hadrien De Sparte, Duc des Bauges, Duc de Tarentaise, Vicomte de Cernex et Seigneur de Mandeure, au titre de Roi de Lotharingie, souverain de ce royaume et vassal de mon couronne impériale. Il devra faire allégence à la couronne impériale à toutes les fois qu'un nouveau comte ou duc régnant est élu dans les provinces royales de la Lotharingie.

Les comtes et Duc régnants devront prêter allégence, dans leur cérémonie de début de mandat, à la fois au Roi de Lotharingie et finalement à la couronne impériale.

Le Roi de Lotharingie est de fait conseiller impérial et responsable du cercle francophone. Il faut dire que le conseiller impérial est Roi, pas le contraire. Il sera adjointé à un prince-régent ou prince-chancelier élu par les provinces du royaume, d'une manière que le conseil constitutionnel décidera en présence du Roi de Lotharingie. Cet adjoint élu s'occupera des différents hauts dignitaires royaux ou ministres royaux qui formeront l'administration royale, soit l'exécutif.

Le monarque de la Lotharingie est nommé par l'Empereur, souverain du Saint Empire Romain Germanique, cette monarchie n'est pas héréditaire. Le Roi doit rendre des comptes à l'Empereur, donc en l'occurence à ma personne.

Je sais que cette nomination ne plaira pas à tous, mais la majorité comprendera l'importance de la structuration du cercle francophone et également notre désir à protéger celui-ci. Je souhaite le relèvement de tout l'empire, donc du cercle francophone pour le bien commun de tous et de toutes.

J'averti également qu'un Comité héraldique composé du MAI franco, du Roi de Lotharingie et des trois ducs et comte auront pour tâche de recevoir des requêtes d'élévations de fiefs pour les nobles qui souhaitent demander une évaluation, légitime, de leurs services durant les dernières années. C'est une mesure d'égalité envers les officiers impériaux, les membres illustres et les éminents membres du cercle francophonne qui n'ont plus évoluer de dignité à cause de l'absentéisme de la couronne impériale de notre prédescesseur. Toutes les décisions prises par le conseil héraldique, négatives ou non, d'un dossier d'un noble postulant à une élévation doit être envoyée à l'Empereur. Je renderais moi-même la décision finale.

Le Conseil constitutionnel est composé officiellement de ces membres : Azalée de Cernex, Sebastien de Belrupt, Pygaer de Bouvilles, Debenja Von Riddermark,Lysiane d'Ormerach, Ludwig Von Frayner ,Bobyzz De Sparte, Monseigneur Amaël von ried et Guillaume de Baskerville. Monseigneur Amaël va présider ce conseil constitutionnel. Les conseillers constitutionnels ont pour charge de développer les institutions royales, de créer la constitution, de créer une Assemblée du Peuple pour la participation de Celui-ci, de surveiller l'aplication de la constitution et également de protéger la constitution et les institutions impériaux nouvellement créées. La constitution doit être envoyée à l'Empereur pour être validée et promulguée pour être légitime au sein du royaume de Lotharingie.

Mon peuple bien aimé !
Sois uni et fort !

Strasbourg, 22.01.1459

Alveran de Varagine
Electus Romanorum Imperator et semper augustus

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Leif
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MessageSujet: Re: Annonce du Roy de Lotharingie   Annonce du Roy de Lotharingie EmptyLun 7 Fév 2011 - 5:04

Citation :
Nous Sa Majesté Victor 1er De Sparte, Roi de Lotharingie, Conseiller impérial de l'Empereur Alveran 1er, Duc des Bauges, Duc de Tarentaise, Vicomte de Cernex, Seigneur de Mandeure,

Aux Lorrains attaqués par les brigands maladrins,
Aux Franc-comtois ayant été attaqués par ces maladrins,
Aux Savoyards luttant pour la Vrai Foy contre la Réforme à Geneve,

Toutes nos salutations à tous les sujets de toutes les conditions du royaume de Lotharingie.

Il est important de signifier aux lorrains que notre coeur et notre regard est porté avec attention sur Nancy, la capitale lorraine. Il est important qu'ils ne cèdent pas à la panique, mais combattent avec fermeté, courage et vigueur contre les pillards que nous souçonnons d'appartenir à de nombreuses organisations criminelles, telle que l'Hydre. Nous savons et vous informons que c'est le même groupe d'individus hostiles et de mauvaise foi qui ont pris Vesoul, franche-comté, en vengeance de la croisade angevine.
Nous n'acceptons pas que des brigands plus ou moins notables osent revendiquer des insolences sur les terres du Royaume de Lotharingie et nous prenderons tous les moyens possibles et imaginables pour amener ces hommes et ces femmes coupables de pillages, de briganderies et de meurtres devant les différentes instances judiciaires pour que Paix, Justice et Respect soient de vigueur.

S'il le faut, ces brigands seront massacrés, oblitérés, annihilés, tabassés, fracassés, frappés, projetés, catapultés, brûlés, percés, mutilés, démembrés, décérébrés, dénoyautés, noyés, lessivés, déboité, momifié, dévicérer, tranpercés, rouillés, aveuglés, tranchés, bouchés,fouetté et tout ce que notre imagination royale pourra nous être suggéré ou cogité par nos propres soins. Ils seront menés à la potence pour leurs crimes odieux !
Il n'y aura pas aucunes grottes, aucuns boisés, aucuns lacs, aucunes routes ou aucunes maisons qui permettera d'échapper aux couroux de notre couronne royale. Nous triompherons des malandrins sur les terres et sur les mers. Nous ne permetterons pas qu'un groupuscule souffrant de démence causée par l'avarice puisse saccager les terres royales de Lotharingie !

Tous sujets du Royaume de Lotharingie est sous la protection de notre couronne et nous n'accepterons pas que des hors la lois puissent piller un château ducal sur nos terres. Alors, nous, vous déclarons, personnae non gratae. Nous vous ferons quitter que ce soit par la force des canons, par la justice ou tout simplement par tous les moyens imaginables que nous pourrons créer, engendrer et utiliser contre vous.

Nous espérons que les différentes législatures francaises dont sont issues les criminels, comme le Berry, prenne contacte avec la Lorraine pour que lorsqu'ils quitteront les terres, que ce soit par la force, l'embêtement, le mécontement ou le déssespoir, seront traduis par la justice française.
Nous encourageons à tous les nobles, à tous les clercs et à tous les roturiers de faire passer un très mauvais séjour aux brigands, que ce soit par la lice, les injures, les disputes et par votre indélectible mauvaise foy envers eux. Sus aux brigands !

Au fait, nous espérons que les Goupils passeront un très déplaisant séjour en notre compagnie et qu'ils choisiront un lieu de villégiature plus confortable dans les plus brefs délais. Nous offrons 200 écus, en espèces sonnantes ou trébuchantes, un baiser de notre part sur la joue ou 200 écus en denrées alimentaires, la première personne, qui réussira à passer une épée dans le corps de leur chef. Naturellement des preuves seront exigées et aucuns goupils ne peut participer à ce concours.

Le seul conseil ducal légitime est celui-ci :

1. Sebastien de Belrupt, le Duc régnant de Lorraine
2. Cleo92
3. Melodia871
4.Elisette
5. Angel.Demona
6. Zeiss
7. Majoie
8. Feetelfe
9. Kashmirr
10. Alban Von Frayner
11. Amael
12. Zahra.2

Liste des personnae non gratae :

Bobdole (Chef des maladrins.),Isori, Lucasdeminestrol,Chevron
,Eloa, Natalene, Papou81640, Brotos78 ,Roedric, Cacciatrice, Lordfranck et Elvis.
Vive le Très-Haut !
Gloire au Royaume de Lotharingie ! Vive l'Empereur Alveran 1er ! Vive la Franche-comté, la Lorraine et la Savoie !
Combattons avec vigueur, courage et fermeté les maladrins !

Victor 1er de Sparte
Roi de Lotharingie et conseiller impérial.
Fait à Strasbourg, le 5 fevrier 1459
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Leif
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MessageSujet: Re: Annonce du Roy de Lotharingie   Annonce du Roy de Lotharingie EmptyVen 18 Mar 2011 - 9:15

Citation :
En date de ce jour, le 17 mars 1459, j'annonce avec effet immédiat le remplacement au sein du conseil constitutionnel du royaume de Lotharingie du vicomte Sebastien de Belrupt par le Chevalier Alban Von Frayner.

Strasbourg, 17.03.1459

Alveran de Varagine
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MessageSujet: Re: Annonce du Roy de Lotharingie   Annonce du Roy de Lotharingie EmptySam 18 Juin 2011 - 12:50

Victor.de.cernex a écrit:
Citation :
À l'intention des habitants du Royaume de Lotharingie de toutes les conditions sociales,

À l'intention des deux candidats au Principat de Lotharingie,
À l'Intention de tous les intéressés éventuels,

À ceux présent et à venir,

Salut !


En ce jour du 17 juin 1459, nous prenons la plume pour la ratification royale de l'élection de Sa Magnificence Bobyzz De Sparte, Marquis de Salins les Bains, Comte-Régent de Cordonnet, Vicomte de Saulx, Baron de Valdoie et d'Hérimoncourt, Seigneur de Melisey, Menotey et Montcourt, au rang de Prince de Lotharingie par les Trois-Régnants de nos provinces, soit le Franc-comte, le Duc de Lorraine et le Duc de Savoie selon les modalités de la Magna Carta de Lotharingie.
Nous exprimons également toutes nos félicitations aux candidats qui se sont portés volontaires à cette noble charge. Nous savons fort bien qu'un membre de notre famille a été élu par les trois régnants, mais les régnants sont encouragés à expliquer leurs choix à leurs conseillers ducaux pour enrayer toutes rumeurs imbéciles de copinage. Tous ne doivent pas ignorer que le clanisme ne fait pas loi dans nos murs.
Il prend de fait les fonctions avec effet immédiat tout en prêtant allégence à la Couronne Royale. Le Prince de Lotharingie devra également expédier un avis à la candidature pour les différents ministères. Ces ministères devront être ratifiés ensuite par notre scels comme prévus par la constitution.

Nous portons toute notre confiance sur sa capacité à conduire les fonctions exécutives au sein de notre Royaume. En outre, il devra terminer les différents travaux d'architectures au Castel Royal de Besançon.

Bien à tous,

Gloire au Très-Haut et à Son Église,
Gloire à l'Empereur et à l'Empire,
Gloire au Royaume et à ses Provinces,

Afin que nul ne puisse contester cette déclaration, nous y opposons ce scel. Cette déclaration doit être placardée dans les duchés royaux de Lotharingie.

SMR Victor Hadrien De Sparte
Roi et Souverain de Lotharingie
Roi des Romains

Fait au Castel Royal de Besancon
Le 17 juin 1459


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MessageSujet: Re: Annonce du Roy de Lotharingie   Annonce du Roy de Lotharingie EmptyMar 8 Mai 2012 - 21:44

Citation :
A l’intention de tous les Sujets Lotharingiens,
A l’intention de tous ceux qui liront ou se feront lire,

Salutations Respectueuses !

Qu’il soit su de tous,


Conformément aux désirs de Sa Majesté Impériale et par l'ordonnance impériale daté du 6 mai 1460, stipulant notre prise en charge du Conseil Constiututionnel, nous aurons pour mission de réformer la Constituions de Lotharingie.

Pour ce faire, nous nommons Uriel de Réaumont Kado'ch comme représentant de l'Eglise Aristotélicienne au sein de ce Conseil.

Nous annonçons la nomination prochaine de 6 autres membres (2 par province) au sein de ce même conseil.

Pour ce faire, nous ouvrons les mises en candidature à tous les sujets lotharingiens et nous prendrons en compte uniquement le CV, la motivation et l'activité du candidat.

Chaque candidat devra Nous envoyer personnellement par courrier (MP) motivation et tout autres documents. Le dépôt de candidatures seront ouvertes sur un délai de 7 jours à compter d'aujourd'hui.

Dans le même temps, nous souhaitons que tous les citoyens de Lotharingie qui souhaite proposer des idées, des pistes de réflexion ou autres doléances sur la réforme de la Constitution pourront le faire librement en salle de doléance (*).

Nous ne promettons pas que toutes les idées seront reprises mais au moins, nous les étudierons.

Que le Très Haut protège l'Empire, Son Peuple et l'Impératrice

Fait à Besançon le 8 mai 1460.

Imladris van Ansel,
Régent


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(*) en gargote : Royaume de Lotharingie
Index du Forum -> Castel Royal -> Salle des Doléances

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MessageSujet: Re: Annonce du Roy de Lotharingie   Annonce du Roy de Lotharingie EmptyVen 11 Mai 2012 - 18:43

Citation :

A l’intention de tous les Sujets Lotharingiens,
A l’intention de tous ceux qui liront ou se feront lire,

Salutations Respectueuses !

Qu’il soit su de tous,


En accord avec le Triumvirat, Nous faisons appel à candidature pour les postes de Ministre de la Guerre, du Trésor et Ministre de la culture et de l'éducation.

Pour se faire, nous ouvrons les mises en candidature à tous les sujets lotharingiens et nous prendrons en compte uniquement le CV, la motivation et l'activité du candidat.

Chaque candidat devra Nous envoyer personnellement par courrier (MP) motivation et tout autres documents. Le dépôt de candidatures seront ouvertes sur un délai de 7 jours à compter d'aujourd'hui.

De même, en vertu des pouvoirs qui nous sommes conférés par la Constitution et en accord avec le Triumvirat, nous nommons Pjotr Alexander Surintendant de la Diplomatie Royale. Il aura la double tâche de Nous informer des affaires diplomatiques et d'améliorer le travail de coordination des chancelleries provinciales. Le Triumvirat et moi-même avons toute confiance en ses capacités.

Que le Très Haut protège l'Empire, Son Peuple et l'Impératrice

Fait à Besançon le 11 mai 1460.

Imladris van Ansel,
Régent


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MessageSujet: Re: Annonce du Roy de Lotharingie   Annonce du Roy de Lotharingie EmptyMer 16 Mai 2012 - 18:40

Citation :

A l’attention de tous les Sujets Lotharingiens,
A l’attention de tous ceux qui liront ou se feront lire,

Salutations Respectueuses !

Qu’il soit su de tous,


Faisons savoir l'installation du Conseil Consitutionnel(*).

Il sera composé de :

- Uriel Réaumont Kado'ch comme représentant de l'Eglise Aristotélicienne ;
- Lysianne d'Ormerach comme secrétaire du Conseil Constitutionnel à titre exceptionnel ;

- des représentants de Lorraine : Jade de Sparte et Eudes von Strass ;
- des représentants de Savoie : Aelis de Montjoie et Bastien de Louhans ;
- des représentants de Franche-Comté : Jontas de Valfrey et Angeldead.

Pour les membres du Conseil Constitutionnel à l'étranger, nous leur demandons de revenir le plus rapidement possible en Lotharingie.

Nous demandons à chacun de travailler dans un esprit de Concorde dans le seul but d'améliorer les institutions du Royaume de Lotharingie.

Nous entamerons les travaux dès aujourd'hui.

Nous rappelons que tous lotharingiens peut déposer des propositions en salle de Doléance.

Que le Très Haut protège l'Empire, Son Peuple et l'Impératrice

Fait à Besançon le 16 mai 1460.

Imladris van Ansel,
Régent


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(*) en gargote in Lotharingie : Index du Forum -> Institutions Royales Législative -> Conseil constitutionnel
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MessageSujet: Re: Annonce du Roy de Lotharingie   Annonce du Roy de Lotharingie EmptyDim 20 Mai 2012 - 21:14

Citation :

A l’attention de Leg DiCésarini de Montmayeur, Président de la Cour d’Appel Royale
A l’attention de tous les Sujets Lotharingiens,
A l’attention de tous ceux qui liront ou se feront lire,

Salutations Respectueuses !

Qu’il soit su de tous,


Nous actons la démission de Monsieur le Président de la Cour d’Appel Royale en date du 17 mai 1460. Nous lui demandons de suivre les affaires courantes jusqu’à la nomination de son successeur par les autorités compétentes.

Nous tenons par la présente le remercier pour son action en faveur de la Cour d’Appel Royale. Nous tenons à rappeler aux sujets de Lotharingie que Sa Grasce Leg DiCesarini fut un ardent artisan d’icelle. Par la présente et au nom de l’Empire, nous tenons à le remercier pour son travail. Que nul ne conteste son action pour la Justice.

Nous tenons également à lui transmettre nos voeux de bonheur et une bonne continuation pour sa carrière.

Par la même, nous ouvrons candidature pour le poste de Président de la Cour d’Appel Royale. La dite candidature devra être envoyée à ma personne par mp ou au ministre de la Justice Eudes von Strass (eudes_von_strass).

Que le Très Haut protège l'Empire, Son Peuple et l'Impératrice

Fait à Besançon le 20 mai 1460.

Imladris van Ansel,
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MessageSujet: Re: Annonce du Roy de Lotharingie   Annonce du Roy de Lotharingie EmptyDim 20 Mai 2012 - 21:20

Citation :

A l’attention de tous les Sujets Lotharingiens,
A l’attention de tous ceux qui liront ou se feront lire,

Salutations Respectueuses !

Qu’il soit su de tous,


Faisons savoir sur le Conseil Constitutionnel :

- Nous remercions sire Bastien de Louhans pour le manque de respect qu'il a adressé envers les autres membres du Conseil Constitutionnel. Nous lui souhaitons une bonne chance dans ses actions en France ;
- Nous ouvrons à la candidature le poste nouvellement libre de représentant constitutionnel de la Savoie ;
- Nous rappelons que la réforme constitutionnelle se fait dans le cadre du Royaume de Lotharingie avec un souverain élu comme le souhaite Sa Majesté Impériale Adala

Faisons savoir sur les travaux :
- Nous sommes toujours en train de débattre sur les modalités d’élection du Roi ;
- Nous avons statué sur la suppression du poste de « Prince »

Nous restons toutefois disponibles pour des doléances dans le cadre définit par l’impératrice, dans le respect des provinces lotharingiennes et dans celui de leurs habitants.

Que le Très Haut protège l'Empire, Son Peuple et l'Impératrice

Fait à Besançon le 20 mai 1460.

Imladris van Ansel,
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MessageSujet: Re: Annonce du Roy de Lotharingie   Annonce du Roy de Lotharingie EmptyLun 21 Mai 2012 - 22:27

Citation :

A l’attention de tous les Sujets Lotharingiens,
A l’attention de tous ceux qui liront ou se feront lire,

Salutations Respectueuses !

Qu’il soit su de tous,


Nommons en ce jour au sein du Conseil Royal et en accord avec le Triumvirat

- Hellina-Rose d'Acoma au poste de ministre de la Culture et de l'Education ;
- Silanie de Trévière au poste de ministre de la Guerre

Nous leur souhaitons bonne chance dans leur nouvelle fonction.

Nous rappelons que le poste de ministre du Trésor est toujours à pourvoir.

Que le Très Haut protège l'Empire, Son Peuple et l'Impératrice

Fait à Besançon le 21 mai 1460.

Imladris van Ansel,
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MessageSujet: Re: Annonce du Roy de Lotharingie   Annonce du Roy de Lotharingie EmptyMer 23 Mai 2012 - 18:28

Citation :


    Annonce du Roy de Lotharingie Entetea


    Ministère de la Justice


    Etant donné que la Cour d'Appel Royale doit être munie d'un responsable pour que tout puisse se dérouler sans encombre, et suite à la démission de l'ancien président,

    Nous, Ministre, rappelons,

    Que la fonction de Président de la Cour d'Appel est, en accord avec la dernière annonce du Régent de Lotharingie, ouverte aux candidatures.

    Citation :
    Article 2.1.1 - Du Président

    Le Président de la Cour d’Appel est nommé suite à une décision du Roi de Lotharingie. Après avoir prêté serment, il devient le seul responsable et se voit doter du droit de veto sur toutes les nominations d’officier de la Cour d’Appel. A sa convenance, il peut nommer un vice-président.

    De la même manière, il peut être révoqué à la simple discrétion du roi. Toutefois, en cas d’absence de plus de quinze (15) jours, non notifiée, ce dernier sera révoqué sans appel par le ministre de la Justice ou le Prince, après en avoir avisé sa Majesté.

    Selon le principe que tout justiciable puisse faire rejuger son affaire, et par le fait que la Cour d'Appel permet le réexamen d'un dossier en fait et en droit par une juridiction hiérarchiquement supérieure, il est nécessaire et utile de rappeler qu'elle est l'une des institutions judiciaire les plus importantes du royaume. Cette candidature devra être envoyée a l'Honorable Eudes von Strass (eudes_von_strass), Ministre de la Justice. Une lettre de motivation, et un Chemin de Vie, est fortement recommandée.


      Que le Très Haut protège notre Royaume ainsi que notre Empire,


    Honorable Eudes von Strass & d'Acoma
    Ministre de la Justice

    Annonce du Roy de Lotharingie JAnnonce du Roy de Lotharingie EudesJaune
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MessageSujet: Re: Annonce du Roy de Lotharingie   Annonce du Roy de Lotharingie EmptyMer 23 Mai 2012 - 20:58

Citation :
Annonce du Roy de Lotharingie Entetea


    Le Ministère royal de la Sécurité Intérieure,

    Souhaitant rétablir la bonne harmonie entre les sujets du Royaume de Lotharingie



      Déclare



    Revenir sur une présente annonce du Ministère de la Sécurité Intérieure écrite par notre prédécesseur à cette même fonction de Ministre Royal.

    En effet, suite à l'annonce publiée à Besançon le troisième jour de l'an 1460, donnant une liste de personnes non gratae au sein de notre Royaume, nous souhaitons à présent effacer le nom d'un de ces listés : Sire Ersinn de Warenghien, Seigneur d'Aingeray et d'Ogéviller.

    Dès lors, les connétablies et prévôtés de chacun des Duchés et Comté composant le Royaume de Lotharingie peuvent retirer son nom des personnes à surveiller sur leur territoire.

    De fait, le nom du Sire Ersinn de Warenghien est désormais effacé de cette liste sitôt l'annonce publiée donc connue de tous. Nous souhaitons lui rappeler tout de même qu'il reste un sujet du Royaume et est soumis à l'ensemble des lois du Royaume de Lotharingie, ainsi que des lois des Duchés et Comté de Lotharingie qu'il traverse. Il ne peut y avoir d'exception. Le Ministère de la Sécurité Intérieure et le Royaume de Lotharingie se déchargent de toute implication dans des jugements postérieurs à cette annonce. Le Sire Ersinn de Warenghien se doit de se mettre en règle comme tout autre sujet du Royaume de Lotharingie.



      Rappelle


    Que cette liste reste toujours en vigueur, que les personnes citées restent personnae non gratae au sein du Royaume de Lotharingie et seront surveillées par les connétablies et prévôtés des différents Duchés et Comté du Royaume. En effet, ces personnes se sont vues connaître par leurs actes de brigandage sur le territoire du Royaume de Lotharingie. Ainsi tout crime ou brigandage commis dans une province de Lotharingie peut faire l'objet de poursuites judiciaires sur l’intégralité du sol lotharingien, en vertu des différents traités de coopération juridique signés entre la Savoie, la Franche Comté et la Lorraine.


    Liste de personnes à surveiller au sein du Royaume de Lotharingie

    Abe
    Azilis
    Bigbull
    Daragorne
    Dida
    Heinz_gunther
    Ines86
    Kanji
    Lines
    Louis__mandrin
    Natanael82
    Renaldus
    Sat
    Tonic
    Tugaluso
    Ulderic
    Valentine.




Fait à Besançon, le vingt-et-troisième jour de mai de l’an 1460


    Le Ministre de la Sécurité Intérieure du Royaume de Lotharingie
    Grégor de Sparte


    Le Régent du Royaume de Lotharingie
    Imladris van Ansel

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MessageSujet: Re: Annonce du Roy de Lotharingie   Annonce du Roy de Lotharingie EmptyJeu 31 Mai 2012 - 21:19

Citation :

A l’attention de tous les Sujets Lotharingiens,
A l’attention de tous ceux qui liront ou se feront lire,

Salutations Respectueuses !

Qu’il soit su de tous,


Nous annonçons ce jour la nomination de Son Eminence Tully Farnèse.

Il représentera la Savoie avec dame Aelis de Montjoie au sein de Conseil Constitutionnel.

Nous lui souhaitons une bonne chance dans ce travail.

Que le Très Haut protège l'Empire, Son Peuple et l'Impératrice

Fait à Besançon le 31 mai 1460.

Imladris van Ansel,
Régent


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MessageSujet: Re: Annonce du Roy de Lotharingie   Annonce du Roy de Lotharingie EmptyLun 4 Juin 2012 - 14:24



Citation :

A l’attention de tous les Sujets Lotharingiens,
A l’attention de tous ceux qui liront ou se feront lire,

Salutations Respectueuses !

Qu’il soit su de tous,



Nous annonçons et confirmons que l'armée du sieur Thoros est toujours considérée persona non grata sur nos terres et qu'il est toujours considéré comme ennemi d'Empire.

Nous demandons à ce que nos provinces de Lotharingie prennent toutes les mesures nécessaires pour intercepter et détruire cette armée si elle se déplace une nouvelle fois sur nos terres.

Nous édictons également une liste de personnes considérées comme soutenant messire Thoros. Ces personnes seront donc surveillées et considérées comme une menace potentielle. Toutefois, nous laissons à nos provinces le soin d'agir de la manière la plus appropriée en regard de leurs situations.
Citation :

Leo...
Morille
Bloudas
Thoros
Lauene
Luc_la_misere
Tom_lissime
Lyana
Childerick
Phoebus
Meliandulys
Diazolie
Antoine.

Les personnes pourront contester la mesure de surveillance en apportant la preuve qu'elles ne sont pas impliquées au soutien à Thoros. Elles pourront s'adresser directement à notre ministre de la Sécurité Gregor de Sparte (ig: Gregor.).

De même, toute personne nous apportant des informations sur les sbires de Thoros, son armée et ses actions pourront nous transmettre leurs informations. Ne donnons aucune chance à ceux qui sont sans foi ni loi!

Que le Très Haut protège l'Empire, Son Peuple et l'Impératrice

Fait à Besançon le 04 juin 1460.

Imladris van Ansel,
Régent


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MessageSujet: Re: Annonce du Roy de Lotharingie   Annonce du Roy de Lotharingie EmptyMar 5 Juin 2012 - 11:00

Citation :

A la Hérauderie Impériale francophone,
De Nous Imladris van Ansel, Régent de Lotharingie

Salutations Respectueuses !


Suite à l’annonce de Sa Majesté Impériale en date du 3 juin 1460, Nous nous adressons à vous.

En effet, à la demande impériale, le Royaume de Lotharingie a échangé son domaine impérial d’Alsace contre celui de Luxembourg. Le Héraut d’Empire nous a confié la carte du nouveau domaine royal (http://s7.directupload.net/images/120603/v7kk6p7m.png).

Nous demandons à la Hérauderie Impériale deux choses concernant ce sujet. Le premier est de discuter avec Son Excellence Ghami von Harlau au sujet de la dite carte. En effet, il Nous semble que celle-ci comporte quelques erreurs. De plus, nous souhaitons que l’Hérauderie fournisse les fiefs disponibles de ce nouveau Domaine Royal.

Dans la suite de cette demande, nous souhaitons que l’Hérauderie étudie la question sous le règne d’Alveran. En effet, les nobles qui ont été récompensés pour leur service au sein du Royaume seront placés au sein du Domaine Royal. Les fiefs élevés devront retrouver leur ancien rang et Nous donner une solution pour les dits nobles.

De même, nous souhaitons que la Hérauderie impériale prépare des patentes d’anoblissement pour les nobles provenant de Provence et souhaitant rester allégeant à l’Empire. Nous demandons une attention particulière pour les nobles suivants : Ingeburge von Ahlefeldt et Gabriel « Godgaby » von Wittelsbach. Pour la première, le problème devra se faire en concertation avec Ghami von Harlau. Pour le second, nous souhaitons que Menton soit libéré en échange d’un fief dans le Luxembourg. Dans le cas contraire, Nous l’élèverons en duché.

Enfin, nous souhaitons permettre aux nobles alsaciens anoblis sous le règne de Sa Majesté Bobyzz de s’installer au Luxembourg en libérant leur fief d’Alsace. Pour le cas particulier de Jontas de Valfrey, nous invitons les hérauts à prendre contact avec Ghami von Harlau pour statuer sur la problématique du titre d’archiduc.

Pour terminer, nous vous confions la responsabilité de préparer la cérémonie d’allégeance des nobles du Royaume de Lotharingie pour le 16 juin 1460.

Que le Très Haut protège l'Empire, Son Peuple et l'Impératrice

Fait à Besançon le 5 juin 1460.

Imladris van Ansel,
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MessageSujet: Re: Annonce du Roy de Lotharingie   Annonce du Roy de Lotharingie EmptyJeu 28 Juin 2012 - 13:04

Citation :
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A l’intention de tous les Sujets Lotharingiens,
A l’intention de tous ceux qui liront,

Salutations Respectueuses !

Qu’il soit su de tous,


Suite à notre proposition ,
Suite à l'accord donné par Son Altesse Royale, le Régent Imladris van Ansel,
Suite à l'accord donné par le Collège ministériel du Royaume de Lotharingie

Nous, Grégor de Sparte von Dumb, Ministre Royal de la Sécurité Intérieure, nommons ce jour au poste de Secrétaire Royal détaché au Ministère de la Sécurité Intérieure, Sa Grandeur Alexandrine de Réaumont Kadoc'h dicte Mousseline.

Suite à notre nomination à la tête du Ministère royal de la Sécurité Intérieure, nous cumulions notre fonction actuelle avec notre précédente de Chef des Services de Renseignements Royaux. Dans la volonté de mettre fin à la situation de cumul qui était la nôtre, nous avions fait placarder une affiche annonçant l'ouverture des candidatures à mon remplacement.
Jusqu'à ce jour, personne ne s'était présenté. Désirant mettre fin à la situation de cumul, nous avons décidé de considérer l'unique prétendante à ce poste, Sa Grandeur Alexandrine de Réaumont Kadoc'h

Nous la nommons en charge des Services de Renseignements Royaux, fonction qu'elle assura dès la présente nouvelle connue.
Étant Secrétaire royal détachée au Ministère de la Sécurité Intérieure, Sa Grandeur Alexandrine de Réaumont Kadoc'h est en droit de porter le titre de Grand Enquêteur Royal.

Longue Vie à l’Empire et Sa Majesté Impériale !
Longue Vie au Royaume de Lotharingie!
Longue Vie aux Provinces Lotharingiennes et à leurs Régnants !

Fait à Besançon, le vingt-huitième jour du mois de juin quatorze cent soixante


Grégor de Sparte, Seigneur d'Authume
Ministre royal de la Sécurité Intérieure

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MessageSujet: Re: Annonce du Roy de Lotharingie   Annonce du Roy de Lotharingie EmptyJeu 28 Juin 2012 - 16:34

Citation :
    Annonce du Roy de Lotharingie Entetea


    Ministère de la Justice


    Suite à l'accord donné par son Altesse Imladris, Régent de Lotharingie, et à la délégation de son pouvoir de nomination,

    Nous, Ministre, annonçons,

    La nomination de la Comtesse Héloïse-Marie de Sparte en tant que Secrétaire Royale de la Justice. En effet, cette dernière devra nous seconder dans notre travail et sera en charge de toute autre mission que nous lui donnerons.


      Que le Très Haut protège notre Royaume ainsi que notre Empire,


    Honorable Eudes von Strass & d'Acoma
    Ministre de la Justice
    Baron de Coussey, Seigneur de Gensac


    Annonce du Roy de Lotharingie Justiceessaitcritjaune Annonce du Roy de Lotharingie EudesJaune

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MessageSujet: Re: Annonce du Roy de Lotharingie   Annonce du Roy de Lotharingie EmptyDim 1 Juil 2012 - 17:38


Citation :

A l’attention de tous les Sujets Lotharingiens,
A l’attention de tous ceux qui liront ou se feront lire,

Salutations Respectueuses !

Qu’il soit su de tous,


Nous publions ce jour en état des lieux de l'avancement de nos travaux sur la Constitution de Lotharingie.

A l'heure actuelle, nous pouvons d’ors et déjà vous dire que la fonction de Prince de Lotharingie a été abrogée par les Constituants.

Les Constituants sont également tombés d'accord sur le mode électoral du Roi de Lotharingie. Celui-ci sera élu lors d'un scrutin indirect à plusieurs tours par les élus de Lotharingie : conseillers et maires.

De même, lors de ce scrutin, la responsabilité du bon déroulement des élections sera confiée au Conseil Constitutionnel qui en validera les résultats.

Les Constituants ont également statué sur la fin des cumuls de mandats provinciaux pour les ministres et leurs secrétaires. Les secrétaires royaux ne seront plus membres du Conseil Royal.

Enfin, les Constituants ont terminé de statuer sur le Livre I chapitre 1 et 2.

Les Constituants restent ouverts à toutes doléances éventuelles.

Que le Très Haut protège l'Empire, Son Peuple et l'Impératrice

Fait à Besançon le 30 juin 1460.

Imladris van Ansel,
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MessageSujet: Re: Annonce du Roy de Lotharingie   Annonce du Roy de Lotharingie EmptyDim 1 Juil 2012 - 17:44

Citation :

A l’attention de tous les Sujets Lotharingiens,
A l’attention de tous ceux qui liront ou se feront lire,

Salutations Respectueuses !

Qu’il soit su de tous,


Nous renvoyons dame - Hellina-Rose d'Acoma de son poste de ministre de la Culture et de l'Education.

Ses absences et son manque de participation nous oblige à la remercier.

Nous profitons de cette annonce pour ouvrir de nouveau les candidatures pour les postes suivants :
- ministère de la Culture et de l'Education ;
- ministère du Trésor.

Les candidatures ainsi que le Curriculum vitae devront être envoyés à Imladris van Ansel. Les candidatures seront ensuite soumises en Chambre Dorée.

Que le Très Haut protège l'Empire, Son Peuple et l'Impératrice

Fait à Besançon le 1 juillet 1460.

Imladris van Ansel,
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MessageSujet: Re: Annonce du Roy de Lotharingie   Annonce du Roy de Lotharingie EmptyDim 1 Juil 2012 - 18:11


Citation :

A l’attention de tous les Sujets Lotharingiens,
A l’attention de tous ceux qui liront ou se feront lire,

Salutations Respectueuses !

Qu’il soit su de tous,


Le Triumvirat et Nous-même nommons Philippe Von Bülow (Sir.philippe) comme Président de la Cour d'Appel Royale (CAR) ad interim.

Nous le chargeons de redonner vie à la CAR. Nous lui conseillons de prendre contact avec Louis-Seraphin de Ligne (Lodovicus) et Beren Hartasn de la Fiole Ebrêchée (Beren) qui souhaitaient également s'investir au sein de la CAR.

De plus, à la demande du Triumvirat, nous chargeons le nouveau président de la CAR ainsi que notre ministre de la Justice de plancher sur une réforme de la charte de la CAR. Une fois, que cette réforme sera achevée, elle sera soumise aux Régnants ainsi qu'à Sa Majesté Impériale.

Que le Très Haut protège l'Empire, Son Peuple et l'Impératrice

Fait à Besançon le 1 juillet 1460.

Imladris van Ansel,
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MessageSujet: Re: Annonce du Roy de Lotharingie   Annonce du Roy de Lotharingie EmptySam 7 Juil 2012 - 13:47

Citation :
De Philippe von Bülow, Président de la Cour d'appel royale
Aux sujets de Lotharingie,
Salut!


Nous prenons la plume en ce jour de grâce pour l'intérêt de notre Royaume. La Cour d'appel royale appelle toutes personnes désireuses de servir la justice en nos contrées, nobles ou gueux, à se présenter dans le palais de notre noble institution. Une expérience dans le domaine juridique est appréciée, non un obstacle. Parce que une justice efficace et équitable est la garantie de nos devoirs et de nos droits, nous comptons sur l'intérêt que chacun y apportera.

Fait à Besançon le 2 juillet en l'an de grâce 1460.

Sa Seigneurie Philippe von Bülow
Président de la Cour d'appel royale

Annonce du Roy de Lotharingie 447741090928042152755744540386

Citation :


A l'intention d'Alinoé de Chenot, Duchesse de Savoie,
A l'intention de Noa de Valfrey, Duc de Lorraine,
A l'intention de Kran d'ormerach, Franc-Comte,
A l'intention de leurs Conseils respectifs,
A l'intention de leurs Bans respectifs,
A l’attention de tous les Sujets Lotharingiens,
A l’attention de tous ceux qui liront ou se feront lire,

Salutations Respectueuses !

Qu’il soit su de tous,


Que dans le cadre du travail constitutionnel qui nous a été confié par Sa Majesté Impériale, Nous souhaitons faire appel à vos avis éclairés.

Nous souhaitons connaitre votre avis sur les compétences que pourraient exercer le Royaume et qui seront là pour unifier chaque province. Nous Vous demandons aussi ce qui serait utile à tous au niveau du Royaume.

Il va de soit que cela doit être dans le cadre suivant :
- Tout ce qui a été statué par le Conseil Constitutionnel et par l'Impératrice sera maintenu. Nous ne reviendrons pas sur l'existence du Royaume et sur l'élection d'un Roi ;
- Que les compétences déjà exercées par les provinces en pleine autonomie le resteront : Nous visons ici les compétences de commerce et d'économie, de justice de première instance, de maintien de l'ordre, des osts provinciaux et de diplomatie provinciale ;
- Que nous ne souhaitons pas une solution au rabais. De fait, nous refuserons toutes solutions qui vise à avoir une coquille vide. Nous faisons confiance aux Provinces pour Nous proposer une solution constructive et imaginative pour mutualiser les compétences provinciales et les confier au Royaume.

Nous accordons à chaque contrée une délai de deux semaines pour une, voir des réponses à Notre demande.

Celles-ci seront analysées par le Conseil Constitutionnel et également montrées à Sa Majesté Impériale.

Nous espérons une collaboration sincère de tous.

Que le Très Haut protège l'Empire, Son Peuple et l'Impératrice

Fait à Besançon le 7 juillet 1460.

Imladris van Ansel,
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MessageSujet: Re: Annonce du Roy de Lotharingie   Annonce du Roy de Lotharingie EmptyDim 8 Juil 2012 - 21:47

Citation :


A l’attention de tous les Sujets Lotharingiens,
A l’attention de tous ceux qui liront ou se feront lire,

Salutations Respectueuses !

Qu’il soit su de tous,


Nous faisons savoir que l'Impératrice et Nous-même avons réglé d'un point de vue héraldique les cas suivants :

a) Des nobles provençaux Impériaux.

Ceux-ci, suivant le traité liant l'Empire au Marquisat des Alpes Occidentales, avaient le choix de conserver leurs titres en Provence ou recevoir une terre dans le domaine royal. Ils ont tous choisi de rester fidèle sujet de l'Empire.

C'est pourquoi, Nous avons accordés pour :
- Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg le Marquisat de La Roche-en-Ardenne et le Vicomté de Durbuy
- Gabriel Von Wittelsbach le Comté de Manhay et le Vicomté de Léglise
- Louis-Philippe "Deubs0" von Wittelsbach le Vicomté de Aywaille

Nous demandons à Raishar von Valendras de prendre contact rapidement avec la Hérauderie Impériale.

L'Impératrice, dans un geste exceptionnel, souhaite également accorder à Samuel de Trevières le titre de seigneur de Neufchateau en Ardenne. Cela dans le cadre de ses services rendus à l'Empire et pour réparer une injustice pour la perte de sa seigneurie vassalique.

b) Des nobles anoblis sous Alveran

Ceux-ci avaient été anoblis et récompensés pour leurs nombreux services à l'Empire. Nous avons accordés pour :
- Azalée de Cernex le Marquisat de Bastogne en lieu et place du Marquisat de Bauges
- Raoul de Montjoie la Seigneurie d'Arlon. Son vicomté de Montjoie est rétrogradé en Baronnie. Exceptionnellement, Nous lui accordons de conserver son seigneur vassalique supplémentaire jusqu'à la mort de celui-ci ou sa révocation.

Nous demandons aux héritiers d'Alban-Erwan von Frayner de prendre contact avec la Héraudrie Impériale ainsi qu'à Bobyzz de Sparte pour son Marquisat de Salins-les-Bains.

c) Des nobles anoblis sur les terres d'Alsace sous le règne de Bobyzz de Sparte

A la demande de l'Empire, les terres d'Alsace ont été échangées contre les terres de Luxembourg. Dans ce cadre là et dans un souci de cohérence, les nobles anoblis sous le règne de Bobyzz se voient attribués des terres au Luxembourg en échange de leurs terres en Alsace.

Nous avons donc accordés pour :
- Jontas de Valfrey l'Archiduché de Houffalize en lieu et place de l'Archiduché d'Obernai
- White de Tiallaz le Vicomté Dudelange en lieu et place du Vicomté de Sélestat

Messire Adrien d'Ormerach renonçant quant à lui à ses terres d'Alsace et de Luxembourg, nous ne lui accorderons aucune terre conformément à sa demande.

Nous demandons par contre à Bobyzz de Sparte de prendre contact avec la Hérauderie Impériale pour sa principauté de Mulhouse.

Pour terminer, l'Impératrice souhaite accorder à messire Hadrien Marcus Von Ostenmark-Montblanc la principauté de Dinant.

Nous demandons à tous les nobles n'ayant pas encore prêté allégeance de le faire dès que possible à Sa Majesté Impériale et à Nous-même comme représentant du Royaume


Que le Très Haut protège l'Empire, Son Peuple et l'Impératrice

Fait à Besançon le 8 juillet 1460.

Imladris van Ansel,
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MessageSujet: Re: Annonce du Roy de Lotharingie   Annonce du Roy de Lotharingie EmptyLun 30 Juil 2012 - 18:33

Citation :


A l’attention de tous les Sujets Lotharingiens,
A l’attention de tous ceux qui liront ou se feront lire,

Salutations Respectueuses !

Qu’il soit su de tous,


Que les Régnants de Lotharingie, l'Impératrice et nous même avons décidé de réformer les statuts de la Cour d'Appel Royale

A compter de ce jour, le texte suivant sera le seul valable :

Citation :
    Annonce du Roy de Lotharingie Entetea

      STATUTS DE LA COUR D’APPEL DU ROYAUME DE LOTHARINGIE
          PARTIE PREMIÈRE



    Livre Premier - Dispositions générales

    Article 1.1 - La Cour d’Appel du Royaume de Lotharingie est une institution judiciaire autonome rattachée au Ministère de la Justice. Elle est compétente pour réexaminer les jugements rendus par les cours de Justice provinciales sises en Lotharingie.

    Article 1.2 - Afin de garantir l'indépendance, aucun membre du Royaume ne pourra intervenir directement dans les procès de la Cour d'Appel.

    Article 1.3 - Elle siège à Besançon.



    Livre Second - Du corps judiciaire de la Cour d’Appel

    Chapitre 1 - De la désignation et de la révocation des officiers de la Cour d’Appel

    Article 2.1.1 - Du Président

    Le Président de la Cour d’Appel est nommé suite à une décision du Roi de Lotharingie. Après avoir prêté serment, il devient le seul responsable de toutes les nominations et les révocations d’officier de la Cour d’Appel.



    A sa convenance, il peut nommer un vice-président.

    De la même manière, il peut être révoqué à la simple discrétion du roi. Toutefois, en cas d’absence de plus de quinze (15) jours, non notifiée, ce dernier sera révoqué sans appel par décret royal, après en avoir avisé sa Majesté.

    Article 2.1.2 - Du Vice Président

    Le Vice président est nommé et révoqué par simple décision du Président.
    Chargé de l’assister et de le remplacer en cas d’absence prolongée, ce dernier se doit d’être régulièrement présent pour pouvoir assumer correctement ses fonctions.

    Article 2.1.3 - Des Juges

    Les Juges, chargés de veiller au bon fonctionnement des règles et de rendre la justice, sont nommés et révoqués par le Président ou à défaut le Vice Président en cas d’absence. Ces derniers doivent faire acte de présence régulière.

    Article 2.1.4 - Du Procureur en Chef

    Nommé et révoqué par le Président, parmi ses pairs, le Procureur en Chef est le garant de la Procure d’Appel. Afin de parfaire au bon déroulement de la Justice, il est chargé de s’assurer de la compétence et de la formation de ses pairs si cela s’avère nécessaire. C’est lui qui détermine le Procureur en charge de chaque dossier.

    Article 2.1.5 - Des Procureurs

    Les Procureurs, en charge des intérêts de la communauté, sont nommés par le Procureur en Chef. Seul le Président peut contester cette décision, mais il devra apporter des arguments solides pour justifier sa décision.
    Comme n’importe quel officier de la Cour d’Appel, ces derniers doivent faire acte de présence régulière.

    Article 2.1.6 - Du Greffier en Chef

    Nommé et révoqué par le Président, parmi ses pairs, le Greffier en Chef est le garant du Greffe. Afin de parfaire au bon déroulement de la Justice, il est chargé de l’enregistrement des minutes des jugements, de s’assurer de la compétence et de la formation de ses pairs.

    Article 2.1.7 - Des Greffiers

    Les Greffiers sont nommés suite à un vote de cinq jours, à la majorité absolue des Juges et Procureurs de la Cour d’Appel. Seul le Président peut contester cette décision, mais il devra apporter des arguments solides pour justifier sa décision. Ils peuvent être révoqués et remplacés par le Greffier en chef en accord avec le Président de la Cour d’Appel.


    Chapitre 2 - De l'acte de candidature et de ses modalités

    Article 2.2.1 - De l’ouverture

    Chaque poste vacant sera pourvu dans le cadre d'un appel à candidature.

    Article 2.2.2 - Des modalités

    Une fois la candidature déposée, cette dernière sera présentée à l'ensemble des membres de la Cour d’Appel. Une enquête de bonne foi sera alors diligentée et sera accompagnée d’un débat. L'entrée du candidat se fait par un vote aux 2/3, où chaque membre de la Cour aura droit de vote à part égale. Ces modalités concernent uniquement les postes de greffiers étant donné que les procureurs sont nommés par le Procureur en Chef et les juges, sans avis, par le Président de la Cour d’Appel.

    Cependant, aucun candidat ayant été condamné par une Cour de justice ne sera accepté, pendant un certain temps comme s’en suit :

    - Escroquerie et Esclavagisme sans récidive : pour une durée de trois mois à partir du verdict rendu
    - Escroquerie et Esclavagisme avec récidive : pour une durée de six mois à partir du verdict rendu
    - Trouble à l’ordre Public autre que brigandage sans récidive : pour une durée de six mois à partir du verdict rendu
    - Trouble à l’ordre Public autre que brigandage avec récidive : pour une durée de d’un an à partir du verdict rendu
    - Trouble à l’ordre Public pour brigandage sans récidive : pour une durée d’un an à partir du verdict rendu
    - Trouble à l’ordre Public pour brigandage avec récidive : pour une durée de deux ans à partir du verdict rendu

    Ne pourront accéder aux postes les candidats qui auront été condamné pour :
    - Trahison sans récidive
    - Trahison avec récidive
    - Haute Trahison sans récidive
    - Haute Trahison avec récidive

    Toute fraude dans le dossier de candidature sera condamnée pour Trahison et sévèrement punie par la Cour de Justice de la province dont le candidat dépend. Aucune candidature à un quelconque poste de la Cour d'Appel ne serait alors acceptée de la part d'un candidat ayant fraudé.

    Article 2.2.3 - Du cumul

    On ne peut être juge et partie. C'est pourquoi, les fonctions de juge et de procureur au sein de la Cour d'Appel ne peuvent être cumulées avec n'importe quelles autres fonctions judiciaires du Saint-Empire, du Royaume, d'une Province ou d'une Municipalité de Lotharingie. La fonction et la distinction de régnant et de maire sont comprises dans cette interdiction.

    Parce qu'il faut toujours une exception à une règle, un officier peut demander un "temps de pause" qui peut lui être accordé par le Président pour un mandat seulement, soit 60 jours, si cela n'entrave pas au bon déroulement de la Justice.

    Article 2.2.4 - Décision et refus

    La décision concernant la candidature sera notifiée au candidat et non explicitée en cas de refus. Aucun recours relatif à ce refus ne sera accepté.

    Article 2.2.5 - Du serment

    Chaque candidat admis au sein de la Cour d'Appel devra prêter serment avant son entrée en fonction de la façon suivante :

    « Moi, …, résidant à … (ville) en …(province), jure sur ma vie et mon honneur, de servir le Saint Empereur et le Saint Empire Romain Germanique, le Roy de Lotharingie et le Royaume de Lotharingie, de faire mon travail au sein de la Cour d'Appel Royale sans parti pris et en toute impartialité, de transmettre tous les éléments nécessaires qui me sont communiqués afin de permettre l’application de la bonne justice, et de ne pas nuire à cette institution judiciaire par mes actes et mes paroles. »

    Article 2.2.6 - Du refus de prêter serment

    Toute personne refusant de prêter serment verra sa nomination immédiatement et sans appel annulée.

    Article 2.2.7 - De l’intégration finale

    L'acceptation d'un candidat au sein de la Cour d'Appel annoncée officiellement en places publiques.


    Chapitre 3 - Du contrat, démissions et révocations

    Article 2.3.1 - Contrat

    Les officiers de la Cour d’Appel sont nommés pour une durée indéterminée après une période probatoire de présence et de travail effectif de 3 mois.

    Article 2.3.2 - Démission

    Les officiers de la Cour d’Appel peuvent démissionner à tout moment sur simple courrier au Président.
    Exception : le Président qui devra prévenir l’ensemble des membres de sa démission et qui ne sera effective qu’une fois la nomination du nouveau Président annoncée par le Roi.

    Article 2.3.3 - Révocation

    Alinéa 1 - Tout membre qui ne respecterait pas l’intégrité de la Cour d’Appel, ou faisant preuve de partialité dans ses jugements ou réquisitoires, se verra immédiatement révoqué par le Président. Ce dernier devra apporter des arguments solides pour justifier sa décision. De plus, le Président pourra lancer des poursuites judiciaires à l’encontre du membre ayant été démis.

    Alinéa 2 - Tout membre de la Cour d’Appel qui serait condamné par une cour de Justice pour Trahison ou Haute Trahison de n’importe quel Royaume, Duché ou Comté du Saint-Empire, se verra immédiatement démis de ses fonctions sans avertissement.

    Concernant le délit de Trouble a l'ordre Public, la révocation se fera en fonction de la décision du président qui devra juger au cas par cas.

    Alinéa 3 - Le Président, quant à lui, peut être révoqué par le Roi de Lotharingie ou toute personne en charge du Royaume.

    Chapitre 4 - Des obligations des Officiers

    Article 2.4.1 - Devoir de présence

    Chaque officier se doit d’être présent au sein de la Cour d’Appel Royal. Toute absence devra être notifiée au Président. Si une absence n’a pas été notifiée durant plus de deux semaines, l’officier en question recevra un courrier de rappel. En cas de non réponse après une semaine, l’absent sera après avis consultatif des autres membres de la Cour d’Appel. Toute révocation sera faite de façon officielle.

    Article 2.4.2 - Devoir de discrétion et de secret

    Après avoir été assermenté, l’officier est tenu au secret des décisions discutées et prises au sein de la dite Institution, exception faite des audiences publiques.
    Toute personne contrevenant à se devoir de réserve, quel que soit son poste au sein de la Cour, se verra immédiatement révoqué et inculpé pour Haute Trahison envers le Royaume.


    Faict à Besançon, le quinzième jour du mois de Mars Mille Quatre Cent Soixante

    Pour le Royaume de Lotharingie
    Sa Majesté Royale Bobyzz de Sparte
    Roi de Lotharingie
    Annonce du Roy de Lotharingie BobyzzVert

    Amendé le vingt-cinquième jour du mois de Juillet Mille Quatre Cent Soixante

    Pour le Royaume de Lotharingie
    Imladris van Ansel
    Régent de Lotharingie
    Annonce du Roy de Lotharingie Travailimlalotha1vert


Citation :
    Annonce du Roy de Lotharingie Entetea

      STATUTS DE LA COUR D’APPEL DU ROYAUME DE LOTHARINGIE
          PARTIE DEUXIÈME



    Livre Troisième - Des modalités de l’appel

    Chapitre 1 - De la saisine et sa recevabilité

    Article 3.1.1 - La Cour d'Appel peut être saisie à tout moment afin de statuer sur un jugement rendu par une Cour de Justice provinciale. Les raisons peuvent être pour :

    - Irrespect des lois locales.
    - Erreur manifeste d'appréciation du juge quant au verdict rendu au regard des faits et des témoignages présentés.
    - Non-respect de la Charte du Juge
    - Présentation d'un nouvel élément décisif pouvant influencer le verdict de façon probante.

    Les Cas de Haute Trahison envers le Saint-Empire seront du ressort de la Cour de Justice Impériale.


    Article 3.1.2 - Un dossier en appel ne peut être déposé que par l'une des parties du procès de première instance en question.

    Article 3.1.3 - Chaque dossier d'appel devra comprendre :

    - L'intégralité des minutes du procès de première instance.
    - Le nom du Procureur et du Juge ayant traité le dossier.
    - Le motif de l'appel.
    - Le verdict.
    - La date du verdict.

    Tout dossier ne respectant pas la procédure sera refusé. Ce dernier devra être déposé en Salle des dépôts près de la Cour d'Appel Royale.

    Article 3.1.4 - Le dossier d'appel sera examiné par la Procure d’Appel qui aura seule le droit de décider de la recevabilité ou non. Toutefois, la décision ne devra pas excéder un délai de trois (3) semaines. En cas de litige, la décision sera prise par le Président de la Cour d'Appel qui sera alors annoncée officiellement par le Procureur en Chef.
    Tout refus sera ferme et définitif.


    Article 3.1.5 - Le délai fixé pour faire appel est de deux (2) mois à compter du jour où le jugement a été rendu. Passé ce délai, il y aura prescription et tout recours sera refusé.


    Chapitre 2 - Du déroulement du procès

    Article 3.2.1 - Avant chaque procès, le Président, ou à défaut le Vice Président de la Cour d'Appel devra désigné un juge. Le procureur en chef désignant quant à lui le procureur et le greffier en chef, le greffier. A défaut de nomination de procureur en chef ou de greffier en chef, le Président, ou à défaut, le Vice Président, se chargeront de le faire.

    En effet, pour être nommé, les magistrats ne devront avoir aucun lien avec l'accusé qu'il soit familial ou géographique (de la même province) ni même avec l'accusateur.

    Article 3.2.2 - Chacune des parties peut demander à se faire représenter par un avocat de son choix exerçant dans le barreau royal. Il est impératif que le choix de l'avocat soit énoncé dès la convocation au procès et que l'avocat soit bien membre du barreau royal, si aucune demande n'est faite le barreau royal s'engagera à envoyer la liste des avocats royaux aux différents partis.


    Article 3.2.3 - Une convocation sera envoyée à chaque intervenants du procès. Ainsi, le convoqué devra prendre part à son déroulement. En effet, sa présence est obligatoire sauf motif valable qui sera adressé dans un délais de quatre (4) jours au Juge.

    Article 3.2.4 - Tout intervenant est en droit de demander une suspension de la séance pour les cas suivant:
    - Modification notable de la défense
    - Découverte d'un nouvel élément pouvant influencer sur le cours du procès

    Article 3.2.5 - Aucune personne hormis celle nommément désignée par le Juge n'est autorisée à prendre la parole au cours d'un procès. De même, les propos devront revêtir un caractère respectueux et aucune insulte, diffamation, ou grossièreté ne sera tolérée.
    Toute personne enfreignant cette règle se verra immédiatement évacuée de la salle et traduite en justice pour trouble à l'ordre public par la cour de justice de sa province.

    Article 3.2.6 - Les preuves acceptées au sein de la Cour d'Appel sont :

    - Les copies de registres d'inventaires et d'événements
    - Les minutes des bureaux de tout conseiller ducal ou comtal, maire ou tribun
    - Les copies des messages affichés en place publique dès lors qu'il s'agit d'annonce ou de discours publics

    Ne seront en aucun cas retenu:

    - Les copies des conversations privées tenues par le biais des Pigeons Messagers (MP) ou des Mésanges (MeSaNge)
    - Les copies de discussions privées se tenant en Halle ou en Gargote. (Exemples: "chez Jojo et Lulu" ou "la boutique du tisserand")
    Cependant les personnes ayant pris part à la conversation peuvent témoigner des propos tenus. Il s'agira alors d'un témoignage fourni par l'intéressé et non d'une copie des propos.

    Toute utilisation de fausses pièces sera sévèrement punie par une comparution immédiate en Justice pour Trahison et pourra infléchir le verdict du Juge.

    NOTE HRP: S'entendent ici par copie, les screens et par personne ayant pris part à la conversation, les personnes ayant effectivement posté dans le sujet en question.


    Chapitre 3 - Du verdict

    Article 3.3.1 - Une fois les parties entendues, le juge dispose d'un délai de 8 jours pour prendre une décision et la prononcer.

    Article 3.3.2 - Après que le jugement soit rendu, l'affaire sera considérée comme définitivement close. En conséquence, le verdict ne pourra faire l'objet d'aucun recours. Toutefois, il existe une exception: le dossier peut être rouvert si un nouvel élément est mis en lumière, pouvant changer le verdict. La demande de réouverture devra être adressée au Président de la Cour d'Appel qui décidera de son opportunité dans un délai maximal de deux (2) semaines.

    Article 3.3.3 - Tout verdict devra être communiqué par le Greffier près de la Cour d'Appel au greffier du lieu d'origine du procès de première instance dans un délai d'une (1) semaine maximum.

    Faict à Besançon, le quinzième jour du mois de Mars Mille Quatre Cent Soixante

    Pour le Royaume de Lotharingie
    Sa Majesté Royale Bobyzz de Sparte
    Roi de Lotharingie
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    Amendé le vingt-cinquième jour du mois de Juillet Mille Quatre Cent Soixante

    Pour le Royaume de Lotharingie
    Imladris van Ansel
    Régent de Lotharingie
    Annonce du Roy de Lotharingie Travailimlalotha1vert

De plus, nous confirmons Messire Philippe von Bulow comme Président de la CAR.


Que le Très Haut protège l'Empire, Son Peuple et l'Impératrice

Fait à Besançon le 30 juillet 1460.

Imladris van Ansel,
Régent


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MessageSujet: Re: Annonce du Roy de Lotharingie   Annonce du Roy de Lotharingie EmptyMar 7 Aoû 2012 - 9:17

Citation :


A l’attention de tous les Sujets Lotharingiens,
A l’attention de tous ceux qui liront ou se feront lire,

Salutations Respectueuses !

Qu’il soit su de tous,


Que les Régnants de Lotharingie et nous même avons validé la proposition du ministère de la Guerre portant sur les Ordres de Chevalerie.

A compter de ce jour, nous actons ce texte comme loi royale :
Citation :
Des Ordres de Chevalerie en Lotharingie

I - De la Reconnaissance Royale Lotharingienne.

1.1 - Toute demande de reconnaissance royale se fera auprès du Ministre Royal de la Guerre.

1.2 - Chaque demande de reconnaissance sera soigneusement étudiée par les membres du Ministère de la Guerre et le Roy de Lotharingie.

1.3 - Le Ministère de la Guerre et le Roy de Lotharingie se donnent le droit de refuser toute demande de reconnaissance sans avoir à fournir de justification.


1.4 - Le Roy de Lotharingie peut apposer son véto à toute reconnaissance.

1.5 - Lorsque la décision est prise, l'Ordre reçoit une réponse immédiate, avec ou sans condition.

1.6 - Le Ministère de la Guerre et le Roy de Lotharingie se donnent le droit de révoquer la reconnaissance octroyée à tout moment, en fournissant une justification.

II - Des Critères d’Évaluation.

2.1 - L'Ordre devra fournir les justifications suivantes :

    * Être établi en Lotharingie (RP) et ses membres doivent posséder leur résidence principale (IG) en terre Lotharingienne.
    * Avoir un effectif minimum de 10 actifs, dont 1 Grand Maître.
    * Fournir une liste complète de ses membres.
    * Fournir la Charte définissant l'Ordre.
    * Fournir le Code d'Honneur définissant l'Ordre.
    * Fournir une lettre de motivation expliquant pourquoi l'Ordre mérite être reconnu.
    * Fournir une ou deux lettre(s) de soutiens

2.2 - L'Ordre devra recevoir le Ministre de la Guerre afin que celui ci puisse vérifier l’établissement de l'Ordre.

2.3 - L'Ordre devra démontrer son efficacité lors d'une mission d'évaluation (IG), confiée par le Ministre de la Guerre.

2.4 - Le Ministère s'engage à ne pas sortir ces informations de son Ministère et à ne divulguer aucune information privée à une tierce partie.

III - Des critères pouvant mener à l'annulation de la reconnaissance.

3.1 - Le Ministère peut annuler une reconnaissance, selon les critères suivants :

    * Bris ou refus d'une des conditions de reconnaissance
    * Refus de suivre ses engagements tels que stipulés dans le contrat de reconnaissance
    * Adopter un comportement ou des paroles allant à l'encontre des valeurs et des intérêts du Royaume ou de l'Empire.
    * Une transmission d'informations mensongères peut entrainer l'interdiction de reconnaissance de l'Ordre et de son Grand Maitre à vie.
    * Présence de personne ayant été reconnu pour Trahison ou Haute Trahison dans les derniers 6 mois au sein de l'Ordre
    * Défaut d'allégeance pour les terres octroyées

3.2 - En cas de situation non définie par l'article 3.1, le Ministère devra apporter des justifications sur la gravité des faits reprochés à l'Ordre.

IV - Des engagements.

4.1 - Des engagements du Ministère :

4.1.1 - Le Grand Maître pourra siéger au sein du Conseil de Guerre du Ministère de la Guerre . En cas d'absence prolongée du Grand Maitre, ce dernier nommera expressément un remplaçant.

4.1.2 - Une reconnaissance héraldique avec les engagements y afférant.

4.1.3 - Le Grand Maître pourra siéger au sein d'un éventuel État Major dans l'optique d'une guerre ou d'une mobilisation impliquant la totalité de son Ordre

4.1.4 - L'autorisation de se déplacer en terre Lotharingienne. L'Ordre devra informer 3 jours à l'avance le Ministre de la Guerre de tout déplacement allant d'une province à l'autre. L'Ordre devra fournir la destination et les effectifs se déplaçant, afin que le Ministre en informe la province d'accueil.

4.2 - Des engagements de l'Ordre :

4.2.1 - L'Ordre devra prêter allégeance au Roy de Lotharingie pour les terres octroyées.

4.2.2 - L'Ordre sera sous le commandement Royal en cas d'attaque du territoire.

4.2.3 - L'Ordre permettra à ses membres intéressés, de se mettre sous commandement Royal dans une mission à l'extérieur du territoire Lotharingien.

4.2.4 - Le Ministre de la Guerre pourra siéger au sein du commandement de l'Ordre.

4.2.5 - L'Ordre devra fournir les mises à jour de ses effectifs afin de permettre le Ministère de tenir ses engagements.

4.2.6 - L'Ordre n'engagera pas de personne reconnue durant les 6 derniers mois de Trahison ou de Haute Trahison.

V - Des Chevaliers.

5.1 - Un chevalier adoubé sur les terres octroyées par le Royaume de Lotharingie, quittant son Ordre d'attachement, se verra octroyé le rang de Chevalier Royal.

5.2 - Le Chevalier Royal ne pourra préserver les signes distinctifs de son adoubement (collier, titulature, blason...), qui retourneront de facto dans le giron de l'Ordre. Il recevra en lieu et place, les distinctions propres aux Chevaliers Royaux.

5.3 - Des Chevaliers adoubés et ayant quitté un Ordre ayant perdu la Reconnaissance Royale :

    * Un Chevalier ayant quitté avant la perte de reconnaissance conservera son rang de Chevalier Royal, sauf exception.
    * Un Chevalier ayant quitté après la perte de reconnaissance, ne peut prétendre au rang de Chevalier Royal, sauf exception.
    * Ces exceptions seront établies par les autorités compétentes, selon le texte annexe présenté par l'Article 5.5.

5.4 - Le Chevalier Royal est allégeant au Roy de Lotharingie.

5.5 - L'engagement du Chevalier Royal est régit par le texte "Statut de Chevalier Royal".

VI - De la présence d'Ordre en Lotharingie

Les Ordres de Chevalerie sont autorisés sur le territoire de Lotharingie, avec ou sans reconnaissance royale, tant que l'Ordre et ses membres ne vont pas à l'encontre des lois, des valeurs et de l’intérêt des institutions Impériales, Royales et Provinciales.

Faict à Besançon, le septième jour du mois de Août Mille Quatre Cent Soixante

Pour le Royaume de Lotharingie et en accord avec les régnants provinciaux
Imladris van Ansel
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Citation :
Statut du Chevalier Royal

Le Chevalier Royal est un Chevalier sans terre au service du Royaume de Lotharingie, selon les réglementations ci après.

I - Du rang de Chevalier Royal

1.1 - Tout Chevalier adoubé par un Ordre Royal détenant une Reconnaissance Royale et quittant celui ci, se verra octroyer le rang de Chevalier Royal.

1.2 - Le dit Chevalier devra rendre tout signe distinctif octroyé par l'Ordre Royal,(Titulature, collier, blason...), au dit Ordre. Il recevra par les autorités Royales les distinctions de Chevalier Royal.

1.3 - Le Chevalier Royal prêtera serment d'engagement auprès du Roy de Lotharingie.

1.4 - L'élévation au rang de Chevalier Royal se fera au cours d'une cérémonie, menée par le Ministre de la Guerre, en présence du Roy de Lotharingie et du Grand Maitre de l'Ordre. Elle se déroulera comme suit :

    * Retrait par le Ministre des distinctions octroyées par l'Ordre au Chevalier
    * Remise des dites distinctions au Grand Maitre
    * Octrois des distinctions de Chevalier Royal
    * Serment d'engagement auprès du Roy.

II - Des conditions particulières

2.1 - Des Chevaliers d'un Ordre ayant perdus la Reconnaissance Royale :

2.1.1 - Lorsque l'Ordre perd la Reconnaissance Royale, il perd de facto la terre octroyée par le Royaume de Lotharingie. Par prolongation, le Chevalier perd également la terre octroyée.

2.1.2 - Un Chevalier ayant quitté un Ordre n'ayant plus la reconnaissance Royale ne peut prétendre au rang de Chevalier Royal, sauf cas exceptionnels qui pourront être étudiés par les autorités compétentes.

2.1.3 - Un Chevalier ayant quitté un Ordre avant qu'il ne perde la reconnaissance Royale conservera le rang de Chevalier Royal, sauf exceptions qui pourront être étudiées par les autorités compétentes.

2.2 - Les situations seront étudiées par les autorités au cas par cas.

2.3 - Nul ne pourra prétendre au rang de Chevalier Royal, si il a été reconnu coupable de Trahison ou de Haute Trahison au cours des six derniers mois.

III - De l'engagement du Chevalier Royal

3.1 - Le Chevalier Royal prête serment d'engagement auprès du Roy de Lotharingie, et sera sous la direction du Ministère de la Guerre.

3.2 - Le Chevalier Royal est libre de ses mouvements en temps de paix.

3.3 - Le Chevalier Royal fait partie intégrante de la défense du Royaume de Lotharingie. Le Ministère de la Guerre peut à tout moment le solliciter lors de mobilisation ponctuelle.

3.4 - Le Chevalier porte allégeance au Roy de Lotharingie. Il devra faire serment de Respect, Aide et Conseil. Le Roy de Lotharingie lui fera serment en retour de Protection, Justice et Subsistance.

IV - De la justice

4.1 - Tout Chevalier Royal dérogeant à ses engagement pourra se voir poursuivi par les autorités royales.

4.2 - Tout Chevalier Royal commettant un acte répréhensible pourra se voir poursuivi par les autorités royales.

4.3 - Les autorités royales pourront poursuivre un Chevalier Royal par le biais de la Cour Martiale Royale, établi au Ministère de la Justice.

Faict à Besançon, le septième jour du mois de Août Mille Quatre Cent Soixante

Pour le Royaume de Lotharingie et en accord avec les régnants provinciaux
Imladris van Ansel
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Que le Très Haut protège l'Empire, Son Peuple et l'Impératrice

Fait à Besançon le 07 aout 1460.

Imladris van Ansel,
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MessageSujet: Re: Annonce du Roy de Lotharingie   Annonce du Roy de Lotharingie EmptyVen 24 Aoû 2012 - 17:39

Citation :
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Bilan de Mi-Mandat du Ministère de la Guerre

Au peuple de Lotharingie,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,

Salutations respectueuses,


A l'heure ou le mi-mandat sonne, il est temps pour nous de faire un premier bilan des avancées du Ministère.

Notre premier travail fut le ré-agencement des locaux., créant par ce fait deux bureaux bien distincts, le Ministère et le Conseil de Guerre. Ainsi que de lui établir une charte régissant son fonctionnement.

Nous avons également engagé deux personnes pour nous seconder au sein du Ministère, le Seigneur Sepa Von Strass et le Seigneur Edouard de Sparte. Nous avons également convié le Vicomte White de Talliaz, notre prédécesseur, à titre de conseiller spécial, afin d'assurer le prolongement de nos mandatures.

Divers projets avaient été abordés par notre prédécesseur, nous avons fait le choix de poursuivre ce travail. A commencer par la réglementation de la reconnaissance royale des Ordres de Chevalerie. Texte déjà bien établi, nous l'avons retravaillé, y apportant quelques menues corrections. Découlant de ce travail, le texte sur les Chevaliers Royaux a vu le jour et fut ainsi travaillé de façon à compléter le premier. Soumis à validation le 28 juin 1460, les textes furent officialisés le 7 Aout 1460. Nous invitons par ce fait, tout ordre de chevalerie désireux de servir le Royaume a envoyer leur demande auprès du Régent Royal Imladris Von Ansel ou de nous-même, Silanie de Trévière.

Par ailleurs, nous avons reçu une demande de la part du Prince de Dinant, Son Altesse Hadrien Marcus de Sparte, pour l'octroie d'une reconnaissance royale pour un ordre nommé "Les Chevaliers de Lotha". Nous n'avons pu donner suite à cette demande, car elle ne remplissait pas les critères géographique d'établissement de l'Ordre.

A côté de cela, d'autres projets sont en cours. A commencer par un projet de Coordination Militaire. Le Conseil de Guerre fut créé à cet effet, pour permettre aux diverses provinces, ainsi qu'aux groupes armés extérieurs (ordre de chevalerie, alliés...) de se coordonner plus rapidement. Malheureusement, ce projet peine à avancer. Nous regrettons le désintérêt de deux Capitaines, voir deux provinces, mais sommes satisfait de l'échange qui s'est créé entre le Ministère et la Lorraine. Échange que nous espérons renforcer et voir s'étendre à l'ensemble des trois provinces. Un travail de fond est nécessaire, les provinces étant inégales, n'ayant pas les mêmes besoins, il est important de les rendre plus forte avant de travailler un complément utile de la part du Royaume. Nous espérons donc pouvoir établir un échange concret et utile avec la Franche Comté et la Savoie, tout comme nous avons su le faire avec la Lorraine.

Ensuite, nous avons ouvert la discussion sur un projet nommé "Armée Nobiliaire". Ce projet en est à ses prémices, mais suscite déjà pas mal de questionnement. Avec la participation du Maréchal d'Arme Impérial Adrien d'Omerach, nous espérons donc voir ce projet aboutir.

Il est également question de la navigation au sein du Royaume et bien sûr, du militaire. Ce projet n'a que très peu d'envergure, mais nous avons tout de même décidé d'étudier les possibilités que nos fleuves peuvent apporter au Royaume et à l'Empire. Pour cela, nous comptons sur la participation de Sa Grandeur Lysiane d'Ormerach. Nous avons également convié l'Amiral Impérial Florence Xavier.

Un projet en lien avec le Ministère de la Justice avait également été abordé, amenant ainsi la participation du Ministre de la Justice Eudes Von Strass et de sa Secrétaire Royal Heloise Marie de Sparte. Projet en suspend, du à la retraite du Ministre, nous espérons que ce projet pourra débuter prochainement.

La saison estivale étant ce qu'elle est, le Ministère tourne un peu au ralentit, mais nous espérons prochainement le voir prendre un regain d'activité.

Dans un souci de communiquer toujours plus, nous tenons à rappeler que nous restons à la disposition de tous. Que dans l'envie de bâtir et d'améliorer toujours plus, nous sommes ouverts à toute proposition ou remarque, que nous ne manquerons pas de prendre en considération.

Pour les provinces,
Pour le Royaume de Lotharingie,
Pour l'Empire,


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Dame de Castiglione.

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MessageSujet: Re: Annonce du Roy de Lotharingie   Annonce du Roy de Lotharingie EmptyVen 31 Aoû 2012 - 18:56

Citation :


A l’attention de tous les Sujets Lotharingiens,
A l’attention de tous ceux qui liront ou se feront lire,

Salutations Respectueuses !

Qu’il soit su de tous,


Que la Constitution lotharingienne est terminée!

Celle-ci sera soumise à leurs Grasces les Régnants de Lotharingie ainsi que Sa Majesté Impériale et Royale Adala Marina Borgia.

La Lotharingie aura une nouvelle reine en la personne d'Adala Borgia et les conseillers et maires de Lotharingie éliront un archichancelier qui sera son représentant.

Nous rendrons le pouvoir quand la Constitution sera publiée et l'archichancelier élu.

Nous en profitons pour remercier Lysiane d'Ormerach qui a aidé à avancer dans les travaux et qui nous a remis sa démission du Conseil Constitutionnel.


Que le Très Haut protège l'Empire, Son Peuple et l'Impératrice

Fait à Besançon le 31 aout 1460.

Imladris van Ansel,
Régent


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MessageSujet: Re: Annonce du Roy de Lotharingie   Annonce du Roy de Lotharingie EmptyVen 14 Sep 2012 - 22:44

Citation :
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Ministère de la Guerre

Étant donné qu'un Secrétaire Royal se doit d'être un minimum présent et actif au sein du ministère auquel il est détaché,

Nous annonçons ce jour,

La révocation d'Edouard de Sparte dict Edouard_ads, de sa fonction de Secrétaire Royal au sein de notre ministère.

Nous regrettons devoir prendre cette décision et nous lui souhaitons une excellente continuation. Nous le remercions toutefois de sa participation.

En conséquence, nous ouvrons à la candidature le poste de Secrétaire Royal au Ministère de la Guerre.

Pour cela, il vous faut envoyer vos motivations et votre parcours à l'intention du Ministre de la Guerre, qui étudiera soigneusement les candidatures.

Pour les provinces,
Pour le Royaume de Lotharingie,
Pour l'Empire,


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MessageSujet: Re: Annonce du Roy de Lotharingie   Annonce du Roy de Lotharingie EmptySam 22 Sep 2012 - 18:38

Citation :
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Ministère de la Guerre

Le 14 Septembre dernier, nous lancions un appel à candidature pour le poste de Secrétaire Royal vacant.

Attendu que nous n'avons reçu jusqu'à ce jour aucune candidature et que nous pouvons compter sur la présence du Vicomte White de Talliaz en qualité de conseiller spécial, nous annonçons ce jour clarifier sa présence au sein de notre ministère et déclarons l'engager au titre de Secrétaire Royal rattaché au Ministère de la Guerre.

Il aura ainsi pour charge de nous seconder, de nous représenter si nous venions à nous absenter.

Pour les provinces,
Pour le Royaume de Lotharingie,
Pour l'Empire,


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MessageSujet: Re: Annonce du Roy de Lotharingie   Annonce du Roy de Lotharingie EmptyMer 3 Oct 2012 - 13:16

Citation :
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Ministère de la Guerre

Le Ministère accuse réception ce jour de la démission du Vicomte Sepa Von Strass du poste de Secrétaire Royal rattaché à la Guerre. Nous lui souhaitons une bonne continuation.

Nous lançons en conséquence un appel à candidature pour le dit poste. Si vous êtes soldat aguerri ou chevalier chevronné, envoyez vos motivations et votre parcours à l'intention du Ministre de la Guerre, qui étudiera soigneusement les candidatures.

Pour rappel de la fonction de Secrétaire Royal :

Citation :
2.2 Des Secrétaires Royaux
Ce sont les conseillers militaires du Ministre de la Guerre.
Le Ministre est libre de nommé le nombre de Secrétaire Royaux qui lui semble nécessaire.
Ils ont pour charge de seconder et conseiller le Ministre
En cas d'absence, le Ministre a la possibilité de nommer l'un de ses Secrétaires Royaux comme remplaçant. Il devra pour ce faire, informé le Roy de Lotharingie par une lettre, indiquant les dates de son absence, ainsi que la mission incombé à son remplaçant.
Durant son intérim, le Secrétaire Royal dirige le Ministère de la Guerre.

Pour les provinces,
Pour le Royaume de Lotharingie,
Pour l'Empire,


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Ministre Royal de la Guerre,
Dame de Castiglione.

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Gregor
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MessageSujet: Re: Annonce du Roy de Lotharingie   Annonce du Roy de Lotharingie EmptyJeu 1 Nov 2012 - 10:05

Citation :
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Ministère de la Sécurité Intérieure



Le Ministère de la Sécurité Intérieure représenté par notre personne accuse réception ce jour de la démission de sa Grandeur la Comtesse Alexandrine de Réaumont Kadoc'h du poste de Secrétaire Royal rattaché à la Sécurité Intérieure avec le titre de Grande Enquêtrice Royale.
Nous tenons à lui formuler tous nos remerciements pour le travail accompli et lui souhaitons une bonne continuation dans ses fonctions actuelles et future.


Étant dans l'incapacité de cumuler notre fonction de Ministre de la Sécurité Intérieure avec la responsabilité des Services de Renseignement Lotharingiens, charge donnée au Secrétaire Royal détaché à la Sécurité Intérieure, nous lançons en conséquence ce jour un appel à candidature pour ledit poste.
Faites nous parvenir un CV de votre personne, vos charges occupées, vos charges actuelles, vos antécédents judiciaires qui seront vérifiés ainsi qu'une lettre de motivation nous détaillant vos qualités, et un projet de travail pour le futur.
Les candidatures seront étudiées par nous, triées par nous, et le choix final se fera entre nous et le Régent, sa Grâce Nerval de Vendimion.



Pour les Provinces,
Pour le Royaume de Lotharingie,
Pour l'Empire,



Faict à Besançon, le premier jour du dixième mois de l'an mil quatre cent soixante

Grégor de Sparte von Dumb, Seigneur d'Authume
Ministre de la Sécurité Intérieure du Royaume de Lotharingie,

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Macricri
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MessageSujet: Re: Annonce du Roy de Lotharingie   Annonce du Roy de Lotharingie EmptyJeu 15 Nov 2012 - 23:21

Citation :
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Election du Roi de Lotharingie






Peuple de Lotharingie,


Le Royaume s'est doté d'une nouvelle Constitution annoncée par Sa Majesté Impériale Marina "Adala" Borgia en date du 9 novembre 1460.

C'est une grande avancée pour les trois Provinces Francophones de l'Empire.
Il est temps maintenant que le Royaume désigne son Roi.


Sa Majesté Impériale a mandaté le Conseil Constitutionnel actuel pour encadrer cette première élection du Roi selon les règles définis par la Constitution. Durant cette période de transition, les ministres actuels resterons en poste jusqu'à ce que le futur Roi choisisse les ministres selon l'appel à candidature qui sera lancé.

Chaque Province aura un représentant du Conseil Constitutionnel pour répondre par missive ou en gargote aux questions de tout à chacun ou le Régent de Lotharingie, Son Altesse Nerval de Vandimion.

Franche Comté : La Comtesse de Nozeroy, Macricri Adams de Mélincour
Lorraine : Le Vicomte de Doubs et de Sellières, Léonin de Monmouth
Savoie : Le Gamalinas Lanas Seigneur de Versonnex



Les élections se dérouleront comme suit :

Appel à candidature
: les candidats à la fonction de Roi auront une semaine pour présenter leur candidature à Son Altesse Nerval de Vandimion.

Vérification de la validité des candidatures par le Conseil Constitutionnel sous 4 jours après la clôture de la période de dépôt.

Vote à Besançon, en Salle du Trône du Castel Royal, les urnes seront ouvertes pendant pendant 5 jours.

Le dépouillement se fera sous 2 jours par le Conseil Constitutionnel. A l'issu du comptage, le résultat sera transmis au Conseil Impérial.

L'élection du Roi sera communiquée par Sa Majesté Impériale.



Le dépôt des candidatures commencera le 17 Novembre 1460.



Fait à Besançon, le 15 novembre 1460
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Annonce du Roy de Lotharingie 101120113726755747156379Annonce du Roy de Lotharingie Travailimlalotha1jaune

Et l'appel à candidature :

Citation :

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APPEL A CANDIDATURES - Election Royale


Par la présente, faisons appel à candidature pour la fonction de Roi de Lotharingie.

Rappelons que le Roi de Lotharingie est élu au suffrage indirect pour un mandat de 4 mois, renouvelable une fois.


Que chaque Lotharingien qui le souhaite fasse parvenir à Son Altesse Nerval de Vandimion sa candidature dans le respect des conditions suivantes, prévues par la Constitution du Royaume de Lotharingie :

Citation :
Article II-2.5
Pour être candidat au poste de Roi, il faut faire valider sa candidature par la Diète. Celle-ci vérifiera que le candidat est :
- Résident en Lotharingie depuis 6 mois.
- Minimum Baron (pas par héritage) ou Évêque ou toute personne ayant une expérience méritante, avec d'éventuelles lettres de recommandation.
- Possède une expérience conséquente dans les affaires du Royaume ou/et des Provinces.
- Est baptisé ou s'engage à l’être dans les 15 jours suivant sa nomination.
- A fourni un programme avec sa candidature.


Fait à Besançon, le 15 novembre 1460
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Annonce du Roy de Lotharingie 101120113726755747156379Annonce du Roy de Lotharingie Travailimlalotha1jaune
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MessageSujet: Re: Annonce du Roy de Lotharingie   Annonce du Roy de Lotharingie EmptyDim 18 Nov 2012 - 22:55

Citation :

Nous, Macricri Adams de Mélincour, Comtesse de Nozeroy, afin de ne pas provoquer de conflits d'intérêts, avons précipité notre décision et avons présenté ce jour notre candidature aux élections royales.
De ce fait, nous annonçons notre départ du Conseil Constitutionnel.

Son Altesse Nerval de Vandimion, Régent de Lotharingie répondra aux éventuelles questions.


Fait à Dole, le 18 novembre 1460

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MessageSujet: Re: Annonce du Roy de Lotharingie   Annonce du Roy de Lotharingie EmptyDim 25 Nov 2012 - 21:05

Citation :
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Election du Roi de Lotharingie






Peuple de Lotharingie,


Les candidatures ont été arrêté hier. Quatre personnes se sont présentés. Ces quatre personnes ont reçu la validation de la part du conseil constitutionnel.

Il s'agit de :
Charles
Silanie
Macricri
Hadrien Marcus

Chaque candidat pourra proposer et discuter de son programme dans la salle du trône. Libre à lui de faire le nécessaire dans cette salle. [ouverture d'un topic par candidat à l'initiative du candidat ]

Suite à plusieurs demandes de rendre les votes secrets, le Conseil Impérial a été consulté. Celui-ci a rejeté cette requête qui irait contre la constitution. Les votes se dérouleront donc à mains levées en salle du trône à partir du 30 novembre.

Règles du scrutin :

Citation :
Alinéa II-2.6.a
-L'élection du Roi se fait par vote à main levée des Conseillers comtaux/ducaux et des Maires, élus par les peuples des trois provinces ainsi que les bans de chaque province.
-Le nombre total de voix pour choisir le Roi étant de 78, chaque province dispose de 26 voix pour le vote, soit 12 voix pour les Conseillers comtaux/ducaux élus et 4 voix pour les Maires.
-Toute province qui dispose de plus de 4 villes verra les votes des Maires comptabilisés au prorata afin de donner un total de 4 voix.
-La noblesse dispose de 10 voix qui seront attribuées proportionnellement aux votes des membres de chaque ban.
-Un noble ne peut voter qu'une fois, qu'il soit présent au conseil ducal ou comtal, charge primant sur tout autre ou le fait de posséder des terres dans plusieurs provinces francophones.
Dans ce dernier cas, le noble votera dans le fief le plus élevé et en cas de plusieurs fiefs de la même hauteur dans plusieurs provinces, le lieu de résidence.

Citation :
Alinéa II-2.6.d
Le Roi doit être élu par les 2/3 des votants.
Si aucun candidat n'obtient les 2/3 des voix exprimées au premier tour, un débat est ouvert parmi les votants auquel un second tour succède. Les deux candidats ayant obtenu le plus de voix au premier tour participent au second tour.
Afin d'éviter des tours additionnels, si un troisième tour doit avoir lieu, le candidat obtenant 50%+1 des voix exprimées est élu Roi.

Suite à des questions nous rappelons que chaque collèges possèdent un nombre de voix qui sera attribués proportionnellement aux votes des membres composants le collège.

Pour rappel les élections se dérouleront comme suit :

Appel à candidature
: les candidats à la fonction de Roi auront une semaine pour présenter leur candidature à Son Altesse Nerval de Vandimion.

Vérification de la validité des candidatures par le Conseil Constitutionnel sous 4 jours après la clôture de la période de dépôt.

Vote à Besançon, en Salle du Trône du Castel Royal, les urnes seront ouvertes pendant pendant 5 jours.

Le dépouillement se fera sous 2 jours par le Conseil Constitutionnel. A l'issu du comptage, le résultat sera transmis au Conseil Impérial.

L'élection du Roi sera communiquée par Sa Majesté Impériale.

La liste des électeurs qu'ils soient maires, conseillers ducaux ou nobles est arrêtée à la date d'aujourd'hui. Seuls les personnes ayant ces qualités la à cette date seront autorisé à voter. Cette liste sera affichée la veille des élections.

Chaque Province aura un représentant du Conseil Constitutionnel pour répondre par missive ou en gargote aux questions de tout à chacun ou le Régent de Lotharingie, Son Altesse Nerval de Vandimion.

Franche Comté : Le Vicomte de Doubs et de Sellières, Léonin de Monmouth et le Regent de Lotharingie Nerval de Vandimion
Lorraine : Le Vicomte de Doubs et de Sellières, Léonin de Monmouth et le Regent de Lotharingie Nerval de Vandimion
Savoie : Le Seigneur de Versonnex Gamalinas Lanas

Fait à Besançon, le 25 novembre 1460
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MessageSujet: Re: Annonce du Roy de Lotharingie   Annonce du Roy de Lotharingie EmptyMar 29 Jan 2013 - 20:39

Hadrien.marcus a écrit:
Citation :
Annonce du Roy de Lotharingie Entetea

Declaration royale pour le Duché de Lorraine.

Peuple de Lorraine,

À tous les Lotharingiens,

À ceux présent et à venir,

Salut !


Seul nous sommes que des Rochers, mais unis nous avons la force des Montagnes.

Nous avions prévu de faire notre discours dès notre avènement au trône royal, mais il est fort à constater que cette annonce est nettement plus importante. Nous sommes au courant de la chute de deux cités du Duché de Lorraine.

Notre tristesse est grande de voir un malheur s'abattre sur des citoyens de Lotharingie et nous ferons tout ce que nous pouvons pour assurer la reprise des villes lorraines aux mains des brigands obéissant à la Bête Sans Nom. Le Fatum s'attaque actuellement au bon peuple de Lorraine, cette armée est composée de brigands au visage porcin, avide de sang et de l'or venant du labeur, en amenant mort et désolation sur son passage en criant des messages républicains et contre la stabilité de l'État.

Nous promettons 500 écus au Duché de Lotharingie, que ce soit la Franche-Comté, la Lorraine ou la Savoie en récompense de nos propres écus, qui détruira cette armée et en envoyant ces membres monstrueux, meurtriers, pillards et usager de la terreur auprès du Très-Haut pour qu'ils soient envoyer dans l'Enfer Lunaire.

Lorrain, Lorraine,

Combattez farouchement l'adversaire, n'ayez pas peur d'utiliser leur fer contre ceux-ci car ils ne méritent pas le qualitatif d'humain. Leur monstruosité a depuis longtemps fait quitté toute humanité à leur âme et à leur intellect. Tuez les, tous.

Mon cœur et mon regard se porte sur la Lorraine et sur son peuple qui se bat pour protéger le peuple et leurs biens individuels et collectifs contre le Fatum. Combattez et ne perdez pas espoir, car vous devez conserver la lumière éternelle dans votre coeur et dans votre âme.

Soyez forts, nous ferons tout pour mettre nos pieds en Lorraine pour pouvoir combattre avec vous, car mon sang appartient au Peuple !

Pour le peuple et par le peuple !

Que le Très-Haut bénisse la Lorraine et son peuple,

Que le Très-Haut bénisse le Peuple et la Lotharingie,

Pro Imperium

Le 29 janvier 1461
Au Castel Royal de Besançon.
Sa Majesté Royale, Hadrien Marcus 1er De Sparte.
Roi de Lotharingie par les Urnes Franc-Comtoise, les Urnes Lorraines, les Urnes Savoyardes et par volonté Impériale.
Prince de Dinant.


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Hadrien.marcus a écrit:
Citation :
Annonce du Roy de Lotharingie Entetea

Discours du Rex Lotharii Regnum.


Peuple de Franche-Comté,

Peuple de Lorraine,

Peuple de Savoie,

À tous ceux présent et à venir,

Salut !


Seul nous sommes que des rochers, mais unis nous avons la force des montagnes !

Une nouvelle ère commence. Une ère d'une union sans fusion. Un roi pour tous et chacun. Une ère de respect du peuple, de paix et de respectif des collectivités, de loyauté, de parité régionale sur l'ensemble du territoire, de justice et de libertés civiques. Le peuple a choisit pour la première fois le Roi de Lotharingie. Durant la première campagne royale, quatre candidats se sont présentés. Ces quatre candidats, deux hommes et deux femmes, ont ainsi offert un choix légitime et réel à notre population. Nous remercions tous les candidats pour leurs programmes et leur participation dévouée envers le peuple et le Royaume. Le résultat du premier tour de cette élection royale fût de 61,53 % envers Hadrien Marcus Von Ostenmark-Sparte. Cette majorité ne fut pas suffisante au regard de la constitution. Lors du second tour, le résultat marqué notre victoire par une majorité écrasante du suffrage exprimé, soit de 82 % La volonté populaire est incontestable.

Nous remercions le peuple pour la confiance écrasante de celui-ci pour nos idées et nous respecterons notre programme comme un contrat liant vous et nous ! Nous tenons toujours à affirmer que pour refuserons systématiquement, que ce soit par octroi de la main impériale ou par lois héraldiques, tous fiefs pour exercé la fonction royale durant notre mandat commençant le 28 anvier 1461. Nous faisons cette fonction uniquement pour le peuple et le royaume dans un objectif de développement du bien commun.

La communication, la non-ingérence royale dans les compétences des provinces, le respect des champs de compétences royales, le respect de la constitution et l'animation du peuple sont nos priorités durant ce présent mandat. Nous ignorons si nous allons demander un second mandat, mais nous sommes certain que notre programme sera complété dans sa totalité. C'est ce que nous voulons pour respecter le peuple ! Dès les prochains jours, nous ferons des appels à la candidature, nous établirons un calendrier politique complet pour montrer notre planification et nous réaliserons nos devoirs royaux dès les premières heures jusqu'aux dernières de notre mandat de quatre mois. Le plus souvent possible, nous demanderons l'avis du peuple, sans quorum minimum, dans le castel royal de Besançon, par le biais de sondages. La décision des sondages sera considérée comme une entente de principe entre le peuple et le pouvoir royal et nous nous engagerons à respecter celle(s)-ci. Cet objectif va ainsi augmenter la proximité entre Roi/Peuple, de communications développées et de respect collectif.

Le trésor royal dispose maintenant de la somme de quatre milles pièces d'or. Cet or vient de notre donation personnelle que nous avons promis durant la campagne impériale royale. Ainsi, nous le faisons. Nous invitons tout le monde à reprendre du temps pour relire notre programme pour savoir ce que nous allons établir dans toute la mesure du possible pour vous et le royaume.

Notre dernier propos de notre discours concerne l'importante des Députés de la Diète, des membres de la chambre législative royale et de la nécessité de celle-ci. C'est un organe puissant. C'est un organe important du Royaume de Lotharingie. Le législatif royal y est engendré. La diète dispose de nombreux pouvoirs dont ; Faire les lois royales, les saisines législatives, renvoi des ministères royaux pour les raisons non-énoncées dans la Constitution, demande de grâces royales, fonctionnement des institutions, du procédurier d'instruction pour les nobles accusés de haute trahison et aussi un rôle de représentation territoriale des duchés et comtés du royaume !
Êtes-vous intéressé ? Postulez ! Un noble député pour le Luxembourg, un député de la noblesse pour chaque ban dans toutes les provinces, un député élu par le Conseil Provincial ( CD ) pour toutes les provinces. Ainsi, il y a un député élu et un député délégué par les nobles et le peuple en Franche-Comté, en Lorraine et en Savoie. On y rajoute un député noble parmi le ban du Luxembourg. C'est un rôle important ! Faîtes confiance en vous et vos capacités. Vous voulez vous présentez ? Envoyez votre candidature à votre conseil ducal(comtal). Il vous faut six mois de résidence dans le royaume. Je vous en remercie !


Que le Très-Haut bénisse tous les Impériaux,
Que le Très-Haut bénisse le peuple et le royaume,
Pro Imperium,

Le 29 janvier 1461
Au Castel Royal de Besançon.
Sa Majesté Royale, Hadrien Marcus 1er De Sparte.
Roi de Lotharingie par les Urnes Franc-Comtoise, les Urnes Lorraines, les Urnes Savoyardes et par volonté Impériale.
Prince de Dinant.

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MessageSujet: Re: Annonce du Roy de Lotharingie   Annonce du Roy de Lotharingie EmptyMar 29 Jan 2013 - 20:41

Hadrien.marcus a écrit:
Citation :
Annonce du Roy de Lotharingie Entetea

Ministères royaux de Lotharingie.[/i]


Au peuple Franc-comtois,

Au peuple Lorrain,

Au peuple Savoyard,

Toutes nos salutations les plus distinguées,


Seul nous sommes que des rochers, mais unis nous avons la force des montagnes !

Nous annonçons aujourd'hui que formellement à la nouvelle constitution ratifiée par Sa Majesté Impériale, la défunte Adala Marina Borgia et selon les différentes annonces passées, que les Ministres sous la régence sont de ce fait remercier de leurs positions ministérielles. Au nom du Royaume de Lotharingie, nous vous remercions pour le travail difficile, confus à cause des différents problèmes, que vous avez accomplit durant la régence du Comte Impérial Imladris et du Duc Nerval. Que le Très-Haut vous bénisse. Si votre volonté de travailler encore pour le Royaume, vous êtes invité à postuler à nouveau dans vos ministères.

C'est ainsi qu'en date du 29 janvier 1461 pour la période de cinq jours, nous ouvrons officiellement l'appel à la candidature pour les quatre ministères royaux et le Secrétaire à la Communication.

En plus, nous allons vous annoncez que nous pourrons considérer pour chaque poste comme un atout pour être nommé à de tels postes.
Pour tous les postes, nous considérons nécessairement les diplômes Aristotéliciens, des diplômes de l'Université de Belrupt dans les matières connexe ou une ancienne expérience à un ministère royal, un poste dans le Saint Empire ou de l'ancien HCI.

Ministre de la Défense : Postes militaire ( Soldat à stratège ), Conseiller municipal à la sécurité, Connaissances théoriques et pratiques des déplacements des armées, prévôt ducal ou comtal, connétable ducal ou comtal et capitaine comtal ou ducal.

Chancelier : Expérience en traductions ( connaissances des langues ), postes diplomatiques ( secrétaire diplomatique, ambassadeur, consul, vice-chancelier et chancelier ) et connaissance théorique et pratiques des ambassades étrangères.

Ministre du Trésor : Postes économiques ( CAM/Bailli/CAC ), une connaissance théorique et pratique de sciences économiques et une compréhension des réseaux d'importation et d'exportation dans les duchés et comtés.

Ministre de la Justice : Postes judiciaires ( juge/procureur ) ou d'adjoint judiciaire ( greffier ) de juge d'appel ( juge royal ), d'une grande connaissance des lois ( franc-comtoise/lorraine/savoyarde ), une connaissance du Droit canon ou héraldique ( francais/lotharingien et impérial ) et d'une capacité d'écriture législative.

Naturellement, ce sont que des atouts. Il est possible que le choix final puisse reposer sur un candidat ne disposant que d'une toute petite partie de ses atouts, surtout si nous pouvons favoriser du sang neuf au sein des organisations royales.

En ce qui concerne le droit, venez prendre note de ces informations inscrites dans la Constitution actuelle Lotharingienne ; ''
Chapitre 4 : Des Ministres Royaux

Article II-4.1
Suite à un appel à candidatures, les Ministres sont nommés par le Roi pour la durée de son mandat. Lors de l'élection d'un nouveau Roi, ils demeurent en poste ad intérim jusqu’à la proclamation d’un nouveau Conseil Royal.

Article II-4. 2
Le Conseil Royal est composé des Ministres suivants : Ministre de la Défense, Ministre du Trésor, Ministre de la Justice et du Chancelier royal.

Article II-4. 3
Un Ministre Royal doit démontrer six mois de résidence en Lotharingie avant son entrée en poste et faire prestation de serment de service au Royaume.

Article II-4.4
Un Ministre peut-être révoqué par le Roi en cas de :
-Absence prolongée sans justification et sans avoir prévenu le Conseil Royal
-Absences répétées ou non justifiées
-Non participation aux débats ou aux votes des sessions du conseil
-Trahison ou Haute Trahison
-Divulgation d'informations

Article II-4.5
Le Roi peut nommer un secrétaire affecté à la communication auprès du peuple de Lotharingie. Ce secrétaire a accès au Conseil Royal mais n'a pas le droit de vote.

Article II-4.6
Aucun cumul de fonction n'est autorisé pour les ministres avec une fonction provinciale ou avec une activité au sein de la HR ou de la CAR. ''
Vous pouvez envoyer vos candidatures directement à notre personne par missive privée ou à vos régnants ducaux.
Nous mettrons les candidatures dans la Chambre dorée afin de discuter et ainsi de collaborer grandement avec les duchés Lotharingiens.


Nous attendons vos missives.


Que le Très-Haut bénisse tous les Impériaux,
Que le Très-Haut bénisse le peuple et le royaume,
Pro Imperium,

Le 29 janvier 1461
Au Castel Royal de Besançon.
Sa Majesté Royale, Hadrien Marcus 1er De Sparte.
Roi de Lotharingie par les Urnes Franc-Comtoise, les Urnes Lorraines, les Urnes Savoyardes et par volonté Impériale.
Prince de Dinant.

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MessageSujet: Re: Annonce du Roy de Lotharingie   Annonce du Roy de Lotharingie EmptyMar 29 Jan 2013 - 20:42

Hadrien.marcus a écrit:
Citation :
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Nomination pour la Défense du Royaume et de ses Peuples.

Peuple de Franche-comté,

Peuple de Lorraine,

Peuple de Savoie,

À tous ceux présent et à venir,

Salut !

Seul nous sommes que des rochers, mais unis nous avons la force des montagnes.

Le maléfique et monstrueux Fatum continue de s'attaquer aux Cités Lorraines et à son bon peuple. Nous ne pouvons pas continuer de voir de telles atrocités contre un peuple composé d'hommes et de femmes travaillant chaque jour pour contribuer à leur développement économique individuel et à celui collectif. Les pillages et les attaques incessantes meurtrières sont inacceptables et sont dénuées de toutes humanités. Nous sommes le Roi de tous et de chacun et nous voulons mettre fin le plus rapidement possible au malheur qui s'abat sur la Lorraine par la lame suintante du Fatum. La solidarité d'une union sans fusion rallumera un feu, une lumière et les ombres disparaitront après une lutte que nous devons tous faire contre le mal, contre la Bête Sans Nom et contre le Fatum.

Luttons ensemble.

Nous prenons immédiatement des mesures et nous discuterons de celles-ci dans les plus brefs délais avec le Franc-Comte, le Duc de Lorraine et le Duc de Savoie dans la Chambre Dorée, mais nous préférons agir tout de suite, plutôt que de risquer des vies fauchées de plus par la non-humanité du Fatum.

Ainsi, malgré le fait que le Ministre de la Guerre est relevé de son ministère, car il n'existe plus dans la constitution actuelle et par besoin de renouvellement légitime du gouvernement par des appels à la candidature, nous lui laissons le dossier sur le Fatum en toute confiance de son intégralité et de ses moyens.

Ainsi Dame Silanie de Trévière est nommée Commissaire Militaire Royal pour toute la durée de l'opération. Elle gérera l'entente avec les duchés pour la gestion de la défense des villes, de l'approvisionnement, de la collaboration provinciale et du recrutement et du choix des renforts qui sont nécessaires.

Ainsi le Vicomte de Dudelange, Baron de St-Paul en Beaufortin White de Tiallaz est nommé Commandant-en-chef du Royaume sous le grade exceptionnel de Lieutenant-Général des camps et des armées du Roi pour le dénouement et le choix des décisions pour le domaine stratégique et militaire et ainsi gère les combats. Cette nomination fait suite par son expérience militaire démontrée et par la décision impériale d'utiliser ses services en tant que conseiller dans le domaine stratégique-tactique.

Nous utilisons notre pouvoir exécutif attribué par la constitution royale de Lotharingie pour la Défense du territoire qui sont des champs de compétences royales et ainsi de l'exécutif gouvernemental.

Le 29 janvier 1461
Au Castel Royal de Besançon.
Sa Majesté Royale, Hadrien Marcus 1er De Sparte.
Roi de Lotharingie par les Urnes Franc-Comtoise, les Urnes Lorraines, les Urnes Savoyardes et par volonté Impériale.
Prince de Dinant.

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[/quote]

Hadrien.marcus a écrit:
Citation :
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Rex Lotharii Regnum à l'Élu de France.

Peuple de Franche-comté,

Peuple de Lorraine,

Peuple de Savoie,

Et à l'Élu de France,

À tous ceux présent et à venir,

Salut !

Seul nous sommes que des rochers, mais unis nous avons la force des montagnes.


Le Royaume de Lotharingie n'est nullement un Royaume imaginaire. C'est un royaume paritaire du Royaume de Germanie. Nous rappelons à la France que le Roi de France, Vonafred, celui qui a gagné les élections royales françaises contre le Duc de Bouillon a fait une annonce conjointe pour la protection du Royaume de Lotharingie. Nous avions discuté avec lui de votre personne, preuve dont nous pouvons toujours appuyer, que vous n'étiez pas un homme mauvais malgré votre félonie, que votre rébellion était compréhensible et que la France risquerait de vous faire confiance. Nous nous sommes peut-être trompé avec vos guerres civiles, vos massacres, votre arrogance à la Tarquin Le Superbe, à vos attaques incessantes envers l'Église. Est-ce typique de la royauté française de jeter à bas les bases de leurs édits et de leurs paroles dès un nouveau règne ? Il n'y a aucune notion de continue ? Votre État va-t-il tellement changer qu'il s'effondra un jour sur lui ? C'est surement pour la notion de continuité, de pérennité de l'État, qu'il y a autant de mouvement indépendantistes dans le Royaume de France. Royaume français qui n'a jamais été aussi uni que sous la Royauté de Vonafred, dont nous témoignons un deuil personnel.

Le Royaume de France s'ingère, car certains membres de son gouvernement pousse l'Élu de France à la guerre contre l'Imperium uniquement pour une question de titres et de prestige. C'est malheureux pour le trône français.

Nous n'avions aucuns motifs contre vous jusqu'à ce que vous mobilisez vos armées près de la Lotharingie. Que vous déclarez la guerre à l'Empire. Ce qu'il n'a pas du tout fait. C'est de votre faute. Vous vous croyez pour le plus puissant souverain de l'ex Orbis Romanorum a tel point que vous insultez et cracher sur le Souverain Pontife.

Nous espérons toujours que votre âme n'est pas complètement impie par vos conseillers. Nous espérons que vous ferez la paix avec l'Empire et que vous n'attaquerez pas la Lotharingie.


Nous espérons également créé un Sommet avec la Régence Impériale, au vu que l'Empereur est malade, avec nous, d'autres souverains, vous-même et un représentant de l'Église Aristotélicienne. Nous ne voulons pas d'une guerre mondiale entre les peuples, surtout si vous croyez vraiment être toujours aristotélicien, sans l'Église d'Aristote et en totale contradictions avec les Idées politiques du prophète, que vous pouvez lire dans le politique.

La guerre ne doit jamais parler avec les mots. La résolution globale et pacifique instaure un meilleur règne qu'un conflit armé entre deux nations.


Donnez une chance à la paix. Nous sommes peut-être un roi trop soucieux de la protection du peuple et de la paix entre l'Église et sa Fille, le Royaume de France. Nous voulons accorder le pardon sans fautes à des conflits aussi meurtriers que celui que vous voulez débuter. Nous espérons que vous laisserez une chance à la paix concertée dans la meilleure mesure pour la France, l'Église et l'Empire.

Nous espérons que vous rejetez l'envie de nous méprisez et de ne pas essayer à la résolution pacifique plutôt qu'à la gloire..



Que le Très-Haut bénisse les Français,
Que le Très-Haut bénisse les impériaux,



Le 29 janvier 1461
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Sa Majesté Royale, Hadrien Marcus 1er De Sparte.
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MessageSujet: Re: Annonce du Roy de Lotharingie   Annonce du Roy de Lotharingie EmptyMar 29 Jan 2013 - 20:44

Hadrien.marcus a écrit:
Citation :
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Rex Lotharii Regnum à la Haute Noblesse de Lotharingie et au Ban du Luxembourg.

Peuple de Franche-comté,

Peuple de Lorraine,

Peuple de Savoie,

Aux Aristocrates du Luxembourg,

À tous ceux présent et à venir,

Salut !

Seul nous sommes que des rochers, mais unis nous avons la force des montagnes.

Dès les premières heures, nous commençons déjà a assurer la protection du territoire et des provinces dans la mesure des ressources humaines et financières dont nous pouvons disposer dans l'immédiat. Ce n'est pas toujours facile et nous remercions tout le monde qui donne de l'énergie et une énorme quantité de temps pour cette gestion nécessaire et vitale.

Nous avons ainsi déjà fait changer les Ministères pour respecter la Constitution de Lotharingie. La Diète est construite. La Chambre consultative de la Haute noblesse est construite. Le ban du Luxembourg est construit.

Nous demandons ainsi aux ;

- Hauts nobles des provinces concernés par la chambre consultative dans la Constitution de Lotharingie de me demander vos clefs. Elles vous seront octroyées.

Constitution dit :


Citation :
Article I-2.8
Une chambre consultative est mises à disposition, formée de la Haute Noblesse des provinces Lotharingiennes ainsi que du ban royal de Luxembourg.



- Aux nobles du Luxembourg de me demander vos clefs, ainsi, vous allez avoir ENFIN votre ban. Vous pourrez ainsi, choisir un de vous, en tant que Député à la Diète Royale.

Le Castel Royal de Besançon est sous les coups des marteaux des forgerons et de bâtisseurs pour le début du règne. Donc il peut y avoir quelques petits problèmes et nous nous en excusons.


Que le Très-Haut bénisse les impériaux,


Le 29 janvier 1461
Au Castel Royal de Besançon.
Sa Majesté Royale, Hadrien Marcus 1er De Sparte.
Roi de Lotharingie par les Urnes Franc-Comtoise, les Urnes Lorraines, les Urnes Savoyardes et par volonté Impériale.
Prince de Dinant.

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MessageSujet: Re: Annonce du Roy de Lotharingie   Annonce du Roy de Lotharingie EmptyMar 29 Jan 2013 - 20:45

Hadrien.marcus a écrit:
Citation :
Annonce du Roy de Lotharingie Entetea


Que la communication soit ! Ni le vent, ni la pluie, ni la neige, ni le fer et ni la fatigue empêcheront les maîtres généraux des postes de vous informez !



Au peuple Franc-comtois,

Au peuple Lorrain,

Au peuple Savoyard,

À tous ceux présent et à venir,

Salut !


Seul nous sommes que des rochers, mais unis nous avons la force des Montagnes !

Nous avons souvent discuté et annoncé que la communication était le fer de notre lance pour notre mandat en tant que Roi de Lotharingie, ce qui fût accepté par la volonté populaire. Ainsi, sur ce principe, nous avons constaté qu'il fallait remédier très rapidement et le plus efficacement que possible pour informer le Peuple, dans toutes les duchés et les comtés et d'une manière homogène.

La constitution nous offre la possibilité de procéder à la nomination d'un secrétaire, ne disposant pas de droit de vote au Conseil Royal même s'il dispose de la permission de s'y adjoindre, aux communications. Ce poste est ouvert à candidature comme tous les autres et par notre pouvoir exécutif que la constitution nous octroi, nous annonçons ainsi que nous greffons des charges sous sa coordination.

Le secrétaire aux communication coordonnera ainsi trois charges qui sont greffés à sa personne pour favoriser les tâches que la constitution lui donne, soit la permissions. Les trois charges créées ne sont pas ministérielles ni des secrétariats ministériels.

Ces charges sont ;

Citation :

- Maître général des postes en Franche-comté.
- Maître général des postes en Lorraine,
- Maître général des postes en Savoie,

Les maîtres généraux des postes doivent acheminer les différentes annonces du Castel Royal de Besançon dans leurs provinces respectives, ils doivent également acheminer les annonces de la Diète afin de continuer de convenablement informer la population.

De plus, ils doivent envoyer les annonces de leurs conseils ducaux ou comtaux au secrétaire aux communications qui doit déposer ceux-ci au Castel royal.

De plus, en tant que maître général, ils doivent accueillir les citoyens et les sujets de Lotharingie souhaitant une audience avec nous-mêmes. Ils devront également passer du temps en taverne pour informer le peuple dans la plus grande mesure du possible.

Ils pourront répondre également à des missions spéciales de communications qui seront délégués par le Secrétaire aux Communications qui est leur coordinateur.


Ainsi, pour la période de cinq jours, nous ouvrons dès aujourd'hui la candidature des trois postes de maître général des postes.

Que le Très-Haut bénisse le peuple et la Lotharingie,

Le 29 janvier 1461
Au Castel Royal de Besançon.
Sa Majesté Royale, Hadrien Marcus 1er De Sparte.
Roi de Lotharingie par les Urnes Franc-Comtoise, les Urnes Lorraines, les Urnes Savoyardes et par volonté Impériale.
Prince de Dinant
.

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Hadrien.marcus a écrit:
Citation :
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Rex Lotharii Regnum abolit le Grand Enquêteur pour le Grand Maître Enquêteur.

Au peuple Franc-comtois,

Au peuple Lorrain,

Au peuple Savoyard,

Salut à ceux présent et à venir,



Seuls nous sommes que des rochers, mais unis nous avons la force des Montagnes !

Nous avons réfléchis aux Services Secrets de Lotharingie. Nous utilisons notre pouvoir exécutif et de présidence du Conseil Royal pour déclarer un changement d'appellation. Ainsi le terme Grand enquêteur est remplacé par celui de Grand Maître Enquêteur nous considérons que le terme remplaçant est plus sérieux et plus éthique à une fonction aussi importante que le Renseignement militaire au sein du Royaume de Lotharingie et est décidé que par notre jugement propre.

Le Grand Maître Enquêteur actuellement Sa Grandeur la Comtesse Floriane de Cheroy reste en poste.

Le travail au sein du renseignement est difficile, mais vital pour la protection des biens de tous et chacun, mais également de la sécurité individuelle. Ainsi, nous apprécions le travail des agents royaux.

Que le Très-Haut bénisse le Royaume,
Le 29 janvier 1461
Au Castel Royal de Besançon.
Sa Majesté Royale, Hadrien Marcus 1er De Sparte.
Roi de Lotharingie par les Urnes Franc-Comtoise, les Urnes Lorraines, les Urnes Savoyardes et par volonté Impériale.
Prince de Dinant.


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MessageSujet: Re: Annonce du Roy de Lotharingie   Annonce du Roy de Lotharingie EmptyMar 29 Jan 2013 - 20:53

Hadrien.marcus a écrit:
Citation :
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Rex Lotharii Regnum et le Couronnement royal.

Au peuple de Franche-comté,

Au peuple de Lorraine,

Au peuple de Savoie,

À tous ceux et à présent et à venir,

Salut !


Seuls nous sommes que des rochers, mais unis nous avons la force des montagnes !

Nous savons très bien que le peuple est méfiant des hommes politiques qui sont élus et font des promesses électorales qui bien souvent ne se réalisent pas. Nous voulons démontrer que ce n'est pas notre cas et que nous allons faire, réellement, tout ce que nous pouvons pour réaliser notre programme électoral en un mandat. Naturellement, nous ne disposons pas que c'est une tâche aisée, mais ce n'est pas impossible.

Nous allons ainsi mettre sur pied notre couronnement, qui est un évènement politique et une animation sociale. Nous ne sommes pas friands des grandes cérémonies, mais nous comprenons que parfois le peuple, les nobles et le clergé et le sont et nous voulons respecter toutes les personnes de ce Royaume qui nous a élu.

Notre programme indique ceci :

Citation :
1.5 : Couronnement de Lotharingie : Le Couronnement de Lotharingie sera fait par l'envoi de la Couronne royale par Strasbourg. Celle-ci sera prise en charge par les trois plus hauts prélats de Lotharingie, celui de Franche-Comté, de Lorraine et de Savoie. Ils devront officier le sacre à Besançon dans la cathédrale. Le Roi sera sacré par ces trois hommes d'églises. Il sera accompagné par le Franc-comte, qui tiendra la constitution royale dans ses mains et lui dira : Vous devez respecter la Charte impériale, la constitution royale et toutes les lois de vos provinces. Le Duc de Lorraine viendra donner l'épée lotharingienne, forger par les trois peuples de la Nation et l'aidera à enfiler une cotte de mailles. Il lui dira : Vous devez utiliser ces instruments pour la défense de votre peuple et de la Foy ! Jamais pour vous même ! Ensuite le Duc de Savoie rejoignent les deux autres et giflera le roy en lui disant : N'oubliez jamais ça ! Les maires rejoindront leurs régnants. Par la suite, le Roy énonce son serment de veillez aux lois, de protéger et défendre le peuple et la constitution.

Nous ferons donc ceci :

Citation :
1.5 : Couronnement de Lotharingie : Le Couronnement de Lotharingie sera fait par l'envoi de la Couronne royale par Strasbourg. Celle-ci sera prise en charge par les trois plus hauts prélats de Lotharingie, celui de Franche-Comté, de Lorraine et de Savoie. Ils devront officier le sacre à Besançon dans la cathédrale. Le Roi sera sacré par ces trois hommes d'églises. Il sera accompagné par le Franc-comte, qui tiendra la constitution royale dans ses mains et lui dira : Vous devez respecter la Charte impériale, la constitution royale et toutes les lois de vos provinces. Le Duc de Lorraine viendra donner l'épée lotharingienne, forger par les trois peuples de la Nation et l'aidera à enfiler une cotte de mailles. Il lui dira : Vous devez utiliser ces instruments pour la défense de votre peuple et de la Foy ! Jamais pour vous même ! Ensuite le Duc de Savoie rejoignent les deux autres et giflera le roy en lui disant : N'oubliez jamais ça ! Les maires rejoindront leurs régnants. Par la suite, le Roy énonce son serment de veillez aux lois, de protéger et défendre le peuple et la constitution.

Après cette missive, nous contacterons la vice-primatie impériale francophone pour que celle-ci puisse organiser le couronnement vu que les trois plus hauts prélats sont invités à participer à cette cérémonie.

Nous vous informerons des grands dénouements et de la date qui sera fixée par les différentes personnes concernées.

Que le Très-Haut bénisse le peuple et la Lotharingie,
Le 29 janvier 1461
Au Castel Royal de Besançon.
Sa Majesté Royale, Hadrien Marcus 1er De Sparte.
Roi de Lotharingie par les Urnes Franc-Comtoise, les Urnes Lorraines, les Urnes Savoyardes et par volonté Impériale.
Prince de Dinant.


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MessageSujet: Re: Annonce du Roy de Lotharingie   Annonce du Roy de Lotharingie EmptyMar 29 Jan 2013 - 22:28

Hadrien.marcus a écrit:
Citation :
Annonce du Roy de Lotharingie Entetea

Rex Lotharii Regnum et la Noblesse de Lotharingie !

Au peuple Franc-comtois,

Au peuple Lorrain,

Au peuple Savoyard,

À ceux présent et à venir,

Salut !


En tant que vassal du Saint Empereur,

Nous demandons l'autorisation aux autorités impériales représentés par la Régence Impériale de nous permettre de prendre tous les moyens possibles et imaginables pour Défendre le peuple et pour le peuple ! C'est ainsi que dès notre premier jour de règne, compte-tenu des menaces devant nous, nous prenons une décision importante et demandons une autorisation.

Nous demandons de lever le ban de Franche-comté, le ban de Lorraine et le Ban de Savoie. Nous levons également le ban du Luxembourg. Il est important de défendre notre peuple, nos enfants et nos terres.

C'est ainsi avec la Vray Foy que nous sommes des hommes. Nous sommes des hommes ! Levons le fer !


Le 29 janvier 1461
Au Castel Royal de Besançon.
Sa Majesté Royale, Hadrien Marcus 1er De Sparte.
Roi de Lotharingie par les Urnes Franc-Comtoise, les Urnes Lorraines, les Urnes Savoyardes et par volonté Impériale.
Prince de Dinant.

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MessageSujet: Re: Annonce du Roy de Lotharingie   Annonce du Roy de Lotharingie EmptyMer 30 Jan 2013 - 17:26

Hadrien.marcus a écrit:
Citation :
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Rex Lotharii Regnum demande l'avis des Peuples !

Au peuple Franc-comtois,

Au peuple Lorrain,

Au peuple Savoyard,

À tous ceux présent et à venir,

Salut !


Seul nous sommes que des rochers, mais unis nous avons la force des Montagnes !

Nous sommes le Roi de tous et de chacun au sein du Royaume de Lotharingie et de ce fait nous respectons les valeurs de tous les individus et des collectivités, également des us et des coutumes des duchés et comtés formant notre union sans fusion. De ce fait, durant la campagne électorale royale, nous avons remarqué qu'il y avait un certain goût pour les affaires nobles, pour des charges royales.

Nous n'y sommes pas très favorables, mais vu que nous ne sommes pas despote et destructeur, nous acceptons les idées des autres. Ce n'était pas dans notre programme politique, mais peut-être que certains de nos électeurs, et également du peuple dans tous son ensemble, voudraient la réalisation de la Maison royale. Donc nous nous interrogations et nous demandons l'avis des peuples sur cette question.

Ainsi, nous proclamons la tenue d'un sondage au Castel Royal de Besançon pour savoir si le peuple souhaite la création de ces offices. Nous ne mettons aucun quorum minimum pour la validation d'un tel vote au vu de l'emploi parfois chronophages des uns et des autres. Tous les gens du peuple, de la noblesse et du clergé sont invités à voter.

Ce sondage commence dès aujourd'hui pour une durée de cinq jours. Le sondage est tenu dans la Salle du trône ! Vous pouvez voter !

Citation :
- Un vote favorable entraînera un accord de principe entre nous et vous pour engendrer la création de ces offices.

- Un vote défavorable entraînera l'abandon de cette idée par la volonté du peuple.
Nous prenons ainsi votre avis dans votre grande sagesse.

Nous présentons le dossier que nous avons reprit sur la table de la Chambre Dorée et du Conseil Royal qui traîne depuis plus d'une année.

Voici la présentation que nous amènerons en cas d'un vote favorable de la part du peuple et de la conclusion de l'entente de principe :



Citation :
Le Castel Royal et la Maison Royale de Lotharingie

  • Préambule
    Le Castel Royal comporte les lieux administratifs ayant trait à la gestion du Royaume de Lotharingie. On y trouve la Salle du trône, , la Salle des doléances, les divers Ministères et la Maison Royale. La Maison Royale de Lotharingie est le lieu de vie du Roy, de son entourage et des invités royaux.
    Le présent document régit et structure l’ensemble des services et personnes entourant Sa Majesté le Roy de Lotharingie et la Maison Royale.


  • Le Maire du Palais de Besançon
    Le Maire du Palais de Besançon est chargé de l’administration domestique de la résidence du Roy de Lotharingie. Il a pour tâche de :
    • Assister aux cérémonies royales et contribuer à leur organisation
    • Coordonner les différentes charges de la Maison royale afin d'assurer que les membres de la maison royale font leur travail.
    • Écrire les rapports concernant la Maison royale au Roi.
    • S'occuper des différentes tâches concernant de la culture dans le royaume.
    • Peut gérer la garde-robe royale et aider à l'habillement du Roy si la bienséances le permet[/color]

  • L’Échanson Royal
    L’Échanson est en charge de l’approvisionnement de la table royale. Il a pour tâche de :
    • Assurer l’approvisionnement en nourriture et boissons
    • Sélectionner et gérer les fournisseurs attitrés de la Cour
    • Superviser les membres des cuisines royales
    • Organiser les banquets royaux lors des cérémonies
    • Attester des aliments servis en étant le goûteur officiel


  • Le Grand Écuyer
    Le Grand Écuyer de Lotharingie est chargé de l’extérieur du Castel Royal. Il a pour tâche de :
    • S'occuper de la sécurité du Roi à titre de garde-du-corps.
    • Gérer le Haras Royal en supervisant le soin des chevaux et des carrosses royaux de même que ceux des hôtes du Castel
    • Gérer la Vénerie Royale
    • Organiser les chasses
    • Superviser les jardiniers


  • Le Grand-Aumônier
    Le Grand Aumônier de Lotharingie est un membre du clergé et le berger spirituel de la Cour du Roy. Il a pour tâche de :
    • Gérer la Chapelle Royale
    • Célébrer les cérémonies religieuses
    • Confesser le Roy et sa cour
    • Conseiller spirituellement les membres de la Maison Royale



Proposition originale : Marie-Claire von Dumb
Proposition révisée : Jade de Sparte et Cassandra De Leffe Van Loos
Proposition royale d'Hadrien Marcus 1er pour le Peuple.

Que le Très-Haut bénisse tous les Impériaux,
Que le Très-Haut bénisse le peuple et le royaume,
Pro Imperium,


Le 30janvier 1461

Au Castel Royal de Besançon.

Sa Majesté Royale, Hadrien Marcus 1er De Sparte.
Roi de Lotharingie par les Urnes Franc-Comtoise, les Urnes Lorraines, les Urnes Savoyardes et par volonté Impériale.
Prince de Dinant.


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MessageSujet: Re: Annonce du Roy de Lotharingie   Annonce du Roy de Lotharingie EmptyJeu 7 Fév 2013 - 16:00

Citation :
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Rex Lotharii Regnum respecte ses promesses électorales !

Au peuple Franc-comtois,

Au peuple Lorrain,

Au peuple Savoyard,

À tous ceux présent et à venir,

Salut !


Seul nous sommes que des rochers, mais unis nous avons la force des Montagnes !

Les architectes royaux et les différents bâtisseurs sont en train de terminer les différentes rénovations et les nouvelles serrures dans le Castel Royal. Il reste que quelques murs à ouvrir puis à sceller de nouveau. C'est ainsi une bonne nouvelle au Royaume et le peuple que ses intérêts puissent ainsi illuminer.

La chambre consultative est terminée ce qui est demandé par la Constitution de Lotharingie. Notre promesse concernant le Ban du Luxembourg est sur la bonne route, vue qu'une salle est ainsi constitué. Les nobles du Luxembourg sont invités à demander leurs clefs pour pouvoir utiliser les services que la Royauté leur offre.

De plus est, depuis aujourd'hui le Comité Héraldique Royal, composé du Roi, des trois régnants et du Maréchal d'arme royal est à nouveau existant et pleinement opérationnel dès que les membres y feront leurs entrés.

De nombreuses promesses sont ainsi respectés ou sont en déroulement de perfectionnement. Nous ferons un bilan lors du septième jour du règne pour pouvoir vous le démontrer pleinement et plus efficacement que dans cette missive.


Que le Très-Haut bénisse tous les Impériaux,
Que le Très-Haut bénisse le peuple et le royaume,
Pro Imperium,


Le 30janvier 1461

Au Castel Royal de Besançon.

Sa Majesté Royale, Hadrien Marcus 1er De Sparte.
Roi de Lotharingie par les Urnes Franc-Comtoise, les Urnes Lorraines, les Urnes Savoyardes et par volonté Impériale.
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MessageSujet: Re: Annonce du Roy de Lotharingie   Annonce du Roy de Lotharingie EmptyJeu 7 Fév 2013 - 16:01

Citation :
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Rex Lotharii Regnum pour le Président de la Cour d'appel royale !

Au peuple Franc-comtois,

Au peuple Lorrain,

Au peuple Savoyard,

À tous ceux présent et à venir,

Salut !


Seul nous sommes que des rochers, mais unis nous avons la force des Montagnes !

Philippe von Hohenlhe,

Au nom du Royaume de Lotharingie et ses habitants nous vous remercions d'avoir exercé ls fonction importante et vitale de Président de la CAR. C'est une nécessité dans une société juste de disposer d'une deuxième instance judiciaire pour pouvoir appliquer une réelle justice. Nous acceptions ainsi votre démission et nous respectons celle-ci, malgré que nous ignorons les raisons.

Nous espérons que la CAR nommera un Président le plus rapidement que possible selon ses propres modalités comme l'indique la Constitution.
Citation :


Titre III-D : Pouvoir Judiciaire

Chapitre III-D-1 : De la Cour d’Appel Royale

Article III-D-1.1
La Cour d'Appel Royale est l'instance de justice secondaire de toutes les provinces du Royaume de Lotharingie et la gestion de Greffe Royale. La CAR est placée sous la seule autorité du Roi qui en assure la liberté. C'est à la Cour d'Appel Royale qu'échoira toutes les demandes de révision de procédures, ainsi que la tenue de la Greffe Royale.

Article III-D-1.2
La Cour d'Appel Royale est dirigée par un président, nommé selon les modalités des statuts de la Cour d'Appel.

Article III-D-1.3
Le fonctionnement de la Cour d'Appel Royale est désigné par ses propres statuts internes. Nul ne peut en contester la validité, pour la garantie de la liberté et de l'autonomie de la justice secondaire.

Article III-D-1.4
Le Roi décide de maintenir ou non le Haut Dignitaire en ses fonctions. La destitution du Président de la Cour d'Appel Royal peut être faite selon les disposition décrites dans le chapitre 2 article 3 Alinéa 4.


Nous demandons ainsi au Vice-Président récentement nommée d'organiser la tenue d'un vote à l'intérieur de la CAR. Nous souhaitons que le Président soit désigné par ses pairs et proviennent de l'intérieur de l'institution.

Nous voulons aussi recevoir une missive pour avoir le plus d'informations concernant les différentes modalités de nominations de la CAR.

Citation :
Livre Second - Du corps judiciaire de la Cour d’Appel

Chapitre 1 - De la désignation et de la révocation des officiers de la Cour d’Appel

Article 2.1.1 - Du Président

Le Président de la Cour d’Appel est nommé suite à une décision du Roi de Lotharingie. Après avoir prêté serment, il devient le seul responsable de toutes les nominations et les révocations d’officier de la Cour d’Appel.

A sa convenance, il peut nommer un vice-président.





Que le Très-Haut bénisse tous les Impériaux,
Que le Très-Haut bénisse le peuple et le royaume,
Pro Imperium,


Le 2 février 1461

Au Castel Royal de Besançon.

Sa Majesté Royale, Hadrien Marcus 1er De Sparte.
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MessageSujet: Re: Annonce du Roy de Lotharingie   Annonce du Roy de Lotharingie EmptyJeu 7 Fév 2013 - 16:01

Citation :
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Rex Lotharii Regnum nomme des Ministres Royaux de Lotharingie !

Au peuple Franc-comtois,

Au peuple Lorrain,

Au peuple Savoyard,

À tous ceux présent et à venir,

Salut !


Seul nous sommes que des rochers, mais unis nous avons la force des Montagnes !

Un appel aux candidatures à été levé. Nous avons reçu énormément de candidatures pour le Ministère de la Défense et peu dans les autres ministères. Donc, nous ouvrons un appel à la candidature sans limite de dépôt.

Lorsque vous postulez, votre candidature est analysée par la Chambre dorée, puis celle-ci donne son avis. Nous respectons ainsi le choix des provinces concernant le Ministre.

Nous cherchons toujours en date d'aujourd'hui ;
Citation :

- Chancelier royal, pour la diplomatie.
- Secrétaires aux communications, pour hm, la communication.

Nous soumettons également dès aujourd'hui notre choix de régence. Nous demandons à la Régence impériale de faire que Leif Von Dumb soit notre premier ministre, celui qui assura la régence, si problème nous arrivait.

Nous vous présentons ainsi les Ministres royaux nommés :

Citation :
Ministère de la Défense : Le Très Honorable Gregor de Sparte.

Ministère du Trésor : Le Très Honorable Comte Leif Von Dumb.

Ministère de la Justice : Le Très Honorable Comte Imperial Pygaer de Bouvignes.

Leur travail commence dès à présent.







Que le Très-Haut bénisse tous les Impériaux,
Que le Très-Haut bénisse le peuple et le royaume,
Pro Imperium,


Le 3 février 1461[


Au Castel Royal de Besançon.

Sa Majesté Royale, Hadrien Marcus 1er De Sparte.
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MessageSujet: Re: Annonce du Roy de Lotharingie   Annonce du Roy de Lotharingie EmptyJeu 7 Fév 2013 - 16:01

Citation :
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Rex Lotharii Regnum nomme un Secrétaire royal aux Communications!

Au peuple Franc-comtois,

Au peuple Lorrain,

Au peuple Savoyard,

À tous ceux présent et à venir,

Salut !


Seul nous sommes que des rochers, mais unis nous avons la force des Montagnes !


Un appel à la candidature a été lancé pour les quatre ministères royaux et le secrétariat aux communications. Trois ministres ont été nommé par suite de cet appel à la candidature. Durant l'appel de la candidature à durée perpétuelle, nous avons reçu la candidature du Comte Debenja Von Riddermark. Nous avons soumis sa candidature devant la Chambre dorée.

Le verdict fût concluant.

Ainsi, nous annonçons que le Secrétaire aux communications est l'Honorable Comte Debenja Von Riddermark !


Son travail commence dès à présent.







Que le Très-Haut bénisse tous les Impériaux,
Que le Très-Haut bénisse le peuple et le royaume,
Pro Imperium,


Le 4 février 1461


Au Castel Royal de Besançon.

Sa Majesté Royale, Hadrien Marcus 1er De Sparte.
Roi de Lotharingie par les Urnes Franc-Comtoise, les Urnes Lorraines, les Urnes Savoyardes et par volonté Impériale.
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MessageSujet: Re: Annonce du Roy de Lotharingie   Annonce du Roy de Lotharingie EmptyJeu 7 Fév 2013 - 16:02

Citation :
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Rex Lotharii Regnum annonce par arrêté royal exécutif la création de l'Armée Royale de Lotharingie

Au peuple Franc-comtois,

Au peuple Lorrain,

Au peuple Savoyard,

À tous ceux présent et à venir,

Salut !


Seul nous sommes que des rochers, mais unis nous avons la force des Montagnes !


Durant la régence, de nombreux projets et idées ont été tentés pour construire une armée royale depuis deux ans. Le meilleur projet qui a aboutit et a été accepté à la chambre dorée sont les ordres de chevaleries royaux. Nous annonçons que suite à un dépôt de projet à la chambre dorée, suite à la lecture puis à l'acceptation de celui-ci à l'unanimité des régnants des provinces unies de Lotharingie, nous pouvons annoncer la réalisation d'un projet capital.

Ce projet fondamental permettra ainsi de respecter les champs de compétences royaux et de ne jamais empiéter sur ceux de nos provinces
. Nous remercions le Très-Haut d'une grande collaboration entre les duchés depuis quelques semaines.

Nous ne pouvons pas faire un codex militaire et d'entrer cette armée dans une loi royale, car le pouvoir législatif ne nous appartient pas. Par contre, nous pouvons utiliser un arrêt exécutif et par la suite demander aux députés de la Diète royale de figer le texte dans le marbre de la Loi.

Nous désignons le Très Honorable Gregor de Sparte, Ministre de la Défense, de mettre en œuvre le projet que nous créons avec l’appui des provinces. Il sera en charge du recrutement et du perfectionnement de notre armée.

Voici cette armée.


Citation :
Bureau de la Sécurité Intérieure
Relié : Ministère royal de la Défense

Définition du Bureau de la Sécurité Intérieure

Le Bureau de la Sécurité Intérieure est un office royal affecté aux champs de compétences, uniquement, du Royaume de Lotharingie. Ce bureau est constitué de militaires royaux spécialisés et multi rôles et dont la tâche est de remplir de nombreuses missions sans écraser les sphères de compétences des trois duchés et comtés du Royaume.

Objectifs du Bureau de la Sécurité Intérieure

- Protection du Territoire
- Renseignements militaires et civils
- Défense auxiliaire du territoire royal
.- Protection des champs de compétences royaux
- Service d'auxiliaire aux duchés et comtés sous besoin de ceux-ci.
- Surveillance des groupes hérétiques et de brigands.

Description des tâches :

Office royal de troupes paramilitaires spéciales, spécialistes en renseignements militaires et civils, force de sécurité du territoire et de police royale, division d'enquête sur les grands brigandages dans le royaume de Lotharingie et service de protection envers les personnalités du royaume.

Critères d'embauches

- Citoyen de Lotharingie ou Sujet Lotharingien
- Homme ou Femme âgés de 14 ans.
- Aristotélicien
- Aucun dossier de Trahison ou de Haute-trahison envers le Royaume ou une de ses Duchés ou comtés.
- Une lettre de référence ( politicien, militaire, église, large acceptation de la référence )
Hiérarchie interne du Bureau

Civile :

Ministre de la Défense : Le Ministre royal de la Défense est un membre du Conseil Royal définit dans la Constitution Lotharingienne ratifiée par feue Sa Majesté Impériale Adala Marina Borgia. Le Ministre de la Défense est le gérant civil du Bureau de la Sécurité Intérieure et doit rendre des rapports de leurs efficacités et de leurs avancés à la fois au Conseil Royal et au Conseil de Sécurité.

Secrétaires royaux à la Défense : Les secrétaires royaux de la Défense sont des auxiliaires du Ministre de la Défense qui sont définies dans la Constitution Lotharingienne ratifiée par Feue Sa Majesté Impériale Adala Marina Borgia. Les secrétaires royaux peuvent recevoir une mission spécialisée de la part du Ministre de la Défense et sont ainsi intégrée dans la Hiérarchie civile et sont responsables devant celui-ci.

Militaire :

Maréchal royal de camp : Le Maréchal est un officier général en charge du Bureau de la Sécurité Intérieure. Il n'est pas un membre civil de celui-ci, mais un militaire. La décision de nomination du Maréchal royal de camp est faite par le Roi de Lotharingie après concertation avec les trois régnants au sein de la Chambre dorée. Le mandat du Maréchal royal de camp est de deux mois, éternellement renouvelable.

Brigadier royal : Le brigadier royal est en charge d'une brigade. Il y a trois brigades au sein du Bureau de la Sécurité Intérieure. La brigade franc-comtoise, la brigade lorraine et la brigade savoyarde. Le brigadier royal est nommé par le maréchal royal au sein de l'État-Major regroupant les brigadiers et le Maréchal.

Capitaine royal : Le capitaine royal est un ancien lieutenant. Il dispose ainsi d'un grade d'expérience de plus de trois mois de service. Ils doivent disposer d'un dossier acceptable et ils sont nommés par leur brigadier.

Lieutenant royal : Le lieutenant royal est le premier échelon au sein de la hiérarchie du Bureau de la Sécurité Intérieure. Ils sont des officiers militaires royaux et ils arrivent à ce poste après une probation de trois semaines en tant qu'aspirant-officier. Ils devront nécessairement obéir à leur hiérarchie.

Hors hiérarchie : Assimilé à la hiérarchisation militaire

Aspirant-Officier : L'aspirant-officier est une recrue au sein du Bureau de la Sécurité Intérieure afin d'apprendre les différentes spécialisations au sein de celui-ci. La durée de probation d'un aspirant officier est de trois semaines. Après ce délais, ils deviennent Lieutenants.

Division(Département )du Bureau de la Sécurité Intérieure :

Chaque membre du Bureau est soumis à une horaire régulière de deux semaines dont ils sont chargés à une spécialisation. Ainsi, le travail n'est pas monotone. Un horaire exceptionnel peut être décidé pour des raisons graves et importantes. L'horaire est décidé par le Brigadier selon les besoins immédiats.

1ere Division : - Protection du territoire.
2e Division : - Protection des personnalités importantes.
3e Division : - Police militaire.
4e Division : - Renseignements militaires et civils
5e Division : - Investigations criminelles

Les divisions recoupent les trois brigades et ils doivent travailler mutuellement ensemble pour la réalisation des tâches conjointes. Dans un horaire régulier, il est normal de travailler sur deux divisions. Parfois, pour des raisons majeures, un membre du BSI peut-être planté sur une Division à long terme pour des réalisations exceptionnelles. Tous les membres doivent être multi rôles et spécialisés, c'est-à-dire, travailler, apprendre et acquérir du professionnalisme dans les cinq divisions.





Que le Très-Haut bénisse tous les Impériaux,
Que le Très-Haut bénisse le peuple et le royaume,
Pro Imperium,


Le 4 février 1461


Au Castel Royal de Besançon.

Sa Majesté Royale, Hadrien Marcus 1er De Sparte.
Roi de Lotharingie par les Urnes Franc-Comtoise, les Urnes Lorraines, les Urnes Savoyardes et par volonté Impériale.
Prince de Dinant.


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MessageSujet: Re: Annonce du Roy de Lotharingie   Annonce du Roy de Lotharingie EmptyJeu 7 Fév 2013 - 16:02

Citation :
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Rex Lotharii Regnum remercie la participation du peuple pour le sondage ! Nous recommencerons

Au peuple Franc-comtois,

Au peuple Lorrain,

Au peuple Savoyard,

À tous ceux présent et à venir,

Salut !


Seul nous sommes que des rochers, mais unis nous avons la force des Montagnes !


Nous avons tenu un sondage pour savoir si nous devions construire une Maison royale avec des grands officiers. Près d'une cinquantaine de personnes se sont présentés aux urnes du sondage pour donner leur avis à la Couronne Royale. Nous tenons nos engagements et nous faisons ce que le peuple à demandé. Par contre, de nombreuses personnes qui ont votés contre le projet, l'ont refusé, pour une idéologie de temps de guerre.

Nous ne ferons pas de Maison royale, car le peuple l'a décidé ainsi.

Nous devons nuancer et d''ici un délais long, nous réfléchirons avec la chambre dorée si nous devons, ou pas, reposer la question au peuple.

Citation :
Le sondage a donné pour résultat :

48 personnes ciblées.
20 votes positifs.
28 votes négatifs.

La question était : Souhaitez-vous la création de la Maison Royale et des charges ?

Nous avons appris que le peuple avait apprécié que nous prenons en compte son avis. Nous recommencerons à d'autres occasions durant notre mandat pour assurer la participation des peuples à la participation des affaires gouvernementales royales.


Par contre, nous profitons pour vous signalez, que même en temps de guerre, nous sommes tenus de faire fonctionner le Royaume, dans ses institutions, dans ses animations et dans ses lois. Nous prenons nos responsabilités militaires mais nous ne délaissons pas non plus les affaires civiles.


Car c'est le meilleur moyen d'assurer la protection et la pérennité du peuple.





Que le Très-Haut bénisse tous les Impériaux,
Que le Très-Haut bénisse le peuple et le royaume,
Pro Imperium,


Le 5 février 1461


Au Castel Royal de Besançon.

Sa Majesté Royale, Hadrien Marcus 1er De Sparte.
Roi de Lotharingie par les Urnes Franc-Comtoise, les Urnes Lorraines, les Urnes Savoyardes et par volonté Impériale.
Prince de Dinant.


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MessageSujet: Re: Annonce du Roy de Lotharingie   Annonce du Roy de Lotharingie EmptyJeu 7 Fév 2013 - 16:03

Citation :
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Rex Lotharii Regnum et le premier bilan du Royaume !

Au peuple Franc-comtois,

Au peuple Lorrain,

Au peuple Savoyard,

À tous ceux présent et à venir,

Salut !


Seul nous sommes que des rochers, mais unis nous avons la force des Montagnes !

Voici le bilan de notre première semaine royale.

Au final, nous avons atteint 53.5 % du programme royal. Nécessairement, certains points sont permanent durant notre mandat comme le respect des champs de compétences, de la non ingérence et de la communication. Pour le moment, ils sont respectés et ainsi comptabilisés. Nous avons comptabilisé même les points comme les relations diplomatiques avec le royaume de France, car celui-ci est inscrit dans notre programme même si par décision impériale nous ne pouvons pas le mener à bien. Nous avons énormément travaillé, nous avons encore énormément de travail. Nous avons suffisament de choses pour occuper les affaires gouvernementales royales pour le reste du mandat.

De plus, pour certaines nouvelles idées, nous recommencerons les sondages pour faire participer le peuple aux décisions royales.

Voici le bilan de notre première semaine de règne.

Administration royale :

- Restructuration du Castel royal pour se conformer à la constitution, nouvelles clefs et nouveaux locaux et des ménages d'archivages.
- Nomination de trois ministres : Gregor de Sparte à la défense, Pygaer de Bouvignes à la Justice et Leif Von Dumb au Trésor.
- Assumer les compétences royales dès les premières heures du mandat.
- Rejet du projet de création d'une Maison royale et de charge par décision du peuple et accepté par le pouvoir royal.
- Parité des ministres dans la mesure des moyens et des candidatures aux différents ministères et avec prise en considération des avis de la chambre dorée.
- Proximité royale : Le roi est constamment là pour recevoir les doléances du peuple, création de la Tour du Rex Lotharii Regnum à cet effet.

Communication :

- Trois appels aux candidatures.
- Création d'un sondage pour connaitre l'avis du peuple du 30 janvier au 4 février.
- Création de 3 postes de Maître général des postes pour accroitre la communication sur le territoire.
- Nomination de Debenja von Riddermark en tant que secrétaire aux communications.
- Seize annonces en une semaine.

Diplomatie :

- Discussions pour la création d'une ambassade et attente du Chancelier royal pour créer un consulat royal et provinciaux en Grand-duché de Bretagne.
- Discussions avec certains membres de l'Église Aristotélicienne romaine.

Militaire :

- Participation au Conseil de Guerre de Lotharingie.
- Participation des discussions militaires avec le Conseil Impérial.
- Création de l'armée royale avec accord de la chambre dorée.
- Nomination du vicomte White de Tiallaz de en tant que Lieutenant-général des camps et armées du Roi et de Dame Silanie Trévière en tant que Commissaire militaire royale pour la résolution des opérations militaires actuelles.
- Quelques changements récents pour les Services secrets de Lotharingie.

Hérauderie :

- Début des organisations pour le Couronnement royal.
- Recréation du Comité Héraldique Impérial.
- Création de la pièce du Ban du Luxembourg et début de l'organisation de celui-ci.
- Ouverture de la chambre consultative de la haute noblesse en Lotharingie et du ban de luxembourg.
- Demande de conseils à la Hérauderie Impériale concernant le statut de Bourgeois.
- Création et réception finale de l'épée de l'union fédérale, fait par un forgeron comtois, un forgeron lorrain et savoyard. L'anonymat restera comme stipulé dans le contrat.

Justice :

- Démission du président de la Cour d'appel royale. Attente d'un nouveau présent dans cette institution importante.

Tresor :

- Respect de la promesse électorale de 4000 écus dans les caisses royales.
- Création du registre des dons et donataires.
- Ministre du Trésor chargé de conduire des accords pour la création d'une marine marchande royale.

Provinces :

- Demande de l'avis contant des régnants à l'intérieur de la chambre dorée.
- Encouragement aux régnants de faire des candidatures pour la Diète pour que les provinces soient bien représentées sur la scène royale pour la protection du peuple.
- Aucune ingérence dans les sphères provinciales.




Que le Très-Haut bénisse tous les Impériaux,
Que le Très-Haut bénisse le peuple et le royaume,
Pro Imperium,


Le 6 février 1461


Au Castel Royal de Besançon.

Sa Majesté Royale, Hadrien Marcus 1er De Sparte.
Roi de Lotharingie par les Urnes Franc-Comtoise, les Urnes Lorraines, les Urnes Savoyardes et par volonté Impériale.
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MessageSujet: Re: Annonce du Roy de Lotharingie   Annonce du Roy de Lotharingie EmptyLun 25 Mar 2013 - 21:15

Citation :
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Rex Lotharii Regnum annonce la tenue de nombreux avis du peuple ! Car pour le peuple et par le peuple !

Au peuple Franc-comtois,

Au peuple Lorrain,

Au peuple Savoyard,

À tous ceux présent et à venir,

Salut !


Seul nous sommes que des rochers, mais unis nous avons la force des Montagnes !


Nous avons affirmé que la communication est essentielle pour une bonne conduite des affaires gouvernementales. Avons nous changés notre avis ? Non. Pas du tout. Nous innovons même dans cette matière en laissant le peuple, de lui-même et par vote, de répondre à une question et ainsi d'engager avec le Royaume de Lotharingie la reconnaissance et la conduite de cette décision.

Un premier essai a été fait, souvenez vous, pour savoir si nous devions ou pas, créer une Maison Royale dans le Royaume de Lotharingie. Le peuple a voté, en majorité, contre cette proposition. Le gouvernement royal a suivit cet engagement et a respecté la décision du peuple.

Pourquoi ?

Parce qu'il est normal que le peuple puisse s'exprimer. C'est un droit fondamental et c'est un droit constitutionnel que nous considérons comme important. La liberté d'expression doit être tout de même appliqué dans le respect du bien commun et de l'ordre public.


C'est ainsi dans la même perspective, que nous allons lancer durant le troisième mois de mandat, de nombreux avis à la population.

Ainsi, celle-ci pourra répondre à ces avis, dans le respect de tous, naturellement.


Citation :
Voici ce qui est prévu ;

1er avril jusqu'au 3 avril :


1. Société de commerce royale de Lotharingie.

Vous allez devoir indiquer si vous n'en voulez pas. Si vous voulez non, vous n'aurez pas de besoin de répondre à la deuxième question. Si vous votez oui, vous devrez répondre à la seconde question.

2Question. De quel type ?


a) Une société à actions.
Dont des membres privés, les provinces et le Royaume seraient actionnaires.
b) Une société d'état Lotharingienne
Dont seulement la Lotharingie est actionnaire et décisionnaire.
c) Une société privée
Dont la charte est accordée à des privés par le gouvernement royal
d) Une société intergouvernementales
Dont la société serait composée que des actions des provinces et du Royaume de Lotharingie.


Naturellement, la réponse donnée par le peuple sera appliquée par le Ministre du Trésor dans les délais les plus rapides, avec conversations des provinces.

1er avril au 3 avril :

2 : Devons-nous abolir le Bureau de la Sécurité Royale ?

Réponse : Oui ou Non.

Le BSR est l'armée royale, disposant de nombreuses opportunités de travail. Une campagne de recrutement a été lancée dès sa création par arrêté exécutif. Malheureusement, cette campagne de recrutement dès le lancement à été un echec important. Il n'y a eu qu'une seule candidature. Alors, nous avons décider de donner la décision finale au peuple.

En cas de réponse positive, le Bureau de la Sécurité royale sera dissout. Nous rechercherons ainsi une solution plus efficace et moins permanente pour la défense du territoire.

En cas de réponse négative, le Bureau de la Sécurité royale ne sera pas dissout. Un projet de loi sera présenté à la Diète royale pour la création d'une loi permanente et durable sur son existence. Ensuite, de nombreuses campagnes de recrutements, respectueuses des osts ducaux, sera lancés pour avoir un minimum, base d'un besoin minimum de surveillance et alternatifs, de 15 membres.


1er avril jusqu'au 3 avril :



3. Souhaitez-vous la création d'un Collège Militaire Royal ?


Voulez-vous la création d'un endroit regroupant les différents spécialistes du Royaume de Lotharingie en matière de stratégie, de logistique et de tactique afin de former de jeunes cadets à la stratégie pour la défense de notre territoire ? Ainsi, des stratèges pourront commander des armées, avec la meilleure formation, pour une meilleure gestion, plus efficace de la défense globale de la Lotharingie. Naturellement, nous pourrons également demander des conférences et des spécialisations de la part d'experts dans d'autres régions du globe pour augmenter la qualité.

Les coûts seront naturellement affectés au Trésor de Lotharingie, malgré que chaque Armée-École devra recevoir l'autorisation de la part du Conseil Provincial concerné pour une bonne collaboration intergouvernementale.


Réponse : Oui ou Non.

5 avril au 8 avril :

1. Souhaitez-vous la création du Panthéon de Lotharingie ?

Réponse : Oui ou Non.

La création d'un panthéon, de tombes communes, en Lotharingie avec une bibliographique pour raconter la vie du défunt et de ses réalisations. Ainsi, nous pourrons nous souvenir de nos morts. L'adhésion au Panthéon, se ferait sur décision de la Chambre dorée.

5 avril au 8 avril :



2. Souhaitez-vous la création d'une imagerie monétaire ?


En effet, nous pourrons lancer un concours pour les différents artistiques pour la confection de l'écu et du denier qui pourraient changer à chaque règne royal ou Impérial.

Une réponse positive entraînera le lancement du concours, puis avec le choix final des premières pièces, un nouvel avis sera demandé à la population pour bien finaliser la décision dans un processus démocratique et le plus respectueux des provinces.

Il faudra ainsi répondre à : Oui ou non.

Naturellement, le Royaume de Lotharingie s'engage à discuter avec les provinces de ce projet à saveur artistique par sa nature originale.



Ainsi, le Royaume de Lotharingie s'engage à suivre l'avis du peuple, pour le peuple, de ses décisions dans différentes sphères étatiques.

Le Royaume de Lotharingie s'engage également de demander l'avis de la Chambre dorée concernant ses différents procès, dès la décision populaire.

Le 1er avril est ainsi une date très importante, car il y a trois avis. Deux portant sur l'aspect militaire et l'autre sur l'aspect économique.

Nous vous donnons ainsi un délais important pour que vous puisez vous informer et vous préparez à répondre aux différentes questions proposées.




Que le Très-Haut bénisse tous les Impériaux,
Que le Très-Haut bénisse le peuple et le royaume,
Pro Imperium,


Le 25 mars 1461


Au Castel Royal de Besançon.

Sa Majesté Royale, Hadrien Marcus 1er De Sparte.
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MessageSujet: Re: Annonce du Roy de Lotharingie   Annonce du Roy de Lotharingie EmptyMar 26 Mar 2013 - 3:44

Citation :
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Déclaration royale pour la Franche-Comté.

Peuple de Franche-Comté,

À tous les Lotharingiens,

À ceux présent et à venir,

Salut !


Seul nous sommes que des Rochers, mais unis nous avons la force des Montagnes.

Nous avons été très tôt prévenu ce matin de la chute de la Cité de Pontarlier par la horde déferlante et sans âme du Fatum. A la même manière de la chute de deux citées Lorraines au début de notre mandat royal. Il est force de constater que ces imbéciles imbus d'eux même n'ont que plaisir de faire couler le sang de nos citoyens et de faire couler l'encre pour nourrir leur arrogance impie.

Notre tristesse est grande de voir un malheur s'abattre sur des citoyens de Lotharingie et nous ferons tout ce que nous pouvons pour assurer la reprise de Pontarlier aux mains gluantes et puantes des brigands obéissant à la Bête Sans Nom. Le Fatum s'est attaqué au bon peuple de Lorraine et s'est fait renvoyé avec une baffe au visage. NOUS RECOMMENCERONS ! Nous avons déjà dit que cette armée est composée de brigands au visage porcin, avide de sang et de l'or venant du labeur, en amenant mort et désolation sur son passage. En plus, on peut pas dire qu'ils sentent très bons. Ils empestent actuellement la Franche-Comté, car ils ne savent pas comment se laver. Ce sont des brigands, ils sont pas futés. Ils : Jtappe ds le tas.

Nous nommons le Vicomte White de Tiallaz en tant que Commandant supérieur des forces armées royales de la part de son expérience et de sa capacité en tant que stratège et tacticien. Nous demandons à la Franche-comté de nous fournir un commandant supérieur en second pour diriger les opérations avec le Commandant supérieur.

Franc-comtois, Franc-comtoise,
Nous vous livrons le même message d'espoir qu'à vos frères lorrains et vos sœurs lorraines. Ce message a fonctionné. Nous avons déjà fait, nous referons et nous frapperons plus fort jusqu'à ce que l'ennemi comprenne qui nous sommes.

Combattez farouchement l'adversaire, n'ayez pas peur d'utiliser leur fer contre ceux-ci car ils ne méritent pas le qualitatif d'humain. Leur monstruosité a depuis longtemps fait quitté toute humanité à leur âme et à leur intellect. Tuez les, tous. Dieu reconnaitra les siens.

Mon cœur et mon regard se porte sur la Franche-Comté, sol auquel nous habitons, et sur son peuple qui se bat pour protéger ses concitoyens et leurs biens individuels et collectifs contre le Fatum. Combattez et ne perdez pas espoir, car vous devez conserver la lumière éternelle dans votre cœur et dans votre âme.

Soyez forts, nous sommes Franc-comtois, notre sang vous appartient comme à tous les membres de notre peuple. Notre épée vous protégera en taillant les chairs impies de nos adversaires. Nous ne sommes pas vaincus, car nous appartenons à des terres de victoires, d'espoirs et d'humanités !

Pour le peuple et par le peuple !

Que le Très-Haut bénisse la Franche-Comté et son peuple.

Que le Très-Haut bénisse le Peuple et la Lotharingie,

Pro Imperium

Le 26 mars 1461
Au Castel Royal de Besançon.
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