[PROCES CLOS] Marika - Fruit + Peau

Dame Marika s’est rendu coupable d’escroquerie en vendant à la gendarmerie une peau à 20.35 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Poligny (16 écus).

Preuve:



Le contrevenant s'est vu envoyé ce jour une missive, le sommant de régulariser la situation sous trois jours. Cette missive lui explique de plus la procédure à suivre.
Etant niveau 0 et arrivée depuis peu, il est possible que cette vente soit en fait une spéculation par méconnaissance des lois et décrets.

Fiche du contrevenant :

Dernière adresse connue
Pays : Saint Empire
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Poligny
Niveau : 0
Points de réputation : 0
Argent : 62
Dernière connexion le 17 Avril 2006 à 01h35

Des nouvelles ?

pas encore, j'avais prévu une dernière relance demain

Dernière connexion le 19 Avril 2006 à 21h17

Relance faite ce jour.

Dernière connexion le 20 Avril 2006 à 21h55

Dernière missive ce jour.

Ce n'est pas pour flooder mais je peux savoir ce qu'est cet Avatar Monsieur le prévôt?

Ca me rappelle un blague sur les légos !

la différence entre une fille et les légos ? réponse apr mp si possible, lol

Dernière connexion le 21 Avril 2006 à 21h29

Demande de procès

Proces.

Il a quoi mon avatar ?

Une fille et les légos, je sais pas, les boutons et les trous ?

C'est cà flooder même dans le boulot.

Non mais vous vous êtes crus chez nous ou quoi?

C'est un playmobil lluna

Code:

Marika est MORT.

A surveiller au cas où

Résurrection

Dernière adresse connue
Pays : Saint Empire
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Poligny
Niveau : 0
Points de réputation : 7
Argent : 34
Dernière connexion le 01 Mai 2006 à 21h22

Dernière adresse connue
Pays : Saint Empire
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Poligny
Niveau : 0
Points de réputation : 10
Argent : 9
Dernière connexion le 18 Mai 2006 à 23h07

Où en sommes nous?

Le dossier a dû se perdre chez le juge ...

Donc une jolie missive pour lui expliquer qu'elle doit rembourser avant demain soir, sous quoi elle sera poursuivie en justice.

Gentille et cordialle missive envoyée à l'instant. Par contre j'ai zappé de faire un copier/coller

on dira que ceux qui ne font pas de boulettes sont ceux qui ne bossent jamais

Merci Lluna

Dernière adresse connue
Pays : Saint Empire
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Poligny
Niveau : 0
Points de réputation : 10
Argent : 9
Dernière connexion le 18 Mai 2006 à 23h07

Pas reconnectée depuis

Dernière adresse connue
Pays : Saint Empire
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Poligny
Marika est MORT.
Niveau : 0
Points de réputation : 10
Argent : 40
Dernière connexion le 01 Juin 2006 à 21h20

Je vais en informer le nouveau proc.

Dame Marika s'est rendue coupable de flagrant délit d'escroquerie en vendant à la gendarmerie un fruit à 15.05 écus alors que le prix maximum légal est de 12 écus.

Gain de l'escroquerie 3.05 écus.

Preuve:

La missive type a été envoyée à la contrevenante.

La contrevenant est multirécidiviste!

Affaires en cours:

https://chateau-de-dole.forumactif.com/viewtopic.forum?t=3238

https://chateau-de-dole.forumactif.com/viewtopic.forum?t=2512

Casier judiciaire:

https://chateau-de-dole.forumactif.com/viewtopic.forum?t=2642&highlight=Marika

Identité de la Contrevenante:

Né(e) le 16 Avril 2006

Dernière adresse connue
Pays : Saint Empire
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Poligny
Niveau : 0
Points de réputation : 10
Argent : 55
Dernière connexion le 14 Juin 2006 à 23h15

Dernière adresse connue
Pays : Saint Empire
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Poligny
Niveau : 0
Points de réputation : 10
Argent : 55
Dernière connexion le 14 Juin 2006 à 23h15

alleluia.

Gardez cette affaire sous le coude, je la présenterai au Procureur illico dès lors que les deux autres affaires seront réglées.

Né(e) le 16 Avril 2006

Dernière adresse connue
Pays : Saint Empire
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Poligny
Niveau : 0
Points de réputation : 10
Argent : 38
Dernière connexion le 14 Juin 2006 à 23h15

La contrevenante est vivante et jugée, dois je relancé au sujet de cette affaire?

Demande de procès

Couplée avec la demande en cours :

https://chateau-de-dole.forumactif.com/viewtopic.forum?t=2512&postdays=0&postorder=asc&start=0

Je ne vois pas le procès au Duché.

Et bien parce que pour le moment la demande de procès est sur le bureau du Procureur

[2 affaires regroupées]

Procès toujours en cours

Quelqu'un pourrait m'indiquer le gain frauduleux total pour que je puisse écrire mon réquisitoire ? Merci d'avance

Comment???????
le gain n'est pas affiché à Poligny, ça c'est un comble


ok , je

Bon, bon, je me suis débrouille tout seul

qu'il y ait quand même un récap du gain ici :

Gendarmes, au boulot

Si c'est seulement pour ce dossier, voici le récapitulatif :

- Une Peau à 20.35 écus au lieu de 16.00 écus, soit un gain de 4.35 écus.
- Un Fruit à 15.05 écus au lieu de 12.00 écus, soit un gain de 3.05 écus.

Gain total : 35.40 écus
Gain frauduleux : 7.40 écus

Condamnée à une amende de 17 ecus.