[Procès clos] spéculation Karpet - peau

Dame Karpet s 'est rendue coupable de spéculation en vendant à la gendarmerie une peau à 16,10 écus alors que celle-ci n'est pas éleveuse de mouton ni artisan. Il parait alors évident que celle-ci l'a achetée à un moindre prix pour la revendre à un prix plus élevé.

Gain estimé: 1,10 écus

Preuve:


Courier envoyé au contrevenant:

Citation :

Dame Karpet,

Vous avez été pris en flagrant délit de spéculation.
En effet, vous vendiez une peau à un prix de 16,10 écus alors qu'il est évident que vous avez acheté cette peau pour la revendre à plus fort prix.
Je vous demande de me donner la provenance de cette peau, ainsi que son prix initiale, et par la suite de me la racheter
En attente de votre collaboration,
Alambyk, gendarme à Pontarlier

Fiche du contrevenant:

Citation :

Né(e) le 17 Novembre 2007

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Pontarlier


Niveau : 0
Points de réputation : 4
Argent : 23

Dernière connexion le 30 Novembre 2007 à 23h33

Casier

Courrier du contrevenant
pas de réponse pour l'instant

Dernière connexion le 01 Décembre 2007 à 16h34.

Dernière connexion le 02 Décembre 2007 à 10h15

relance:

Citation :

Dame Karpet,

Je vous ai envoyé un courrier il y a quelque jours auquel vous n'avez pas porté attention. La spéculation est chose interdite et vous avez vendu une peau sur le marché de Pontarlier à la gendarmerie alors que vous n'êtes ps éleveuse de mouton. Je vous demande de nouveau de me donner la provenance de cette peau, ainsi que son prix initiale, et par la suite de me la racheter
Sachez qu'en absence de votre réponse rapidement, je serais obligée de monter un dossier contre vous qui pourrez vous amener au procès avec risque d'amende et de prison. Dans ce cas il est possible de se faire défendre par un avocat en contactant la greffière mephiso30 mais j'espère que nous n'irons pas aussi loin et que tout cela est lié à votre méconnaissance des lois et décret du royaume. Je vous invite à en prendre connaissance ici:
https://chateau-de-dole.forumactif.com/les-lois-comtales-f4/codex-livre-ii-commerce-de-la-franche-comte-t8770.htm
J'ai vu que sur votre fiche vous ne possediez pas assez d'écu pour rembourser la gendarmerie, je suis à votre entière dispposition pour trouver une solution.
En atttente de votre colabortion.
Alambyk, gendarme à Pontarlier

(personnage nveau 0)

pas de réponse
Dernière connexion le 03 Décembre 2007 à 07h40

Si pas de réponse demain, envoyez-lui un courrier pour l'aviser qu'une demande de Procès sera demander à son endroit!

Dernière connexion le 04 Décembre 2007 à 10h21
Pas de réponse.

Courrier envoyé au contrevenant.

Citation :

Dame Karpett,
Vous n'avez pas pris en compte mes avertissemants, je
suis au regret de vous dire que votre dossier va être amené devant les
tribunaux. Vous risquez une amende et une peine de prison. Il est
possible de vous faire défendre par un avocat pour cela contacter la
greffière Mephisto30.
Désolée, je vous avais prévenue.
Alambyk, gendarme à Pontarlier

Demande de Procès déposé!

alambyk a écrit:

Dernière connexion le 04 Décembre 2007 à 10h21
Pas de réponse.

Courrier envoyé au contrevenant.

Citation :

Dame Karpett,
Vous n'avez pas pris en compte mes avertissemants, je
suis au regret de vous dire que votre dossier va être amené devant les
tribunaux. Vous risquez une amende et une peine de prison. Il est
possible de vous faire défendre par un avocat pour cela contacter la
greffière Mephisto30.
Désolée, je vous avais prévenue.
Alambyk, gendarme à Pontarlier

La greffière est actuellement Zyanya.

Oui, je l'en ai avisé hier!

Karpet est MORT.

Citation :

Verdict du Procès de Karpet
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.

Le Juge Gustavev a écrit:

**Le juge Gustave écouta son homologue procureur puis jeta un regard rapide sur la chaise vide qui était posée derrière la barre puis prit la parole sans même jeter un œil dans le dossier**

Invisible c'est le bon mots et bien croyez moi mon verdict ne le sera pas . Dame Karpet ci non présente vous avez transgressez les lois je doute fort que cette peau mise en vente par vos soin venait de votre élevage sachant très bien que les légumes que vous cultivez ne produisent pas des peaux mais bien des épluchures donc cette peau a été achetez a des fin de revente uniquement pour vous enrichir .on appelle cela de la spéculation et c'est pour cette faute commise que le tribunal vous condamne a une amende de 15 écus.
La prochaine fois pour vous enrichir je vous demanderait de vendre votre production a des prix raisonnables et non celle des autres .

Affaire jugée a DOLE le 10 décembre de l'an 1455

**Le Juge Gustave V frappa la table avec son maillet**

Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus.