[COUPABLE] TALP - Tentative de révolte (Vesoul) - Baldwin [08/03/1460]

Baldwin s'est rendu coupable d'une tentative de révolte dans la nuit du 7 mars à Vesoul

Citation :

07-03-2012 04:03 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Baldwin parmi les assaillants.

Dossier

Qui a vu cette personne?
Je lance le procès tout à l'heure.

Signalement fait par Anthea Valendar qui assurait la garde en tant que Chef Maréchal ce soir là

Citation :

Votre honneur,

Messire Baldwin, vous avez été pris en flagrant délit de tentative de prise de la mairie de Vesoul la nuit du 7 mars 1460 à Vesoul.
Nul n'est censé ignorer la loi, messire et encore moins un Franc Comtois, Vesulien. Voyons d'ailleurs...

Codex - Livre III : Code Pénal et Judiciaire

Chapitre 2 : Les crimes et délits

Article 1 : Prise ou tentative de prise de mairie et château

Alinéa 1 - La prise de mairie : La prise de mairie ou tentative de prise de mairie est un crime punissable par la loi, considéré comme un crime de Trouble à l'Ordre Public si il est commis par un étranger - sauf pour la prise de Dole où il s'agira d'une trahison - et considéré comme une trahison si il est commis par un franc-comtois, sauf si la prise de mairie a été autorisée par le Franc Comte ou le Maire en fonction.
Le maire aura l'obligation de prévenir le parlement avant la prise de mairie en communiquant le nom de la personne qu'il a autorisé à prendre la mairie.
Les francs comtois devront être ensuite prévenus afin d'éviter tout mouvement de panique.

Vous, Franc-Comtois, sans aucune autorisation donnée au préalable, vous avez enfreint la loi en tentant de prendre la mairie.

Vous êtes accusé de trahison envers votre Comté.

La place est maintenant à la défense.
Vous avez le droit de prendre un avocat pour vous représenter, dont voici la liste :

https://chateau-de-dole.forumactif.com/t34323-barreau-d-avocats-de-franche-comte

Fait à Dole par Héloise Marie de Sparte le 10 mars 1460.

Citation :

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

votre honneur.

De nouveau, nous n'entendons... que les mouches. Pour una cte si grave, votre honneur, je crois qu'il faut sévir, je crois qu'il faut montrer bouchées double, ce sera un bel exemple pour toute personne qui oserait penser faire de même. Chose inconcevable.

TRAHISON, votre honneur, comment ce pourrait-il que nous laissions ça sans suite!?

Votre honneur, cette personne a montré sa véritable face en se révoltant, je réclame donc qu'elle reçoive 50 coups de fouets sur la place publique, et soit ensuite mis 6 jours au cachot avec une amende de 80 écus.

Fait le 2 avril 1460 par Héloise Marie de Sparte.

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée

.

Tu fais avancer le procès ?

il ne reste que le verdict ... je le prépare ... j'attendais qu'il se renfloue au niveau des écus pour l'amende ^^

Verdict à poser.

Verdict

Citation :

*Le juge écouta le procureur et prit la parole*

Vous êtes jeune et inexpérimenté mais cela n'excuse pas les faits qui vous sont reprochés.

J'aurais pu faire preuve de clémence si seulement vous aviez eu la politesse de répondre de vos actes face à la Cour.

Donc ... Qui ne dit mot, consent.

Vu que l’on vous a reconnu et qu’en plus vous ne trouvez rien à redire, je vous condamne à un jour de prison et à une amende de 50 écus !

A l'avenir vous réfléchirez à deux fois avant de vous vouloir tenter de prendre une mairie comtoise !

Garde ! Emmenez-le aux geoles !

Fait à Dole le 15 Avril 1460
Jerome du Val d'Haine
Juge de Franche Comté.