5 - Modalités spécifiques

5 - Modalités spécifiques (comme la participation, les conditions de modifications, la subsidiarité des décisions du Roi de Lotharingie et de l'Empereur, etc)

Que veux-tu entendre par là Adrien?

Tous ce qui est liée à l'empire, le roy avec le BAN, toutes les broutilles qu'on a oublier, les petites lois sur l'administration des clés, des trucs comme ça

les trucs liés à l'Empire? et le Roi

tout est déjà légiféré au niveau de la HI ou de la Lotharingie je pense.

par contre, peut être autoriser que l'Empereur ou le roi puisse envoyer un représentant parmi nous

Pour les clés ce sera au héraut de les gérer avec le président non?

C'était des exemples, c'est vrai que niveau impérial et royale, il n'y a rien a faire avec la chambre.

On peut laisser ce point en suspend et voir à la fin si nous n'avons rien oublié

Voilà... car honnêtement, il y a rien qui me vient