4) Fonctionnement des débats + modalités de vote

Je pense qu'ici nous pourrons enfin parler des modalités de vote

comme ça nous arrêterons de nous disperser à coté.

Il y a plusieurs questions à trancher.

Qui vote quoi?
Quel quorum ?
Quel veto éventuel?

Pour le fonctionnement des débats ça sera plus simple

tout le monde pourra lancer un débat, le président gérera.

Imla a écrit

Citation :

Qui vote quoi?
Quel quorum ?
Quel veto éventuel?

Bonnes questions Imla auxquelles je ne suis pas cap de répondre !

Alors j'attends les réponses c'est bien mieux

Citation :

Qui vote quoi?
Quel quorum ?
Quel veto éventuel?

Qui vote quoi ? Tout le monde vote pour tous les sujets de l'assemblée non ?

Quel quorum ? Aucun à mon avis, sinon, on risque de s'auto-couler si il y a manque de participation...

Quel veto éventuel ? A la limite Franc Comte et Héraut, mais bon... J'ai du mal à voir l'intérêt vu que la Chambre n'aura pas force d'application de ce qu'elle va voter car si l'on prend des décisions qui méritent un droit de véto, il suffirait au Parlement de ne pas le mettre dans ses textes de lois ou à la Hérauderie de ne pas le prendre en compte... Enfin, je ne sais pas si je suis clair à ce sujet.

Pour les votes, il est convenu que l'arrière ban en soit exclu pour éviter que les nobles de mérite aient l'assistance de leur vassaux pour faire passer ou refuser un vote...

Citation :

Qui vote quoi ?

Tout le monde, d'accord avec Jontas mais il faut prévoir que si un membre a un conflit d'intérêt dans une décision, lui et ses vassaux n'ont pas ce droit de vote.
Et un noble une voix, sauf en cas d'égalité, droit au président ou au hérault d'avoir une voix double (pour éviter les votes à rallonge)

Citation :

Quel quorum ?

Peut être en prévoir un pour les décisions importantes comme par exemple changement fondamental dans le fonctionnement de la chambre.

Citation :

Quel véto éventuel ?

Là je sèche, je laisse les autres neurones penser.

Le quorum, on le fait par rapport au nombre de votants ou au nombre de votes?
Moi je préfère au nombre de vote personnellement ...
On envoie un pigeon commun à tous les nobles, et on fait avec ceux qui viennent, à la majorité absolue des votants, c'est comme ça que je vois la chose. Les nobles non présents peuvent se faire représenter.

Sinon, pour les votes en général, une voix par noble. (Sauf si ils représentent leur suzerain)
Pas de droit de vote pour les seigneurs issus du mérite Quid des Comtes qui sont vassaux de l'empereur et non du/de la Franc comte(sse)?

Pour le droit de véto, tu concevrais qu'une seule personne ait le droit de mettre par terre toute une décision face à une majorité de vote?

Droit de véto je suis contre...

Un vote double pour le Président ou l'intérim.

Un quotum en pourcentage? pas plus de 50%?

En même temps, un noble devra régulièrement de se présenter à la chambre, donc si un noble qui est non RS vote pas, ben c'est pas un bon noble... et le rôle du président sera de relancer ces nobles là qui ne participe pas au vote. En gros le vote dans la chambre c'est minimum, si le noble actif n'est pas capable de le faire, ben le président lui rappelle ses devoirs et c'est tous...

adrien72 a écrit:

et c'est tous...

https://www.youtube.com/watch?v=z-G_D5u0qGs

Et quoi Adrien s'il saute 15 fois il peut rentrer chez lui aussi

Sinon ok pour ce qui a été dit. Le président tranche en cas d'égalité, avec un vote par personne.

J'suis dac...

D'accord également, la voix du président compte double en cas d'égalité.

Et concernant le quorum, il faut selon moi que le sujet voté rassemble au moins 50 % des nobles ayant droit de vote pour que ce soit crédible.

je plussoie

Ebauche :
- Les vassaux sont exclus des votes. Peut il y avoir des exceptions ?
- Les nobles votent à main levée.
- Toute décision est votée à la majorité absolue (moitié des voix + 1), les abstentions étant exclues du calcul mais entrant dans le nombre de voix exprimées.
- Délai du vote ? 3 jours ? plus ?
- Le quorum de 50% des nobles composant la chambre doit être atteint pour que le vote soit validé.
- En cas d’égalité dans les votes, le président ou son remplaçant dispose d'une voix supplémentaire.
- Le Héraut veille au bon déroulement de la procédure

Citation :

Les vassaux sont exclus des votes. Peut il y avoir des exceptions ?

Cela dépend si les nobles qui ne sont pas en FC garderont les accès à la salle, si oui je dirai non, si non alors il peut déléguer le vote à un vassal qui le représentera pour son fief.

Citation :

Délai du vote ? 3 jours ? plus ?

Je dirai 5 jours pour un vote normal, surtout que tous les nobles n'auront pas forcément le temps de passer au bout de 3 jours. Par contre pour des votes d'urgence si jamais il y en a, je dirai 3 oui.

Citation :

Toute décision est votée à la majorité absolue (moitié des voix + 1), les abstentions étant exclues du calcul mais entrant dans le nombre de voix exprimées.

Ca veut dire que si on est 12 à voter. La majorité absolue est donc à 7 voix. Donc une abstention la majorité resterait à 7 voix?

S'il y a 12 votants dont 1 abstention, le calcul revient à (11/2 + 1) = 6,5 forcément arrondi à 7 pour la majorité absolue ou on te coupe en deux ?

Reprise :
- Les vassaux sont exclus des votes sauf pour ceux désignés par des nobles hors Franche Comté. Peut il y avoir des exceptions sur des actions ou proposition pour que tous les vassaux votent ? par exemple le lieu de débats, une proposition concernant uniquement l'administration de la chambre... A ce moment là, qui décide de l'exception.
- Les nobles votent à main levée.
- Toute décision est votée à la majorité absolue (moitié des voix + 1), les abstentions étant exclues du calcul mais entrant dans le nombre de voix exprimées.
- Délai du vote ? 3 jours ? plus ?
- Le quorum de 50% des nobles composant la chambre doit être atteint pour que le vote soit validé.
- En cas d’égalité dans les votes, le président ou son remplaçant dispose d'une voix supplémentaire.
- Le Héraut veille au bon déroulement de la procédure

Parfait pour moi Lys

On va y arriver !

Citation :

Reprise :
- Les vassaux sont exclus des votes sauf pour ceux désignés par des nobles hors Franche Comté. Peut il y avoir des exceptions sur des actions ou proposition pour que tous les vassaux votent ? par exemple le lieu de débats, une proposition concernant uniquement l'administration de la chambre... A ce moment là, qui décide de l'exception.
- Les nobles votent à main levée.
- Toute décision est votée à la majorité absolue (moitié des voix + 1), les abstentions étant exclues du calcul mais entrant dans le nombre de voix exprimées.
- Délai du vote ? 3 jours ? plus ?
- Le quorum de 50% des nobles composant la chambre doit être atteint pour que le vote soit validé.
- En cas d’égalité dans les votes, le président ou son remplaçant dispose d'une voix supplémentaire.
- Le Héraut veille au bon déroulement de la procédure

Citation :

Peut il y avoir des exceptions sur des actions ou proposition pour que tous les vassaux votent ?

Non, un arrière ban reste un arrière ban, ils peuvent avoir accés, mais si on accepte sa, des nobles vont annoblir en masse pour faire passer des décisions. Seuls les nobles de mérite ont le droit de juger et de vote. Les vassaux proposent, débattent... c'est tous.

Citation :

Délai du vote ? 3 jours ? plus ?

5 jours, pourquoi pas...

Citation :

Le Héraut veille au bon déroulement de la procédure

Héraut, Franc-Comte et President, c'est aux qui font en sorte que les statuts soient respectés

Citation :

on, un arrière ban reste un arrière ban, ils peuvent avoir accés, mais si on accepte sa, des nobles vont annoblir en masse pour faire passer des décisions. Seuls les nobles de mérite ont le droit de juger et de vote. Les vassaux proposent, débattent... c'est tous.

Je plussoie ... oh oui!

Citation :

5 jours, pourquoi pas...

Faire un beau nombre, on ne ferait pas 1 semaine? Comme ça personne ne peut dire qu'il n'a pas eu le temps de passer mettre son bulletin dans l'urne ... M'enfin, sinon à choisir entre 3 et 5, je préfère 5 quand même.

Ok pour la suite.

Donc :

- Les vassaux sont exclus des votes sauf ceux mandatés par des nobles de la chambre.
- Les nobles votent à main levée.
- Toute décision est votée à la majorité absolue (moitié des voix + 1), les abstentions étant exclues du calcul mais entrant dans le nombre de voix exprimées.
- Délai du vote de 5 jours, 3 jours en cas d'urgence.
- Le quorum de 50% des nobles composant la chambre doit être atteint pour que le vote soit validé.
- En cas d’égalité dans les votes, le président ou son remplaçant dispose d'une voix supplémentaire.
- Le président et le Héraut veillent au bon déroulement de la procédure

Ouaip'

lysiane a écrit:

S'il y a 12 votants dont 1 abstention, le calcul revient à (11/2 + 1) = 6,5 forcément arrondi à 7 pour la majorité absolue ou on te coupe en deux ?

Bah non, vu que si on regarde pour l'élection du comte la majorité descend à 6 pour ca que j'en parle vu que cela je ne le sais que trop bien pour l'avoir testé

Sinon oui 5 jour pour les votes sauf les votes urgent 3 jours. On se base sur le système de vote du parlement, il me semble qu'à ce niveau là, c'est l'idéal pour une bonne présence dans le vote.

je suis d'accord avec la dernière proposition.
et plutot 5 jours pour les votes (même si je vote pas LOL)

Pour moi aussi ,les rectifications faites me conviennent ^^

Le quorum c'est 51% des électeurs.

Ok pour moi.

Pour moi tout est bon.

y a même pas de texte juste des idées...

qui se charge d'écrire un texte

Citation :

Article X: Modalités de vote
Alinéa 1
Les nobles votent à main levée.
Alinéa 2
Les vassaux sont exclus des votes sauf ceux mandatés par des nobles de la chambre.
alinéa3
Toute décision est votée à la majorité absolue (moitié des voix + 1), les abstentions étant exclues du calcul mais entrant dans le nombre de voix exprimées.
Alinéa 4
Le quorum de 50% des nobles composant la chambre doit être atteint pour que le vote soit validé.
Alinéa 5
En cas d’égalité dans les votes, le président ou son remplaçant dispose d'une voix supplémentaire.
Alinéa 6
Délai du vote de 5 jours, 3 jours en cas d'urgence.
Alinéa 7
Le président et le Héraut veillent au bon déroulement de la procédure

ok pour moi

Oui il reste à élaborer le texte avec les éléments donnés

Ben quoi, il est pas beau mon petit essai d'article? Hein qu'il est beau?!? Le savoir des beaux textes bien faits, c'est de famille! Un jour je ferai aussi bien que la maîtresse du Droit

Oups... j'avais loupé ton texte, Krane, désolée... pffffffffff...je fatigue...

C'est tout bon. Sauf que tu peux mettre Alinéa 1 puisque tu as mis 2, 3 ... et pas deuxième, troisième... etc

Je suis d'accord avec le texte de Krän.

Fallait vraiment qu'elle me trouve encore la petite faute anodine, tssss

Je pense que c'est plutôt un chapitre en fait.

Krän a écrit:

Citation :

Chapitre X: Modalités de vote
Alinéa 1
Les nobles votent à main levée.
Alinéa 2
Les vassaux sont exclus des votes sauf ceux mandatés par des nobles de la chambre.
alinéa3
Toute décision est votée à la majorité absolue (moitié des voix + 1), les abstentions étant exclues du calcul mais entrant dans le nombre de voix exprimées.
Alinéa 4
Le quorum de 50% des nobles composant la chambre doit être atteint pour que le vote soit validé.
Alinéa 5
En cas d’égalité dans les votes, le président ou son remplaçant dispose d'une voix supplémentaire.
Alinéa 6
Délai du vote de 5 jours, 3 jours en cas d'urgence.
Alinéa 7
Le président et le Héraut veillent au bon déroulement de la procédure

lysiane a écrit:

désolée... pffffffffff...je fatigue...

ou tu sortais de taverne

Debenja a écrit:

lysiane a écrit:

désolée... pffffffffff...je fatigue...

ou tu sortais de taverne

Tsss, ce n'est pas une ivrogne comme toi
Arrête de te voir en chacun de nous et accepte ton soucis.

Le désigne du doigt

Tu es Alcoolique!!!

Plus sérieusement, à part la toute petite correction que souligne Grégor, pour moi le texte est bon Krän.

rien a redire non plus sur la proposition faite pas Kräne

Debenja a écrit:

lysiane a écrit:

désolée... pffffffffff...je fatigue...

ou tu sortais de taverne

ça aussi, c'est de famille!

C'est bon pour moi

AAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAH tu vois Clad ! C'est de famille donc elle sortait de taverne

Oui mais pas forcément qu'elle a cuvée comme une alcoolique, elle est à la tisane elle

Bah moi aussi !

Citation :

Chapitre X: Modalités de vote
Alinéa 1
Les nobles votent à main levée.
Alinéa 2
Les vassaux sont exclus des votes sauf ceux mandatés par des nobles de la chambre.
alinéa3
Toute décision est votée à la majorité absolue (moitié des voix + 1), les abstentions étant exclues du calcul mais entrant dans le nombre de voix exprimées.
Alinéa 4
Le quorum de 50% des nobles composant la chambre doit être atteint pour que le vote soit validé.
Alinéa 5
En cas d’égalité dans les votes, le président ou son remplaçant dispose d'une voix supplémentaire.
Alinéa 6
Délai du vote de 5 jours, 3 jours en cas d'urgence.
Alinéa 7
Le président et le Héraut veillent au bon déroulement de la procédure

Deux questions
Le quorum est calculé à partir des votants et des abstentionnistes qui s'expriment?

Peut on me dire quand la notion d'urgence se présentera?