4) Fonctionnement des débats + modalités de vote

Explique toi s'il te plait...

Citation :

Alinéa 4
Le quorum de 50% des nobles composant la chambre doit être atteint pour que le vote soit validé.

Cela veut-il dire qu'il faut que 50% de tous les nobles de FC qui sont habilités à voter doivent se présenter aux urnes pour que le vote puisse être validé?

Citation :

Alinéa 6
Délai du vote de 5 jours, 3 jours en cas d'urgence.

Tu voudrais qu'on définisse ce qui est considéré comme une urgence je suppose Imla?

Ah, c'est vrai que 3 jours ou 5 jours... sa change quoi....

PAr exemple pendant une guerre, le Franc Comte ne va pas demandé aux ban pour chaque décisions, sa serait beaucoup trop long..

C'est la même procédure que dans la constitution, lorsqu'il y a une décision importante à prendre et qui ne peut traîner, on lance le vote d'urgence afin de raccourcir le délai et ainsi pouvoir agir plus rapidement.

Citation :

Le quorum de 50% des nobles composant la chambre doit être atteint pour que le vote soit validé.

Le quorum est calculé à partir du nombre de votant, c'est à dire les nobles qui possèdent les accès à la salle tout simplement. Pour ceux qui sont loin de la FC, soit ils délèguent leur droit de vote à un vassal soit je pense qu'ils pourront demander un rapport au Président ou Héraut pour voter lui même.

En tout cas, c'est ainsi que je comprend le texte.

Moi je peux vous dire que si réellement, il y a urgence, un vote peut-être bouclée en une journée. Ca s'est déjà produit, notamment lors de l'entrée des troupes croisées sur notre territoire... Reste à voir si il y aura des sujets urgents à traiter au niveau de la noblesse...

Citation :

Alinéa 4
Le quorum de 50% des nobles composant la chambre doit être atteint pour que le vote soit validé.

En effet, c'est 50% des nobles membres de la chambre et est calculé à partir des votants qu'ils s'expriment ou s'abstiennent. Je vais corriger un truc qui me chiffonnait d'ailleurs depuis le début mais que j'avais oublié de rectifier de suite sur l'alinéa 3.
J'ai fait un rajout sur l'urgence, juste pour pas se compliquer à déterminer ce qui peut être urgent à l'avance. On sait pas toujours...cela peut être une défense urgente quelque part... un remplacement...

Citation :

Chapitre X: Modalités de vote
Alinéa 1
Les nobles votent à main levée.
Alinéa 2
Les vassaux sont exclus des votes sauf ceux mandatés par des nobles de la chambre.
alinéa3
Toute décision est votée à la majorité absolue (moitié des voix + 1), les abstentions étant exclues du calcul mais comptées pour le quorum.
Alinéa 4
Le quorum de 50% des nobles composant la chambre doit être atteint pour que le vote soit validé.
Alinéa 5
En cas d’égalité dans les votes, le président ou son remplaçant dispose d'une voix supplémentaire.
Alinéa 6
Délai du vote de 5 jours, 3 jours en cas d'urgence, voire moins, l'urgence étant décidée par le président de la Chambre et le Franc Comte.
Alinéa 7
Le président et le Héraut veillent au bon déroulement de la procédure

Je sais j'arrive sur le tard mais bon mieux vaut tard que jamais...

J'aimerais savoir si un seigneur a autant de vote qu'un baron ou un vicomte? une personne qui détient plusieurs fiefs est-ce un vote par fief ou un vote par personne?

On parle de l'arrière ban qui ne vote pas mais si un noble qui a un titre plus élevée qui a plus de vote pourquoi est-ce que son vassal ne prendrait pas un de ses votes?

Exemple:

Par exemple un baron a droit a 2 vassaux, si le baron a 3 votes, a son choix il pourrait distribuer 1 vote a chacun de ses vassaux.

Ce n'est qu'une idée..

A voir si la majorité des nobles accepte l'idée que plus le mérite est élevé, plus le noble a de voix de vote.

Il me semble que Imla avait noté tout au début 1 vote par fief puis c'est passé à 1 vote par noble quel qu'il soit.

On n'avait encore nullement envisagé plusieurs votes par fief...

je pense qu'on maitient un vote par noble

bon si il faut que les vassaux votent également, il faut le préciser


Pour la notion d'urgence, elle ne devrait pas se poser sauf pour la levée du ban

Mais la procédure sera autres

c'est la seule urgence que je vois

Levée de ban n'a aucun rapport avec le vote.

Un vote par noble, car il faut pas oublier que des nobles ont herités de leurs titres et ils seraient injustes qu'un héritier est plus de voix qu'un vrai méritant.

ben oui je sais que ça n'a aucun rapport

mais la levée du ban est décrétée quand il y a urgence

dans ce sens là qu'il faut prendre ma remarque

Pour les votes je suis pour 1 par noble

Imla fait une bonne remarque.

En général, y a urgence qu si il y a levée de BAN, et en cas de levée de BAN, on ne vote pas pour savoir si on y va ou non, on y va de toute façon puisque cela rentre dans le serment que chaque noble fait envers le Franc Comte en place.

Maintenant, certains sujets futur pourraient porter sur une réponse urgente, donc je ne sais pas si c'est mieux de retirer pour le moment ou de laisser comme ça.

C'est vrai que les votes d'urgence risquent d'être forts rares mais comme dit Krane, cela peut servir un jour, et cela ne gêne pas le déroulement normal.

Vous pouvez l'instauré, mais bon, il sera rarement utilisé à mon avis

Donc en reste là :

Citation :

hapitre X: Modalités de vote
Alinéa 1
Les nobles votent à main levée.
Alinéa 2
Les vassaux sont exclus des votes sauf ceux mandatés par des nobles de la chambre.
alinéa3
Toute décision est votée à la majorité absolue (moitié des voix + 1), les abstentions étant exclues du calcul mais comptées pour le quorum.
Alinéa 4
Le quorum de 50% des nobles composant la chambre doit être atteint pour que le vote soit validé.
Alinéa 5
En cas d’égalité dans les votes, le président ou son remplaçant dispose d'une voix supplémentaire.
Alinéa 6
Délai du vote de 5 jours, 3 jours en cas d'urgence, voire moins, l'urgence étant décidée par le président de la Chambre et le Franc Comte.
Alinéa 7
Le président et le Héraut veillent au bon déroulement de la procédure

Pour moi c'est bon,

A t'on des articles sur le fonctionnement des débats?

Il serait bien de mettre sur papier les choses qui sont interdit, c'est à dire: Lynchage, insulte, flood(sauf sujet banalisé), voir quelques règles de savoir vivre

Ok pour moi.

Il n'est pas nécessaire de faire un texte concernant le savoir vivre, c'est au Président de remettre de l'ordre si jamais ça déborde ou si ça s'écarte du sujet.
Puis on est assez grand pour se contrôler, enfin en temps normal.

Le texte est bon pour moi

ok pour moi.

bon pour moi aussi.

Nombreux sont les levée de ban où il y a eu au moins un lynchage, parfois c'est bête-et-méchant de rappeler les régles de base, mais au moins on ne dira pas que les nobles n'etaient pas prévenu...

on peut le préciser

normalement c'est au président à gérer c'est dit dans le point 2

Bon pour moi

Les points étant bien précis ,je suis de cet avis également .

Citation :

Le président se doit d'éviter tous lynchage, insulte et manque de savoir vivre des nobles présent dans la chambre, auquel cas, il prendra les sanctions nécessaires pour que cela ne se reproduise plus. Ces sanctions vont du rappelle à l'ordre à l'exclusion temporaire de la chambre, Le Franc Comte sera aviser et pourra prendre les mesures nécessaire si ces manques de savoir vivre se reproduisent trop souvent.

Proposez à coté.

Citation :

Chapitre 4 : Modalités de vote
Alinéa 1
Les nobles votent à main levée.
Alinéa 2
Les vassaux sont exclus des votes sauf ceux mandatés par des nobles de la chambre.
alinéa3
Toute décision est votée à la majorité absolue (moitié des voix + 1), les abstentions étant exclues du calcul mais comptées pour le quorum.
Alinéa 4
Le quorum de 50% des nobles composant la chambre doit être atteint pour que le vote soit validé.
Alinéa 5
En cas d’égalité dans les votes, le président ou son remplaçant dispose d'une voix supplémentaire.
Alinéa 6
Délai du vote de 5 jours, 3 jours en cas d'urgence, voire moins, l'urgence étant décidée par le président de la Chambre et le Franc Comte.
Alinéa 7
Le président et le Héraut veillent au bon déroulement de la procédure

Des commentaires?

Pour moi, c'est bon

bon pour moi aussi.

Bon pour moi aussi

Bon pour moi