ATTENTION ***Modalités pour la nouvelle taxe comtale***

Comme vous savez, la nouvelle taxe sera en fonction du nombre de champs/échoppes.
Son montant va donc varier toutes les 2 semaines.

Je pense qu'elle pourra entrer en application dans 15 jours.

Voici comment j'envisageais de procéder :

Prendre les stats de chaque village le dimanche précédent la révision du montant de la taxe.

Donc dans une semaine, dimanche 20 mai soit le début de la semaine 21 : annonce du montant qui sera à verser pour la semaine 21 et 22.

Le 28, début semaine 22, annonce pour la semaine 23 et 24
etc

Comme vous avez accès à vos stats journalières, vous pouvez adapter vos levés d'impôts sans attendre le montant officiel, la variation sera faible de toute façon.


Rappel des montants provisoires :

Dole : exonéré
Luxeuil : 579 écus
Poligny : 513 écus
Pontarlier : 531 écus
St Claude : 432 écus
Vesoul : 456 écus

Un sujet sera mis en post it affichant les taxes de chacun.


Cela vous convient-il ?

D'autres suggestions ?

Quelqu'un peut m'envoyer par MP les détails du calcul ?

Citation :

Nouvelle taxe comtale :

Principe :
D'un montant fixe par ville, la taxe passe à une valeur par champ/échoppe.

Son montant dépend donc de la composition de chaque village, et sera révisé toutes les 2 semaines par le Cac suite aux statistiques fournis par les maires.

Valeur du point de taxe :
Actuellement de 500 écus hebdomadaires, cela fait un total de 2500 écus de gains pour le comté.

Les 5 villages soumis à la taxe totalisent à ce jour 1555 champs et échoppes.

Cela fait donc 1,61 écus par champs/échoppes.

Pour lancer ce nouveau mode de calcul, le cac fixe à ce jour le point de la taxe à 1,60 écus.

Montants :

Dole : 45c + 18e = 63 ==> maintien de l'exonération
Luxeuil : 275c + 87e = 362 à 1,60 ==> 579 écus
Poligny : 239c + 82e = 321 à 1,60 ==> 513 écus
Pontarlier : 249c + 83e = 332 à 1,60 ==> 531 écus
St Claude : 198c + 72e = 270 à 1,60 ==> 432 écus
Vesoul : 213c + 72e = 285 à 1,60 ==> 456 écus

Total à récolter pour le comté : 2511 écus par semaine.

e = échoppes c= champs

Récolte de la taxe :
Une miche de pain sera mise à la foire chaque semaine pour le montant de la taxe.

Un autre produit peut être utiliser, que ce soit par une transaction de vente ou d'achat.

Financement de la taxe :
Les mairies peuvent utiliser les moyens dont elles disposent pour financer la taxe comtale : levée d'impôt, taxes etc
A elles de veiller à imposer au mieux leurs villageois.

Citation :

Récolte de la taxe :
Une miche de pain sera mise à la foire chaque semaine pour le montant de la taxe.

Un autre produit peut être utiliser, que ce soit par une transaction de vente ou d'achat.

merci

C'est un scandale !

nan, j'déconne ca me va.

On paie le plus à Luxeuil car on est les plus nombreux et donc potentiellement les plus riche.
Au fait, a quand un impot sur l'ISF aussi ?

note : Nous prévoyons à luxeuil de ralentir voir stoper les taxes pendant l'été mais ca ne changera en rien le versement de la taxe.
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=236758

C'est vrai qu'avec les nombreuses retraites, ça va être un souci.

Je vais aborder ce point au conseil.

D'après le calcul exposé par Macricri plus haut, il faudrait que je recalcule les valeurs des impôts pour chaque ville parce que le nombre total d'échoppes et de champs en Franche-Comté a beaucoup augmenté depuis qu'elle a fait ses calculs : je me suis aperçu que sur la dernière semaine lors de laquelle on a récolté tous les impôts (pas la dernière donc), ce n'étaient pas 2500 mais plus de 3000 écus que nous avons récolté !

Je vais voir combien on a récolté en trop, et si c'est beaucoup, il pourrait être envisageable d'exonérer tout le monde d'impôts pour une semaine. (mais cachez votre joie, c'est pas sûr et seulement une idée de ma part, donc attendez de savoir ce qu'en pense le parlement)

Tu as de très bonnes idées !!! si si !!!

*Court se cacher*

En fait, tout est normal : 2500 écus c'était quand on avait que 5 villes qui payaient, et 3000 c'est quand on en a 6, depuis que Dole n'est plus exonérée

Conclusion : toujours réfléchir et calculer avant de parler d'éventuelle exonération d'impôt

Ce topic ne sert à rien, on a déjà un autre pour ça.

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