[SS]Création de Pénurie - Pouline - Sacs de Maïs

Plainte est déposée par Artifice envers Pouline qui a acheté la totalité des sacs de maïs mis sur le marché de Vesoul (à savoir 15 sacs), créant ainsi une pénurie.

Citation :

17-12-2011 13:10 : Vous avez vendu à Pouline 10 sacs de maïs pour 3,05 écus.
17-12-2011 13:10 : Vous avez vendu à Pouline 5 sacs de maïs pour 3,05 écus.

Spoiler:

Ceci est contraire au décret sur le commerce appliqué à Vesoul depuis le 25/06/1459

Citation :

Article 3 Création de pénurie
Le fait de créer une pénurie artificielle en achetant un grand nombre de marchandises est interdit sur le marché de Vesoul.

information sur la contrevenante

Citation :

Informations sur Pouline

Né(e) le 22 Juillet 2007

Pouline fête son anniversaire le 22 Juillet.

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Vesoul

Niveau : 3
Points de réputation : 255
Argent : 60

Pouline est forgeron.
Pouline possède un potager.

Dernière connexion le 18 Décembre 2011

Dossier n° 3

Courrier adressé à la contrevenante

Citation :

Bonjour

Vous faites l'objet d'une plainte de la Mairie pour création de pénurie, ce qui est interdit par l'article 3 du décret du 25/06/1459 de la ville de Vesoul :

Citation :

Article 3 Création de pénurie :
Le fait de créer une pénurie artificielle en achetant un grand nombre de marchandises est interdit sur le marché de Vesoul.

En effet, vous avez acheté la totalité des sacs de maïs mis sur le marché le 17/12/1459 (soit 15 sacs).
Je vous demanderai de bien vouloir remettre sur le marché 10 des 15 sacs achetés (prix TTC maxi 3,05 écus, soit le prix d'achat) et de nous faire parvenir les preuves correspondants aux ventes de ceux-ci (screen des événements).
La plainte sera de fait classée sans suite.

A défaut, un dossier sera monté, et donnera lieu à des poursuites judiciaires.
Vous pourrez faire appel à un avocat en cas de procès.
Barreau des avocats de Franche-Comté : https://chateau-de-dole.forumactif.com/t34323-barreau-d-avocats-de-franche-c…

Avec mes salutations,
Gwenaël, Prévôt de Franche-Comté

PS : sauf avis contraire de votre part, vos réponses seront publiées.

avez vous eu une réponse messire Prévôt ?

oui elle a répondu de suite

Citation :

Expéditeur : Pouline
Date d'envoi : 18/12/2011 - 15:28:04
Titre : Re: Plainte pour création de pénurie
Messire,

je n'ai acheté ce maïs que pour ma consommation personelle. Je sais que les champs de mon conjoint sont plein et qu'il a remis du maïs en vente dès aujourd'hui.

Ironie du sort, c'est au moment où je suis en pleine discussion et transactions pour aider à relever la mairie avec notre mairesse, que je reçois votre missive.

Dois-je vraiment remettre du maïs en vente ou pas ?

Mais entretemps, désaccord entre l'ancien et le nouveau maire sur la nécessité de maintenir ou non la plainte..
Depuis, Artifice a retiré sa plainte mais l'on garde une trace au dossier

oki je mets le casier à jour et je classe