[AC] TALP (non paiement des impôts) Killer35

le 3 décembre 1459, la mairie de Saint Claude dépose plainte pour non-paiement des impôts contre le Sieur Killer35

Contrevenant:

Citation :

Informations sur Killer35

Né(e) le 11 Janvier 2011

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Saint Claude

Killer35 entreprend actuellement une retraite spirituelle.
Niveau : 1
Points de réputation : 18
Argent : 879

Killer35 possède un elevage de vaches.

Dernière connexion le 05 Septembre 2011

Dernier recensement: Saint Claude le 5/12/1459
preuves:

Citation :

Killer35 : 12,00 écus (+6,96 écus de pénalité) avant le 2011-10-14
Killer35 : 10,00 écus (+3,20 écus de pénalité) avant le 2011-11-09
Killer35 : 6,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 2011-12-05
Killer35 : 10,00 écus (+7,10 écus de pénalité) avant le 2011-10-01
Killer35 : 11,00 écus (+13,20 écus de pénalité) avant le 2011-08-13
Killer35 : 13,00 écus (+13,91 écus de pénalité) avant le 2011-08-26
Killer35 : 6,50 écus (+5,46 écus de pénalité) avant le 2011-09-18
Killer35 : 12,00 écus (+5,40 écus de pénalité) avant le 2011-10-27
Killer35 : 6,00 écus (+1,14 écus de pénalité) avant le 2011-11-22

courrier envoyé:

Citation :

bonjour Sire

la mairie de Saint claude a déposé plainte contre vous pour non paiement de plusieurs impôts. Je vous demanderai donc de bien vouloir régulariser cette situation (en prenant contact avec le maire ou moi-même) dans les délais les plus brefs sinon vous serez poursuivi devant le tribunal de Franche Comté. Vous pourrez vous faire accompagner d'un avocat lors des audiences.

récapitulatif des sommes dues:
"Killer35 : 12,00 écus (+6,96 écus de pénalité) avant le 2011-10-14
Killer35 : 10,00 écus (+3,20 écus de pénalité) avant le 2011-11-09
Killer35 : 6,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 2011-12-05
Killer35 : 10,00 écus (+7,10 écus de pénalité) avant le 2011-10-01
Killer35 : 11,00 écus (+13,20 écus de pénalité) avant le 2011-08-13
Killer35 : 13,00 écus (+13,91 écus de pénalité) avant le 2011-08-26
Killer35 : 6,50 écus (+5,46 écus de pénalité) avant le 2011-09-18
Killer35 : 12,00 écus (+5,40 écus de pénalité) avant le 2011-10-27
Killer35 : 6,00 écus (+1,14 écus de pénalité) avant le 2011-11-22"

Bien à vous
Maréchal prof13
Prévôté de Franche-Comté
ps: si vous n'êtes pas d'accord pour que vos réponses figurent "in extenso" dans le dossier, veuillez le faire savoir.

casier

Citation :

Killer35 entreprend actuellement une retraite spirituelle.
Niveau : 1
Points de réputation : 18
Argent : 879

Killer35 possède un elevage de vaches.

Dernière connexion le 06 Décembre 2011

Est sorti de sa retraite...

Citation :

Niveau : 1
Points de réputation : 22
Argent : 526

Killer35 possède un elevage de vaches.

Dernière connexion le 14 Décembre 2011

Citation :

Killer35 possède un elevage de vaches.

Dernière connexion le 20 Décembre 2011

relance envoyée

Citation :

bonsoir messire

vous avez été contacté par nos soins pour non paiement des impôts municipaux

rappel
"Killer35 : 12,00 écus (+6,96 écus de pénalité) avant le 2011-10-14
Killer35 : 10,00 écus (+3,20 écus de pénalité) avant le 2011-11-09
Killer35 : 6,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 2011-12-05
Killer35 : 10,00 écus (+7,10 écus de pénalité) avant le 2011-10-01
Killer35 : 11,00 écus (+13,20 écus de pénalité) avant le 2011-08-13
Killer35 : 13,00 écus (+13,91 écus de pénalité) avant le 2011-08-26
Killer35 : 6,50 écus (+5,46 écus de pénalité) avant le 2011-09-18
Killer35 : 12,00 écus (+5,40 écus de pénalité) avant le 2011-10-27
Killer35 : 6,00 écus (+1,14 écus de pénalité) avant le 2011-11-22"



si vous ne prenez pas contact endéans les 24h, vous serez poursuivi en justice

voir modalités courrier précédent

maréchal prof13
prévôté de Franche Comté

dp si pas de réponse le 22 déc

Citation :

bonjours messire, désolé de ne pas avoir répondu plutôt, mais je ne voit pas je pas en quoi je suis en infraction, certes j'ai payer les impôts avec du retard, et j'en suis vraiment désolé, mais je les payer, normal j'était en vacance pendant au moins trois moi...


cordialement killer35

je vois avec le maire si c'est régularisé

Confirmation du paiement ce jour par Ezekiel_35, Maire de Saint-Claude

Citation :

De: ezekiel_35
A: gwenael
Posté le: Aujourd'hui à 13:29
Sujet: Re: Plainte contre Killer35
oui il a payé
d'ailleurs je crois qu'il avait déjà dit, que j'avais déjà dit que oui..

Eze

affaire classée

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