[SS] TALP (non paiement des impôts) Kalan

le 3 décembre 1459, la mairie de Saint Claude dépose plainte pour non-paiement des impôts contre le Sieur Kalan

Contrevenant:

Citation :

Informations sur Kalan

Né(e) le 16 Septembre 2010

Kalan fête son anniversaire le 01 Janvier.

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Saint Claude

Niveau : 1
Points de réputation : 40
Argent : 81

Kalan possède un culture du blé.

Dernière connexion le 03 Décembre 2011

Dernier recensement: Genève [Schweizerische Eidgenossenschaft], aujourd'hui à 4/12 à 5h52.

preuves:

Citation :

Kalan : 10,00 écus (+3,20 écus de pénalité) avant le 2011-11-09
Kalan : 6,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 2011-12-05
Kalan : 12,00 écus (+8,52 écus de pénalité) avant le 2011-10-01
Kalan : 11,00 écus (+11,77 écus de pénalité) avant le 2011-08-26
Kalan : 6,50 écus (+5,46 écus de pénalité) avant le 2011-09-18
Kalan : 12,00 écus (+5,40 écus de pénalité) avant le 2011-10-27
Kalan : 6,00 écus (+1,14 écus de pénalité) avant le 2011-11-22
Kalan : 12,00 écus (+6,96 écus de pénalité) avant le 2011-10-14

courrier envoyé:

Citation :

bonjour Sire

la mairie de Saint claude a déposé plainte contre vous pour non paiement de plusieurs impôts. Je vous demanderai donc de bien vouloir régulariser cette situation (en prenant contact avec le maire ou moi-même) dans les délais les plus brefs sinon vous serez poursuivi devant le tribunal de Franche Comté. Vous pourrez vous faire accompagner d'un avocat lors des audiences.

récapitulatif des sommes dues:
"Kalan : 10,00 écus (+3,20 écus de pénalité) avant le 2011-11-09
Kalan : 6,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 2011-12-05
Kalan : 12,00 écus (+8,52 écus de pénalité) avant le 2011-10-01
Kalan : 11,00 écus (+11,77 écus de pénalité) avant le 2011-08-26
Kalan : 6,50 écus (+5,46 écus de pénalité) avant le 2011-09-18
Kalan : 12,00 écus (+5,40 écus de pénalité) avant le 2011-10-27
Kalan : 6,00 écus (+1,14 écus de pénalité) avant le 2011-11-22
Kalan : 12,00 écus (+6,96 écus de pénalité) avant le 2011-10-14"

Bien à vous
Maréchal prof13
Prévôté de Franche-Comté
ps: si vous n'êtes pas d'accord pour que vos réponses figurent "in extenso" dans le dossier, veuillez le faire savoir.

casier

Citation :

Dernière connexion le 09 Décembre 2011

relance envoyée

Citation :

bonjour Messire

Je vous rappelle qu'une procédure a été lancée à votre encontre auprès des autorités judiciaires. Si vous n'avez pas manifesté votre désir de régulariser les choses endéans les 48 heures, un procès sera alors lancé contre vous.

bonne journée

maréchal prof13
prévôté de Franche-Comté

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Genève [Schweizerische Eidgenossenschaft], aujourd'hui à 8h43.Dernière connexion le 13 Décembre 2011

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Genève [Schweizerische Eidgenossenschaft], aujourd'hui à 9h39.

Dernière connexion le 20 Décembre 2011

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Genève [Schweizerische Eidgenossenschaft], aujourd'hui à 5h59. Dernière connexion le 28 Janvier 2012

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Saint Claude [Franche-Comté], aujourd'hui à 6h42. Dernière connexion le 17 Février 2012

Cette plainte est-elle toujours d'actualité ou le sieur Kalan a-t-il régularisé sa situation ?

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Saint Claude [Franche-Comté], aujourd'hui à 8h21. Dernière connexion le 10 Mars 2012

Affaire Classée Sans Suite

S'il n'a pas régularisé le maire pourra reporter plainte.