[SS] TALP (non paiement des impôts) Angerose

le 3 décembre 1459, la mairie de Saint Claude dépose plainte pour non-paiement des impôts contre Dame Angerose

Contrevenant:

Citation :

Informations sur Angerose

Né(e) le 19 Mai 2010

Angerose fête son anniversaire le 01 Janvier.

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Saint Claude

Niveau : 1
Points de réputation : 23
Argent : 69

Angerose ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 03 Décembre 2011

Dernier recensement: Luxeuil le 2 décembre 1459

preuves:

Citation :

Angerose : 8,50 écus (+46,32 écus de pénalité) avant le 2010-06-14
Angerose : 9,50 écus (+45,60 écus de pénalité) avant le 2010-08-18

courrier envoyé:

Citation :

bonjour Dame

la mairie de Saint claude a déposé plainte contre vous pour non paiement de plusieurs impôts. Je vous demanderai donc de bien vouloir régulariser cette situation (en prenant contact avec le maire ou moi-même) dans les délais les plus brefs sinon vous serez poursuivie devant le tribunal de Franche Comté. Vous pourrez vous faire accompagner d'un avocat lors des audiences.

récapitulatif des sommes dues:
"Angerose : 8,50 écus (+46,32 écus de pénalité) avant le 2010-06-14
Angerose : 9,50 écus (+45,60 écus de pénalité) avant le 2010-08-18"

Bien à vous
Maréchal prof13
Prévôté de Franche-Comté
ps: si vous n'êtes pas d'accord pour que vos réponses figurent "in extenso" dans le dossier, veuillez le faire savoir.

casier

Citation :

Angerose est MORT.
Niveau : 1
Points de réputation : 23
Argent : 69

Angerose ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 07 Décembre 2011

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Vaudemont [Duché de Lorraine], aujourd'hui à 9h54. Dernière connexion le 05 Janvier 2012

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Argonne [Duché de Champagne (Domaine Royal)], aujourd'hui à 9h12. Dernière connexion le 28 Janvier 2012

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Vaudemont [Duché de Lorraine], aujourd'hui à 8h07.

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Luxeuil [Franche-Comté], aujourd'hui à 9h23. Angerose ne cultive ni n'élève rien.

Affaire Classée Sans Suite

Si cela n'a pas été réglé, le maire pourra reporter plainte.