Clos : Gundard rendu le 18/09.1459

Jugement et verdict pour messire Gundar

Citation :

La juge ne voyant pas l'interréssé intervenir ,ni se manifester d'aucune manière ,en devant plus de 10 semaines d'impots à la mairie de son village de Pontarlier plus les pénalités ,décida , puiquil avait l'air d'aimer les retraites de le condamner à 4 jours de prison ce qui lui donnera un autre air de vacances mais pas au meme régime .

+ Amende de 1 écus symbolique

Si ce messire ne s'éxécute pas il est évident qu'il risque de se retrouver avec un autre procès dont le verdict sera plus sévère .En éspérant qu'il entende raison pendant ces quelques jours à l'ombre des géoles et s"acquitte de ses impots dus à la commune .


Fait ce 18 Septembre 1459

Par Fredyanne Van Ansel
Juge de Franche-Comté .

Heu, faut pas ouvrir trente six sujet pour le même procès non ?

Je pense qu'il vaut mieux fusionner celui-ci avec :

https://chateau-de-dole.forumactif.com/t34019-proces-opposant-2011-07-16-gundard-a-la-municipalite-de-pontarlier

Très bien monsieur le prévôt,je vais mettre mes verdicts dans les autres sujets qui s'y rapportent alors ,merci de me l'avoir signaler


[J'avais vu les verdicts en vert c'est pour ça !! J'apprends là ,mais je comprends vite .........Enfin je crois ! ]

(En fait, faut mettre le verdict à la suite, et modifier le premier message du sujet et mettre Verdict en vert à la place de ce qu'il y avait avant ^^)

Du moins je crois que c'est comme ça