Jerome du Val d'Haine Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 10150 Age : 53 Localisation : Poligny Franche-Comté (RP) Mons - Belgique (HRP) Date d'inscription : 06/10/2007
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| Sujet: [Clos] [SS] Ghaladrielle (brigandage) (10/4/1459) Dim 10 Avr 2011 - 10:42 | |
| - Citation :
- Expéditeur : Feeetelfe
Date d'envoi : 09/04/2011 - 23:29:19 Titre : Affaire Ghaladrielle Bonsoire messire le procureur,
Feeetelfe Procureur de Lorraine; permettez-moi de vous mettre à contribution dans le cadre du traité de coopération judiciaire liant nos deux provinces.
Nous souhaiterions lancer un procès à l'encontre de dame Ghaladrielle. Je vous transmets l'acte d'accusation; pourriez-vous le lancer et me tenir au courant par la suite?
Je vous remercie. Bien cordialement Feeetelfe Procureur de Lorraine.
Citation: Votre Honneur, Mesdames, Messieurs En vu de la coopération judiciaire entre nos deux duchés, je porte à votre attention une affaire de Trouble à l'ordre public majeur
La fiche de l'accusé : http://hpics.li/1141f39 Les faits : En effet Votre Honneur, les faits sont gravissimes, en date du 01 Avril 1459, la victime sieur Messirehube a été agressé violemment par l'accusée ici présente, accompagnée de ses complices, Dame Ghaladrielle lui a racketté pour plus de 3000 écus et autant en marchandise, le laissant inanimé dans un champs!
Voici le courrier de la victime: http://hpics.li/5b44d09
La preuve: https://2img.net/r/ihimizer/i/royaumesattaque2.png/
* se tournant vers l'accusé * Voici un résumé des faits qui vous sont reprochés :
Dame Ghaladrielle, vous comparaissez en ce 09 Avril 1459, pour avoir attaqué un honnête citoyen Lorrain, vous lui avez pris tout ses biens, le laissant presque pour mort, ceci est vraiment révoltant de votre part.
Par cet acte le prévenu est susceptible d'être accusée de Trouble à l'ordre public majeur Sera poursuivi pour trouble à l�ordre public majeur, Article II.IV.9 : Tout individu, attaquant autrui pour le voler, et/ou le blesser et/ou le tuer.
Article II.I.4 : Les peines pouvant être prononcées.
1. Sanctions publiques (mise au pilori, excuses publiques,...). 2. Sanctions financière (Remboursements, dédommagements, amendes,...). 3. Sanctions de travaux d�utilité publique (faire accomplir au condamné une action qui bénéficie à l�ensemble de la communauté, comme par exemple un travail d'une durée déterminable à la mine). 4. Sanctions pénitentiaires légères (peine de prison inférieure ou égale à 3 jours, selon le niveau In Grabitus du condamné). 5. Sanctions pénitentiaires lourdes (peine de prison supérieure à 3 jours, selon le niveau In Grabitus du condamné). 6. Sanctions corporelles (sévices corporels infligés au condamné par le bourreau afin de l�amener à mieux réfléchir sur ses erreurs). 7. Interdiction de séjour sur le sol Lorrain dans la limite maximum de 3 mois. 8. Peine capitale. Les nobles seront par égard décapités. Pour les roturiers, c�est laissé à l�appréciation du juge.
Je vous rappelle que vous pouvez vous faire représenter par un avocat du barreau lorrain ou un indépendant si vous le souhaitez comme le prévoit l'Article I.II.5 de l'opus II du codex judiciaire..
Fait à Nancy le 09 Avril de l'an 1459 Feeetelfe, Procureur de Lorraine
Dernière édition par Jerome du Val d'Haine le Sam 16 Avr 2011 - 23:08, édité 1 fois | |
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Verania Troubadour
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| Sujet: Re: [Clos] [SS] Ghaladrielle (brigandage) (10/4/1459) Mer 13 Avr 2011 - 8:00 | |
| Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée. | |
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Verania Troubadour
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| Sujet: Re: [Clos] [SS] Ghaladrielle (brigandage) (10/4/1459) Mer 13 Avr 2011 - 11:46 | |
| Réponse de la procureure de Bourgogne - Citation :
- Bonjour dame la Procureur,
J'ai bien reçu votre missive, je vous remercie sincèrement pour votre coopération.
Je pense aussi que le sieur Db.... doit être sous un autre nom ou alors il se cache, mais je n'arrive pas à le trouver, pas faute d'avoir essayé.
Pour la femme Ghaladrielle, j'ai pu remarquer également qu'elle n'était plus à Luxeuil depuis quelques jours, certainement sur un noeud.
En espèrant que ces accusés seront jugés séverement, je vous envoie mes plus respectueuses salutations.
Feeetelfe Procureur de Lorraine | |
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Jerome du Val d'Haine Ex Franc-Comte
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| Sujet: Re: [Clos] [SS] Ghaladrielle (brigandage) (10/4/1459) Mer 13 Avr 2011 - 23:09 | |
| - Citation :
- Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée.
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Verania Troubadour
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| Sujet: Re: [Clos] [SS] Ghaladrielle (brigandage) (10/4/1459) Sam 16 Avr 2011 - 22:40 | |
| (Ce personnage n'existe pas, ou plus, ou pas encore.)
Lettre envoyée au procureur de Lorraine pour l'en informer.
À classer sans suite. | |
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Jerome du Val d'Haine Ex Franc-Comte
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| Sujet: Re: [Clos] [SS] Ghaladrielle (brigandage) (10/4/1459) | |
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