[RP] De la question du cumul

Bonjour, petite interrogation au sujet des cumuls, l'on voit de plus en plus de soucis à propos de la loi de cumul, nous avions eu des affaires avec Nufilen, là nous en avons avec le chancelier, bref, ne faudrait-il pas revoir la loi sur le cumul afin de laisser une certaine clémence? En effet il ne s'agit pas de laisser le monopole du parlement à quelques personnes par exemple, mais il s'agirait plutôt de permettre quelques cumuls dans la mesure où ils ne lèsent pas le parlement. Tous les postes ne sont pas incompatibles, tant que le cumul n'engendre pas le fait de collectionner les droits de vote au parlement, cela peut être gérable pour une personne ayant du temps devant elle.

Par exemple là pour le cas d'Imladris le Parlement s'accorde à ne pas voter de dérrogation même si pendant quelques jours selon la loi des cumuls Imladris serait hors la loi. Second exemple, lorsque Nufilen est devenu membre du parlement en tant que membre d'une des listes suite à la démission d'un co-listier, les pressions étaient telles que Nufilen n'a pu garder le poste du fait de cumul, la place a été perdue étant donné l'état critique de santé de la personne suivante sur la liste. Etaitce la meilleure solution pour le ben du comté?

Je ne sais plus ce qui avait été dit pour Nufilen

mais je pense que le débat portait sur son poste (dignitaire ou non).

Remarquez que j'ai demandé la dérogation et demandé un vote et que j'ai respecté la loi. Si je suis hors la loi après ce délai, ce ne sera pas moi mais bien mes collègues qui n'ont pas appliqué la loi

Imladris a demander la dérogation et il n'y a eu aucune opposition donc.. pas besoin de vote et la dérogation a été accordé

De toute façon pour le poste de chancelier, le cumul a déjà existé par le passé Wink

donc il ne sera pas totalement hors la loi Wink

Moui, enfin au lieu de toujours faire des dérogations, ce ne serait pas plus simple de modifier la loi? Car au final elle n'est jamais appliquée... Et vu ce qu'on voyait en séance publique, c'était plutôt : rah on s'embete pas à faire une dérrogation pour si peu de jours, chipotons pas...

Si ça n'avait tenu qu'à moi, on aurait fait le vote...

une assurance vaut mieux que pas du tout...

Je ne pense pas que ce soit la loi qui doit être changée sauf peut être la définition de haut dignitaire... C'est de faire en sorte que le Parlement prenne la pline mesure de ses responsabilités...

Quand je vois les abstentions pour les votes... ou l'obligation de revoter car certains oublient ou s'abstiennent... Là est le problème : un manque de civisme parlementaire... Et après on vient dire que le Parlement remplit bien sa mission... Rolling Eyes

Vous vous ne pourriez pas selon la loi assumer les deux postes, or finallement il y aura dérrogation, c'est bien que cette loi n'est plus suivie.

Sinon la présence des parlementaires est aussi à remettre en question c'est certain. L'absentention est tout à fait normale, elle fait partie du jeu, ne pas aller voter pour un parlementaire ne l'est pas par contre. La loi voit d'ailleurs ça comme un manquement. Les parlementaires ont des devoirs.

bah si on me demande ma démission, y a pas de soucis.

Moi je respecterais la loi

Oui, mais la question n'est pas là, je ne compte pas remettre en question votre présence ou démission du Parlement, votre volonté de vous conformer ou non à la loi. La question, pour moi, est au sujet de cette loi, est-elle réélement utile? Pour votre cas si l'on demandait votre démission, serait-ce mieux pour le bien du comté?

Si 4 ou 5 des parlementaires sont d'accords pour ne même pas faire de vote de dérrogation tant il coule de source pour eux que vous pouvez cumuler les deux charges, il est légitime de se demander si cette loi sur les cumuls n'est pas inutile.

je pense qu'au sein du Parlement, certains me verraient bien partir

et oui déjà Very Happy

Quant à l'utilité de loi, oui elle est utile, j'ai connu le temps où les postes étaient tenus par les mêmes personnes et difficile de progresser

Cette loi permet d'empêcher que des postes soit tenus par les mêmes...

Mais bon elle a surement des défauts vu le nombre de fois qu'elle a été modifiée Laughing

Il y a une tolérance de 7 jours de cumul pour régulariser, le conseil changeait 8 jours après que Imladris n'arrive au conseil, le bon sens a fait qu'on n'allait pas chipoter pour un jour.

Sourit

Vous avez raison Comtesse... On va pas chipoter partout comme ça... Regardez, dans la salle d'à coté, on chipote pour une armée... Tout de même...

La loi est la loi. En l’occurrence, il a été demandé dérogation, et la coutume veut que si tout le monde est d'accord, qu'il n'y a pas d'objection sur un sujet, on passe outre le vote et la chose est entendue. Dans ce cas, tout le monde semble d'accord, l'affaire est donc entendue.

Enfin, concernant cette loi, comme le dit le Vicomte, elle sert principalement à empêcher des cumuls pouvant surtout occasionner une gène dans la bonne marche du comté. Il peut y avoir des exceptions, et c'est aussi prévu. Pour moi, cette loi peut être conservée.

Dans tous les cas là le bon sens laisse Imladris s'occuper de deux fonctions à la fois, alors que suivant la loi sur les cumuls ce ne serait pas possible, c'est bien qu'il y a un souci, personellement je le vois là le soucis, la loi paraît bien restrictive et ne va pas forcemment dans le sens du bien du comté. J'entends bien qu'il ne faut pas laisser de monopoles de quelques personnes sur tous les postes, mais je pense qu'il y a une marge de manoeuvre possible.

Peut être la loi sur les cumuls pourrait être améliorée, comme par exemple n'autoriser pas plus de deux fonctions à la fois, ne donner qu'un seul droit de vote si ces fonctions donnent droit de vote au parlement, mettre à l'essai la personne qui est en situation de cumul et lui demander de choisir une des deux fonctions si la personne du fait de sa double charge n'est pas efficace.

La loi limite déjà à deux fonctions à la fois

D'ailleurs pour cela que j'ai signalé mon cumul... J'en ai trois de fonction... Le Parlement semble s'en satisfaire... Soit

Pour les votes, là je suis d'accord... Il y a en effet une sorte de flou juridique... qui est bien dommageable

Quant au période de test, je ne sais plus comment ça avait été le cas mais généralement le Parlement s'en fout de la situation...

Disons qu'au lieu de dire pendant 7 jours vous êtes pas considéré comme cumulard et après vous devez démisionner, ça pourrait se transformer en pendant 7 jours vous pouvez assumer les fonctions, si c'est trop complexe passez la main, j'ai repris 7 jours car c'est la période pour le cumul, mais ça peut passer à 10 jours de test par exemple.

Bien donc trois fonctions possibles à la fois.

Et en même temps, si jamais débat il doit y avoir au parlement et modification de loi, autant régler ce flou sur les hauts dignitaires et le flou sur le vote à tenir ou non.

Auparavant la loi permettait 3 fonctions, elle a été changée récemment...

Le cas n'est plus d'actualité à présent
Je clos !

» Cumul, cumul, cumul...
» Encore des cumuls !
» Du cumul
» [RP] Non cumul !
» non au cumul!