Encore des cumuls !

Vous ne pourrez pas dire que je ne vous avez pas prévenu... Vous perdez un temps fou à débattre sur les cas de cumuls autorisés ou non, à chaque fois que quelqu'un propose une formulation, un autre fait remarquer qu'il y a des exceptions, etc...

Je rappelle que je vous avez proposé une formulation toute simple :

Citation :

Le cumul de plusieurs fonctions est fortement déconseillé. S'il entraine des conflits d'intérêts ou une incurie dans l'une de ses fonctions au moins, toute personne est habilité à déposer une plainte officielle auprès du Parlement, qui devra statuer sous 8 jours.

Si vous réfléchissez deux minutes (enfin, peut-être plus pour certains ^^), vous verrez que cette formulation toute simple recouvre tous les cas dont vous avez pu discuter. Elle a l'avantage d'offrir une énorme souplesse, de ne léser personne, et de permettre de mettre fin au cumul "dans l'ordre" en cas d'abus.

Mais les parlementaires adorent se mordre la queue mon Père. C'est bien connu. Moi j'aurais dit

Citation :

Celui qui cumule et qui fait mal son boulot je lui en met une

Bourrin mais efficace aussi.

Moi j'ai rien à mordre, donc ^^

...j'en suis pas si sûre

Moi non plus

ah oui tout dépend de la longueur...


du cumul... évidemment

Ben si des postulants à un des postes 8 jours de cumul maxi, sinon faut se magner de trouver des remplaçants potentiels.

Je ne comprends pas ta remarque, Kenny....

Hum ouais j'ai été rapide. Je m'explique.

On a un cumulard qui a deux postes. Comme il sent que ça va être le bazar il demande à cumuler le temps qu'on le remplace. Et O miracle ! On a des postulants ! Dans ce cas précis, on autoriserait un cumul de 8 jours pas plus. Après le nouveau prend la place et merci msieurs dames.


Par contre si on a pas de remplaçant, on peut envisager un cumul sans limite de durée à condition de chercher activement un remplaçant et d'en trouver un rapidement.

Bah voui c'est le principe du cumul Juskaskontrouvkelkindotre

Ben alors pourquoi à chaque mandat les parlementaires ressassent le meme truc ? Si vous voulez des sujets de causette on peut en trouver, c'est pas un souci

Parce que personne n'est jamais d'accord

C'est bien pour çà qu'il faut simplifier et seulement laisser la possibilité à toute personne de contester un éventuel cumul, avec les arguments qu'elle souhaite... Et laisser le Parlement trancher.

Encore des histoires de cumul Moi qui pensait que cette histoire de cumul était arrangé ...

Ben justement, il serait temps que tous le monde adopte un point de vue intelligent sur cette affaire, et qu'ils arrêtent d'ergoter sans arrêt sur ce qui est un cumul autorisable ou pas, "oui mais dans telle condition, çà peut s'autoriser, mais si ceci et pas cela, alors on peut pas laisser faire"....

Oui je l'avoue que cela devient un peu chiant , même embêtant a l'époque nous avons eu le grand cumulard , qu'est Max Mais la ont n'a plus de cas de cumul , si ? A par des petits postes comme ambassadeur et tout ça , mais bon si ont cumuls pas se genre de poste personne garderait un petit poste comme ça , faut être cohérent.

Oui, c'est ce qui est discuté en ce moment au Parlement, Occorax

Rétablissons le bien-fondé du cas-par-cas !
Qu'on rende enfin au "juge" son rôle dans la justice (au lieu de faire des lois hyper-détaillées que personne ne comprend). Et qu'on rende le Parlement souverain pour traiter les cas de cumul grave.
Et le premier qui me dit que çà fait du favoritisme, je réclame sa démission du conseil comtal ! les élections, c'est pas fait pour les chiens.

Le cumul de toute , c'est mal quand ils y a de l'exagération vis a vis des postes et que ça bloque certaine personne , par après ta des gens qui veulent bien faire mais selon moi , le cas par cas , c'est la misère , je sais pas si vous en souvenez des procurations qui débordait au parlement c'était exagérer , une petite question quand même pourquoi se sujet est remis sur la table ? Une raison précise ou c'est pour parler encore de ça ?

Ayayayayayaya..... Que c'était dur, Seigneur, que c'était dur, d'avoir la patience de se mettre au niveau de ses interlocuteurs...

Justement avec la procédure que je propose, plus besoin de "procuration" systématique...
Vous vous rendez compte du gain de temps et de paperasse ? Ni besoin d'ergoter pendant des heures pour préparer une loi "parfaite", ni perte de temps administrative par après pour faire des autorisations à "tour de bras".... Uniquement un petit vote de 8 jours max (non suspensif pour les fonctions de la personne mise en cause pendant se délai), dans les cas où quelqu'un se plaint...

Vous vous rendez compte du génie de mon tout petit texte ?

Oui, je sais... c'est trop facile pour moi... Mais vous vous rendez compte du temps qu'il me faut pour écouter vos futiles interventions, et surtout pour vous faire comprendre qu'il y a une solution simple ? Rien que çà, déjà, çà mériterait une récompense... N'hésitez pas à suggérer mon nom au comité de désignation du prestigieux prix de l'Université de Neaux-la-Belle. Si si, je vous assure, çà suffira : je n'ai pas de grosses ambitions...

Citation :

Point HRP : Que ce soit clair pour les joueurs qui ne savent pas faire débattrent leurs persos sans cracher de venin, critiquer ou encore faire des remarques inutiles comme on en lit trop en ce moment en agora. Je demande aux admins et je serai vigilant, que tout propos n'étant pas en rapport avec ce sujet soit immédiatement déplacé, viré peut être, mais que ce sujet reste propre et constructif au maximum. Aucune attaque débile sur les familles ou autre ne sera toléré, sur ce bon débat

Bien je vois que comme d'habitude personne n'est capable de se mettre d'accord sur la loi du cumul. Moi je constate une chose, c'est qu'il y a 7 mois environ, on s'est fait menacer pour faire passer une loi qui aujourd'hui on le voit est totalement absurde, mal écrit et inefficace.

Il faut qu'on arrête de se moquer du monde. Pour certain le cumul est possible, pour d'autres il est impossible. C'est bien trop à la tête du client et comme d'habitude ça pénalise toujours ceux qui sont dans l'opposition mais pas les copains de ceux aux pouvoirs. Mais qui est le GRAND perdant dans tous ça et bien c'est notre Franche - Comté !

Je vais citer plusieurs cas et j'aimerai que personne ne prenne ça pour une attaque car ça n'est pas le cas. Mais je crois qu'il est temps de mettre tout le monde sur le même pied concernant les cumuls.

Le débat que j'ai vaguement suivi en séance publique car franchement comme d'habitude, certaine s'amuse à faire du blabla inutile pour imposer sa vision du monde. Bref ça n'avance pas, pour ne pas changer.

Alors nous attendons une loi, une vrai qui prend en compte tout le monde. Ça passe par les membres d'ordre religieux et/ou militaire, par tous ceux qui sont au Conseil Diocésain et/ou à Rome, dans des comités et j'en passe. Mais aussi au niveau impériale.

Prenons mon exemple, j'étais Juge CAI je suis entré au conseil comtal suite à démission, on m'a carrément imposé de me faire partir, ce que j'ai fais dans le respect des lois car soit disant j'étais "Haut Dignitaire" ce qui est faut le Haut Dignitaire n'est que le responsable de la structure. Aujourd'hui on voit Macricri postulé au poste de poursuivant d'arme de FC en plein mandat. Elle qui est tellement contre le cumul, à clairement postulé à ce poste. Pour moi si un juge est Haut Dignitaire, un poursuivant d'arme aussi ...

Donc je demande à ce que tout soit clarifié, j'ai entendu d'un parlementaire, que la loi pouvait devenir indigeste, mais nous ne sommes pas en cuisine ici, mais bien la pour légiférer et ceci dans l'intérêt de la FC et de ses habitants.

Je demande donc à ce que tous les domaines soient clairement spécifiés. Si tout cumul est interdit en FC, tout cumul est interdit. ça sous entend aucun cumul de plusieurs fonctions en FC que ce soit comtale, municipale ou autre sauf pour ambassadeur et conseiller municipal aujourd'hui.

Il est de temps de savoir, si être cureton, procureur ecclésiastique ou autre sont acceptés comme cumul ou non. Pareil pour les gouverneurs je vois pas pourquoi un gouverneur peut être au conseil ou au parlement, alors qu'un militaire n'en a pas le droit.

Bref faut être clair, soit le cumul est interdit pour tous en FC, soit il ne l'est pas. Si il ne l'est pas chaque poste toléré, doit être spécifié. Il est temps d'arrêter d'avoir un texte de loi sur le cumul à la louche qui n'a au final jamais eu le moindre impacte ni même le moindre respect de la part de certain parti politique, qui si on suit la loi doivent au dépôt de la liste ou de leurs noms déposer leurs préavis de démission. Je l'ai pas vu souvent appliqué.

La FC n'est pas une terre ou vous voulez une égalité? Alors commencez déjà par le faire pour le cumul.

Ensuite le cumul empire est autorisé sauf pour les Haut Dignitaire, comme c'est pas clair et que certaine s'amuse à l'exploiter comme bon leur semble. Il est temps de clarifier tout ceci aussi.

Bref plus de place à l'approximation, sinon encore une fois on avancera pas. C'était déjà ce que j'avais entendu y'a 7 mois et on voit qu'aujourd'hui ça n'a strictement rien amélioré, au contraire ... Donc il serait bon que certaine face profil bas en séance publique par moment, car leur texte de loi actuelle est vraiment pas adapté, on en a la preuve après 7 mois de chaos concernant cette article sur le Cumul.

Il est temps d'offrir un texte de loi équitable pour tous les Francs - Comtois, sans chercher à bloquer ses ennemis tout en laissant l'avantage à ses amis. Une loi est faite pour tous le monde et celle que vous préparez ne prend pas en compte la moitié des Francs - Comtois.

Vous devez prendre en compte toutes les fonctions du local, au comtale puis au niveau impériale. Les liste toutes, puis ensuite dire qu'est ce qu'on tolère et qu'est ce qu'on tolère pas. Ensuite vous devez formaliser le plus simplement du monde, sans chichi, sans mot du type "Haut dignitaire". Ce texte doit être précis et explicite et non pas à la louche comme ce fameux texte actuelle. Des sanctions doivent également être prise en compte dans ce texte, trop d'abus on été vu au dépôt de liste, comme pendant les mandats !

Plus de subjectivité, place au concret !!!!

Citation :

HRP : J'ai pu lire ceci aussi en séance publique

Citation :

[quote"Macricri"]Ce que je remarque Monsieur le Franc Comte est que vous ne voulez pas sous votre mandat réduire les gens à un parti, pourtant vous affiché encore allègrement le votre en signature avec votre

"Merci d'avoir voté MACDO !"

Une signature n'est en rien inclus dans un RP, vive le mélange RP et HRP ...Si LJD Franchesco veut mettre merci dans sa signature c'est son choix, tout comme la joueuse Macricri met le logo de son parti, bref personne n'a rien à dire sur une signature tant qu'elle n'est pas choquante pour les joueurs.

Comte Bobyzz, mettre tout le monde sur un pied d'égalité concernant les cumuls je suis d'accord, c'est essentiel. Cependant que fait-on si pour un poste donné, personne ne se propose pour l'assumer ? On laisse le poste vacant au risque d'avoir des soucis par la suite ? Ou on laisse provisoirement cumuler quelqu'un qui en a les capacités le temps de trouver quelqu'un ? Quand je dis "quelqu'un qui a les capacités de cumuler" j'entends par là quelqu'un qui assumera bien les deux postes. Parce que sinon moi aussi je pourrais cumuler sans pour autant être efficace partout.

EDIT : posté en même temps qu'Ecatarina

Je suis d'accord avec messire Kenny78, si une personne a 2 postes mais qu'elle est bonne dans les 2, pourquoi vouloir l'en empêcher.

Je pense que le cumul doit être interdit si les postes se court-circuitent.

Par exemple, je ne vois pas le problème à être curé et procureur par exemple.

Dites là on a déjà un sujet en agora sur le cumul : merci de faire attention

Je fusionne les 2

Désolé j'ai vu ca après,

Kenny78 a écrit:

Comte Bobyzz, mettre tout le monde sur un pied d'égalité concernant les cumuls je suis d'accord, c'est essentiel. Cependant que fait-on si pour un poste donné, personne ne se propose pour l'assumer ? On laisse le poste vacant au risque d'avoir des soucis par la suite ? Ou on laisse provisoirement cumuler quelqu'un qui en a les capacités le temps de trouver quelqu'un ? Quand je dis "quelqu'un qui a les capacités de cumuler" j'entends par là quelqu'un qui assumera bien les deux postes. Parce que sinon moi aussi je pourrais cumuler sans pour autant être efficace partout.

C'est juste comme remarque, je ne prétends pas avoir la science infuse, mais je pense qu'il faut tout prendre en compte. Ensuite on peut laisser un délai si on ne trouve personne à un poste. Mais honnêtement c'est quand même plutôt rare.

Maintenant en effet, il faut peut être prévoir un délai si personne n'est trouvé au moment du cumul, néanmoins il faut limiter ce cumul sinon après on ne voit pas les ouvertures de candidatures et on part à nouveau dans ce qu'on a connu. C'est à dire un peu à la tête du client

Edit : et désolé pour le double poste

Ecaterina a écrit:

Je suis d'accord avec messire Kenny78, si une personne a 2 postes mais qu'elle est bonne dans les 2, pourquoi vouloir l'en empêcher.

Je pense que le cumul doit être interdit si les postes se court-circuitent.

Par exemple, je ne vois pas le problème à être curé et procureur par exemple.

Ou procureur et procureur ecclésiastique. On a le cas présentement à moins que cela n'ait changé. Et il me semble que Derdekan fait bien son boulot dans les deux postes. Pour autant que je puisse en juger évidemment, je n'ai pas accès partout que ce soit ici ou ailleurs. M'enfin il y a toujours des cas où on peut cumuler et en avoir les capacités. Après trop de cumul n'apporte rien de bon, vu qu'on a pas le don d'ubiquité. Donc à voir selon les cas en effet. On pourrait par exemple voir la charge de travail par poste et regarder les éventuelles incompatibilités mais je crois que ça a déjà été fait il me semble.

EDIT : vous postez vite grrr ^^

Citation :

Prenons mon exemple, j'étais Juge CAI je suis entré au conseil comtal suite à démission, on m'a carrément imposé de me faire partir, ce que j'ai fais dans le respect des lois car soit disant j'étais "Haut Dignitaire" ce qui est faut le Haut Dignitaire n'est que le responsable de la structure. Aujourd'hui on voit Macricri postulé au poste de poursuivant d'arme de FC en plein mandat. Elle qui est tellement contre le cumul, à clairement postulé à ce poste. Pour moi si un juge est Haut Dignitaire, un poursuivant d'arme aussi ...

Il faut à priori te rafraichir la mémoire :

Quand tu es arrivé au conseil, Max, franc comte a refusé de te donner les clés, tu as ralé au parlement.
Max arguait que tu étais en cumul et devait choisir.
Tu as présenté l'article qui stipulait que le seul cumul interdit était celui de Haut dignitaire, et que si l'institution l'autorisait on pouvait cumuler.

JAMAIS il avait été dit que le poste de juge était considéré comme celui d'un Haut Dignitaire !

Je t'ai donné les accès, mais Max s'est entêté à exiger ta démission, tu as quitté le parlement.

J'ai reconnu dans un débat parallèle au parlement que j'avais oublié cet article, et que lorsque je demandais aucun cumul de façon strict était pour ce motif.

Va donc voir Max pour cette histoire.

Quand à ma candidature actuelle, elle est parfaitement dans les règles des statuts de l'hérauderie et de la loi actuelle.

J'ai reposté au parlement.


Je rappelle là encore que l'agora c'est bien mais bon....

On avait ouvert le débat au parlement => autre débat à l'agora => on clôture celui du parlement et on débat à l'agora => fin du débat de l'agora, clôture de celui ci et relance de celui au parlement

Logiquement : on clôture au parlement. La loi ne prévoit pas de yoyo de ce genre.

Là vous en ouvrez encore un en agora ! On va pas s'en sortir.

Aussi je ne clôture pas celui du parlement et on continue à y finaliser le texte.


Edit : Monsieur le franc comte, la situation des soucis d'effectifs n'est pas ponctuels, ni pour une seule institution, mais elle couvre tous les domaines et dure depuis un an minium voir plus.
C'est donc devenu un souci permanent.

J'en cite qu'un : Il y a qu'à voir pour les maires à chaque élections...

Ton exemple était erroné, je l'ai corrigé.

Là en l'occurrence Max a fait un abus de pouvoir parce que la loi prévoit que c'est au Franc Comte de trancher.

Encore une fois : fais pas de ton cas une généralité.


C'est pour ça que j'ai proposé qu'on décide par vote si c'est le franc comte ou le parlement qui tranche.

mouais je ne reste pas convaincu. Je reste contre les cumuls... Des postes lourds restent des postent lourds.

Je vous conseille de faire le Juge avec un retard énorme à la cour et remplacé à pied levé un chancelier. Là on en reparlera si le cumul c'est bien.

Pour ma part, le cumul n'est pas bon car encore uen fois, un cumulard qui accapare plein de postes :
- empêche d'autres personnes à postuler pour le dit poste
- pas sûr que tous les postes soient bien exercés, au final y en a toujours un qui est lésé
- risque de jalousie et de dysfonctionnement .

Les cumuls autorisés et c'est la FC qui sera perdante.

Ce qui est sûr c'est qu'il faut une loi claire qui empêche que cela soit une arme politique aux moment des élections...

EDIT en même que les autres

Le terme haut dignitaire est défini au niveau impérial je te le rappelle : cela concerne les dirigeants des 4 institutions impériales soit : l'hérauderie impériale francophone, la CAI, l'Université Impériale et le HCI.

Dans ce cas Monsieur le Franc Comte la salle de débat publique n'a plus lieu d'être.

La loi sur le déroulement des débats n'est plus respectée.

Bobyzz a écrit:

Vous devez prendre en compte toutes les fonctions du local, au comtale puis au niveau impériale

Bon courage ! surtout que vous avez oublié dans cette énumération-là les charges ecclésiastiques, celles au CFFC et autres organismes, les journalistes, etc...

Franchesco a écrit:

Sinon j'aime bien votre proposition mon père, mais en y ajoutant quelques très brefs alinéa.

Si vous commencez à mettre des alinéas, c'est autant de discussion pour voter la loi, et une fois votée, pour pinailler sur la façon dont elle doit être interprétée. Mieux vaut juger au cas par cas en fonction de la personnalité de la personne qui cumule, de l'urgence de la situation, et du travail généré par les fonctions. M'enfin, si vous voulez pas comprendre que j'essaie d'anticiper les problèmes à venir...

Citation :

Ensuite on peut laisser un délai si on ne trouve personne à un poste. Mais honnêtement c'est quand même plutôt rare.

Eclate de rire. Pardon, c'est nerveux...

Macricri a écrit:

C'est pour ça que j'ai proposé qu'on décide par vote si c'est le franc comte ou le parlement qui tranche.

C'est le Parlement dans son entier qui doit trancher les cas de cumul ! c'est la meilleure solution pour éviter le copinage. Sans tomber dans les excès législatifs. Aux Comtois de se débrouiller pour mettre au Parlement des gens responsables, et de divers horizons. Au pire, 2 mois plus tard, les abus peuvent être corrigés.

Imladris, tu fais toi aussi de ton cas une généralité. Je ne vois pas en quoi cumuler curé et conseiller comtale serait un problème, par exemple. Je l'ai fait, je ne suis pas mort. J'ai même fait maire et Père, alors... J'aurais dû laisser quel poste ? abandonner mes fidèles, ou la gestion de la ville ? je te rappelle que j'ai même été réélu par faute de candidats...

C'est pour ça qu'il a été mis poste ou fonction et qu'on a rien détaillé à part les 3 cas de cumuls strictement interdits.

Tout le reste requiert bon sens, étude selon la situation quand ça pose un problème concret et en effet que cela le parlement qui tranche.

Oui Adso, je me fie sur mon expérience personnelle qui ne m'a pas été joyeuse et qui ne me rend pas objectif, je le reconnais.

Ce qui en ressort du débat c'est qu'il y a deux visions :
- la première est celle d'une loi simple et non détaillée définisant le cumul et la fonction et stipulant clairement les cumuls interdit (gouverneur maire ou maire conseiller). Le reste des éventuels cumuls seraient soumis au cas par cas au parlement et si égalité de vote, tracnher par le Franc Comte.
- la seconde serait d'avoir une loi détaillée de toutes les fonctions du niveau local et impérial...
Je rejoins Honneur et Adso sur ce point, ça me parait vraiment impossible...

Je demande au parlement de voter l'orientation qu'il souhaite prendre et finaliser uen bonne fois pour toute ce débat sur cette loi qui est une loi tendant à pourrir les situations aux élections et au parlement.

Tout recenser est effectivement impossible. Mais si on prend les fonctions principales dans le comté déjà. On a :

- les 12 conseillers
- les gendarmes
- les militaires et gouverneurs
- les maires
- les diplomates (chancelier, vice chancelier, ambassadeur)

Hmmm j'en ai probablement oublié pas mal désolé. M'enfin après si on commence à regarder le détail, être journaliste et conseiller municipal par exemple, c'est plus simple que de faire juge et chancelier.

Par contre au niveau impérial je connais pas trop. Donc je n'en parlerai pas.

Le vote sur l'orientation de la loi : c'est ce que je comptais faire si après mon intervention de ce matin, il y avait encore divergence de position, mais le débat a été clôturé.

Edit : dès qu'on détaille, on ouvre la porte à des oublis, des cas particuliers...

Autant je suis contre les cumuls, autant je trouve que maintenant on doit assouplir la loi et se dire que tout cumul ne peut être refusé de façon absolu.
Il y a trop de postes, de fonctions et de moins en moins de gens qui s'impliquent. Il faut un texte souple qui permet de faire face à toutes les situations, au parlement d'être vigilant.

Euh Haut Dignitaire c'est applicable aux Saintes Armées aussi. ^^

- Grand Maistre
- Sénéchal/Chef des renseignements
- Chancelier
- Maréchal
- Prévôt
- Chambellan


Et figurez-vous que la plupart des chartes stipulent qu'il est préférable pour les Hauts Dignitaires d'OMR de ne pas être élus comme conseillers ou maires, sauf dérogation, car cela bloquent l'ordre en cas de mobilisation importante. ^^

Franchesco a écrit:

Certes mais il y a quand même des cas de cumul qui reste prohibé "maire/gouverneur" par exemple.

Donc pour ceux la, on est obligé de détailler un minimum.

Sinon j'aime bien votre proposition mon père, mais en y ajoutant quelques très brefs alinéa.

en effet tout cela se simplifie sans avoir à donner trop de spécification,.. n'y en rentrant trop dans le détail ni en restant trop dans le vague (qui serait alors porte ouverte à toute subjectivité, usage de la loi tel que l'on se l'arrange)

en explicitent un minimum le préambule à cette loi: c'est à dire dire quelle est le sens donné et voulu à cette loi (ainsi tant que ce morceau ne sera pas changé tout modification pouvant etre aporté au cours des divers amendement conserveraient les sens de celle-ci.


l'un de premiers sens de cette loi est véritablement d'empêcher le cumul de poste pouvant avoir des intérêts en contradiction.

ou éventuellement éviter une trop forte concentration de pouvoir en de meme mains (pour eviter par exemple une situation de dictat) en fin quoi qu'il en soit c'est cela premierement qu'il vous faudra définir,. les eventuelle nécessite d'exception ou d'adjonction se feront en fonction de cela)

ensuite concernant la charge de travail qu'ne ou diverse tache représente est un autre debat,. ou du moins un debat secondaire (desolé de casser les 3 jour sans reaction,.. mais je pense que ce que j'ai dit peut-etre autrement à d'une certaine maniere été dit,.; donc n'hesitez pas à reprendre debat au parlement, (et le poursuivre en ce sens la (pas tel qu'il avait fini par tourner autour du sujet de ma petite personne (bin que je me demande pourquoi , et je suis pres à repondre calmement à tout ce qui à pu y etre dit de juste ou de faux à ces propos,et de me soumettre à toute enquêtes que l'on puisse souhaiter,.. et que s'in lonconsidere que j'ai été en cumul qu'on me le fasse savoir et alors je demissionnerait d'un des ostte voulu)

juste petit rapele le cumul est regit par l'article 6 du chapitre 3 du livre premier de notre constitution,...


sa modifiction doit donc en suivre les regle de modification de la constitution (bref l'amadement 'est pas aussi simple qu'une simple loi,..)

et peut-etre ne vous basez vous pas alors sur la bonne mouture en usage du texte des cumul,..mais il avait tout de meme été bien simplifié et clarifié par rapport à ce qui avait été le cas à une époque.

il y a bien un des aliné aqui precise le but de la loi,.. enfin allez faire un tour,. vous verrez aussi bien que moi (et sans mettre le lien direct avec les reférence dite préalablement je pense que vous trouverez sans troop de peine

Dites... quand on entend ce qui se dit encore au Parlement à propos des cumuls... Vous n'avez pas l'impression que vous en revenez à ce que j'avais peu ou prou proposé il y a de nombreuses semaines ? C'est uniquement pour ne pas dire explicitement que j'avais raison ?

Désolée Adso, le Franc Comte a relancé le sujet en salle du parlement et non fermé celui-ci.

Je corrige son erreur. Je t'invite à lui écrire, ou faire passer un mot par l'intermédaire de ton choix.