Cumul, cumul, cumul...

Parenthèse aussitôt ouvert puis refermée :

[Afin d’éviter le même débat qui revient à chaque fois sur le cumul, je précise que j’ai ouvert n’a rien à voir avec une situation de cumul avérée et que je n’ai pas envie que le sujet tourne au règlement de comptes ! Voilà, c’est dit.]

Maintenant, j’ai ouvert ce sujet suite au passage en public du débat sur la loi sur le cumul, présenter pour être amendée au Parlement.

Macricri a écrit:

Il manquerait les points suivants dans cette loi :

1- un article expliquant le but de la loi
2- une notion plus précise de ce qu'est une "fonction"
3- le cumul avec les postes ecclésiastiques
4- le cas des gouverneurs

Alors il paraît qu’on veut faire complet, n’oublier personne et ne pas forcément alléger le texte, soit.

1 - et 2 - Ils trouveront tous seuls le texte.

3- et 4- Avant de se jeter dedans. Petite critique sans méchanceté sur les fonctions ecclésiastiques.
Petits rappel (en spoiler).

Spoiler:

Vous allez devoir étoffer la loi mes petits amis, parce que les cas et les domaines sont grands !


Petits exemples logiques :
- Les fonctions judiciaires ne peuvent être remplis par des ecclésiastiques dont les charges sont celles d’inquisiteur et procureur ecclésiastique.
- Les fonctions de franc-comte ou conseiller ne peuvent être assurés par des ecclésiastiques ayant des fonctions In Gratibus, curé de la paroisse, et surtout Archevêque. (même pas sûr que se soit faisable IG)
- Les fonctions de militaires (capitaine, connétable et prévôt) ou disons fonctions armées, ne peuvent être données à des ecclésiastiques puisque le port d’armes leur est interdit (sauf diacres avec dérogations)
- La fonction de gouverneur, ne peut être donnée à des représentants ecclésiastiques, sauf diacres ayant reçu dérogation de port d’armes. (C’est mon cas, car chevalier )
- Les curés siègent d’office dans les conseils municipaux (fonction RP), comme représentant local de la religion tout comme l’Archevêque au Parlement.
- La fonction IG de curé ne devrait pas être cumulable avec celle de maire.

Le cas des ordres à mon avis est important aussi, je le met juste comme ça...
Les chartes des ordres autorisent (peut-être pas toutes), le fait de devenir maire ou conseiller comtal (ou duc), à partir du moment où l’autorisation leur a été donnée et ne gêne pas le fonctionnement de l’ordre. On conseille aux membres d’OMR de remplir des fonctions, comment dire… secondaires au sein des conseils (porte-parole par exemple).

Normalement les postes de militaires et gendarmes sont interdits aux membres d’ordres, donc déjà ce point-ci est réglé d’office.

Cependant, le poste de gouverneur est un poste de civil et donc non militaire, la possibilité qu’un membre d’ordre soit gouverneur est donc ouverte.

Lothilde a écrit:

4- le cas des gouverneurs

Contrairement à ce que dit Derdekan, être gouverneur en temps de crise prend énormément de temps, et interdit absolument tout cumul, surtout avec une fonction militaire, comme lieutenant ou aspirant d'Ost.

Ce n'est même pas une question de législation, c'est une question d'expérience, vécue par moi. Macricri ne contestera pas...

Un gouverneur dont l'armée est en guerre a le devoir de participer à l'élaboration de la stratégie, d'organiser les sections, d'avoir l'oeil partout, de relever les événements, de calculer les chances, de s'occuper des blessés, des armes, de récupérer un conseiller militaire, de faire des centaines de courriers, je ne vois pas comment en plus il trouvera le temps de s'occuper des militaires de son ost.

Donc pour parer à ça il y a le préventif :
- aucun lieutenant ou aspirant dans les 2 premières sections
- mention quelque part dans le code que si il récupère une armée, il doit démissionner immédiatement (et pas 10 jours plus tard) de sa fonction de lieutenant.

Le capitaine a tout à fait vrai sur le risque de cumul engendré par la perte d’un gouverneur et l’arrive de gradés comme chef d’armée. D’autant que le nouveau système prévoit un lieutenant et un gouverneur par Ost, donc incompatible, l’un étant militaire, l’autre pas.

Bon voilà je crois que j’ai fini.


Débat d'origine : https://chateau-de-dole.forumactif.com/seances-publiques-f91/loi-a-amender-loi-sur-le-cumul-t25134.htm

Citation :

Si les statuts de l'institution impériale le permettent, le conseiller ou maire peut cumuler un poste sans responsabilité au niveau impérial.

Voilà ce qui avait été mis pour les cumuls permis à gauche ou droite.

J'ajouterai quand même quelque chose, si on va sur les cumuls possibles avec une charge ecclésiastique : l'interdiction de cumul ne doit pas s'arrêter à des juge/inquisiteur, par exemple, elle doit aller plus loin !

En effet, en bon défenseur de la foi avant la loi temporelle, qu'est-ce qui nous assure que n'importe quel clerc (au sens large) saura se montrer impartial ?

Attention, ne me prêtons pas une position anti-religion, je suis un bon aristotelicien pratiquant, mais je suis aussi un fervent défenseur de la justice et pour cela je mets toute considération religieuse ou philosophique à part. La question mérite d'être (re)réfléchie s'il y a des réformes dans l'air ...

Euh pour ma part, si une personne a deux postes, ça fait donc deux places de prises et donc empêche quelqu'un de faire quelque chose qui lui plairait sous prétexte que la place est prise par une personne qui fait déjà autre chose.

Duncan_Idaho a écrit:

J'ajouterai quand même quelque chose, si on va sur les cumuls possibles avec une charge ecclésiastique : l'interdiction de cumul ne doit pas s'arrêter à des juge/inquisiteur, par exemple, elle doit aller plus loin !

En effet, en bon défenseur de la foi avant la loi temporelle, qu'est-ce qui nous assure que n'importe quel clerc (au sens large) saura se montrer impartial ?

Pas d'accord, les autres charges éclésiastiques n'ont pas de rapport avec la justice donc je ne vois pas en quoi il y aurait mélange.

L'impartialité réside dans le fait qu'on juge sur des faits, des preuves et des témoignages, selon la loi et non selon une sensibilité religieuse ou politique.

Je visais les inquisiteurs et les procureurs éclésiastiques en particulier, car eux, sont constament face à la justice de l'église et qu'il peut y avoir confusion.


Green, jusqu'à preuve du contraire, il n'y a pas de mal dans le cumul à partir du moment où on est en mesure d'assurer toutes ses fonctions. Si je suis ton raisonnement, ça veut dire qu'au prétexte qu'on doit laisser des places disponibles, on se retire, même si on est meilleur que celui qui va prendre ta place et qu'on a le temps pour le cumul. Pas cool et ça veut dire supprimer tous les cumuls existans, ce qui est impossible, puisqu'il faudra trouver des gens pour tous les postes ce qui n'est pas faisable !

epsonstylus a écrit:

L'impartialité réside dans le fait qu'on juge sur des faits, des preuves et des témoignages, selon la loi et non selon une sensibilité religieuse ou politique.

Hmmm, vu les dernières conversations que j'ai eu à Rome avec le camerlingue et sa bande de supers-evèques, j'ai la quasi certitude qu'un "bon" clerc aristotelicien qui suit les préceptes du Droit Canon et les ordres de ses supérieurs ne pourra jamais être impartial ...

Faut-il prendre pour exemple le fameux sujet de cette dernière conversation que j'ai eu à Rome, le mariage civil ?

Je suis désolé, mais la justice "temporelle" ne doit appartenir qu'aux "temporels", le spirituel n'a pas à venir mettre son grain de sel.

Si on parle de la discussion sur le mariage civil, ça n'a strictement rien à voir avec la justice ! Ce n'est pas un bon exemple, car il est hors de propos.

Un bon religieux appliquera la loi tout simplement !

Le religieux appartenant à la justice temporelle, fera son travail selon la loi en place.
Ensuite si il juge que ça relevait de la justice religieuse aussi, il pourra faire juger en plus l'affaire par la justice de l'église, comme tout fidèle jugeant que les actes constitués une atteinte au Droit Canon.

Je suis désolée mais la justice temporelle, n'a probablement rien à voir avec la justice spirituelle, mais on sera tous d'accord pour dire qu'elle considère les mêmes faits comme des crimes ou autre. C'est la qualification vis à vis des textes de référence propres aux deux justices qui diffèrent, nuance !

Ainsi en quoi la justice spirituelle vient y mettre son grain de sel ? N'importe quoi !
Si un comte choisit de nommer un religieux comme proc ou juge, c'est dans le cadre de la loi comtoise et pas de celle de l'église.
Et là tu prends en compte des religieux, mais pas de bons aristotéliciens à cheval sur le Droit Canon. Or eux aussi pourraient, en partant de ton raisonnement, ne pas être choisis comme juge ou proc, car trop à l'écoute de la justice de l'église. Ahah

Edit : Et puis j'oubliais aussi un autre cas. Un petit proc ou juge qui a toujours fait son job très bien et tout plusieurs mandats de suite. Puis il fait une pause et devient diacre, on fait quoi ? On l'empêche d'oeuvrer pour la justice comtoise, de peur qu'il ait "été corrompu par le Droit Canon" ? Muhahahaha il faut petre raisonnable.

La loi est là pour encadrer des situations existantes et non pour jouer sur des suppositions.

Ou encore un Diacre (ou une diaconesse) nominée en même temps qu'elle a été maire, et qui continue à exercer depuis ^^

Bref...

Je suis également d'avis que si un membre du trio de justice est religieux il saura, comme n'importe qui, faire fi de la religion pour faire son travail de manière neutre - autant que possible.
Donc, je ne vois pas en QUOI un religieux sera moins impartial que n'importe quelle autre personne non religieuse.

Pour avoir vécu plusieurs des situations énumérées (que ce soit en religieuse / maire ou religieuse / procureur) ça ne m'a jamais posé aucun problème. J'ai toujours pris le parti de me dire : tu as deux fonctions, deux tâches différentes à mener à bien et qui sont à dissocier.
D'ailleurs, quelqu'un a ressenti de l'ambiguité dans mon travail ? entre mes 5/6 mandats de maires, 1 de procureur et présentement celui de Bailli ? (bon d'accord en procureur je demandais ET des écus ET de la prison ET la peine de mort parfois ^^ mais faut bien rire un peu...d'ailleurs le proc il peut, le juge non ^^)

Bien sûr le cumul c'est maaaaal parceque parfois d'autres aimeraient des postes aussi... Mais parfois aussi faut le reconnaître : ça arrange bien quand y'a zéro prétendant aux postes !

Donc en bref, mon opinion est celle-ci : cumul de poste de religieux et de poste comtal possible à condition que les postes ne soient pas trop contraignants (et donc que le joueur puisse mener à bien). Et aussi : cumul CLAIR et AVERTI : la personne qui s'engage dans ces postes s'engage aussi à faire preuve d'une capacité de dissociation de ses fonctions ! et donc à ne pas mélanger. Ceci afin d'éviter au pire : un juge - archevêque (ou curé ou autre) qui jugerait les gens en se prenant pour la sainte inquisition.
Encore que... je dis des bêtises, car ce n'est pas comme cela que ça se passe... Enfin libre aux intéressés d'aller se renseigner ^^

Effectivement il y a justice temporelle et justice spirituelle... Il ne faut pas psychoter : JAMAIS vous ne verrez un juge demander à l'inculpé de réciter 20 je vous salue Aristote et 15 je vous salue Christos...

La religion est une chose, la Loi une autre. Chacune a ses commandements et elles n'entrent pas en conflits. Et elles ne se situent pas aux mêmes plans.

(quand au mariage civil je trouve que - même si c'est anti RP d'époque comme des miliers d'autres choses du genre : les élections, aimer ses enfants (bin oui à l'époque c'était un poids qui boustiffaillait dans la marmite et n'amenait pas un seul écu et rien d'autre - quand ça crevait pas d'une maladie en bas âge ou même à la naissance...), le statut de la femme... - bin c'est bien sympa : ça permet aux gens de se marier RP sans avoir à être "obligé" de passer par un baptême des deux conjoints auparavant.. Et ceux qui sont d'un autre culte, ils font comment ? et si y'a un "autre" et un aristotélicien ? Bin oui après c'est le bordel... et vous je n'sais pas mais ceux qui veulent "juste" être baptisé pour pouvoir se marier et rien d'autre, j'ai ça en horreur... plein de travail supplémentaire pour rien... puisqu'ils ne deviennent pas croyants pour autant et ne pratiqueront jamais.)

Le cumul entre poste intemporel et temporel devrait être interdit à un certain niveau sur un autre critère : le temps à consacrer aux 2 fonctions et laisser la possibilité à un maximum de personnes d'évoluer.
Puis avoir un conseiller qui a au sein de son église la possibilité de voter à des répressions envers des personnes, ordre ou région, son impartialité peut être mise à caution.

Il y a effectivement une différence entre clerc et bon aristotélicien : le premier est entré dans une hiérarchie, il a des ordres qu'il est tenu de faire respecter, c'est une voie ouverte aux conflits d'autorité si le clerc entre dans une autre hiérarchie.

La Religion et la Loi pas sur le même plan ? Désolé mais je ne suis absolument pas d'accord et des dernières conversations houleuses sur le sujet que j'ai eu à Rome, la Curie ne l'est pas non plus. Pour reprendre donc le sujet du mariage civil : l'Eglise ne fait pas que simplement ne pas le reconnaitre, elle l'interdit ! Si un bon aristotélicien qui est maire officie un mariage civil, il est passible d'excommunication !
Imaginons alors un cas de procès "simple" du maire qui refuse d'officier tout mariage civil, avec pour juge un clerc ... Vous voyez tous le problème maintenant ?

Et bien ce genre de sujet n'est sûrement le seul qui nage entre temporel et spirituel, je suis loin de pouvoir les inventorier tous, il faudrait étudier nos loi et le DC, mais par défaut il "suffirait" d'interdire ce genre de cumul.

Je ne psychote pas, je me suis simplement frotté aux arguments d'autruche des grandes pontes de la Curie, le problème est réel.

Merci de ne pas s'enfoncer dans le sujet du mariage civil, un autre débat va très prochainement être ouvert à ce sujet.

Je ne savais pas. Mais le mariage civil n'est qu'un exemple, dans un principe général il est à priori beaucoup de points où temporel et spirituel interfèrent, qui créent des incompatibilités de cumuls plus ou moins évidents.

Hummmm et si dans le cas de ce cumul, c'est un inquisiteur qui devient procureur ou juge... Osez me dire qu'il ne va pas cramer tous les non aristotéliciens dès que les autres auront le dos tourné.

Justement Green, on a dit qu'il y avait des niveaux. Inquisiteur et procureur éclésiastique sont deux postes de la justice de l'église qui eux ne devraient pas cumuler avec des postes de proc ou juge, pas pure logique.

J'ai aussi cité les fonctions In Gratibus, comme curé ou archevêque, car eux aussi sont sensés veiller au respect de Droit Canon.

Les diacre et les membres d'ordre, c'est n'est pas leur but principal, ils sont là pour dépanner quand on on cherche un curé, qu'on ne trouve personne ou qu'il faut aider un curé. (c'est un poste RP)

Macricri a écrit:

Puis avoir un conseiller qui a au sein de son église la possibilité de voter à des répressions envers des personnes, ordre ou région, son impartialité peut être mise à caution.

Et avoir un conseiller qui a au sein de sa famille ou de son couple, un brigand, un lion de Juda.... son impartialité peut être mise à caution...

Au final, ce que je ne comprendrai jamais, c'est qu'il y avait des lois sur le non cumul et au fur et à mesure, il y'a eu le premier cas de tolérance, puis un second et ainsi de suite. Au final, même si c'est un feignant qui n'a rien d'autre à faire de sa vie que de passer des heures à scruter des dossiers au lieu de se promener, le cumul va être autorisé. Déjà qu'on ne peut pas dire que la vie soit palpitante en FC, mais là, à terme, combien de personnes s'interesseront si pour 50 postes, 20 personnes suffisent?

mmmm...l'impression que c'est un peu le contraire, et qu'il y aurait plutôt 20 candidats pour 50 postes...enfin, pas partout...

Ah bien dit ça Lothilde.

C'est el cas dans toutes les institutions temporelles comme religieuses, peu de candidats, beaucoup de place, ce qui oblige à cumuler.

Le cumul n'est pas le problème en soi, quand on a le temps de cumuler et qu'on fait un travail impec rien à dire. C'est la neutralité et l'interférance entre certains postes qui PEUT poser problème.

Tiens je me posais une question, les chambellans des ordres divers et les nonces apostoliques, ils ont une règle sur le cumul avec la fonction de chancelier ?

Ca a toujours été le problème, il n'y a pas assez de candidats pour tous les postes.
Les gens sont souvent motivés et intéressés pour les mêmes postes, les autres sont délaissés.

Et puis il a le cas du choix entre laisser qq'un cumuler ou laisser le seul candidat qu'on sait notoirement incompétent et/ou malhonnête prendre la place ...

N'y a t-il pas un poste de "barbare aristotélicien"?

Duncan, euh pardon, Noble comte de Morteau. Même un incompétent a le droit de s'amuser aussi, comme tous les autres et puis si les gens sont vraiment motivés pour travailler dans un domaine, qu'ils acceptent de prendre un autre poste en lien avec la volonté. "Je veux travailler pour l'Eglise, bien alors je prendrai ce qu'on me donnera, je ferai mes preuves pour évoluer par la suite" et voilou.

De toute façon, le meilleur poste au monde c'est Aumonier des armées. On nous fout la paix, on prêche la bonne parole et on convertit les âmes égarées à grand coups de croix aristotélicienne. Tiens, faudra que je pense à repostuler à ça d'ailleurs.

Bref, le gars veut faire de l'inquisition ou n'importe quel truc méchant qui fait que personne d'autre ne peut écarteler tranquillement. Il n'y a pas de place, il fera greffier ou clerc. Ca va, des méchants barbares, il y en a partout.

Oui Duncan, aussi, mais dans ce cas on fait un chtite dérogation.

Et je crois aussi qu'on ne peut pas pénaliser quelqu'un qui choisit d'aider momentanément la communauté aristotélicienne (diacre par exemple) en lui interdisant le cumul avec une fonction temporelle, parce que justement se sont deux domaines différents et qu'on aura peut-être besoin de lui, car il a de l'expérience dans tel ou tel domaine.

[HRP] Attention aussi, on ne doit pas faire des lois de la loi des lois de la loi, qui pénaliseraient les joueurs dans leur RP. LJS a dit un truc dessus y a quelques jours à JCP. D'ailleurs le sujet a dérivé sur le Droit Canon, que certains jugeaient trop complexe.[/HRP]

Greenwarrior a écrit:

Duncan, euh pardon, Noble comte de Morteau. Même un incompétent a le droit de s'amuser aussi, comme tous les autres et puis si les gens sont vraiment motivés pour travailler dans un domaine, qu'ils acceptent de prendre un autre poste en lien avec la volonté. "Je veux travailler pour l'Eglise, bien alors je prendrai ce qu'on me donnera, je ferai mes preuves pour évoluer par la suite" et voilou.

Je suis bien d'accord, c'est pour ça que je tends souvent à laisser sa chance à un débutant, en s'assurant qu'il pourra être un peu suivi en général ça passe.

Ah voilà ce qu'il fallait démontrer.

Merci de cette confirmation.

Cette loi devient trop lourde... à force ça donne envie de prendre un couteau et trancher dedans...

Autre chose à ajouter ?

Je vais me permettre de rajouter un petit truc. J'avoue ne pas avoir tout lu

Personnellement, pour ce qui est du cumul, j'ai toujours été assez réticent. Je pense que dans la loi il doit y avoir deux choses très importantes.

Il ne faut pas interdire tout cumul (avis qui a un peu changé depuis le temps je l'avoue ) mais simplement interdire absolument les cumuls entre postes complémentaires ou qui permettraient d'avoir un contrôle de l'un vers l'autre.

Le cumul doit être dans la cas où personne ne peut prendre le poste qui se trouve sans personne, cela veut dire que personne n'en a le temps ou les connaissances nécessaires (quoique sur cette partie, j'y mettrais un bémol), et surtout que personne d'autre n'ait fait la demande pour ce poste (on voit trop souvent des gens qui prennent un poste pour que X ne l'ai pas alors qu'il en avait toutes les capacités).

Après, le reste est moins important à mon sens.

Donc oui, pas mal de coupes franches à faire dans la loi.

Oui, par exemple des postes tels que juge et procureur, ce genre de complémentarité.
(nOooon sans déc , y'en a qui prennent des postes juste pour empêcher d'autres d'y accéder ? je veux pas dire mais... quels imbéciles ! c'est dégueu et en plusse c'est de l'antijeu)

Ben pour ça j'ai pas d'exemple en tête quand même Mais je suis certain ou presque que ça existe
Et si c'est RP c'est pas forcément de l'anti-jeu. Ca le serait si c'était par entente HRP.

pas faux. enfin vu le mélange rp / hrp trop fréquent en certaines périodes.. ^^

Bref, j'suis assez pour autoriser certains cumuls (genre le cumul de poste donc personne ne veut même après un "on donne le poste à qui le veut" en gargote , ou meme In Gaerbannog ^^)

Sisi, capitaine et prévôt, l'un se doit d'être issu de l'armée, l'autre de la prévôté. Sinon ça fout le boxon partout. On a des civils qui n'ont pas de charisme à la tête de fortes têtes et ça foire.

Donc faudrait ajouter ça dans les lois. Crapahuter ou bucher un peu les entrées et départs, ce n'est qu'une base

Bof hein...

Regarde le baron rouge et se dit que parfois il a aucune jugeote

Tant qu'on y est permettons aux brigands de se faire engager à la prévôté... après tout ils connaissent mieux le crime que nous et sont les plus amènes à lutter contre celui-ci si on tient compte de votre logique...


Pour en revenir à la loi du cumul, personnellement je suis pour un renforcement de cette loi et non un allégement mais bon on dira que je vais à contre courant...

Après tout sur les faits, moi-même je cumule mais bon... pas le choix sur ce coup-là

Nom d'un chien ! Imladris, pourquoi n'y avons-nous pas pensé avant ?

Je crois qu'il faut détailler la loi, pas la rendre plus dure, mais bien différencier les sortes de cumuls, pour éviter des situations qui conduiront encore et toujours vers l'éternel débat sur le cumul.

Ca ne s'appellera plus pillage, mais mauvais gestion. Puis s'ils font que les mines d'effrondent, on y verra que du feu.

Greenwarrior a écrit:

Sisi, capitaine et prévôt, l'un se doit d'être issu de l'armée, l'autre de la prévôté. Sinon ça fout le boxon partout. On a des civils qui n'ont pas de charisme à la tête de fortes têtes et ça foire.

Donc faudrait ajouter ça dans les lois. Crapahuter ou bucher un peu les entrées et départs, ce n'est qu'une base

Liste des capitaines qui se sont succédés, depuis la création de l'armée. Pour les deux premiers je ne sais pas si ils étaient militaires avant ou pas...En rouge, ceux qui étaient militaires (officiers) avant d'être capitaines...
Juhanna
SamGamegie
Bralic
Bralic
Leconquerant
Faross
Faross
Dwiral
Sirius7
Fabulous
Lothilde
PhilippeLebel
Jontas
Bralic
Lothilde (sous la régence)
Kryss (sous la régence)
Fabulous
ThomasHawk
Jontas
Chevreux
Macricri
Kaya
Occorax
Lothilde
Léonin
Greenwarrior
Dina
Macricri (remplacement)
Lothilde

Je ne pense pas qu'une loi soit nécessaire....

Zut, jsuis à égalité

à l'armée peut-être, la liste de la Prévôté donnera bien des surprises... Rare que le Prévôt a été officier! Enfin pas le temps de le démontrer, j'ai autre chose à faire même si je ne cumule pas, quoi que certain prenne la responsabilité du Comité des fêtes pour un cumul mais m'en fout

Dis Lothilde, pourquoi t'es en rouge alors que tu n'étais pas non plus officier? Et puis c'est bien aumonier, c'est un officier vu qu'il officie au QG de Deos dans l'armée.

j'ai juste été lieutenant aide de camp depuis le premier mandat de Bralic en 1454; et à part quelques interruptions, le temps d'être maire de Pontarlier, j'y suis restée jusqu'au 2° mandat de Fabulous..juste un peu plus de deux ans et demi aide de camp, quoi

d'ailleurs, j'ai assez râlé un jour en m'apercevant que mon petit bureau à côté de celui du grand homme avait été balancé et tous les parchemins brûlés, parce que les militaires de l'époque défilaient dans ce bureau et il y a eu des moments mémorables ! pffff

Nan, sous mon mandat t'étais pas ADC

Nan, j'étais gouverneur, simplement j'ai du arrêter d'être aide de camp définitivement pour être gouverneur après mon deuxième mandat, puisque c'est sous ce mandat là que le grand Levan a inauguré les armées IG et à partir de ce moment là, j'ai toujours été gouverneur...
Mais bon, des capitaines, j'en ai bouffé un certain nombre, entre Bralic, Dwi, Leconq, Sirius pendant la guerre de Savoie, Faross, bref...ça vous forge le moral, d'avoir à les supporter avec leurs petites manies et leurs caprices
n'est-ce pas, lieutenant Franchesco

Tout ça c'est bien joli mais on sort quelque peu du sujet du débat.

Rien de telle qu'une proposition pour faire avancer un débat Donc reprenez le texte de loi et supprimez des passages ou modifiez et proposez...

Bein, je vais te prendre au mot Lysiane :

Citation :

Toute forme de cumul qui entraîne conflit d'intérêt ou incurie est fortement déconseillée.

En cas de constat d'un tel manquement, tout individu a la possibilité de porter l'affaire devant l'instance compétente, qui devra rendre sa décision dans un délai de X jours.

En gros, au lieu de figer une fois pour toutes les cumuls possibles et impossibles, de se casser la tête à ne rien oublier, on laisse un peu de liberté, avec la soupape de sécurité qu'une assemblée (le Parlement, par exemple) tranchera si quelqu'un estime qu'il y a problème.


HRP : Au moins, çà donnera un peu de matière au RP... Laissons les situations se régler de façon RP, avec des luttes d'influence. Arrêtons de toujours vouloir plus de textes ! Je l'ai déjà dit : au Moyen-Age, les lois, ont les sortait uniquement quand elle vous arrangaient, et parfois, pour une loi qui disait une chose, y'en avait d'autres qui disaient le contraire

Notez que j'ai évité l'utilisation de concept assez moderne comme "personne morale" ou autre. Faut arrêter de vouloir faire des textes bien carrés comme si on était au XXIe siècle
/HRP

Macricri a écrit:

Cette loi devient trop lourde... à force ça donne envie de prendre un couteau et trancher dedans...

Autre chose à ajouter ?

Je crois que c'est ce qui va être fait.

Je trouve aussi la proposition d'Adso claire et suffisante.

Peut-être juste rajouter que si plusieurs personnes se proposent pour un poste, il faut donner l'avantage à une personne qui ne cumule pas. Laissons le cumul pour les postes qui manquent de candidats et qui ne sont pas en conflit d'intérêts....

lysiane a écrit:

Peut-être juste rajouter que si plusieurs personnes se proposent pour un poste, il faut donner l'avantage à une personne qui ne cumule pas. Laissons le cumul pour les postes qui manquent de candidats et qui ne sont pas en conflit d'intérêts....

C'est déjà une forme de complication
Si quelqu'un râle qu'il y a cumul, çà peut toujours faire partie de ses arguments (a priori, d'ailleurs, le plaignant pourrait être celui qui s'estime lésé parce que sa candidature a été rejetée).
Si le cumul est "fortement déconseillé", çà semble une évidence qu'il faut laisser sa place aux autres. Donc que le cumul est une exception qui doit se justifier (sans que ce soit besoin de détailler dans la loi les raisons possibles de cumul, hein !). C'est du moins l'esprit de ma "simplification". Autant limiter d'emblée toutes les explications "annexes", les exceptions et autres. Sinon, çà va repartir, chacun va proposer de rajouter un "petit truc"...

Dans ce cas, petit changement :

Citation :

Toute forme de cumul est fortement déconseillée, et interdite en cas de conflit d'intérêts des postes.

En cas de constat d'un tel manquement ou d'incurie, tout individu a la possibilité de porter l'affaire devant l'instance compétente, qui devra rendre sa décision dans un délai de X jours.

Citation :

Toute forme de cumul est fortement déconseillée, et interdite en cas de conflit d'intérêts des postes.

En cas de constat d'un tel manquement ou d'incurie, tout individu a la possibilité de porter l'affaire devant [l'instance compétente], qui devra rendre sa décision dans un délai de [X] jours.

En gras, les parties qui doivent aussi être spécifiées dans le même texte de loi, juste pour ceux qui croiraient que tout est prêt