Du cumul

Un peu de lecture d'abord ...

Pégasine a écrit:

Je ne suis pas encore partit Lieutenant ADC, rien ne prouve que je serais prochainement au Conseil. et si j'était dans le vague, c'est que certains conseillers sont revenu à l'armée tout en étant au conseil.
La loie n'est pas clair je trouve, attendez je vous montre ce que l'on m'a aimablement fournit.

Spoiler:

A aucun moment il n'est mention de l'armée, pour cela que je vous ai demandé, et votre réponse me surprend un peu, mais bon. Peut-être il y a t-il eu du nouveau depuis que j'ai eu cet article.
Je vais donc vous faire une lettre de démission, mais il faudra éclaircir cette loi puisque le Porte-Parole actuel, mon oncle que j'adore, est revenu à la vie militaire. Vous ne prensez pas Lieutenant?

... Et maintenant les faits ... Peut-on cumuler armée et parlement ou pas ?
Si oui, très bien ...
Si non, on attend quoi pour mettre ça sur papier ? ? ?

Cet article est, je trouve, assez vague.
Pour cela que j'ai demandé confirmation au bureau des démissions avant de faire ma lettre.
Si il s'avère que je doive démissionner, je le ferais, mais la loi devrait être vraiment plus clair, parce que j'entend tous les sons de cloches en montrant le même article, donc divergence flagrande d'interprétation.

j'ai répondu au bureau de démission directement, on reste clair pas possible de cumuler avec lieutenant

pendarric a écrit:

on reste clair pas possible de cumuler avec lieutenant

Clair, clair... si cela l'avait été j'aurais pas douté Capitaine, vous ne pensez pas.

La loi ne dit rien. Alors n'interprétez pas à votre guise !

Le cumule armée et Parlement est autorisé c'est la seule chose stipulée.

Ensuite il est dit que si la personne n'est pas en mesure d'assumer ses cumuls là elle doit faire un choix.

Pour ce qui est de la démission du comte, elle était logique puisqu'il était le chef des armées avec le capitaine, donc situation délicate.

Elle est passé où la loi Amania qui interdisait tout cumul armée/politique.

Je dis pas non au cumul mais à ce moment il faut conserver le poste de Reserviste pour ces cumuls mais en aucun cas conserver des fonctions au sein de l'armée.

Si je venais à passer au conseil, malgré ma 8eme place, je demissionne simplement et puis c'est tout. Je reviendrais 2 mois plus tard et en tant que soldat, ça aussi faut le preciser on ne recupere pas ses fonctions a son retour c'est trop facile sinon.

C'est aux gens de voir de quoi ils sont capables.

non si je me rappel bien c'est au comte de trancher dans une situation comme celle ci, et la en temps que superieur du lieutenant pegasine il est hors de question qu'un lieutenant cumul avec de la politique

J'ai bien fait de demander éclaircisement moi

Hum Pendarric attention les gens ont aussi des droits, dont celui de cumuler, donc oui arbitrage il faut, mais pas interprétation du texte de loi qui permet le cumul. On est d'accord.

Alors cumul possible mais le supérieur peut influancer le choix, c'est cela?

J'ai de toute façon annoncé hier soir ma décision à mes hommes, mais cette discussion pourrait être utile pour plus tard.

Je préférerais que ce soit pareil pour tous moi ... Soit en accepte, soit on accepte pas le cumul et le tout en stipulant les conditions.
Enfin ce n'est que mon humble avis.

Il faudrait donc rajouter une ligne supplémentaire dans l'article sur le non-cumul.
Un truc bien explicite pour pas qu'on puisse l'interpreter différement.

il faut aussi savoir si c'est TOUS les militaire ou à partir d'un certain grade.
Mais cela est du ressort du conseil non?
On peut juste proposer nous?

Si je puis me permettre :

Le texte de loi que tu montres Pégasine n'est pas le bon. C'est celui-ci :

Citation :

Chapitre 3 : Du pouvoir législatif, le Parlement Franc-Comtois

Article 6 : Non-cumul des mandats

Alinéa 1 :
La loi de non cumul a pour objectif d'empêcher à une personne de cumuler des postes ou fonctions ayant comme conséquences :

- détenir un poste ou une fonction à vie
- main mise sur un domaine ou une institution par une accumulation de pouvoir
- avoir deux postes déontologiquement adéquate
- bloquer l'évolution d'autre comtois
- incidence sur la qualité du travail fourni


Alinéa 2 :
Les militaires cumulant avec un autre poste électoral (comtal ou municipal) ou un autre poste ou fonction nécessitant la présence sur le territoire ne pourront quitter le territoire Franc Comtois pour une mission militaire.


Alinéa 3 :
Le cumul entre mandat comtal et un poste impérial ou ecclésiastique est proscrit seulement pour des postes de Hauts Dignitaires ou fonctionnaire ecclésiastique.


Alinéa 4 :
La limite de cumul de postes ou fonctions est tolérée à hauteur de 3 pour une même personne.


Alinéa 5 :
Lorsqu'un cumul occasionne une incidence négative quelconque et en particulier sur le travail du cumulard ou correspond à une des situations exposées en alinéa 1, le Franc Comte ou le Supérieur hiérarchique concerné peut demander à la personne de choisir entre les postes ou fonctions concernées et exiger sa démission desdits postes ou fonctions.


Alinéa 6 :
Quiconque se retrouve dans une situation de cumul non prévu (suite à la démission d'un conseiller) doit régulariser sa situation dans les 7 jours à compter du début du dit cumul.


Alinéa 7 :
Tout refus de se conformer à la présente loi est passible de poursuite pour troubles à l'ordre public ainsi qu'une destitution sous l'ordre du franc comte.

Tout militaire peut donc être au conseil ou maire.
Mais, et c'est là que cela coince, il n'a pas été fait état des grades.
Etre franc comte, capitaine, connetable sont déjà des postes militaires qui impliquent aucun poste actif au sein de l'armée, mais comme simple soldat oui (la réserve n'existe plus)

Sinon, les postes de grands officiers : grand intendant, lieutenant, ADC, maitre d'armes sont des postes exigeants en temps et travail, le bon sens implique donc que les personnes démissionnent de leur grade, mais pas forcément de l'armée où ils peuvent rester comme soldat et garder leur fonction (forgeron, infirmière, cantinière etc)

On a misé sur le bon sens, si vous voulez une chose noir sur blanc, le mieux est d'inclure dans le code militaire dans la description des grades celui qui exige la démission du grade même pour une implication dans la vie de la FC ailleurs.

Merci de ces explications Madame la Comtesse, et de fournir le bon texte.
J'avais pourtant demandé auprès de conseillers pour avoir le mien

Comme déjà dit j'ai déjà pris ma décision, je démissionne de l'Armée,mais c'est pour après si il y a d'autre qui se retouve dans le même cas.

Ouaip', merci pour ces précisions

Citation :

Alinéa 5 :
Lorsqu'un cumul occasionne une incidence négative quelconque et en particulier sur le travail du cumulard ou correspond à une des situations exposées en alinéa 1, le Franc Comte ou le Supérieur hiérarchique concerné peut demander à la personne de choisir entre les postes ou fonctions concernées et exiger sa démission desdits postes ou fonctions.

c'est exactement ce que j'ai proposer à pegasine au bureau des démission

Et j'ai fait mon choix.

Pour rappel, si ma démission est effective, mon Aspirant c'est Ethane qui m'a dit en discussion privée, donc il peut parfaitement changer d'avis hein, que mon poste ne l'interressait pas.
MAis je pense qu'il l'accepterait quand même.

Qu'on me passe du galon mais une fois que j'ai l'occasion d'en avoir j'en veux plus

heu c'est pas le seul j'ai été aussi dans son cas à un moment

Si il ne veut pas, il y a toujours d'autre bon soldat à Pontarlier capable d'être Lieutenant.
Et en Aspirant il est pas mauvais... quand il me parle de ses décision après avoir envoyé des MP et que sa décision est en contradiction avec mes ordres en place, mais c'est des ajustements à faire, rien de grave (pour le moment)

Pegasine étant élue tu me doit de me faire part de ta décision dans la journée, si pas de réponse d'ici ce soir j'agirai

ma démission est depuis plusieurs jours dans le bureau des Démissions Mon Capitaine.
Je vous la remet ici.

Citation :

Par le présent parchemin, je fait part de mon choix de démissionner de la Grande Armée de Franche-Comté au lendemain des Elections Comtale au cas ou je serais membre dudit Conseil d'après les résultats.

Fait à Pontarlier, le 10 octobre 1457

Lieutenante Pégasine de la Fiole Ebréchée, OST de Pontarlier

Au vu de mon élection, elle est à prendre en compte comme demandé.

bon vent Pegasine

Pressé de me voir partir Jerone ?

*regarde si il n'a pas une des chausses de la malle de Lothilde*

d'accord lieutenante, je vous dit au revoir de l'armé et bienvenue dans l'enfer parlementaire

c'est une expression je vous souhaite de reussir dans mon domaine preferé
De toute façon je sais meme pas si dans une semaines je pourrais venir encore ici ça dependra du capitaine je pense. Vu que je suis qu'aspirant.

pendarric a écrit:

d'accord lieutenante, je vous dit au revoir de l'armé et bienvenue dans l'enfer parlementaire

J'ai eu une préparation légère avec l'OST

Bonne continuation à tous, ce fut un plaisir de travailler avec vous tous

J'y retournerai bien une fois au parlement moi tiens ^^

c'est plus un parlement c'est magouille and co ...

entre une liste qui est lorraine et une liste qui est pro-imperiale marionnette

on vas pas s'ennuyer pendant 2 mois

et la liste dite CAT 2, Je vais faire mal si j'en croise un qui me dit que les verts sont des CAT 2 je suis pas un CAT je suis tout le contraire depuis que certaines tetes des CAT m'ai laissé tomber comme une vieille chausse en janvier 1456

pendarric a écrit:

c'est plus un parlement c'est magouille and co ...

entre une liste qui est lorraine et une liste qui est pro-imperiale marionnette

on vas pas s'ennuyer pendant 2 mois

Et nous on va compter les points en mangeant nos BigMac

Pas d'accord ...
Y a des gens bien dans les 4 partis.
Et une fois le franc comte élu, y a plus de parti
Il reste un parlement.

Derdekan a écrit:

Pas d'accord ...
Y a des gens bien dans les 4 partis.
Et une fois le franc comte élu, y a plus de parti
Il reste un parlement.

Théoriquement oui ...
Partiquement on se le demande franchement ...

oui est d'ailleurs les verts ont une tendance à retourner leur veste, enfin juste epson pour l'instant...

Bon on arrete de parler politiques, je verrouille et archive tout a l'heure