Riese
Ex Franc-Comtesse
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Localisation : RP : Dole
Date d'inscription : 20/07/2006
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![[Clos] [SS] Madmax2 - TALP (brigandage) - (08/06/1459) Empty](https://2img.net/i/empty.gif) | | Sujet: [Clos] [SS] Madmax2 - TALP (brigandage) - (08/06/1459) Lun 13 Juin 2011 - 22:30 | |
| Ville de Dôle
Dame Saffig a été racketté entre Dijon et Dôle le 8 juin 1459 par Sieur Madmax2 Dossier | |
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Jerome du Val d'Haine
Ex Franc-Comte
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Localisation : Poligny Franche-Comté (RP) Mons - Belgique (HRP)
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| | Sujet: Re: [Clos] [SS] Madmax2 - TALP (brigandage) - (08/06/1459) Lun 13 Juin 2011 - 23:15 | |
| - Constitution - 4ème Volume a écrit:
- Article 4 Compétences
Alinéa 1
Le Prévôt des Maréchaux est responsable de la Prévôté. Cette dernière a pour mission d’assister le Procureur dans l’instruction des dossiers et d’enquêter sur toute infraction commise sur le territoire. Elle se doit de réunir les preuves à charge demandées par le Procureur dans un dossier et de tenir à jour les casiers judiciaires de tout individu ayant commis une infraction sur le territoire franc-comtois. Le noeud entre Dijon est Dole se trouve en Bourgogne. Nous ne sommes pas compétents pour ces faits.  Classé sans suite | |
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