[SS][TALP] Décret municipal Willowwitch

Dame Willowwitchs'est rendue coupable de trouble à l'ordre public pour non respect de décret municipal. La bourgmestre de Luxeuil, Dame Jenah a porté plainte.

Preuve :




Fiche de la contrevenante :

Citation :

Né(e) le 04 Mai 2007
Willowwitch fête son anniversaire le 01 Janvier.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Herzogtum von Bayern
Village : Regensburg
Niveau : 3
Points de réputation : 255
Argent : 1
Willowwitch est boucher.
Willowwitch possède un culture du blé et un culture du maïs.
Dernière connexion le 16 Mai 2011

Missive envoyée à la contrevenante :

Citation :

Dame,
Vous avez mis des marchandises en vente sans l’accord de la mairie .
Selon le décret en vigueur à Luxeuil vous étiez redevable de taxes .
Merci donc de me contacter rapidement pour un règlement à l'amiable .
Faute de quoi, vous serez poursuivi en justice. Dans ce cas, vous pourrez vous faire défendre par un avocat si vous le désirez. Voici l'adresse du Cabinet d'avocats : http://avocats.forumactif.com/forum



Décret sur l’activité des MA

Tout marchand ambulant qui intervient sur le marché de Luxeuil en dehors d’un échange avec la mairie est redevable d'une taxe commerciale de 25 écus par jour de vente(s’adresser au maire pour le règlement)

Est considéré comme MA toute personne étrangère à Luxeuil et y vendant des marchandises, ou tout luxovien vendant des marchandises non produites à Luxeuil

Tout contrevenant sera poursuivi

La transaction s'effectuera via l'achat d'une miche de pain sur le marché à 31 écus (6 écus prix Cac + 25 écus Taxe MA)

Révisé ce 12 novembre 1458 par Madalen Maire de Luxeuil

Bien à vous,

Brigadier Jym56, Brigade de Luxeuil,

Dernier village où ce personnage a été recensé: Vesoul [Franche-Comté], aujourd'hui à 7h44.
casier

Réponse de la contrevenante :

Citation :

Expéditeur : Willowwitch
Date d'envoi : 17/05/2011 - 09:59:43
Titre : AW: Décret municipal

Chers BrigadierJym

Les règles sur la vente de produits que je ne savais pas. Dans mon pays il n'existe pas de décrets.

Je voudrais payer mes dettes. Cependant, je ne suis plus présente à Luxeuil.

Je demande donc un délai de paiement de 12 jours.

Bien à Vous

Willowwitch

accordez lui le délai!

Je suppose qu'elle est déjà loin,

d'autant plus que demain, ça fait trois mois.

Affaire classé sans suite