[Clos] [TALP] Vol par Mandat Machette / Mairie de Vesoul (11/05/1459)

ville de vesoul

Le Sieur Machette s'est rendu de vol par l'intémédiaire d'un mandat de Lediabolo lors de la prise de la mairie de Vesoul dans la nuit du 7 au 8 mai 1459.

dossier

Pareil

Vérifié 21/05

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Pontarlier [Franche-Comté], aujourd'hui à 9h50.

Acte d'accusation

Citation :

* Le Procureur entra dans la salle d’audience et tendit un index accusateur vers l'accusé *

Monsieur le Juge,

Le Sieur Machette comparait devant cette Cour pour sa participation au pillage de la mairie de Vesoul la nuit du 7 au 8 mai 1459.

Cet individu a en effet joué un rôle essentiel dans les faits en emportant une partie du butin du pillage au moyen d'un mandat.

Sans son intervention, les biens seraient toujours dans les coffres de la mairie ... le texte accompagnant l'inventaire du mandat ne laisse d'ailleurs planer aucun doute sur son appartenance au groupe de brigands s'étant emparé de la mairie.

* Le procureur exhiba un extrait du registre des mandats municipaux*

Voici les biens municipaux que c'est vu confier l'intéressée par Lediablo, chef de file du groupe de pilleurs: 365 ecus, de 10 Pain, 1 Bustier et 1 Coiffe

* il rangea le document dans le dossier *

Contacté par la gendarmerie suite aux faits, l'intéressé a refusé de rendre le mandat.

En ce qui concerne sa participation à la prise de la mairie:
L'article 1 du Chapitre 2 du Livre III du Codex Franc-Comtois stipule que la prise de mairie est un acte considéré comme un crime de Trouble à l'Ordre Public sauf si elle a été autorisée par le Franc Comte ou le Maire en fonction.
Ce crime est punissable par la Loi !

Fait a Dole le 12 juin 1459

* Le Procureur retourna à sa place en attendant les plaidoiries *

Missive à l'accusé

Citation :

Sieur Machette,

Vous faites actuellement l'objet de poursuites devant le tribunal de Franche Comté.

Cette missive a pour but de vous informer que vous pouvez vous solliciter les services d'un avocat pour vous défendre devant la justice Franc-Comtoise.

Voici l'adresse du Cabinet d'avocats : http://avocats.forumactif.com/forum

Bien à vous

Jerome du Val d'Haine
Procureur de Franche-Comté

Citation :

L'accusation a appelé Jerone à la barre

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Bonjour m�rs dames �.

En voila une histoire ? j�étais effectivement a Vesoul au matin du 8 mai et j�ai demandé au maire un mandat pour transporter MES marchandises en sécurité.
Ou avez-vous que j�ai participé a une quelconque révolte ? en avez-vous la preuve ? quelqu�un peut il en témoigner ? Votre procureur me semble bien léger pour ainsi accuser sans preuve ?

L'accusation a appelé Jerone à la barre

Voici son témoignage :

Citation :

* Appellé à Temoigné, le Lieutenant de Luxeuil se présenta avec son uniforme propre, bardé de ses médailles et barettes*

Messires Juge et Procureur, bonjour.

On me demande de temoigner quand à ma plainte envers messire Machette. Le 8 Mai 1459, messire Ledibolo, membre de l'organisation de Brigand L'hydre prend la mairie de Vesoul et la pille via des mandats attribué à ces lieutenants dont fait parti messire Machette. Le 10 mai dans la nuit, avec l'aide des vesuliens je reprends la mairie de Vesoul par la force et constate les degats.

Aucun des mandats attribués par messire Lediabolo n'etant valable, j'ai déposé plainte envers tous leurs récipendiaire car tel etait mon devoir. Mais aucun de ces mandats n'est revenu durant la période durant laquelle j'ai occupé la mairie (du 10 au 13 mai). Si messire Machette etait de bonne foi il aurait rendu le mandat et le maire légitime lui en aurait refait un autre.

Mais il y a également un autre probleme dans votre défence, comment la mairie est entré en possession de vos denrées alors que par sureté les caisses avaient été vidée du surplus par le maire légitime. Ce sont les vésulien obligé de payer des impots exorbitants qui lui ont permis de faire cela.

Bien essayé en tout cas mais dommage pour vous, vous etes tombé sur un ancien gendarme qui à tres bien fait son métier pendant 2 ans et qui n'a pas perdu la main.

*Le Lieutenant alla se rassoir esperant une lourde sentence*

Réquisitoire

Citation :

Monsieur le Juge,

Aucun maire légitiment élu n'a confié un mandat à l'accusé. C'est le brigand qui s'est emparé de la mairie qui lui a confié pour emporter les biens de la mairie, comme en atteste la signature du Sieur Lediabolo sur le registre des mandats.
Quand au effets contenus sur ce dernier, à qui fera t'on croire qu'il ne s'agit pas du contenu des coffres de la mairie retrouvé vidés de leur contenu à la reprise des lieux par le Lieutenant Jerone.

Les preuves et témoignages sont suffisamment éloquents, nous requerrons donc à charge de l'intéressé, pour sa complicité dans le pillage de la mairie de Vesoul, une peine de 10 jours de prison assortie d'une amende pour les biens dérobés.

Fait à Dole le vingt-troisième jour de juin 1459

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Machette écoute le poudré galonné en hochant la tête � et regarde le juge avec un air désespéré �.
Pas étonnant que notre pauvre comté en soit arrivé là avec des charlots pareils et en plus il semble persuadé de ce qu�il raconte �. Moi je suis reparti le soir même de Vesoul pour venir m�installer a Pontarlier , j�ai même laissé mon echope de boulanger dans l�affaire. Mais ou sont les preuves de ce tissu de co� bêtises ?
Il veut masquer son incompétence de ne pas avoir su défendre la ville en se vengeant sur de pauvres marchands sans défense, en plus il ne sait même pas comment fonctionne un mandat commercial, fait pour transporter des marchandises. Et n�apporte aucune preuve tangible a ses dires .
Alors si vous voulez pas être la risée de toute les justices du royaume et si vous respectez notre propre code , vous avez intérêt a déclarer un non lieu sur l� heure et j�attends des excuses de ce plaisantin galonné.

Enoncé du verdict

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Le juge Ecouta attentivement plaidoiries et actes d'accusations.

En voilà une affaire étrange tout de même que voilà messire. Je vais vous dire ce que j'en pense: Étonnamment, le jour même qui suivit la prise de la mairie de Vesoul, vous vous êtes vu confié un mandat, et avez pris la fuite.

Si aucune preuve ne puis montré que vous vous êtes effectivement révolté ou non, les registres eux prouvent que vous n'êtes pas partis les mains vides!

*Le juge toussota

Vous trouvez que la justice est exercée par une bande de charlots ... Sans nul doute parce-que la justice a décidé de ne point vous laissé impuni! Vous ne valez pas mieux que les rats de gouttières, un brigand de grands chemins qui couine de s'être fait pincer ...

Je vous condamne à payer la somme de 30 écus, qui couvriront les frais de services des 5 jours de prison que vous allez passer en compagnie du bourreaux Alfred, qui se fera un plaisir de vous mettre des coups de fouets durant votre séjour!

*Le juge frappa de sont marteau en guise don confirmation de jugement avant de se tourner vers les gardes.

Gardes, emmenés moi ce bandit hors d'ici! Apprenez-lui en route ce qu'on fait à ceux qui volent l'argent du peuple!