[clos] [TALP] Vol par Mandat Adelaida. / Mairie de Vesoul (11/05/1459)

ville de vesoul

La dame Adelaida. s'est rendu de vol par l'intémédiaire d'un mandat de Lediabolo lors de la prise de la mairie de Vesoul dans la nuit du 7 au 8 mai 1459.

demande procès

Dernier village où ce personnage a été recensé: Guéret [Comté du Limousin et de La Marche], hier à 9h24

Dernier village où ce personnage a été recensé: Guéret [Comté du Limousin et de La Marche], hier à 22h04.

Demande faite à la gendarmerie pour vérification de l'identité de la contrevenante.

Citation :

Adelaida. entreprend actuellement une retraite spirituelle.

Dernière connexion le 28 Mai 2011

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Guéret [Comté du Limousin et de La Marche], aujourd'hui à 7h29.

Pas de coopération dans ce Duché

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Guéret [Comté du Limousin et de La Marche], aujourd'hui à 7h12.

Citation :

Article 2 La procédure judiciaire

Alinéa 2 : Du délai des affaires en instructions
Lorsque les procès n'ont pu être lancés pour cause de départ hors Franche Comté et hors coopération judiciaire, les dossiers seront traités de la façon suivante :

- Dossiers de brigandage de 3 mois révolus : en attente et talion (6 mois maximum puis clôture et archivage)

l'intéressé à mettre sur la liste du talion par le Procureur

j'en prends note aussi ,merci à vous !

Cette personne n'est plus. A ne pas confondre avec Adelaida le point à son importance. Affaire classée.