[Clos] [SS] Osadus - TALP (refus de témoigner) - (17/03/1459)

Ville de Saint Claude

Sieur Osadus s'est rendu coupable de TALP pour avoir refusé de témoigner.

Dossier

Demande de procès

C'est dingue comme une mise en procès motive les gens à se présenter au tribunal ...

Il vient juste de venir témoigner

Mais pour moi son attitude mériterait sanction ... je me donne un délai de réflexion

C'est radical hein ? mais c'est certain qu'il n'est pas normal d'en arriver là.

Citation :

Alinéa 6: Les témoignages
L'accusation et la défense peuvent chacun produire 2 témoins. Ceux-ci viennent donc témoigner devant la Cour, pour énoncer des faits, et rien que des faits, en répondant aux questions éventuelles de l'accusation et de la défense. Les témoignages se font d'abord à charge puis à décharge.
Le témoin peut se manifester avant le verdict. Si celui-ci ne s’est pas manifesté au cours du procès, il peut être passible à des poursuites pour troubles à l’ordre public.

L'intéressé à témoigné avant la fin du procès

Affaire classée sans suite