[Clos] seigneuraslan - Haute Trahison (8 octobre 1459)

Ville de Luxeuil

Seigneuraslan est accusé de Haute Trahison pour avoir transformé Luxeuil en villefranche grâce à son armée Varius sed Unus située dans l'enceinte de la ville de Luxeuil.

Lien vers le dossier :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/t31949-ar-haute-trahison-seigneuraslan

Compléments d'info sollicités à la prévôté ... ce dossier sera traité en fin de soirée

Accusation (que je lancerai aussitôt qu'il sera sur nos terres ...)

Citation :

*Le Procureur regardait d'un oeil accusateur le danzelon malveillant qui était la cause de tant de maux pour la ville de Luxeuil.
Tant de Luxoviens rêvaient de le mener au pilori.
Comment diantre était-il possible qu'un Franc Comtois se soit comporté de la sorte envers son Comté ... *

Votre Honneur,

Comparaît devant vous le sieur Seigneuraslan, accusé de Haute Trahison.

Les faits reprochés à cet homme sont déjà de notoriété publique, cependant il convient que je les rappelle à la cour.
Ils se sont déroulés la nuit du 9 au 10 fevrier 1459.

Premièrement, l'intéressé s'était engagé à prendre la tête d’une armée pour la défense des villages de Luxeuil et Vesoul sous les conditions de son contrat de Gouverneur pour à savoir:
- de suivre les ordres donnés par le lieutenant de l'Ost en accord avec le Capitaine des Armées et/ou le Franc-comte
Or seule une armée peut changer le statut d'une ville en ville Franche, et cet ordre n'a jamais été donné, ni par le capitaine, ni par le Franc Comte; et la seule armée présente à Luxeuil le jour des faits était celle de l'accusé.

Les conséquences à ce fait sont que les habitants de Luxeuil n'ont plus eu accès à l'Université et ni aux nouveaux élevages.
La prévôté de Franche Comté n'a plus pu assurer la défense de la ville en cette période de graves menaces, la mairie devant ainsi puiser dans ses caisses pour se défendre contre les brigands.

Secundo, en cas de dissolution d'une armée, le contrat prévoit que les modalités de sortie de contrat sont fixés entre le gouverneur et le Franc Comte tenant en compte de la situation militaire du moment.
Or l'intéressé a, sans aucune concertation avec le Franc Comte, fixé lui-même la date de sortie et de dissolution de l'armée laissant ainsi la ville sans défense alors qu'une menace sérieuse pesait sur notre Comté.

Toutes les preuves ont été soigneusement consignées au dossier de la Prévôté.

*Il marqua une pause pendant laquelle il observa le visage du traître.*

Accusé, je vous cède la parole.
Vous pouvez bien évidement - si toutefois vous en trouvez un suffisamment zélé - vous faire représenter par un avocat.

Fait ce jour, le onzième du mois de février, en l'an 1459.

Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée.

Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée.

Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée.

CODEX - Livre III - Chap 4 - Art 3

Citation :

Alinéa 12 : Du délai des affaires en instructions
Lorsque les procès n'ont pu être lancés pour cause de départ hors Franche Comté et hors coopération judiciaire, les dossiers seront traités de la façon suivante :
- Dossiers de trahison ou haute trahison quelque soit la durée : en attente et talion.

mise en talion le 15 fev 1459

(rem: l'intéressé a été repéré le lendemain des faits à Luxeuil, ville mise sous statut de "ville franche" par l'intéressé, et de ce fait étant considérée hors franche comté ce qui empêche toute mise en procès ... nous sommes donc bien dans un cas assimilé à un départ du comté pour se soustraire aux poursuites)

Citation :

Seigneuraslan entreprend actuellement une retraite spirituelle.

Citation :

Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée.

RS depuis le 16 février

Citation :

Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée.

Citation :

Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée.
Seigneuraslan entreprend actuellement une retraite spirituelle.
Dernière connexion le 16 Février 2011

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Conflans-lès-Sens [Duché de Champagne (Domaine Royal)], aujourd'hui à 7h00.
Seigneuraslan entreprend actuellement une retraite spirituelle.
Dernière connexion le 16 Février 2011

Citation :

Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée.

Sortie de retraite

Citation :

Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée.

Dernier village où ce personnage a été recensé: Châteauroux [Duché du Berry], aujourd'hui à 12h36.

Toujours au même endroit aujourd'hui.

Édit 19/05/1459 : pas de changement

Il est mort, affaire classée.