[CJE][clos] Centar - Escroquerie (Orléanais) (29/03/1459)

Citation :

Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée.

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Pontarlier [Franche-Comté], aujourd'hui à 13h04.

on lance ce soir ...

Acte d'accusation

Citation :

*Le procureur arriva dans la salle d’audience alors que le prévenu y faisait son entrée sous escorte de la garde ...*

Monsieur le Juge, c'est à la demande de ma consoeur Procureur de l'Orléanais que nous portons cette affaire d'escroquerie à l'impôt devant la Cour, le montant de la fraude étant à ce jour estimé à 48 écus hors intérêts de retard ...

Je vous donne lecture de l'acte d'accusation du Procureur d'Orléanais.

*Il déroula le parchemin et en commença la lecture à voix haute*

Votre Honneur,
Mesdames et messieurs,

Messire Centar comparait ce jour devant cette Cour afin de répondre de l’accusation d’escroquerie.

Je vous fais lecture des sommes dues par le prévenu au regard des impôts.

https://2img.net/r/hpimg4/pics/298519Centarimpotsimpays.png

A chaque levée d’impôts, un courrier de rappel a été renvoyé à messire Centar, mais pas une seule fois celui-ci n’a daigné répondre.

Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

Selon la Loi du 09 Juin 1457 sur le non paiement des impôts

Les propriétaires fonciers de l'Orléanais sont soumis à un impôt bimensuel sur les terres agricoles et les terrains bâtis.
Toute personne ne s'acquittant pas de ses impôts se verra traduite devant les tribunaux pour escroquerie conformément à l'article XIX du livre III du Droit Pénal du Grand Coutumier […]
Le Gouverneur Lexhor d'Amahir a proposé,
Les élus ont voté,
Le Duc Mike d'Andéol [Mikeandeol] a validé.

Selon l’article XVIII du Livre III De Droit Pénal du Grand Coutumier de l’Orléanais.

Se rend coupable d'Escroquerie toute personne dont l'intention est de nuire à la bonne conduite des affaires économiques de la cité.

Messire Centar, je vous accuse d’escroquerie pour non paiement d’impôts.

Melisende560, procureur de l'Orléanais.

*la lecture étant terminée, Il enroula le parchemin et le tendit à l’huissier*

Votre honneur, nous laissons la parole à la défense.

Citation :

Le 18 février 1459

Objet: Droit à un avocat

Sieur Centar,

Vous faites actuellement l'objet de poursuites devant le tribunal à la demande du Procureur d'Orléanais.

Cette missive a pour but de vous informer que vous pouvez vous solliciter les services d'un avocat pour vous défendre devant la justice Franc Comtoise.

Voici l'adresse du Cabinet d'avocats : http://avocats.forumactif.com/forum

Bien à vous

Jerome du Val d'Haine
Procureur de Franche-Comté

PREMIÈRE PLAIDOIRIE DE LA DEFENSE

Citation :

bonjour votre honneur je suis désolé de ne pas pouvoir payer mes impots mais la vie est tèllement dificile des briguant nous rackète la nouriture est très chère et les salaire de misère je vien tous juste d'acheter des affaires pour ne pas avoir trop froid.desolé votre honneur de vous faire déplacer pour in acte tel le mien.
veuiller agréé monsieur toute mes plus grande escuse les plus sincère.

Centar

Missive au Procureur d'Orléanais

Citation :

Chère Consoeur,

Voici la Première plaidoirie de la défense:

bonjour votre honneur je suis désolé de ne pas pouvoir payer mes impots mais la vie est tèllement dificile des briguant nous rackète la nouriture est très chère et les salaire de misère je vien tous juste d'acheter des affaires pour ne pas avoir trop froid.desolé votre honneur de vous faire déplacer pour in acte tel le mien.
veuiller agréé monsieur toute mes plus grande escuse les plus sincère.

Centar


Je vous invite donc à me transmettre votre réquisitoire en vue de la poursuite du procès.

Bien à vous.

Jerome du Val d'Haine
Vicomte de Laviron
Procureur de Franche Comte

Réquisitoire transmis par le procureur Orléanais

De: Melisende560
A: Jerome
Posté le: 20 Fév 2011 23:07
Sujet: coop - réquisitoire - centar - escroquerie impôts

Citation :

Votre honneur, mesdames, messieurs

Je m'interroge... messire Centar , dans son plaidoyer nous fait part des conditions misérables dans lesquelles il vit actuellement et en vient à jouer la victime : celle des brigands, le fait d’une nourriture trop chère, des salaires de misère

Il est un fait que je ne comprends pas.

Seriez vous messire Centar, la cible privilégiée des brigands , Il me semble qu'être en possession juste d'un paire de braies et d'une chemise, n'est pas une chose qui attire les brigands !!

Vous parlez de nourriture trop chère et des salaires de misère, donc je peux en conclure que chaque jour vous travaillez et vous pouvez ainsi vous nourrir.
Avec ce soi-disant salaire de misère de 15 écus par jour, dois-je vous faire le compte de ce que vous avez gagné depuis le 8 novembre de l'an de Grâce dernier ? Car vous n'allez quand même pas me dire que tous les jours vous vous nourrissez pour 15 écus !!!

Vous voyez le bâton que vous possédez, sa revente aurait pu permettre de payer au moins une échéance de vos impôts. Il y a toujours une solution si on prend la peine de la chercher.

Votre Honneur, messire Centar refuse de payer ses impôts et ne daigne même pas répondre aux différents courriers qui lui ont été envoyés, et de surcroît, il s'est enfui de notre duché, pensant peut être qu'il pourrait ainsi éviter la justice.

Il est vrai qu'il est honorable de sa part de prendre soin de votre santé en s'excusant de votre déplacement pour son procès, mais cela n'enlève en rien le fait de son attitude et du déni des lois qui régissent notre duché.

Pour toutes ces raisons, et au vu des preuves présentées devant cette Cour, votre Honneur, je requière à l'encontre de Messire Centar, une peine de prison ferme d'un jour et une amende de 25 écus, assortie de l'obligation de se mettre en rapport avec le maire de la ville de Blois et de rembourser ses impayés dans un délai de 2 mois à compter de la date du verdict.

Réquisitoire d'accusation déposé

Citation :

Monsieur le Juge, je vous donne lecture du réquisitoire de ma collègue le Procureur d'Orléanais.

* Après avoir brisé le scel en cire du parchemin, il entama la lecture à voix haute*

Votre honneur, mesdames, messieurs

Je m'interroge... messire Centar , dans son plaidoyer nous fait part des conditions misérables dans lesquelles il vit actuellement et en vient à jouer la victime : celle des brigands, le fait d�une nourriture trop chère, des salaires de misère

Il est un fait que je ne comprends pas.

Seriez vous messire Centar, la cible privilégiée des brigands , Il me semble qu'être en possession juste d'un paire de braies et d'une chemise, n'est pas une chose qui attire les brigands !!

Vous parlez de nourriture trop chère et des salaires de misère, donc je peux en conclure que chaque jour vous travaillez et vous pouvez ainsi vous nourrir.
Avec ce soi-disant salaire de misère de 15 écus par jour, dois-je vous faire le compte de ce que vous avez gagné depuis le 8 novembre de l'an de Grâce dernier ? Car vous n'allez quand même pas me dire que tous les jours vous vous nourrissez pour 15 écus !!!

Vous voyez le bâton que vous possédez, sa revente aurait pu permettre de payer au moins une échéance de vos impôts. Il y a toujours une solution si on prend la peine de la chercher.

Votre Honneur, messire Centar refuse de payer ses impôts et ne daigne même pas répondre aux différents courriers qui lui ont été envoyés, et de surcroît, il s'est enfui de notre duché, pensant peut être qu'il pourrait ainsi éviter la justice.

Il est vrai qu'il est honorable de sa part de prendre soin de votre santé en s'excusant de votre déplacement pour son procès, mais cela n'enlève en rien le fait de son attitude et du déni des lois qui régissent notre duché.

Pour toutes ces raisons, et au vu des preuves présentées devant cette Cour, votre Honneur, je requière à l'encontre de Messire Centar, une peine de prison ferme d'un jour et une amende de 25 écus, assortie de l'obligation de se mettre en rapport avec le maire de la ville de Blois et de rembourser ses impayés dans un délai de 2 mois à compter de la date du verdict.

* Une fois terminé le Procureur enroula le document et le remit au Juge *

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Verdict au Proc Orléanais réclamé via la greffière.

Citation :

* Expéditeur : Dame_calamittix
* Date d'envoi : 26/02/2011 - 15:56:20
* Titre : Dossier : Messire Centare

* Bonjour Messire Jerome,

Je me présente Cala (dame_calamittix), substitut du Procureur d'Orléans, Dame Melisende560.

Je m'adresse à vous dans le cadre d'une coopération judiciaire, je vous parle ici du procès concernant Messire Centar.

Notre procureur vous a fait parvenir son réquisitoire en date du 20 courant, nous aimerions savoir où en est le dossier ? et le cas échéant, pouvez-vous nous faire parvenir la dernière plaidoirie de la défense ?

Je vous remercie et nous attendons de vos nouvelles pour la suite de ce dossier.

Bien à vous
Cala (Dame_calamittix)

Madame la greffière, avez vous réclamé le verdict au Procureur d'Orléanais comme sollicité dans votre bureau ?

Citation :

Chère Consoeur,

J'ignore si ma greffière vous a contactée.
Donc dans le doute je vous écrit.

La défense ne s'est pas présentée pour sa seconde plaidoirie, vous pouvez donc me faire parvenir le verdict du juge dans cette affaire.


Bien à vous.

Jerome du Val d'Haine
Vicomte de Laviron
Procureur de Franche Comte

************************************************************
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Toujours aucune réponse, Greffière, pouvez-vous relancer s'il vous plait?

Relance faite :

Citation :

Titre : Procès Centar

Bonjour Madame le Procureur.

N'ayant aucune nouvelle de votre part je me permets de vous relancer concernant le procès en coopération judiciaire.

Nous attendons votre verdict dans l'affaire de Centar.
Pouvez-vous nous le faire parvenir au plus vite?

Cordialement,
Medea
Grefière de Franche-Comte.

Je vous remercie Greffière

Courrier du procureur.

Citation :

bonjour


je transmets à notre juge : dame luckylachance


bien à vous

melisende, procureur de l'orléanais

Message du juge d'Orleans :

Citation :

Bonjour bonjour !

Je suis Lucie-Anne, juge d'Orléans, je vous prie de m'excuser pour le retard, mais voici mon verdict :

_________

*Lucky se leva, il était temps de rendre le verdict. Aussi, après avoir jeté un dernier coup d'oeil au procès elle toussota avant de poursuite*

Messire, moi, Lucie-Anne, Juge d'Orléans, au vu des preuves et de vôtre attitude de dédain envers les courriers de relance vous étant adressés, vous condamne à un jour de prison ferme ainsi qu'une amende de 20 écus, par ailleurs vous devrez vous mettre en règle avec le maire de la vile de Blois afin de rembourser vos dettes dans un délai de 3 mois.

*Un coup qui résonne dans la salle, la juge ferme le livre ou sont inscrites les minutes du procès. L'affaire est enfin close*

____________

Voilà !

Courtoisemet

Lucie-Anne
Dame de St Etienne lès Romarimont
Juge d'Orléans

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.

Le jour du verdict était arrivé, après avoir reçu la missive de juge d'Orléans, il se leva et lu à haute voix la réponse:

Citation :

Messire, moi, Lucie-Anne, Juge d'Orléans, au vu des preuves et de vôtre attitude de dédain envers les courriers de relance vous étant adressés, vous condamne à un jour de prison ferme ainsi qu'une amende de 20 écus, par ailleurs vous devrez vous mettre en règle avec le maire de la vile de Blois afin de rembourser vos dettes dans un délai de 3 mois.

Parchemin lu, il fit signe au garde de l'emmener au cachot pour faire accomplir le début de sa peine et se rassit pour l'affaire suivante.

Citation :

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et � une amende de 20 écus.