1)Composition du ban + lieu de réunion

Mais le conseil, on en fait quoi?
S'ils ne peuvent pas conseiller le Franc-Comte, alors ils vont contre leur hommage, et c'est un motif de destitution
Mais si on leur enlève leurs clés, ils ne pourront conseiller

Étranger pour moi signifie tout noble hors de Franche-Comté pour une raison ou pour une autre
S'il ne peut pas revenir dans de brefs délais, il délègue à ses vassaux le devoir de se présenter au ban
Mais il reste noble comtois tout de même et peut participer aux débats

Gregor a écrit

Citation :

Étranger pour moi signifie tout noble hors de Franche-Comté pour une raison ou pour une autre
S'il ne peut pas revenir dans de brefs délais, il délègue à ses vassaux le devoir de se présenter au ban
Mais il reste noble comtois tout de même et peut participer aux débats

Exactement du même avis que Gregor .

Si on destituer tous les nobles qui ne conseiller pas, on aurait la moitié des registre en moins...

Cela n'empêche pas qu'ils prêtent serment de conseil auprès du Franc-Comte lors des allégeances, si le ban lui retire son droit, cela va à l'encontre de leur serment comme le dit Grégor et ce n'est pas acceptable. Les nobles en voyagent son généralement représenter par leurs vassaux pour ce qui est des actions à mener lors d'une opération, mais pour les avis, les débats, ils peuvent très bien participer sans que cela ne soit une gêne pour quiconque dans la salle.
Au contraire, plus on a d'avis, plus on a de choix et on avance.

Donc vous voulez laisser les accès a tous les nobles...

ça sert plus à rien ou presque la dérogation aux vassaux... sauf en cas de retraite...

Même si je crois de moins en moins à la FC et ses pseudos projets qui iront au final aux oubliettes

Je vais quand même essayer de faire avancer au même cette chose

Citation :

Article 1 Du nom

Le nom de la chambre est "Chambre de la noblesse de Franche Comté"

Article 2 De la composition de la Chambre de la noblesse de Franche Comté

1-1
Les membres de la chambre sont :
- le Franc-Comte en exercice ;
- le Héraut d'Armes de Franche-Comté ;
- la Haute Noblesse ayant des terres en Franche-Comté ainsi que leurs vassaux;
- le Ban de Franche-Comté et son arrière-ban.
- les Ordres ayant un fief concordataire en Franche-Comté représentés soit par leur Grand Maître ou le commandeur sis en Franche-Comté.

Nous entendons par Haute Noblesse, tout noble ayant un titre égal ou supérieur au rang de comte.
Nous entendons par Ban, tout noble dont les rangs vont du seigneur au mérite jusqu'au vicomte.
Nous entendons par arrière-ban, les vassaux des nobles au mérite et de retraite.
Nous entendons par fief concordataire, tout fief accordé par la Franche-Comté à un Ordre dans le cadre d'un concordat.

1-2
Tout membre de la chambre se trouvant en retraite a le droit d'être représenté au sein de celle-ci.
Pour le Héraut d'armes, il peut être représenté par son poursuivant ;
Pour les nobles, ils peuvent être représentés par leur vassal.

Article 3 Des locaux

Les locaux se situeront au chateau de Dole

Ajout des nobles de retraite (en effet il n'y a pas que les nobles de mérite mais également ceux de retraite) ;
Changement concernant l'étranger et remplacer par retraite ;
les locaux seront ici et non en gargote... faut bien que quelqu'un se décide

Moi je trouve logique que quelqu'un qui n'est pas en FC n'a pas accès. Mais bon, je me rallierai à la majorité.

Sinon, pour moi, le reste est ok pour moi.

Moi je trouve logique que quelqu'un qui n'est pas en FC n'a pas accès. Mais bon, je me rallierai à la majorité.

Sinon, pour moi, le reste est ok pour moi.

Moi je suis un peu de l'avis de Deb là ...
Par contre, ils doivent être tenus au courant de la levée de BAN par pigeon, et tenus informés si ils le demandent et surtout si ils comptent revenir chez nous pour rejoindre le BAN, je pense notamment à ceux qui sont pas trop loin.

Bon, on mets les absence ou pas?

On peut faire un vote..

j'ai mis les absences et retirer "l'aspect être à l'étranger" vu que ça choque certains

Ok pour moi ,mais bon un vote serait utile non ? enfin je crois !

Des remarques ou nous pouvons considérer cette partie pour le vote?

Attention à la mise en page future

Citation :

Article 1 Du nom

Le nom de la chambre est "Chambre de la noblesse de Franche Comté"

Article 2 De la composition de la Chambre de la noblesse de Franche Comté

1-1
Les membres de la chambre sont :
- le Franc-Comte en exercice ;
- le Héraut d'Armes de Franche-Comté ;
- la Haute Noblesse ayant des terres en Franche-Comté ainsi que leurs vassaux;
- le Ban de Franche-Comté et son arrière-ban.
- les Ordres ayant un fief concordataire en Franche-Comté représentés soit par leur Grand Maître ou le commandeur sis en Franche-Comté.

Nous entendons par Haute Noblesse, tout noble ayant un titre égal ou supérieur au rang de comte.
Nous entendons par Ban, tout noble dont les rangs vont du seigneur au mérite jusqu'au vicomte.
Nous entendons par arrière-ban, les vassaux des nobles au mérite et de retraite.
Nous entendons par fief concordataire, tout fief accordé par la Franche-Comté à un Ordre dans le cadre d'un concordat.

1-2
Tout membre de la chambre se trouvant en retraite a le droit d'être représenté au sein de celle-ci.
Pour le Héraut d'armes, il peut être représenté par son poursuivant ;
Pour les nobles, ils peuvent être représentés par leur vassal.

Article 3 Des locaux

Les locaux se situeront au chateau de Dole

Pour moi ça me va pour le vote

C'est bon aussi pour moi