[clos] Kremlin (TALP loi martiale) 29/01/1459

Ville de Pontarlier :

Le sieur Kremlin a violer la Loi Martial sans demander de LP alors que le Brigadier Kirikette l'avait informer de la dite loi martiale. De plus celui ci se represente en FC ce jour du 17 Janvier 1459 en la vile de Luxeuil toujours sans LP .



dossier Kremlin

Même si le ressortissant helvète est apparemment mort, j'intente tout de même le procès, car peut-être joue-t-il la comédie et comme il peut sortir de Franche-Comté en un seul jour, il pourrait bien s'enfuir et échapper à la justice.

entendu, mais juridiquement parlant, je ne peux que lui donner une peine d'un jour de prison...il restera une menace surtout si il reste en FC...

Mm problématique avec Blue

Comme j'en avais eu l'intuition, ce messire ne faisait que feindre d'être mort. (Connexion aujourd'hui et il a l'air tout ce qu'il y a de plus vivant)

Suivi en salle d'audiences Messire le greffier.

Je mets a jour le dossier

Messire le Greffier? Vous êtes là ou pas?

Le 19 janvier 1459

Acte d'accusation

Votre Honneur,
Le Sieur Kremlin, de Lausanne, Confédération Helvétique, est mis en accusation pour trouble à l'ordre public pour avoir franchi les frontières de la Franche-Comté sans laissez-passer alors que la loi martiale est en vigueur.

Arrivé le 6 janvier 1459 à Pontarlier, s'est vu envoyé un courrier l'informant de quitter la Franche-Comté sous 48h sous peine d'avoir un dossier monté à son encontre, suivi d'une mise en procès.
Depuis, il a traversé la Franche-Comté, est allé à Vésoul puis à Luxeuil d'où il est passé en Lorraine pour revenir à Luxeuil, o151 il se trouve en ce moment. C'est le Brigadier Kirikette qui a dressé le constat et a envoyé le courrier à l'accusé.

J'appelle le brigadier Kirikette à la barre des témoins!

Brigadier, pourriez-vous expliquer à la Cour comment les choses se sont passées!

Témoignage de l'accusation

L'accusation a appelé Kirikette à la barre
Voici son témoignage :
La brigadière avait été averti qu'il lui fallait témoigner dans l'affaire Kremlin. Elle se leva et alla à la barre.

Le Sieur Kremlin est arrivé à Pontarlier, le 6 janvier au matin, venant de la CH, je lui ai envoyé un courrier concernant la Loi Martiale.
48h plus tard, je me suis aperçue qu'il n'était plus à Pontarlier mais à Vesoul, donc j'ai monté le dossier, et par la suite, j'ai suivi les déplacements de ce Sieur.

La brigadière se tut.

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Votre Honneur la loi martiale de Franche-Comté est très stricte.

Art. 3 - La loi martiale est définie par la fermeture totale de nos frontières avec selon le niveau de gravité, l'absence totale de circulation ou la circulation exceptionnelle sur autorisation.

Art. 4 - La déclaration de la loi martiale impose automatiquement les mesures suivantes, sauf mention explicite contraire :

Alinéa 1 - Toute personne présente sur le territoire sans autorisation pourra être reconduite manu militari hors des frontières et la Franche-Comté ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable des dommages occasionnés

Alinéa 2 - Le déclaration de la Loi martiale autorise la Justice à ostraciser ou emprisonner, en dehors de toute procédure judiciaire et ce pour une durée maximum de 6 jours toute personne considérée comme présentant une menace pour la sécurité du comté.

Votre Honneur, le sieur Kremlin, résident de la Conférération Helvétique, je vous le rappelle, s'est introduit en Franche-Comté sans demander de laissez-passer. Quelles étaient ses intentions? Ce ne sera pas lui qui nous l'apprendra, car le sieur a refusé de témoigner à son procès.
Il a également fait fi du courrier du brigadier Kirikette qui l'avait sommé de quitter la Franche-Comté.

Devant ce mépris de notre contrée, de sa loi et de la Cour, Votre Honneur, je demande pour cet homme la peine de prison maximale pour son cas!

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Messire Kremlin,

J'avoue ne pas comprendre cette proportion émanant de certaines personnes à entrer sur un territoire dont les frontières sont fermées, et a ensuite déambulé comme si de rien n'était.

Vous êtes clairement en porte à faux vis à vis de loi martiale décrétée.

Au vu de votre silence et de l'outrage dont vous faites preuve face à cette cour et face au loi franc-comtoise, je ne peux statué que sur votre affront.

De ce fait, je vous condamne à 1 jours de prison ferme et vous sommes de quitter le territoire dès la sortie des goeles, auxquels cas je me verrai dans l'obligation d'être beaucoup plus sévère en ce qui concerne la peine !

Fait à Dôle le 31 janvier de l'an de grâce 1459

Kalvin
juge de Franche-Comté