[clos] Masha (TALP loi martiale) 23/01/1459

Ville de Pontarlier

Dame Masha s'est rendu coupable de trouble à l'ordre public en franchissant les frontières de la Franche-Comté sans laisser-passer. Le brigadier Kirikette l'a prevenu par courrier de la loi martiale , et lui a laissé Les 48 H légales.

Ceci a été fait le 18 janvier, nous sommes le 21 et la dame est aujourd'hui a Poligny.

Dossier Masha

La prévenue a été mise en procès.

Merci dame le procureur, je mets le dossier a jour

Acte d'accusation

Ce 22 janvier 1459

Votre Honneur,
Dame Masha de Murten en Confédération Helvétique est accusée de trouble à l'ordre public pour avoir enfreint la Loi martiale en vigueur dans notre contrée.
Entrée à Pontarlier le 18 janvier, sans laissez-passer. Cette personne est toujours sur notre territoire actuellement.

Voici la partie du texte sur la Loi martiale en cause dans ce procès:

Art. 3 - La loi martiale est définie par la fermeture totale de nos frontières avec selon le niveau de gravité, l'absence totale de circulation ou la circulation exceptionnelle sur autorisation.

Art. 4 - La déclaration de la loi martiale impose automatiquement les mesures suivantes, sauf mention explicite contraire :
Alinéa 1 - Toute personne présente sur le territoire sans autorisation pourra être reconduite manu militari hors des frontières et la Franche-Comté ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable des dommages occasionnés
Alinéa 2 - Le déclaration de la Loi martiale autorise la Justice à ostraciser ou emprisonner, en dehors de toute procédure judiciaire et ce pour une durée maximum de 6 jours toute personne considérée comme présentant une menace pour la sécurité du comté.

Votre Honneur, la prévenue a été informée par lettre qu'elle devait quitter la Franche-Comté dans les 48 par le brigadier Kirikette que j'appelle à la barre et qui pourra donner à la Cour tous les détails concernant la plainte.

Première plaidoirie de la défense


.... Vous dites que je trouble l'ordre public ? Je parle à personne, et je cherche ma route.... Et voilà comment on est reçus...ON vme dit de partir comme si j'avais la peste.. Je vous rassure je suis en bonne santé!

Pour se qui est du courrier je m'en escuse mais j'ai du mal a lire.

Et maintenant que je veux partir j'vais devoir rester pour le procès..

Vous etes vraiment étrange hein !

....

Réquisitoire de l'accusation

Votre Honneur,

L'accusée ici présente dit qu'elle a du mal à lire... Devrions-nous la croire? Elle cherchait sa route et ne savait pas qu'elle était? Cela reste à démontrer, mais elle ne donne pas de preuves de son analphabétisme. C'est bien beau de dire qu'on ne sait pas lire mais, Votre Honneur ne sera pas dupe d'un tek mensonge. Elle veut partir maintenant, dit-elle, alors pourquoi est elle venue? Si elle ne sait pas lire, et qu'elle est entrée en Franche-Comté par hasard, elle n'est pourtant pas muette. Elle aurait pu demander sa route à un passant! Qui lui aurait dit que c'était la loi martiale. Elle aurait aussi pu aller demander au brigadier de service qui lui aurait expliquer. Mais la dame a foncé tête baissée vers la frontière sans demander quoi que ce soit à qui que ce soit.
Elle mérite une peine à la hauteur de son délit Votre Honneur! Je réclame la prison!

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

pfff... N'importe quoi maintenant ! La prison parce que je traverse un duché ?!

Bha oui, allons y pour un séjour gratuit, l'invitation semble si... Chaleureuse... J'ai jamais brigander, jamais rien fait de mal honnête mais a voir comment on est "méprisé" tout ça parce que je suis vagadonde ? je me trouve sur des terres en periode de loi martiale.. Je me fais traiter de moins que rien ? De menteuse ?!

En aucun cas vous avez de droit !!!

verdict :

Citation :

-le juge se massa la tempe devant l'aggressivité palpable régnant dans la salle-

Dame Masha, en terre Franc-Comtoise, Dame Verania procureu a tout les droits, en tout cas dans la limite du raisonnable.

Quand elle dit que vous enfreignez la loi martiale, je ne puis que l'approuvé.
Vous dites ne pas savoir lire les courriers que l'on vous envoie, je peux l'entendre, cependant je ne peux cautionner votre présence sans laisser-passer, et ce même pour traverser le pays.
De plus, Dame Masha, il existe suffisament de chancellerie en ce bas monde pour être tenu des frontières fermées ou non, vous vous targuez d'être une femme de voyage,je vous sommes dès lors de vous renseigner correctement.

Je vous condamne donc à un jour de prison ferme et vous invite vivement à prendre contact avec un brigadier pour vous délivrer un laisser-passer ou a quitter rapidement le territoire Franc-Comtois.

Fait à Dole en le 26 janvier de l'an de grâce 1459.

Kalvin
Juge de Franche-Comté