[CMJ][Parti] TALP> décret municipal : Kelso

Le Sieur Kelso s'est rendu coupable de TALP pour non respect de décrêt municipal. La bourgmestre de Luxeuil, Dame Madalen a porté plainte.

Montant du préjudice : 20 sacs de farine * 13.20 =264 écus, 20 stères de bois *4.10=82 écus

Preuve :

Spoiler:

Missive envoyée au contrevenant :

Citation :

Bonsoir Messire Kelso,

Vous avez fait l'objet d'une plainte de la part de la mairie de Luxeuil car vous avez violé un décret municipal en vigueur dans le village, qui est le suivant :
DECRET SUR L'ACTIVITE DES MA
===========================
Tout marchand ambulant qui intervient sur le marché de Luxeuil en dehors d’un échange avec la mairie est redevable d'une taxe commerciale de 25 écus par jour de vente(s’adresser au maire pour le règlement)
Est considéré comme MA toute personne étrangère à Luxeuil et y vendant des marchandises autres que le poisson, ou tout luxovien vendant des marchandises non produites à Luxeuil
Tout contrevenant sera poursuivi
Votre vente de 20 sacs de farine et de 20 stères de bois était donc interdite . Le maire demande à ce que vous vous acquittiez de la taxe due .

Vous avez 2 jours maximum pour me contacter pour régler cela à l'amiable sinon une demande de procès sera déposée à la cour de Justice. Dans ce cas vous pouvez vous faire défendre par un avocat. Pour cela, contactez le batonnier Dame BlancaCorvinus.

Bien à vous,
Gendarme Jym56, brigade de Luxeuil

Fiche du contrevenant :

Citation :

Né(e) le 25 Janvier 2009
Kelso fête son anniversaire le 25 Janvier.
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché de Champagne (Domaine Royal)
Village : Varennes
Niveau : 2
Points de réputation : 156
Argent : 0
Kelso est boucher.
Kelso possède un elevage de cochons.
Dernière connexion le 13 Janvier 2011

casier

Avez vous des nouvelles du messire Gendarme Jym ??

Rien du tout, Monsieur le Prévôt, il n'a pas daigné répondre à mon courrier !

Citation :

Kelso Dernier village où ce personnage a été recensé: Troyes [Duché de Champagne (Domaine Royal)], aujourd'hui à 9h54.

Entre nous les deux brigands qui ont molesté le Sieur Sympa36 sont aussi à Troyes ! Vous connaissez le Prévôt de là bas ? On pourrait peut être faire un tir groupé ?

Je ne le connais pas , mais vais me renseigner ......... Effectivement je vais voir avec mon homologue si il veut faire un tir groupé , l'idée me plait bien

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Reims [Duché de Champagne (Domaine Royal)], aujourd'hui à 6h40

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Reims [Duché de Champagne (Domaine Royal)], aujourd'hui à 10h08.

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Reims [Duché de Champagne (Domaine Royal)], aujourd'hui à 7h25.

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Sainte-Menehould [Duché de Champagne (Domaine Royal)], aujourd'hui à 9h04.

Bonjour Major,
Voici copie de la plainte qui a été déposée ici même à Luxeuil par le maire de l'époque, Madalen .
jym tendit un parchemin au major

Citation :

Voudriez-vous examiner la plainte suivante à l'encontre de Sire Kelso merci
Le total présumé des marchandises mises en vente est de 20 sacs de farine et de 50 stères de bois la farine a été vendue et il reste 30 stères toujours sur le marché ce soir malgré mes demandes de retirer les denrrées par courrier

C'est pourquoi les quantités sont aussi importantes, je me suis fié à la plaignante !

D'accord, je comprend mieux, ce n'est pas des plus explicite dans la façon dont le dossier a été monté, que ce sont les paroles de Dame Madalen, bourgmestre de l'époque.
Si vous le permettez j'aimerais modifier le dossier, de façon à ce qu'il n'y ait pas confusion, ni erreur d'interprétation ?

Je m'excuse d'ailleurs de mon interprétation erronnée du dossier.

EDIT : Modifications faites.

Pourrait-on faire une relance au contrevenant ?

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Compiègne [Duché de Champagne (Domaine Royal)], aujourd'hui à 9h29.

Pas de problème, je vais lui envoyer un autre pigeon !

Relance envoyée au contrevenant :

Citation :

Bonsoir Messire Kelso,

Vous avez fait l'objet d'une plainte de la part de la mairie de Luxeuil car vous avez violé un décret municipal en vigueur dans le village, qui est le suivant :
DECRET SUR L'ACTIVITE DES MA
===========================
Tout marchand ambulant qui intervient sur le marché de Luxeuil en dehors d’un échange avec la mairie est redevable d'une taxe commerciale de 25 écus par jour de vente(s’adresser au maire pour le règlement)
Est considéré comme MA toute personne étrangère à Luxeuil et y vendant des marchandises autres que le poisson, ou tout luxovien vendant des marchandises non produites à Luxeuil
Tout contrevenant sera poursuivi
Votre vente de 20 sacs de farine et de 20 stères de bois était donc interdite . Le maire demande à ce que vous vous acquittiez de la taxe due .
Vous n'avez donné aucune suite à ma précédente missive .

Merci de me contacter au plus vite pour régler cela à l'amiable sinon une demande de procès sera déposée à la cour de Justice. Dans ce cas vous pouvez vous faire défendre par un avocat. Pour cela, contactez le batonnier Dame BlancaCorvinus.

Bien à vous,
Gendarme Jym56, brigade de Luxeuil

Le sieur Kelso ne manque pas d'humour dirait on !!! Voici sa réponse

Citation :

Bonsoir,

Je crois que vous vous trompez de personne. Je ne me rappel pas de ce voyage à Luxeuil.

A quelle date ? Etant au conseil depuis plus d'un mois, je n'arrive pas à me souvenir.

Kelso
Procureur de Champagne

Nouvelle missive de ma part

Citation :

Bonsoir Messire,
Vous étiez en notre bonne ville le 13 janvier de cette année !
Merci donc de bien vouloir vous en souvenir .
Bien à vous,
Gendarme jym56, brigade de Luxeuil

J'attends toujours.

Non, rien depuis, il n'a plus donné signe de vie !

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Compiègne [Duché de Champagne (Domaine Royal)], aujourd'hui à 6h24.

Citation :

Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée.

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Varennes [Duché de Champagne (Domaine Royal)], aujourd'hui à 10h51.

Vérifié le 11/04.

Citation :

Varennes [Duché de Champagne (Domaine Royal)] du 17/03 au 21/03.
Reims [Duché de Champagne (Domaine Royal)] du 22/03 au 28/03.
Argonne [Duché de Champagne (Domaine Royal)] le 29/03.
Joinville [Duché de Bourgogne] le 30/03.
Argonne [Duché de Champagne (Domaine Royal)] le 31/03.
Reims [Duché de Champagne (Domaine Royal)] du 01/04 au 08/04.

Ca fait 3 mois, que ce dossier est ouvert.

Affaire classée pour dépassement des délais. Casier à mettre à jour.