[SS][Parti] TALP (refus de payer l'impot municipal) Zyanya - Dole

Dame Zyanya se rend coupable de TALP depuis 6 mois en refusant de payer l'impot municipal qu'elle se doit de payer à sa ville.

Montant du préjudice pour la ville : 248.59 écus, devant augmenter encore sous les pénalités pour la contrevenante.

Fiche de la contrevenante.

Citation :

Né(e) le 10 Mai 2006

Zyanya fête son anniversaire le 22 Février.

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Dole

Zyanya entreprend actuellement une retraite spirituelle.
Niveau : 2
Points de réputation : 158
Argent : 241

Zyanya est boulanger.
Zyanya possède un potager.

Dernière connexion le 29 Août 2010 à 04h52

Son parrain : JeanEude

Plainte :

Spoiler:

Preuve :



Casier disparu donc je l'ai recréé.
casier

Justement, je viens d'ajouter la preuve, j'allais m'y mettre. Mais j'ai reçu deux courriers auxquels je devais répondre avant

J'ai l'air si expéditif que ça ?

Courrier à la contrevenante :

Citation :

Dame, bonjour.

Une plainte à votre encontre vient d'être déposée en la gendarmerie de Dole par le bourgmestre Frimoden. Cette plainte concerne les impôts municipaux impayés de votre part depuis le mois de février. Nous vous invitons à contacter au plus vite Frimoden afin que vous régularisiez votre situation au plus vite via la paie intégrale de vos impôts dûs et de leur majoration. Sans quoi un procès à votre encontre sera ouvert.

Vous disposez d'un délai de 48heures pour nous faire part de votre réponse et entrer en contact avec Frimoden.

Cordialement,
Franchesco Galli De Sparte,
Prévôt de Franche-Comté.

Je me permet de vous rajouter que cette dame est sortie à nouveau de son couvent .

Dernière connexion le 31 Août 2010 à 02h26

Merci !
Ainsi, elle a bien reçut le courrier.

Si le deux septembre à 02h26 elle n'a pas répondu, nous lui enverrons un second courrier.

Frimoden monta à l'église et sonna les cloches pour le prévôt .

DING DONG DING DONG

Le 2 septembre à 02.26 h est largement passé , nous sommes le 3 septembre , il est 11.59 h

Je n'apprécie guère votre ton madame le maire. N'avez-vous pas autre chose à faire ?
Je n'ai pas que ce dossier à gérer, ni ce poste de prévôt, ni cette horaire précise à me rappeler.

J'ai oublié, je l'aurai vu en faisant ma tournée quand j'aurai eu du temps libre ce dont je manque cruellement depuis avant hier soir.

Il y a des façons plus aimable de faire.

Second courrier :

Citation :

Dame, bonjour.

Nous vous rappelons qu'une plainte à votre encontre a été déposé en la gendarmerie de Dole par le bourgmestre Frimoden. Cette plainte concerne les impôts municipaux impayés de votre part depuis le mois de février. Comme dit dans notre précédent courrier, sans contact de votre part auprès de nous ou de la mairesse, un procès à votre encontre sera ouvert pour TALP.

Vous disposez d'un délai de 48heures ce faire.

Cordialement,
Franchesco Galli De Sparte,
Prévôt de Franche-Comté.

Citation :

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Dole

Niveau : 2
Points de réputation : 158
Argent : 285

Zyanya est boulanger.
Zyanya possède un potager.

Dernière connexion le 05 Septembre 2010 à 12h18

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Chambéry [Duché de Savoie], aujourd'hui à 5h51.

Où cela en est ?

Je me renseigne mais il me semble qu'elle se trouve dans un lieu avec lequelle nous n'avons pas de coopération judiciaire.

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Annecy [Duché de Savoie], aujourd'hui à 8h49.

Le Duché de Savoie à signé le Traité de Maathis, la Procure en a été avisée.

La coopération judiciaire est en cours ?

Je n'ai pas droit à une réponse ?

Heu... youhou... ya quelqu'un ?

Personne ? qui a fait disparaitre les gendarmes ?

Merci ! j'attends donc de vos nouvelles.

Et la coopération judiciaire en est où ? des nouvelles de la Cour de justice ?

Ha... le proc de FC a relancé le proc de Savoie ?

oui le 6 novembre.

Des nouvelles ?

Message posté à la Cour de Justice

Citation :

Si je peux me permettre ce dossier ne rentre-t-il pas dans les 3 mois max pour un procès de type infraction mineure ?

Non il s'agit de coopération judiciaire possible puisque la coopération existe entre la Savoie et la Franche Comté, pas comme si la personne ne pouvait être mise en accusation.

D'autre part, vu que la prévenue apparait toujours dans les fraudes à l'impôt municipal, je reporterai plainte avec les derniers impôts dus.

Il n'y a pas de stipulation de coopération judiciaire dans la procédure judiciaire pour l'alinéa concernant le délai des instructions à ce que je sache. Si vous voulez reporter plainte si l'affaire est classé sans suite, c'est tout à fait votre droit. Je ne fais que respecter la procédure...

L'affaire en est où ? faut il redéposer plainte ?

Le procureur a posé ces deux questions :

Citation :

des nouvelles si la relance a été effectuée ?

j'aimerais savoir si la mairesse de Dole renouvelle sa plainte ou non?

Ma réponse :

Citation :

Monsieur le Juge, vous parlez de la relance à qui ? Elle n'est plus en savoie ^^

Concernant le maire elle posera à nouveau plainte si cette affaire est classée.

Et la réponse du procureur ?

J'ai vu que Zyanya est à lausanne, en retraite depuis le 13 décembre.

Bon après un nettoyage dans les groupes de la Prévôté, je n'ai plus accès à la salle des instructions. Mais le procureur n'a pas réagit sur le fait des trois mois, et semble vouloir poursuivre mais vu qu'il n'y a pas de coopération avec l'Helvétie, je ne sais pas ce qu'elle compte faire. Dés que j'aurai résolu le problème des accès, je vous dis quoi, ou si le Prévôt passe pour vous informer de l'évolution avant.

Pas de souci, ce serait sans doute plus simple que je redépose une plainte car la dette de la prévenue s'est allongée à chaque levée d'impôt.

ça changerait quelque chose ?

Que les nouveaux impôts non payés soient inclus dans la poursuite.

On peut simplement mettre le dossier à jour et rajouter une note dans la demande procès (vu qu'il n'est pas encore ouvert)

Bien je regarderai dès que possible en ce cas, avec cette période de fêtes je dispose de moins de temps. Je ferai ça plutôt la semaine prochaine.

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Lausanne [Schweizerische Eidgenossenschaft], aujourd'hui à 6h32.
Zyanya entreprend actuellement une retraite spirituelle.
Dernière connexion le 22 Janvier 2011

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Sion [Schweizerische Eidgenossenschaft], aujourd'hui à 7h19.
Zyanya entreprend actuellement une retraite spirituelle.
Dernière connexion le 22 Janvier 2011

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Sion [Schweizerische Eidgenossenschaft], aujourd'hui à 7h19.
Zyanya entreprend actuellement une retraite spirituelle.
Dernière connexion le 22 Janvier 2011

Mis à jour le 11 mars 1459
vérifié le 28 avril 1459

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Lausanne [Schweizerische Eidgenossenschaft], il y a 70 jours, 2011-3-1 à 6h44.
Ce personnage n'existe pas, ou plus, ou pas encore.

La contrevenant ayant rejoint le Soleil, je classe cette affaire sans suite.