[Procès clos]Brigandage Iraetignis et Tarayana/ Sympa36

Le Sieur Iraetignis et la Dame Tarayana se sont rendus coupables de brigandage sur la personne du Sieur Sympa36

fiche des contrevenants :

Citation :

Iraetignis de las Pagafantas
Né(e) le 25 Avril 2008
Iraetignis fête son anniversaire le 01 Janvier.
Offrir un cadeau pour son anniversaire !
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché de Champagne (Domaine Royal)
Village : Langres
Niveau : 3
Points de réputation : 111
Argent : 205

casier

Citation :

Tarayana

Né(e) le 25 Mars 2008
Tarayana fête son anniversaire le 09 Juin.
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché de Champagne (Domaine Royal)
Village : Langres
Niveau : 3
Points de réputation : 144
Argent : 202
Tarayana ne cultive ni n'élève rien.
Dernière connexion le 30 Décembre 2010

Preuve :

Citation :

casier
bonjour
je viens d'arriver dans votre comté et malheureusement j'ai été dévalisé par un groupe de 2 personnes (30/12/2010 à 4h05) par Iraetignis et Tarayana
j'avais 1 petite et 1 grande échelle,1 épée,un bouclier,1 baton,2 couteaux,11 pains,5 fruits,
1 hache,488 écus

Missive envoyée aux contrevenants :

Citation :

Dame,
Une plainte a été déposée à votre encontre à la gendarmerie de Luxeuil pour racket sur la personne du Sieur Sympa36 dans la nuit du 30 décembre 1458 .

Vous allez être poursuivi en justice, toutefois vous pouvez être assisté d' un avocat. Pour cela contacter le bâtonnier BlancaCorvinus.

Avec mes salutations,
Gendarme Jym56, brigade de Luxeuil .

Citation :

Messire,
Une plainte a été déposée à votre encontre à la gendarmerie de Luxeuil pour racket sur la personne du Sieur Sympa36 dans la nuit du 30 décembre 1458 .

Vous allez être poursuivi en justice, toutefois vous pouvez être assisté d' un avocat. Pour cela contacter le bâtonnier BlancaCorvinus.

Avec mes salutations,
Gendarme Jym56, brigade de Luxeuil .

Cela date du 30 décembre, il n'y a pas eu demande de procès ?

Pas à ma connaissance, j'ai demandé s'il y avait moyen de les faire condamner en Champagne mais personne n'avait la réponse à cette question .
Qu'en pensez vous Madame ?

Que déjà il y aurait du y avoir demande de procès par le prévôt en place ou le Major en place à cette date.

Je fais le nécessaire.

Veuillez contrôler les dossiers avant de mettre en procès SVP:

La localisation des faits n'est pas précisée,
il n'y a au stade actuel aucune certitude que les faits se sont déroulés sur notre territoire.

Oui mais la personne arrivait sur notre territoire... où doit elle déposer plainte ?

Ca dépend d'où elle venait ... regardez la répartition des noeuds. Dans 2 cas de figure nous sommes compétents dans les autres pas.

C'est une question de base à poser dès la constitution du dossier.

Il a tout de même été brigandé... il a bien droit à la justice... il est arrivé à Luxeuil.

Le plaignant c'est manifesté à l'époque parce qu'on était sous loi martiale et qu'il avait reçu mon courrier le jour même !

Citation :

* Expéditeur : Sympa36
* Date d'envoi : 30/12/2010 - 07:13:58
* Titre : Re: loi martiale

* je suis juste un voyageur

etant donner que je viens de me faire raquetter en arrivant dans votre conté par iraetignis et tarayana je vais pas partir tout de suite j ai plus rien a bouffe et plus un sou et plus d arme,d'echelle
sympa36

Je suppose que le méfait s'est produit entre Vesoul et Luxeuil, puisque c'est la brigade de Luxeuil qui a pris en charge l'affaire. Ceci dit, serait-il possible de redemander à la victime d'où elle venait ? Si toutefois, elle s'en souvient, comme cela on serait sûr du lieu.

lysiane a écrit:

Il a tout de même été brigandé... il a bien droit à la justice... il est arrivé à Luxeuil.

La matérialité des faits n'est pas contestée mais si les faits n'ont pas lieu chez nous on ne peut poursuivre.
Ce n'est pas l'endroit de la plainte qui compte ... c'est l'endroit des faits, c'est pour cela que j’insiste sur l'importance de la localisation.

Citation :

Article 4 Compétences
Alinéa 1
Le Prévôt des Maréchaux est responsable de la Prévôté. Cette dernière a pour mission d’assister le Procureur dans l’instruction des dossiers et d’enquêter sur toute infraction commise sur le territoire. Elle se doit de réunir les preuves à charge demandées par le Procureur dans un dossier et de tenir à jour les casiers judiciaires de tout individu ayant commis une infraction sur le territoire franc-comtois.

Major,
Si la victime venait de Vesoul alors vous en trouverez trace dans les douanes, cela évitera peut être un courrier à la victime deux mois après les faits.


premier suivi des suspects depuis les faits:

Citation :

Iraetignis = Dernier village où ce personnage a été recensé: Calais [Comté d'Artois], hier à 17h04.

Citation :

Tarayana = Dernier village où ce personnage a été recensé: Calais [Comté d'Artois], il y a 2 jours, 2011-2-23 à 17h04.

J'avais signalé à l'époque que les deux brigands étaient à Troyes . Ils se sont enfuis de suite et non jamais répondu à mon courrier !

A Vesoul, le 30/12/1459

Départ

Citation :

Sympa36; Mayenne; Comté du Maine (Domaine Royal); Niv.2; 255 PR; 404 écus

Citation :

Arrivée le 28/12/1458
Anderg; Bourganeuf; Comté du Limousin et de La Marche; Niv.3; 255 PR; 233 écus
Benjiii; Lörrach; Markgrafschaft von Baden; Niv.1; 121 PR; 19 écus
Benno; Dijon; Duché de Bourgogne; Niv.1; 37 PR; 5 écus; Mort
Mun; Verdun; Duché de Lorraine; Niv.3; 254 PR; 79 écus
Sympa36; Mayenne; Comté du Maine (Domaine Royal); Niv.2; 255 PR; 404 écus

Iraetignis

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Calais [Comté d'Artois], aujourd'hui à 11h12.

Tarayana

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Calais [Comté d'Artois], aujourd'hui à 11h12.

Donc à l'analyse de l'extrait du registre des douanes que vous avez déposé au dossier, et contrairement à ce que sa déclaration pouvait laisser penser (... je viens d'arriver dans votre Comté ... ), le plaignant était en Franche Comté depuis au moins deux jours avant son agression (vu sa présence à Vesoul le 28/12).

En effet messire le procureur.

Iraetignis

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Azincourt [Comté d'Artois], aujourd'hui à 13h19.

Tarayana

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Azincourt [Comté d'Artois], aujourd'hui à 13h19.

Iraetignis

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Bertincourt [Comté d'Artois], aujourd'hui à 7h17.

Tarayana

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Bertincourt [Comté d'Artois], aujourd'hui à 7h17.

Iraetignis

Citation :

Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée.

Tarayana

Citation :

Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée.

Iraetignis

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Péronne [Comté d'Artois], aujourd'hui à 8h03.

Tarayana

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Péronne [Comté d'Artois], aujourd'hui à 8h03.

Jerome du Val d'Haine a écrit:

Donc à l'analyse de l'extrait du registre des douanes que vous avez déposé au dossier, et contrairement à ce que sa déclaration pouvait laisser penser (... je viens d'arriver dans votre Comté ... ), le plaignant était en Franche Comté depuis au moins deux jours avant son agression (vu sa présence à Vesoul le 28/12).

Sauf votre respect ,Messire le Procureur, le voyageur a tout de même été détroussé sur notre sol, on ne peut quand même pas le pénaliser . A mon sens on peut considérer que 2 jours c'est tout de même récent pour une arrivée ? Non ?

C'est exactement ce que je disais dans mon intervention, il était en FC depuis 2 jours et c'est ce qui nous importait de savoir.

Par contre je ne vois pas l’intérêt de polémiquer sur le nombre de jours qu'il faut pour considérer qu'une arrivée soit récente ou non ...

Et pour votre information le voyageur n'est pas pénalisé, nous attendons de pouvoir lancer un procès car la FC n'a pas d'accord de coopération avec l'Artois.

Bien Messire

Iraetignis

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Compiègne [Duché de Champagne (Domaine Royal)], aujourd'hui à 9h40.

Tarayana

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Compiègne [Duché de Champagne (Domaine Royal)], aujourd'hui à 9h40.

Iraetignis

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Sainte-Menehould [Duché de Champagne (Domaine Royal)], aujourd'hui à 7h54.

Tarayana

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Sainte-Menehould [Duché de Champagne (Domaine Royal)], aujourd'hui à 7h54.

Iraetignis

Citation :

Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée.

Tarayana

Citation :

Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée.

Iraetignis

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Troyes [Duché de Champagne (Domaine Royal)], aujourd'hui à 7h45.

Tarayana

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Troyes [Duché de Champagne (Domaine Royal)], aujourd'hui à 7h45.

Iraetignis

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Sémur [Duché de Bourgogne], aujourd'hui à 15h05.

Tarayana

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Sémur [Duché de Bourgogne], aujourd'hui à 15h05.

Vérifié le 12/04.

Citation :

Tonnerre [Duché de Bourgogne] du 21/03 au 23/03 pour les 2.

Bon visiblement les dossiers en instructions ont été classées, ou sont en procès en coopération judiciaire en bourgogne, toujours est-il que je ne sais pas ce qu'il en est !!!

La Major contrariée, alla voir le greffier pour lui demander explication. Après avoir eu l'explication reprit le dossier et nota :

Procès en cours en coopération judiciaire en Bourgogne.

On les aura !!!

en ce qui concerne Tarayana :

Procès clos

Citation :

Dame Tarayana,

Vous comparaissez ce jour pour des faits qui sont graves. Qui ne resteront point impunis.
Que vous chantiez mal, ma foi, c'est votre soucis. Vous brigandez, c'est notre soucis.

Vu la quantité d'objet et les écus que vous avez volé sans le moindre scrupule. Vu votre attitude a vouloir nous faire croire que vous avez trouvé, comme par hasard, une telle quantité d'objet et une telle sommes,

Moi, Héloise Marie, juge de Franche Comté, en ce 27 avril 1459 en ce tribunal de Dole, je vous condamne a 1 écus d'amende et a 5 jours de prison ferme. Que ces 5 jours vous fasse réfléchir a deux fois.

En ce qui concerne Iraetignis :

Procès clos

Citation :

Messire Iraetignis,

Vous comparaissez ce jour pour des faits qui sont graves. Qui ne resteront point impunis.
Que vous chantiez mal, ma foi, c'est votre soucis. Vous brigandez, c'est notre soucis.

Vu la quantité d'objet et les écus que vous avez volé sans le moindre scrupule. Vu votre attitude a vouloir nous faire croire que vous avez trouvé, comme par hasard, une telle quantité d'objet et une telle sommes, vu votre attitude a vouloir prendre cet homme pour un fol. mais quel fol irait raconter une histoire aussi invraisemblable que la votre? Qui laisserait tant de marchandises sans surveillance? Non, je ne puis rentrer et croire à votre mensonge, c'est pourquoi,

Moi, Héloise Marie, juge de Franche Comté, en ce 27 avril 1459 en ce tribunal de Dole, je vous condamne a 80 écus d'amende et a 3 jours de prison ferme. Que ces 3 jours vous fasse réfléchir a deux fois.

Casier à mettre à jour