[clos] Emma80 (tentative revolte Dole) 25/12/1458

Ville de Dôle

Les faits : DAme Emma80 a fait une tentative de revolte ce 25 Decembre 1458 en la ville de Dôle

dosier emma80

procès opposant 2010-12-27,

Emma80 au Franche-Comté

Emma80 est accusé de trahison.

Le juge attend la première plaidoirie de la défense
(à déposer sous deux jours ouvrables après l'accusation)

Acte d'accusation

Citation :

Votre Honneur,

Dans la nuit du 24 au 25 décembre, une tentative de révolte et de prise de la ville s'est produite à Dole, notre capitale. L'accusée, Emma80, a été reconnue parmi les assaillants. Des plaintes ont été faites à la prévôté. Nous allons démontrer que cette personne est coupable selon l'Article 1, du Chapitre 2 du Code pénal et judiciaire du Livre III du Codex de Franche-Comté, que je cite:
"Toute tentative avortée de prise de mairie, non autorisée, est un acte considéré comme un crime de Trouble à l'Ordre Public, et de trahison pour la capitale Dole."

Nous allons appeler tout d'abord, Dame Gellule, habitante de Dole à la barre des témoins.

Témoignage de Dame Gellule (témoin de l'accusation):

Citation :

Gellule ne savait plus du tout dans quoi elle s'était embarqué, non pas parce qu'elle refusait d'aider sa municipalité ... elle ne s'attendait pas du tout à être appelée à la barre devant la justice. Elle devait encore aider que cette personne qu'elle avait clairement identifiée devant la mairie l'autre nuit s'était rendue coupable d'un crime. S'approchant à la barre, elle prit donc la parole pour identifier l'accusé :


Votre Honneur, Mme le Procureur et les jurés ; je me suis engagée volontairement dans la milice du village de Dole la nuit des faits, du 24 au 25 Décembre. J'atteste sur mon honneur avoir dû repousser l'assaut des portes de la mairie commandité par cette personne, Emma80 que j'identifie sans l'ombre d'un doute parmi le rang des accusés.

Gellule en avait terminé, on lui avait demandé d'identifier cette personne...

témoignage de lEmma80:

Citation :

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifesté

Réquisitoire

Citation :

La procureur Verania se leva. Elle secoua un peu ses manches et se tourna vers le juge, qu'elle regarda droit dans les yeux durant tout son réquisitoire.

Votre Honneur,

Il a été établi hors de tout doute, grâce au témoignage de dame Gellule qui était de faction comme milicienne à Dole, dans la nuit du 24 au 25 décembre, que l'accusée Emma80 a bel et bien, dans un acte de révolte contre l'autorité, un geste grave, Votre Honneur, un geste qui aurait pu porter une grave atteinte à la sécurité de la ville de Dole et même de toute la Franche-Comté, l'accusée, dis-je, en posant ce geste, s'est rendu coupable de Trahison à l'endroit de la Franche-Comté. C'est pourquoi, Votre Honneur, je réclame, pour Emma80, la prison! Prison pour cette femme sans scrupules! Une peine qui la fera réfléchir avant de poser des gestes comme celui pour lequel elle comparait devant vous, aujourd'hui! Voilà Votre Honneur c'est tout ce qu'elle mérite!

Le procureur ayant terminé se rassit et attendit que le juge se prononce sur le sort de cette femme pour laquelle elle ne ressentait aucune pitié.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Verdict :

Citation :

Dame Emma80 veuillez vous lever !
le juge s'exprime d'un voix clair et forte, le regard lourd

Votre insolence aurait pu me laisser sans voix, malheureusement vous n'êtes ni la première, ni la dernières à taire vos responsabilités devant ce tribunal.

Ces derniers jours de nombreux témoignages ont été contre vous et jamais vous n'avez levée la voix pour crier aux scandales.

Il y a un vieil adage qui dit " Qui ne dit mots, consent", vu le silence, je pense ne pas devoir me tromper en estimant que vous êtes coupable de trahison.

Trahison d'autant plus grave en ces temps troublés, alors que la guerre gagne nos frontières, que des hommes braves et honnête, vous, vous vous permettez d'outrepasser vos droits.

Ma sentence sera donc aussi sévère que votre folie à fait prendre des risques aux terres qui vous ont vu naître.

Voici ma décision :

Attendu l'acte d'accusation,
attendu les témoignages apporté par l'accusation,
attendu l'absence de prise de parole,
attendu le détachement et le stoïcisme dont vous faites preuves,

Moi, Kalvin, juge de Franche-Comté vous condamne à 5 jours de prison ferme. En espérant que l'absence de nourriture et le froid vous rendent raison.

Fait à Dole le 3 janvier de l'an de grâce 1459.

Kalvin
Juge de Franche-Comté