[Clos] le 11/01/1458 Révolte / Kadmos

Ville de Pontarlier


Suite à la plainte du Sieur Leif_, le Sieur Kadmos est suspecté d'avoir fait une tentative de révolte contre la mairie de Pontarlier dans la nuit du 15 au 16 décembre 1457 .

Plainte déposée :

Citation :

Bonjour ;

Je désire porter plainte pour trouble à l’ordre public à l’encontre du messire Kadmos pour révolte à la mairie de Pontarlier donc de surcroit une réouverture du dossier et en espérant pour mes villageois et moi-même que le Procureur lira bien les chefs d’accusations.

Dossier

Votre Honneur ce comparait devant nous le sieur Kadmos, récidiviste, qui s'est rendu coupable d'avoir essayer de forcer de la porte de la mairie de Pontarlier dans la nuit du 15 au 16 décembre 1457.

Se faisant, il viole la loi suivante :
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Chapitre 2 : Les crimes et délits
- Article 1 : Prise de mairie
La prise de mairie est un acte considéré comme un crime de Trouble à l'Ordre Public sauf si elle a été autorisée par le Franc Comte ou le Maire en fonction. Le maire aura l'obligation de prévenir le parlement avant la prise de mairie par la personne qu'il a autorisée. Les francs comtois devront être ensuite prévenus afin d'éviter tout trouble.

Toute tentative avortée de prise de mairie, non autorisée, est un acte considéré comme un crime de Trouble à l'Ordre Public, et de trahison pour la capitale Dole.

Ce crime est punissable par la Loi.

Promulgué par le Franc-Comte Volpone le 8 août 1453.
Amendé par vote du Parlement le 20 décembre 1456, promulgué par le franc comte Bobyzz de Sparte le 21 décembre 1456.
**************************/

Accusé, levez vous et répondez de vos actes!


Fait a Pontarlier le 13 janvier 1458
Par le Procureur de Franche-Comtée
Vlaad Voncarstein

votre honneur puis je avoir une explication sur la façon expéditive de ce procès n'ayant même pas été consulté pour déposer mon réquisitoire cela fait la seconde affaire cette semaine
Je suis pour une bonne entende entre les parties du trio de justice mais si je dois me faire torpiller a chaque affaire instruite pour apres me faire fustiger sur l'agora pour soit disant ne pas faire mon travail nous allons avoir une probleme épineux a peler

n'ayant pas eu le droit de requérir je me suis fait appeler comme témoin et y ai fait mon réquisitoire

vous pouvez ne pas en tenir compte étant seulement un témoignage sans qu'il n'y ai de vice de forme de quelque ce soit


Votre honneur voici un homme qui ne reculant devant aucun scrupule préfère vouloir faire entendre ses doléances envers une municipalité par la force
Il reconnait les faits sans sourciller, sans l'ombre d'un remord ...
n'étant pas a sa première forfaiture du genre je requerrai donc une peine exemplaire et sans appel c'est a dire la peine capitale
Fait a poligny le 13 janvier 1458
Par le procureur de Franche-Comté
Vlaad voncarstein

justement je ne comprends pas car je n'ai pas accélérer cette affaire............

Citation :

Après avoir écouté les différentes plaidoiries ainsi que le réquisitoire, la Juge prit la parole après un moment de réflexion :

L’accusé reconnait les faits et avoue sa culpabilité.

Attendu que comme le stipule l’article 1 du chapitre 2 sur la prise de Mairie ; « Toute tentative avortée de prise de mairie, non autorisée, est un acte considéré comme un crime de Trouble à l'Ordre Public, et de trahison pour la capitale Dole. »

Attendu que le sieur Kadmos a tenté de renverser la Mairie de Pontarlier dans la nuit du 15 au 16 décembre 1457,

Attendu que l’accusé est récidiviste,

Cette cour reconnait Messire Kadmos coupable de trouble à l’ordre public pour tentative de prise de la Mairie de Pontarlier et le condamne à 5 jours de prison, en accord avec la charte du Juge concernant les récidives manifestes.

Greffier veuillez notifier que nous avons rendu justice en ce 19 janvier 1458 en le palais de Dole.

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 5 jours.