[Clos] Kadmos (2 Tentatives de révolte) 19/12/57

Ville de Pontarlier


Kadmos a commis une tentative de révolte la nuit du 15/12/1457 envers la mairie de Pontarlier.
[EDIT] Ainsi que la nuit du 21/12/1457 [EDIT]

Lien vers le dossier
Dossier TALP

Le suspect à recommencé cette nuit :


Preuve ajoutée également au dossier à la gendarmerie

Acte d'accusation

Citation :

Vlaad arriva devant la cour avec un nouveau dossier

Votre honneur , nous sommes réunis devant cette cour pour étudier le cas de cet individu, le sieur Kadmos

Cet homme a essayé par deux fois forcer de la porte de la mairie de Vesoul dans les nuits des 19 et 20 décembre 1457.

Se faisant, il viole la loi suivante :
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Chapitre 2 : Les crimes et délits
- Article 1 : Prise de mairie
La prise de mairie est un acte considéré comme un crime de Trouble à l'Ordre Public sauf si elle a été autorisée par le Franc Comte ou le Maire en fonction. Le maire aura l'obligation de prévenir le parlement avant la prise de mairie par la personne qu'il a autorisée. Les francs comtois devront être ensuite prévenus afin d'éviter tout trouble.

Toute tentative avortée de prise de mairie, non autorisée, est un acte considéré comme un crime de Trouble à l'Ordre Public, et de trahison pour la capitale Dole.

Ce crime est punissable par la Loi.

Promulgué par le Franc-Comte Volpone le 8 août 1453.
Amendé par vote du Parlement le 20 décembre 1456, promulgué par le franc comte Bobyzz de Sparte le 21 décembre 1456.
**************************/

Accusé, levez vous et répondez de vos actes!

* Fait à Poligny le 22 décembre 1457
Par le procureur de Franche Comté Vlaad Voncarstein

Première plaidoirie de la défense

Citation :

j'avoue je suis coupable de mes actes,
mais je ne regrette pas d'avoir attaqué
et il le faut je recommencerais,
je l'ai fait car la politique en
Franche Compté est misérable!
Maintenant pendez moi,empalez moi,brulez
moi,je par la conscience tranquille,
celle d'avoir fait mon devoir de citoyen
pontalissois, maintenant pourrissez dans
se monde remplit d'injustice!

Votre Honneur les déclarations de l'accusé sont sans appel et le manque de sens civique dont a fait montre celui n'est en aucun point excusable

sachez messire que nos structures et nos lois offrent moult moyens de faire entendre ses opinions et qu'en aucun cas les moyens que vous avez voulu employer ne vous donnera de la crédibilité
Votre honneur je requière contre l'accusé une peine sévère a fin qu'il puisse méditer sur cette maxime disant "ma liberté fini là ou celle des autres commencent "
je demanderai donc 50 écus et trois jours de prison

fait a poligny le 23/12/1457
par le procureur de Franche-Comté
Vlaad Voncarstein

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.