Le château de Dole

Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.

Le château de Dole

Le château de Dole

Forum Rôle Play de Franche-Comté du jeu Les Royaumes Renaissants

Accueil

Dernières images

Dernières images

Le Deal du moment :

LEGO Icons 10331 – Le martin-pêcheur

Le château de Dole :: Salle du Droit - Législation Franc-Comtoise :: La Constitution, les lois et décrets :: Archives

Archive décret exceptionnel salaire mine

Aller en bas

Auteur

Message

Léonin Monmouth
Ex Franc-Comte

Nombre de messages : 8590
Age : 43
Localisation : 7 avenue Grimont, Poligny
Date d'inscription : 20/07/2007

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:
Archive décret exceptionnel salaire mine Empty

Sujet: Archive décret exceptionnel salaire mine Dim 21 Nov 2010 - 19:50

Citation : Décret exceptionnel Le salaire des mineurs est fixé à 16 écus du 10/11/1458 au 10/12/1458 Voté par le parlement le 8 novembre 1458, promulgué par le Franc Comte Léonin le 8 novembre 1458.

Revenir en haut

Aller en bas

Archive décret exceptionnel salaire mine

Revenir en haut

Page 1 sur 1

Sujets similaires

» [Proposition] Décret exceptionnel
» Décrets municipaux de la ville de Pontarlier
» [votée] Salaire de la milice a 17 (Pontarlier et sa mine...)
» Décret exceptionnel sur le montant de la taxe comtale
» [Justice] FATUM - Procès - Décret exceptionnel

Permission de ce forum:

Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum

Le château de Dole :: Salle du Droit - Législation Franc-Comtoise :: La Constitution, les lois et décrets :: Archives

Sauter vers: