[VOTE] Traité multi-latéral FC - Provence - Savoie

Bonjour à tous !

Suite aux discussions qui ont eu lieu içi :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/viewtopic.forum?t=2811&postdays=0&postorder=asc&start=0

Nous sommes içi pour voter le texte suivant, avec en gras, les principales modifs !

Citation :

Traité d'Alliance Provence - Savoie- Franche Comté

Dans leur grande sagesse, leurs seigneuries ****, Comte de Provence, ***, Comte de Franche Comté et ***, Duc de Savoie ont souhaité mettre par écrit l’amitié naturelle qui lie les peuples de la Provence de la Franche Comté et de la Savoie, afin que celle-ci perdure pour les générations à venir.
Ce traité n'est pas annulable sauf, si deux ou plus, des parties contractantes souhaite l'abroger.

Chapitre I: Obligation

Leurs seigneuries, au nom de leurs peuple, provinces, héritiers, successeurs et vassaux, s’offrent mutuellement une paix et une amitié sincères et durables, et mettront tout en œuvre pour que les parties contractantes s’assurent que la dite amitié soit maintenue et qu’aucune hostilité, de part et d’autre, ne soit commise, en quelque occasion ou pour quelque raison que ce soit.

Il sera évité, de part et d’autre, tout ce qui pourra altérer cette amitié, tout soutien direct ou indirect à ceux qui en voudraient à une des deux parties contractantes. Une entente sur le dit soutient devra se faire dans la plus grande courtoisie et pourra être refusée de part et d'autre sans avoir à donner aucune explication.


Chapitre II: Militaire

En cas d'invasion du territoire d'un des signataire par une force exogéne, les autres signataires se doivent de porter assistance à l'attaqué. Dans le cas d'une attaque d'un des signataire sur un comté/duché non signataire, une action de soutient est laissée à l'initiative des autres signataires sur demande de l'attaquant.

Les supérieurs hiérarchiques des Comtés/Duchés ayant signés cette alliance devront communiquer mutuellement leurs manoeuvres pour une meilleure information et gestion du territoire

En cas de guerre, les Provinces ayant signées ce traité se devront d'aider leurs alliés et devront dans quel cas, faire embargos avec les ennemis de cette alliance. (plus de traités, plus de commerce...)
Et ce seulement si la province alliée est attaquée.





Chapitre III: Juridique

La Provence, la Frnche-Comté et la Savoie s’engagent à une coopération de leurs services judiciaires et policiers, se traduisant par la mise en commun d’informations concernant les criminels et organisations criminelles pouvant nuire à l’une ou l’autre des parties contractantes.

Les trois provinces s’engagent à extrader ou à poursuivre les criminels ayant commis des méfaits sur l’un ou l’autre des territoires concernés, sur demande de l’une ou l’autre des Cours de Justice.
Les criminels ainsi concernés seront jugés selon les lois du Duché/Comté contre lequel ils ont commis forfaiture, et subiront une peine prévue par ces même lois.

Le jugement par procuration sur un sol étranger implique une collaboration étroite et totale entre les juges et procureurs des deux provinces, c'est à dire que la province où se trouve le coupable doit suivre à la lettre les recommandations de la province où a eut lieu le crime.

Un casier judiciaire regroupant tout les duchés/comté ayant signés cette alliance devra être crée pour répertorier tout les brigands en recherche ou même y indiquer leurs délits.


Chapitre IV: Commercial


Les parties contractantes s’engagent à favoriser toute entente commerciale entre elles selon l'étendue de leur pouvoir.

En cas de crise économique majeure chez l'une des parties contractants, les partenaires s'engagent à l'aider dans la possibilité de leurs moyens disponibles.
Crise majeure :
1- déficit empêchant le fonctionnement du comté (ils préfèrent une entreaide au sein du St Empire plutôt que d'emprunter aux huissiers. Si on a les moyens, c'est à voir)

2- rupture en fer, pierre ou blé : un dépannage par accord ponctuel pourrait être envisager.

Crise mineure :
Pénurie sur un des produits cités ou autre :accord commercial ponctuel.

En aucun cas, un refus d'aide ne peut etre considéré comme une trahison mais il en va de l'honneur du duché en cas de refus.


Selon le Chapitre III, en partenaires civilisées, la Provence, la savoie et la Franche-Comté s'engagent à punir tout auteur d'une déstabilisation économique envers un des signataires, dont les auteurs comptent parmis leurs citoyens.
(Dans le cas d'une crise économique, les partenaires s'engagent à faire leur possible, en fonction de leurs moyens sans toutefois se mettre dans une position précaire, pour aider le Duché en difficulté.
L'aide pourra se faire par des accords commerciaux ponctuels.)

Chapitre V: Conclusion

Leurs Seigneuries ainsi que leurs héritiers et successeurs s’engagent à respecter les articles de ce traité. Tout manquement à une clause par l’une des deux parties libère l’autre de ses engagements jusqu’à ce qu’une compensation substantielle soit réalisée.

Toute annulation unilatérale du traité en situation de guerre déclarée est un acte de Trahison et autorisera des représailles totales.
Par consentement mutuel, la réécriture du traité dans son intégralité ou partiellement, voire son annulation peuvent être décidées.

Ce traité prend effet dès sa signature et jusqu'à résiliation partielle ou totale par l'une ou l'autre des parties. Les autorités de chaque partie s'engagent à ce que leur peuple prenne rapidement connaissance de ces faits.

Signé à *** le........ de l'an de grâce 1454

Pour (1) : Bigmetal
Contre (0) :
Neutre (0) :

N'ayant pas encore voté : Mylena, Macricri, Valaraukar, Zygomar, Lluna, Triton, Lucas, Bigmetal, Mcaneyth, Leconquerant, Matthyu, Duncan_Idaho

Si ce traité est validé, il sera proposé aux duchés voisins qui le voteront si il n'est pas validé, il sera rediscuté !

Pour (2) : Bigmetal, Matthyu
Contre (0) :
Neutre (0) :

N'ayant pas encore voté : Mylena, Macricri, Valaraukar, Zygomar, Lluna, Triton, Lucas, Bigmetal, Mcaneyth, Leconquerant, Duncan_Idaho

Pour (3) : Bigmetal, Matthyu, Duncan_Idaho
Contre (0) :
Neutre (0) :

N'ayant pas encore voté : Mylena, Macricri, Valaraukar, Zygomar, Lluna, Triton, Lucas, Mcaneyth, Leconquerant

Pour (4) : Bigmetal, Matthyu, Duncan_Idaho, Lucas
Contre (0) :
Neutre (0) :

N'ayant pas encore voté : Mylena, Macricri, Valaraukar, Zygomar, Lluna, Triton, Mcaneyth, Leconquerant

Pour (5) : Bigmetal, Matthyu, Duncan_Idaho, Lucas, Leconquerant
Contre (0) :
Neutre (0) :

N'ayant pas encore voté : Mylena, Macricri, Valaraukar, Zygomar, Lluna, Triton, Mcaneyth,

Pour (6) : Bigmetal, Matthyu, Duncan_Idaho, Lucas, Leconquerant, Lluna
Contre (0) :
Neutre (0) :

N'ayant pas encore voté : Mylena, Macricri, Valaraukar, Zygomar, Triton, Mcaneyth,

Pour (7) : Bigmetal, Matthyu, Duncan_Idaho, Lucas, Leconquerant, Lluna, Triton
Contre (0) :
Neutre (0) :

N'ayant pas encore voté : Mylena, Macricri, Valaraukar, Zygomar, Mcaneyth,

Pour ( 8 ) : Bigmetal, Matthyu, Duncan_Idaho, Lucas, Leconquerant, Lluna, Triton, Valaraukar
Contre (0) :
Neutre (0) :

N'ayant pas encore voté : Mylena, Macricri, Zygomar, Mcaneyth,

Pour ( 8 ) : Bigmetal, Matthyu, Duncan_Idaho, Lucas, Leconquerant, Lluna, Triton, Valaraukar
Contre (0) :
Neutre (1) : Zygomar

N'ayant pas encore voté : Mylena, Macricri, Mcaneyth,



3/4 des votants se sont exprimés, la loi est adopté, c'est ça?

oui lol

Ok, donc maintenant que la loi est voté, j'invite les comtes voisins à venir le voir !

Pour ( 9 ) : Bigmetal, Matthyu, Duncan_Idaho, Lucas, Leconquerant, Lluna, Triton, Valaraukar, Macricri
Contre (0) :
Neutre (1) : Zygomar

N'ayant pas encore voté : Mylena, Mcaneyth

J'arrive un peu après la bataille

Desolée mais mon vote n'est pas important, bonne journée

Pour ( 9 ) : Bigmetal, Matthyu, Duncan_Idaho, Lucas, Leconquerant, Lluna, Triton, Valaraukar, Macricri
Contre (0) :
Neutre (1) : Zygomar, Mcaneyth

N'ayant pas encore voté : Mylena

Non Macricri, car il faut 9 votants.