[Clos] TALP Brigandage Cylouan

Ville de Dole

Sieur Cylouan est accusé de brigandage (agression et racket) sur la personne de Dame Ange_line qui a porté plainte le 6 octobre 1458 à la brigade de Dôle. L'agression s'est déroulée entre Dole et Dijon.

Montant du préjudice : 48écus, 2manches et 1pain. (mais impossible de savoir lequel des 2 brigands a récupérer quoi ..)

Lien du dossier : Ici

Localisation :

Citation :

Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée.

Citation :

Votre Honneur, Sieur Cylouan est accusé de brigandage (agression et racket) sur la personne de Dame Ange_line
Les faits se sont produits entre déroulée entre Dole et Dijon, dans la nuit du 5 au 6 octobre 1458.

Préjudice : 48 écus, 2 manches et 1pain.

Les preuves étant bien évidement jointe au dosssier de la gendarmerie.

De ce fait, l'accusée a violé la loi comtoise suivante :

- Article 2

Préambule : Nous considérons que le brigandage est un acte lâche et vil qui voit d'honnêtes citoyens se faire dépouiller sans que la Justice ne puisse leur apporter le réconfort qui leur est du, en conséquence de quoi, nous, peuple franc-comtois, décidons de passer par le fil de l'épée tous les brigands et de leur confisquer tous leurs biens indument volés.

Alinéa 1 : Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne.

Accusé, qu'avez vous à répondre de vos crimes ?

* fait à Dole par le Procureur Ares L'Espagnol le 7 octobre 1458 *

Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée. A quitté la FC ...

Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée.

Dernier village où ce personnage a été recensé: Dole [Franche-Comté], aujourd'hui à 8h05.

procès en cours

Citation :

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Votre Honneur

Je reste abasourdi face à autant d'outrages devant cette cour. Sieur Cylouan commet des méfaits qu'on ose à peine imaginer et il se permet de ne pas répondre à cette honorable cour !

Votre Honneur, je réclame un peine de 2 jour de prison ainsi qu'une amende de 15 écus

Fait à Dole le 13 octobre 1458 par Ares L'Espagnol Procureur de FC

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense
ah eu vous m avez parler ?

non ? ah ben eu va être temps que je retrouve la taverne ! si vous pouviez un peu vous dépêcher

Le verdict

Citation :

Après avoir restée abasourdit de la façon que l’homme avait parlée à cette cour, surtout qu’il n’avait pas prit la peine de venir au tribunal avant. Le juge reprit l’acte d’accusation et le réquisitoire du procureur. Elle regardait le prévenu dans les yeux et se mit à parler

Messire Cylouan,

Enfin je ne sais pas pourquoi je suis courtoise car vous ne l’êtes pas dans la façon de parler à cette cour, bref,

Après avoir étudié le dossier et constaté la façon que vous vous adressez au tribunal, il est clair que vous serez reconnu coupable, pour les faits qui vous sont reprochés, soit le brigandage. Par conséquent la sentence sera de 3 jours de prison et une amande de 15 écus, dont une journée de prison pour outrage à la cour pour ses paroles devant elle.

Donc, selon :

Le code pénal et judiciaire, chapitre 2, L’article 2 qui stipule :
Nous considérons que le brigandage est un acte lâche et vil qui voit d'honnêtes citoyens se faire dépouiller sans que la Justice ne puisse leur apporter le réconfort qui leur est du, en conséquence de quoi, nous, peuple franc-comtois, décidons de passer par le fil de l'épée tous les brigands et de leur confisquer tous leurs biens indument volés.

Alinéa 1 : Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne.

Ainsi pour l’outrage à cette cour
Je vous reconnais coupable et je vous condamne à 15 écus d’amande et 3 jours de prison.

Fait à Dole le 18 octobre 1458