Le château de Dole
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Le château de Dole

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 [clos] TALP Brigandage : Mercutio

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Katarina
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Katarina


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MessageSujet: [clos] TALP Brigandage : Mercutio   [clos] TALP Brigandage : Mercutio EmptyVen 1 Oct 2010 - 17:17

Ville de Dole

Sieur Mercutio et son complice Liam sont accusé de brigandage (agression) sur la personne de Sieur Candiman qui a porté plainte le 26 septembre 1458 à la brigade de Dole. L'agression s'est déroulée au petit matin du 24 septembre 1458 .

Ils lui auraient pris : 4300 écus, quelques miches, 12 sacs de mais.

Lien du dossier : Ici

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Citation :
Dernier village où ce personnage a été recensé: Dole [Franche-Comté], aujourd'hui à 5h53.
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Ares Von Hagen
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Ares Von Hagen


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MessageSujet: Re: [clos] TALP Brigandage : Mercutio   [clos] TALP Brigandage : Mercutio EmptySam 2 Oct 2010 - 10:19

Dernier village où ce personnage a été recensé: Dole [Franche-Comté], aujourd'hui à 5h32.
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Ares Von Hagen
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MessageSujet: Re: [clos] TALP Brigandage : Mercutio   [clos] TALP Brigandage : Mercutio EmptySam 2 Oct 2010 - 10:19

Citation :
Votre Honneur, Sieur Mercutio est accusé de brigandage (agression et racket) sur la personne de Sieur Candiman.
Sieur Mercutio était accompagné d'un complice, Sieur Liam

L'agression s'est déroulée au petit matin du 24 septembre 1458 entre Dijon et Dole

Préjudice : 4300 écus, quelques miches, 12 sacs de mais.


De ce fait, l'accusée a violé la loi comtoise suivante :

- Article 2

Préambule : Nous considérons que le brigandage est un acte lâche et vil qui voit d'honnêtes citoyens se faire dépouiller sans que la Justice ne puisse leur apporter le réconfort qui leur est du, en conséquence de quoi, nous, peuple franc-comtois, décidons de passer par le fil de l'épée tous les brigands et de leur confisquer tous leurs biens indument volés.

Alinéa 1 : Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne.

Accusé, qu'avez vous à répondre de vos crimes ?

* fait à Dole par le Procureur Ares L'Espagnol le 2 octobre1458 *
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Ares Von Hagen
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MessageSujet: Re: [clos] TALP Brigandage : Mercutio   [clos] TALP Brigandage : Mercutio EmptySam 2 Oct 2010 - 10:27

procès en cours
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Héloise Marie
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Héloise Marie


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MessageSujet: Re: [clos] TALP Brigandage : Mercutio   [clos] TALP Brigandage : Mercutio EmptyLun 4 Oct 2010 - 15:50

Citation :
Première plaidoirie de la défense
Faut répondre un truc ?

c'est simple ... j'avais faim .... l'autre est passé avec ses miches au balcon, gras comme un voleur, bourré de pognon ... tellement gros que ça en craquait de toutes les coutures ; tellement plein d'écus qu'il en pleuvait de ses poches à chaque pas. Alors, vous voulez quoi ? j'avais soif, j'étais vêtu de guenilles, j'avais l'estomac dans les talons qu'en j'en aurais bouffé ma propre couenne. Faudrait dire aux gens de pas se pavaner avec la panse en avant comme ça ... c'est que ça fait des envieux chez les malheureux ça, monseigneur ...
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Ares Von Hagen
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MessageSujet: Re: [clos] TALP Brigandage : Mercutio   [clos] TALP Brigandage : Mercutio EmptyLun 4 Oct 2010 - 18:05

Citation :
Le Procureur n'en revenait pas, il pensait avoir mal entendue . Il se leva et se dirigea vers l'accusée.

Vous plaisantez la ? Vous n'êtes pas sérieux ! Si je suis votre raisonnement, je manque de quelque chose , quelque chose me plait .... je me sers. C'est bien cela ? Le travail des autres vous n'en n'avez que faire. Vous venez d'agresser une personne , de lui dérober ces biens et limite vous trouvez cela normal. Dites moi mise à part cela sa ira oui ?

Le Procureur regarda l'accusée , secoua la tête .....

Vous êtes grotesque !

Il se dirigea vers le Juge puis reprit

Votre Honneur je réclame une peine de 3 jours de prison ainsi que 50 écus d'amende et bien évidement que les biens dérobé soient rendu à la victime.

Fait à Dole par Ares L'Espagnol Procureur de FC le 4 octobre 1458
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Kalvin.
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MessageSujet: Re: [clos] TALP Brigandage : Mercutio   [clos] TALP Brigandage : Mercutio EmptyLun 4 Oct 2010 - 19:07

Citation :
Après avoir écouter avec attention tout le débat, fronçant les sourcils, laissant ses yeux feindre la surprise, le juge, pu à l'aide des diverses données, réfléchir au verdict, il prit donc la parole :

Après avoir entendu vos divers points de vues, je souhaiterai tout d'abord rappeler à l'accusé qu'il s'agit ici, non pas d'un arène de joute verbale, ou d'une taverne quelconque où l'on cherche un divertissement, mais bien une cour de justice.

Ensuite, vu l'absence concret de témoignages pouvant vous innocenté, je vais donc rendre un verdict en conséquence.

Attendu l'acte caractéristique vol avec violence,
Attendu la somme astronomique volée,
Attendu que l'acte fut commis sur le territoire de Franche-Comté,
Attendu l'absence d'élément appuyant une éventuelle innocence.

Je vous nomme coupable d'agression et de vol et vous condamne à une peine de prison de 3 jours, qui s'accompagne d'une amende de 50 écus et exige la restitution de tous les biens volé.

Fait à Dôle, le 4 octobre 1458.
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Héloise Marie
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MessageSujet: Re: [clos] TALP Brigandage : Mercutio   [clos] TALP Brigandage : Mercutio EmptyJeu 7 Oct 2010 - 18:59

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense
Mercutio ferme sa gueule pour la 2de plaidoirie et laisse son avocat, Maitre Kobayashi plaider à sa place :

: * Arrivant encore après l'apéritif, maugréant déjà contre les olives qui lui étaient passé sous le nez, Maître Ko. se dirigea vers la Cour sans prendre la peine de se présenter. Il lut les minutes du procès, rapidement, haussant un sourcil à l'occasion. Pas le temps de lever l'autre, minutes trop laconiques. Puis il se tourna vers le Juge. *

Monsieur le Juge.
Maître Ko. Avocat. Je prends le relai de mon client dès à présent. Il devra d'ailleurs être retiré tout commentaire fait par ce dernier jusqu'ici puisqu'au motif que l'article 17.b du Nec Pluribus Impar, son intervention est caduque.

N'allons pas par quatre chemins dans cette affaire d'une simplicité qui m'est insultante. Oui l'accusé est coupable. Coupable d'être d'une instruction plus que sommaire, largement compensée par un mépris flagrant de votre décorum et des navets qui s'y jouent.
Peut-être même est-il coupable des faits reprochés. Nul ne saurait le dire. Pas de témoignage. Même pas celui de la prétendue victime. A se demander si cette affaire l'intéresse vraiment ou si la raison est autre comme j'y reviendrai plus tard.

Par contre, ce qui est sûr, et j'en ai pour preuve des documents empruntés il y a moins d'une heure aux archives de votre beau comté... ce qui est sûr disais-je, c'est que ce procès bafoue vos propres lois en vigueur. Or n'est-il pas le strict minimum que l'on puisse demander à un tribunal que de respecter les lois sur lesquelles il se base pour jeter à bas quiconque lui déplait ?
Évidemment que si ! La Cour d'Appel n'a de cesse de rattraper les bévues de ces tribunaux de prime instance aux compétences oubliées depuis les premiers jours de règne de l'Empereur. Pour une fois, épargnez-lui donc une remontrance et sortez de votre mandat sans une tâche de plus sur votre costume.
Dois-je vous citer le Chapitre 4 de votre codex, Article 1, Alinéa 1 ? Oui ? Allons-y alors : "Le gendarme avertit la personne visée par la plainte qui doit y répondre dans un délai de 48 heures." Or l'accusé m'a informé n'avoir reçu aucun courrier de ce genre, de quiconque. Pourtant nous sommes bien en train de parler d'une affaire de brigandage non ? Dire que ce chapitre 4 traite justement de ces actes répréhensibles...

Il y a donc un vice de procédure flagrant et multiple puisque d'une part les services de prévôté n'ont pas appliqué la loi comtoise, d'autre part la procure a lancé ce procès sans même s'en assurer. Il est donc regrettable mais nécessaire de classer cette affaire avant qu'elle ne fasse la risée non seulement de votre propre personne, mais également de vos services et surtout de votre Comté. L'une des premières affaires bâclées cassées par la Cour d'Appel de la toute récente Fédération de l'Empire Occidentale. Oh vous pourrez presque vous vanter de rentrer dans l'Histoire. Mais il y a meilleure façon de le faire je le crains.

Ceci étant dit, pour vous rassurer, il y avait pire encore que ce vice de procédure. Réjouissons-nous du panier garni.
En effet, je suis surpris de ne trouver aucun témoignage ni aucune preuve de l'accrochage énoncé ici-lieu. Pire encore, les détails sont frustrants par leur absence de clarté et de rigueur. Je cite la procure : "quelques miches de pain". J'ai eu beau vérifier auprès de l'Université locale, je n'y ai trouvé aucun texte stipulant que la mathématique y avait été réécrite, laissant donc à ce "quelques" une définition évasive bien inappropriée dans ce procès.
De façon plus générale, quelle preuve avons-nous non pas de l'accrochage mais du montant réellement brigandé si tel acte était exact ? Cette fameuse victime ne serait-elle pas en train de tenter un brigandage moderne ? le genre de brigandage par justice interposée. Je prétends avoir perdu tant et je plume un pauvre bougre avec les félicitations d'un Juge peu regardant.
Certes, le bougre n'avait pas à l'attaquer, s'il l'a fait, mais laisser l'autre abuser de la situation sous couvert de ses seuls dires relève de la démence pure et simple.
Encourager cette attitude va à l'encontre du principe fondamental du maintien de l'ordre public.

D'ailleurs j'entends que la victime supposée parle de 2 racketteurs ? Cela n'aurait donc aucun sens légal de demander à un seul de restituer la totalité des biens non estimés, non vérifiés mais prétendus volés. Décidément, ce procès tourne au ridicule et je crains que vous ne veniez rajouter votre nom auprès de celui de la Procure. Croyez mon expérience, vous devriez réfléchir à deux fois avant de déclarer cet individu, innocent ou coupable on ne sait toujours pas, coupable.
La décision vous revient mais soyez assurés que la Cour d'Appel sera saisie par mes soins si jamais mes recommandations n'étaient pas suivies durant ce procès.

Rendre justice est un acte louable et salvateur. Abuser de la Justice ou en mépriser les règles pour satisfaire son intuition ou sa volonté n'est rien de tel. Cela devient de l'abus de pouvoir et de l'orgueil. Lequel est un péché capital, je vous le rappelle. Êtes-vous bon croyant Monsieur le Juge ? Sûrement. Et êtes vous un bon Juge ? Nous verrons.

* Maître Ko. salua le Juge sur ces mots, lui rendant la parole pour son verdict. *
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Kalvin.
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MessageSujet: Re: [clos] TALP Brigandage : Mercutio   [clos] TALP Brigandage : Mercutio EmptyJeu 7 Oct 2010 - 19:35

Citation :


Après avoir longuement écouter la défense de ce qu'il semblerait être l'avocat du préposé coupable, je pris parole :

Maître Ko, je suis ravie d'apprendre que la personne incriminée ici présente ait pris la peine de laisser sa défense à un autre que sa petite personne.
J'entends également que vous avez pris soin de lire vote codex de justice, mais permettez moi de soulever le point suivant :

- Article 3 : De la procédure judiciaire en elle-même
Préambule
Le Juge gère le déroulement de chaque phase du procès, par défaut celle-ci est au minimum de 48h.
Chacun est responsable de sa participation dans le délai imparti.
Alinéa 1
Dépôt de plainte ou infraction constatée
Alinéa 2
Enquête du gendarme et conciliation sauf en cas de brigandage, de révolte ou tentative de révolte, où la demande de procès est déposée immédiatement en Cour de justice.

J'attire ici votre attention sur l'alinéa 2, ainsi vous pourrez peut-être une prochaine fois apporter un argument valable quant à la question de la procédure...

Autre point Messire, je ne suis pas en tard dans cette situation, si nous en sommes ici aujourd'hui, ce n'est pas du à mon fait, j'attends donc de votre part de garder votre place d'avocat et non prendre le rôle de procureur, je ne vous permets pas de remettre en question mon jugement.

Passons, venons en au sujet qui fâche...

Après avoir entendu les parties, j'émets la décision suivante :

Attendu l'acte de violence et l'agression caractérisée,
Attendu la situation géographique ou cela s'est produit,
Attendu l'incohérence des propos de l'agresseur,
Attendu la demande du procureur,

Je condamne donc Messire Mercutio à 3 jours de prison ferme, à une amende de 40 écus et à la restitution intégrale des bien volés !

Fait à Dôles le 7 octobre 1458
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