[Clos] Sisoue TALP brigandage

Ville de Saint Claude

Les Faits :
La Dame Sisoue , les Dame Kyrxwz, Kathelle et le Sieur Alanvega1 se sont rendus coupables de brigandage sur la Dame _felicity_ , dans la nuit du 12 au 13 septembre 1458.

Dossier : TALP

Citation :

Votre Honneur, Dame Sisoue est accusé de brigandage (agression et racket) sur la personne de Dame _felicity_ . Elle etait accompagné de complices, Dames Kathelle ,Kyrxwz, et Sieur Alanvega1

Les faits sesont produits dans la nuit du 12 au 13 septembre 1458, entre Genève et Saint Claude.

Préjudice : 386 écus

Les preuves étant bien évidement jointe au dosssier de la gendarmerie.

De ce fait, l'accusée a violé la loi comtoise suivante :

- Article 2

Préambule : Nous considérons que le brigandage est un acte lâche et vil qui voit d'honnêtes citoyens se faire dépouiller sans que la Justice ne puisse leur apporter le réconfort qui leur est du, en conséquence de quoi, nous, peuple franc-comtois, décidons de passer par le fil de l'épée tous les brigands et de leur confisquer tous leurs biens indument volés.

Alinéa 1 : Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne.

Accusé, qu'avez vous à répondre de vos crimes ?

* fait à Dole par le Procureur Ares L'Espagnol le 13 septembre1458 *

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Votre Honneur Dame Sisoue tout comme Dame Kathelle (une de ces complices) ne se prend point la peine de se présenter devant cette cour ! Que dire ?

Faut il croire qu'elle n'a point trouvé le chemin du tribunal ? A d'autres !

Les preuves sont accablantes , il n' y a rien à ajouter !

Je réclame donc une peine de 3 jours de prison ainsi qu'une amende de 15 écus

Fait à Dole par le Procureur Ares L'Espagnol le 18 septembre 1458

Enoncé du verdict

Citation :

L'accusée, au vu des faits qui lui sont reprochés et clairement établis icelieu sera condamnée comme suit :

- 2 jours de prison ferme.

- Aucune amende au vu de sa pauvreté et de la précarité de son rang social.


Fait à Dole, le 22 septembre 1458 par le juge Geoffroy de Villers