[Clos] TALP - Brigandage : Kathelle

Ville de Saint Claude

Les Faits :
Le Sieur Alanvega1 et les Dame Kyrxwz, Kathelle et Sisoue se sont rendus coupables brigandage sur la Dame _felicity_ , dans la nuit du 12 au 13 septembre 1458.

Dossier : TALP

Citation :

Votre Honneur, Dame Kathelle est accusé de brigandage (agression et racket) sur la personne de Dame _felicity_ . Elle etait accompagné de complices, Dames Kyrxwz, Sisoue et Sieur Alanvega1

Les faits sesont produits dans la nuit du 12 au 13 septembre 1458, entre Genève et Saint Claude.

Préjudice : 386 écus

Les preuves étant bien évidement jointe au dosssier de la gendarmerie.

De ce fait, l'accusée a violé la loi comtoise suivante :

- Article 2

Préambule : Nous considérons que le brigandage est un acte lâche et vil qui voit d'honnêtes citoyens se faire dépouiller sans que la Justice ne puisse leur apporter le réconfort qui leur est du, en conséquence de quoi, nous, peuple franc-comtois, décidons de passer par le fil de l'épée tous les brigands et de leur confisquer tous leurs biens indument volés.

Alinéa 1 : Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne.

Accusé, qu'avez vous à répondre de vos crimes ?

* fait à Dole par le Procureur Ares L'Espagnol le 13 septembre1458 *

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Votre Honneur c'est un scandal ! De qui se moque t-on ?

Cette Dame commet des actes odieux et se permet de ne point se présenter devant cette honorable cour. Elle n'en que faire , aucune explication ! Elle doit se croire au dessus de tout, même de la justice !

Votre Honneur, vu les éléments du dossiers .... les preuves ainsi que l'attitude de l'accusé je réclame donc une peine de 3 jours de prison ainsi qu'une amende de 15 écus.

Fait à Dole par le Procureur Ares L'Espagnol le 18 septembre 1458

Enoncé du verdict

Citation :

L'accusée, reconnue coupable par cette cours est condamnée comme suit :

- 2 jours de prison
- pas d'amende vu la pauvreté de l'individu


Fait à Dole, le 22 septembre 1458 par le Juge Geoffroy de Villers