[Clos] TALP - Brigandage : Alanvega1

Ville de Saint Claude

Les Faits :
Le Sieur Alanvega1 et les Dame Kyrxwz, Kathelle et Sisoue se sont rendus coupables brigandage sur la Dame _felicity_ , dans la nuit du 12 au 13 septembre 1458.

Dossier : TALP

Citation :

Votre Honneur, Sieur Alanvega1 est accusé de brigandage (agression et racket) sur la personne de Dame _felicity_ . Il etait accompagné de complices, Dames Kyrxwz, Kathelle et Sisoue

Les faits se sont produits dans la nuit du 12 au 13 septembre 1458, entre Genève et Saint Claude.

Préjudice : 386 écus

Les preuves étant bien évidement jointe au dosssier de la gendarmerie.

De ce fait, l'accusée a violé la loi comtoise suivante :

- Article 2

Préambule : Nous considérons que le brigandage est un acte lâche et vil qui voit d'honnêtes citoyens se faire dépouiller sans que la Justice ne puisse leur apporter le réconfort qui leur est du, en conséquence de quoi, nous, peuple franc-comtois, décidons de passer par le fil de l'épée tous les brigands et de leur confisquer tous leurs biens indument volés.

Alinéa 1 : Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne.

Accusé, qu'avez vous à répondre de vos crimes ?

* fait à Dole par le Procureur Ares L'Espagnol le 13 septembre1458 *

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

Votre Honneur, je reste abasourdi face à autant d'outrages devant cette cour...

Sieur Alanvega1 commet des méfaits qu'on ose à peine imaginer et il se permet de ne pas répondre à cette honorable cour !

Votre Honneur, je réclame une peine de 3 jours de prison et 15 écus d'amende

Fait à Dole par le Procureur Ares L'Espagnol le 18 septembre 1458

Enoncé du verdict

Citation :

Le suspect, reconnu coupable par la cour rendant le présent verdict, sera condamné pour ses actes comme suit :

- 2 jours de prison ferme ;
- pas d'amende vu la pauvreté de l'individu.

Fait à Dole, le 22 septembre 1458 par le Juge, Geoffroy de Villers.