| Une double justice ? | |
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+9lothilde crro Madalen Anne-Cyrella Claya Imladris Jontas Krän Artus 13 participants |
Auteur | Message |
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Artus Loquace
Nombre de messages : 885 Date d'inscription : 06/12/2009
| Sujet: Une double justice ? Mer 8 Sep 2010 - 6:47 | |
| - Citation :
- Au parlementaire comtois, maires et conseiller, représentant du peuple comtois,
Moi Pendarric, commandant de la compagnie franche La Pierre Qui Vire dites LPQV, vous annonce la reformation de l'armé pour pallier au besoin de sécurité d'un village comtois. Pour l'intérêt du peuples comtois et du peuples luxoviens, qui en ces temps trouble a réclamé la présence de mon armé.
De plus, mon armé agissant dans les terres comtoise et pour le peuple comtois, suivant l'accord entre l'armé et le parlement, je demande à pouvoir porter l'oriflamme comtois sur les murs de luxeuil pour ainsi continuer à montrer la bravoures et la forces comtoise à nos voisin belliqueux ou même au personne qui voudrait faire du mal à des comtois en nos terre pour assouvir leur ambition personnel.
Fait à luxeuil, le 6 septembre de cet année
Pendarric Gouverneur de LPQV - Citation :
Au parlement comtois,
Ce deuxième courrier est un avertissement d'un citoyen comtois et non du chef d'armé, vous rappelant votre obligation de respecter les décisions de la justice comtoise. Viré quelqu'un alors qu'il à été relaxé, vas à l'encontre de la justice et de notre constitution. Si ceux qui sont censé faire appliqué la justice, ne respectent pas ces décisions, cela montrerait que ce parlement ne serai plus digne de ce dire comtois et devra ce préparer au conséquence de leur actes.
En vous souhaitant une bonne journée et de bon débat.
Pendarric, Citoyens comtois de Poligny Ma question est simple. Le Parlement Franc - Comtois veut faire sa propre justice, faute du fait que la justice n'est pu répondre dans son sens ? Rare sont les mots écrient au hasard donc affabulation ou réalité ? Si je pouvais avoir une réponse simple et clair, pas comme sur ma précédente qui a dérivée et qui ne m'a donné envie de poursuivre. En l'occurrence la réponse peut contenir qu'un seul mot. | |
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Krän Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 15324 Age : 34 Localisation : Sur la route Date d'inscription : 01/05/2007
Feuille de personnage Pseudo IG: Type de personnage:
| Sujet: Re: Une double justice ? Mer 8 Sep 2010 - 13:50 | |
| Me semble avoir entendu dans une salle annexe un "Non" à ce sujet sortant de la bouche du Franc Comte si ça peut vous aider ... | |
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Jontas Poète
Nombre de messages : 10895 Date d'inscription : 18/08/2005
Feuille de personnage Pseudo IG: Type de personnage:
| Sujet: Re: Une double justice ? Mer 8 Sep 2010 - 17:28 | |
| Il n'y a pas eu de réponse de la justice dans un sens ou dans l'autre. Ce n'est parce que le Juge décide d'une relaxe car n'étant pas compétent pour prendre la décision que le mis en examen est pour autant innocent... | |
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Artus Loquace
Nombre de messages : 885 Date d'inscription : 06/12/2009
| Sujet: Re: Une double justice ? Mer 8 Sep 2010 - 17:40 | |
| Donc simple rumeurs et distorsion de la réalité.
Je suis pleinement rassuré, merci messieurs
Le parlement confirme ou infirme ? | |
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Imladris Franc-Comte
Nombre de messages : 25292 Age : 42 Localisation : Voiteur Date d'inscription : 19/10/2007
Feuille de personnage Pseudo IG: Imladris Type de personnage: PJ
| Sujet: Re: Une double justice ? Mer 8 Sep 2010 - 18:00 | |
| Voilà ce que dit la loi : - Citation :
- Article 9 : Loi particulière sur la sécurité des mandats municipaux
Alinéa 1 : Pour être candidat à une mairie de Franche Comté, il faut avoir emménagé dans la ville depuis plus de deux mois lors du dépôt de la candidature.
Alinéa 2 : La mairie de Dole connaît une particularité, tout nouveau candidat doit se déclarer 5 jours avant de se présenter de manière officielle par courrier à l'attention du Franc Comte. A charge pour ce dernier de débattre avec le conseil de cette candidature dès réception du courrier. Passé ce délai, le silence du Parlement vaut acceptation. Les candidats ayant déjà été maires de Dole n'ont pas à se présenter de nouveau au Franc Comte.
Alinéa 3 : Tout maire agissant contrairement, de façon évidente, aux intérêts des habitants de sa ville et de la Franche Comté, dans le non respect de la charte du maire, pourra être poursuivi en justice ou/et démis de ses fonctions par toute action décidée par le Parlement.
Voté par le Parlement le 10 février 1455, promulgué par la Franc-Comtesse Mylena de Fray de Vigner le 10 février 1455. Amendé par vote du Parlement le 25 juin 1455, promulgué par le Franc-Comte Fccasper le 25 juin 1455. Amendé par vote du Parlement le 26 juillet 1455, promulgué par la Franc-Comtesse Daresha le 27 juillet 1455. Amendé par vote du Parlement le 30 janvier 1457, promulgué par le Franc-Comte Leconquerant le 30 janvier 1457. Amendé par vote du Parlement le 27 septembre 1457, promulgué par le franc-Comte Sacrai le 27 septembre 1457 Amendé par vote de parlement le 07 mai 1458, promulgué par la franc Comtesse Yde le 12 mais 1458 Amendé par vote du Parlement le 22 Aout 1458, promulgué par le Franc-Comte Goclad Von Dumb de Sparte le 24 Aout 1458. Qu'il soit mis devant un tribunal ou pas La Loi autorise le Parlement à prendre la ville si celui-ci juge que messire Sacrai contrevient aux intérêts de notre province et de ses habitants. Néanmoins, de ce que j'ai entendu, le Franc Comte semble avoir dit qu'il ne renverserait pas le sieur Cependant, cette décision est lourde de conséquences sur le plan politique car elle encourage le séparatisme Maintenant ce n'est que l'avis d'un juriste Mon avis personnel n'a rien à faire ici | |
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Claya Conteur
Nombre de messages : 3090 Localisation : Dole Date d'inscription : 06/02/2010
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Anne-Cyrella Troubadour
Nombre de messages : 5748 Date d'inscription : 23/01/2010
Feuille de personnage Pseudo IG: Anne_Cyrella Type de personnage:
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Madalen Moulin à paroles
Nombre de messages : 2224 Date d'inscription : 27/02/2009
| Sujet: Re: Une double justice ? Mer 8 Sep 2010 - 19:04 | |
| - Citation :
- Moi Pendarric, commandant de la compagnie franche La Pierre Qui Vire dites LPQV, vous annonce la reformation de l'armé pour pallier au besoin de sécurité d'un village comtois.
Pour l'intérêt du peuples comtois et du peuples luxoviens, qui en ces temps trouble a réclamé la présence de mon armé. Et après on dit que je suis blonde ...... | |
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crro Exubérant
Nombre de messages : 1609 Age : 34 Localisation : Taverne pontissalienne Date d'inscription : 30/09/2007
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| Sujet: Re: Une double justice ? Mer 8 Sep 2010 - 19:24 | |
| La blondeur est un fait. Et la bêtise aussi.
Les deux ne sont pas necessairement liés.
A noter aussi que le sang bleu ne garantit pas la finesse d'esprit. | |
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Artus Loquace
Nombre de messages : 885 Date d'inscription : 06/12/2009
| Sujet: Re: Une double justice ? Jeu 9 Sep 2010 - 3:49 | |
| Merci pour la réponse précise et concise Vicomte avec la citation de la loi.
Les considérations personnelles ne m'intéressent pas, donc vous pouvez clore ma question, désormais résolue, malgré la non-réponse par un conseiller. | |
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Imladris Franc-Comte
Nombre de messages : 25292 Age : 42 Localisation : Voiteur Date d'inscription : 19/10/2007
Feuille de personnage Pseudo IG: Imladris Type de personnage: PJ
| Sujet: Re: Une double justice ? Jeu 9 Sep 2010 - 9:10 | |
| J'ai oublié de dire concernant l'armée de pendarric que légalement, il a un contrat de gouverneur avec la FC et que donc, ce contrat le force à ne pas s'armer contre les autorités du comté ou de la ville.
SI il le fait c'est uen ruture de contrat et il risque de lui arriver la même chose que Sirius | |
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lothilde Poète
Nombre de messages : 11225 Date d'inscription : 10/01/2006
| Sujet: Re: Une double justice ? Jeu 9 Sep 2010 - 12:17 | |
| Une fois de plus, on peut distordre la loi... - Citation :
- Alinéa 3 :
Tout maire agissant contrairement, de façon évidente, aux intérêts des habitants de sa ville et de la Franche Comté, dans le non respect de la charte du maire, pourra être poursuivi en justice ou/et démis de ses fonctions par toute action décidée par le Parlement. est-ce qu'on peut considérer qu'un maire agit contrairement aux intérêts des habitants de sa ville en ayant une armée dans ses murs pour la protéger ? Non. au contraire. Le risque d'encourager le séparatisme est réel, mais chacun sait que c'est... irréalisable. Tous les maires ne sont pas des gestionnaires de génie, sachant faire assez d'affaires pour permettre d'assurer la défense de leur ville avec une armée qu'ils financent... Au-delà du fait lui-même, c'est une fois de plus la politique de défense comtale qui est mise en évidence dans cette décision du maire d'avoir une armée dans son village...et son incapacité à protéger les habitants. S'arrêter à une volonté séparatiste est peut être une solution de facilité qui évite de se poser les questions essentielles sur la défense comtoise... | |
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Claya Conteur
Nombre de messages : 3090 Localisation : Dole Date d'inscription : 06/02/2010
| Sujet: Re: Une double justice ? Jeu 9 Sep 2010 - 12:34 | |
| Oui mais..il y a mise à mal d'autres mairie! Un habitant de Luxeuill a t il plus de valeurs qu'un Vesuliens, Dolois , Polinois,Pontassilien? A tous vous entendre oui...
Ca doit être la faute de Vesoul et de mon incapacité à gérer la ville, comme celle de Derdeikan ou autre maire Vésulien a faible population avant moi. Bref si je n'ai pas les moyens d'avoir une armée personnelle pour me défendre c'est que je n'ai pas les talents des autres maires.
Regarde ses comptes... oui Claya tu es responsable des haches qui se brisent et s'émoussent, des marchand ambulant pilleurs de marché, du manque de moyen pour faire cette fameuse surveillance, de la tamaosceptose qui attaquent tes habitants. | |
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lothilde Poète
Nombre de messages : 11225 Date d'inscription : 10/01/2006
| Sujet: Re: Une double justice ? Jeu 9 Sep 2010 - 12:43 | |
| Absolument pas...là vous interprétez ce que je viens de dire... J'ai dit très exactement que tous les maires n'étaient pas des gestionnaires de génie, et c'est vrai. Mais ça n'est en rien une façon de dire que les autres sont mauvais. On a eu de très grands maires, je pense à Gundard, Salbator, et plus loin, à Zygomar, qui avaient le sens de l'économie chevillé au corps...mais qui n'avaient pas pour autant toutes les qualités de communication ou autre...
J'ai dit ça pour expliquer ma théorie selon laquelle le séparatisme n'était pas à redouter, sous prétexte qu'un maire avait la capacité de financer sa propre défense. La vraie question est plutôt de savoir POURQUOI un maire ne fait pas confiance en la politique de défense du comté au point qu'il pense nécessaire de l'assurer lui-même...
Problème de politique économique, problème de politique de défense...c'est tout ! heu...ce n'est pas tout, en fait, c'est UN tout. | |
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Claya Conteur
Nombre de messages : 3090 Localisation : Dole Date d'inscription : 06/02/2010
| Sujet: Re: Une double justice ? Jeu 9 Sep 2010 - 13:02 | |
| il assure sa propre défense, en tant que roi de luxeuil ne voulant pas risquer de se faire renverser. Qu'il se prenne pour un roi ne me gêne pas et j'apprécie de parler avec l'homme nu...mais là il travaille pour son compte au détriment d'autre ville. Notamment quand ses habitants viennent revendre en masse des denrées qui ne s'écoulent pas ou acheter en masse également et tout ça sans autorisation, mettant à mal les habitants de Vesoul. | |
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Anne-Cyrella Troubadour
Nombre de messages : 5748 Date d'inscription : 23/01/2010
Feuille de personnage Pseudo IG: Anne_Cyrella Type de personnage:
| Sujet: Re: Une double justice ? Jeu 9 Sep 2010 - 13:07 | |
| Mais dame Claya vous pouvez porter plainte aussi DSL je m'egare du sujet | |
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Madalen Moulin à paroles
Nombre de messages : 2224 Date d'inscription : 27/02/2009
| Sujet: Re: Une double justice ? Jeu 9 Sep 2010 - 13:26 | |
| - Citation :
- Notamment quand ses habitants viennent revendre en masse des denrées qui ne s'écoulent pas ou acheter en masse également et tout ça sans autorisation, mettant à mal les habitants de Vesoul.
Il doit bien y avoir des lois à respecter à Vesoul concernant les achats et les ventes sur votre marché non ?
Nous avons le même souci avec bon nombre de vésuliens qui viennent écouler leurs produits chez nous mais pas toujours simple de les prendre la main dans le sac pas moins de 4 depuis quelques jours on surveille pourtant mais pas évident | |
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Claya Conteur
Nombre de messages : 3090 Localisation : Dole Date d'inscription : 06/02/2010
| Sujet: Re: Une double justice ? Jeu 9 Sep 2010 - 13:41 | |
| acheter jusqu'à créer une pénurie?? en privant des habitants en période d'été de pain? et il y a des lois mais que l'on ne respecte pas comme interdiction de vendre et ou acheter sans autorisation. Niveau plainte..le prévôt n'aime pas en voir de ma part, je serais à porter plainte auprès de la prévôté de manière abusive alors, suceptible comme je le suis , je me débrouille seule et ne vais plus importuner le prévot ou alors j'ecris directement à un gendarme sans passer par le bureau de plainte.
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Madalen Moulin à paroles
Nombre de messages : 2224 Date d'inscription : 27/02/2009
| Sujet: Re: Une double justice ? Jeu 9 Sep 2010 - 13:45 | |
| Là je ne vous suis plus ... vous êtes pur le respect des lois et créer des pénuries sur le marché est quand même un acte punit partout
Quand au pain le marché de Luxeuil n'en a jamais manqué çà je puis vous le dire donc vous avez peut-être été victime tout comme nous de gens qui font de la "spéculation" fait grave là aussi
Un marché qui se porte bien n'est pas spécialement un marché où les prix y sont au plus bas il est vrai quand je regarde votre pain est plus bas que le notre en cemoment pour d'autres produits c'est l'inverse et c'est comme çà partout
Lux aussi dit non aux spéculateurs mais cela n'est pas nouveau du tout | |
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Claya Conteur
Nombre de messages : 3090 Localisation : Dole Date d'inscription : 06/02/2010
| Sujet: Re: Une double justice ? Jeu 9 Sep 2010 - 13:49 | |
| l'affaire a été jugé bien evidemment et le luxovien/lois je ne sais comment on dit a dû rendre les pains. Mais cela est régulier. Et ne comparons pas nos villes, Vesoul est la ville la moins peuplée après Dole de 10 habitants! enfin arrétons nous là nous devions franchement du sujet. | |
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Madalen Moulin à paroles
Nombre de messages : 2224 Date d'inscription : 27/02/2009
| Sujet: Re: Une double justice ? Jeu 9 Sep 2010 - 13:52 | |
| Trop facile parce que vous sembler accuser les luxoviens et faire un amalgame entre le pillage de votre marché et la situation actuelle de Luxeuil désolée mais çà je ne puis l'accepter c'est pure diffamation Dame Claya
Vous n'auriez eu que des luxoviens donc qui seraient venus vendre en masse chez vous et piller vostre marché ?
Il ne faut pas spécialement un gendarme derrière chaque étal au marché pour avoir toutes les réponses et les infractions il suffit de demander aux citoyens de fournir à la Mairie et son CM toute vente qui lui semble suspecte venant d'un non résident de son village cela fonctionne très bien aussi ... nous en avons encore eu la preuve avec notre blé ces derniers jours | |
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Artifice Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 16762 Age : 40 Localisation : Vesoul Date d'inscription : 07/06/2006
Feuille de personnage Pseudo IG: Artifice Type de personnage: PJ
| Sujet: Re: Une double justice ? Jeu 9 Sep 2010 - 15:41 | |
| Allez porter plainte si vous pensez qu'il y a diffamation...
Elle prend simplement un exemple comme vous dites aussi que des vésuliens (et qu'eux ?) vont vendre des denrées chez vous et ça s'appelle du commerce simplement. J'espère maintenant que ces vésuliens respectent vos lois locales. J'ai maintes fois commercer avec des luxoviens et même avec votre maire et ça de mon compte personnel.
Ce qu'avance Claya c'est que la situation de Luxeuil devient très risquée, que finalement votre maire ne pense qu'à son village. Soit c'est chose logique pour un maire mais vous faites aussi partie d'un comté, donc des devoirs envers celui-ci ou alors faites vous ville franche pour de bon. Mais là je vous avertis, les villes franches sont très propices au pillage, allez vous renseigner chez celles qui existent ou ont existé. | |
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voncarstein Pipelette
Nombre de messages : 1840 Age : 58 Localisation : Poligny Date d'inscription : 14/06/2008
| Sujet: Re: Une double justice ? Jeu 9 Sep 2010 - 15:50 | |
| Claya si le prévôt ne vous aime pas et n'aime pas vos plaintes sachez que vous avez des droits
portez les affaires vous même au tribunal puisqu'en tant que maire vous en avez le pouvoir et tant pis si cela ne plais pas au comté
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Madalen Moulin à paroles
Nombre de messages : 2224 Date d'inscription : 27/02/2009
| Sujet: Re: Une double justice ? Jeu 9 Sep 2010 - 16:04 | |
| - Citation :
- il assure sa propre défense, en tant que roi de luxeuil ne voulant pas risquer de se faire renverser. Qu'il se prenne pour un roi ne me gêne pas et j'apprécie de parler avec l'homme nu...mais là il travaille pour son compte au détriment d'autre ville. Notamment quand ses habitants viennent revendre en masse des denrées qui ne s'écoulent pas ou acheter en masse également et tout ça sans autorisation, mettant à mal les habitants de Vesoul.
Ceci n'est pas qu'un exemple mais un amalgame entre la situation qui se présente entre Luxeuil et le Comté et venir quoi peut-être nous faire croire que tous les soucis de Vesoul sont aussi dûs à Sacrai ?
Après dire que ce sont des propos diffamtoires et parler de procès il y a une marge vous êtes bien susceptibles par chez vous
Le respect des lois surtout en matière de commerce vous savez comme moi qu'il est bien difficile de les faire respecter par des francs comtois où des étrangers surtout lorsque l'on est une ville frontalière mais faut assumer c'est un des désavantages contre de nombreux avantages
Après concernant la situation de Luxeuil chacun peut bien entendu émettre son avis vous la dîtes risquée d'autres en disent autre chose je répondrai à cela que l'on voit les Maires des autres villes venir mettre enfin des noms sur leurs propres maux et certains ne font que se lamenter mais je ne vois personne d'autre que Sacrai entreprendre une action précise
Regardez par vous même il a fallu cette situation pour que certains se posent des questions ou demandent des explications sur certaines choses aux parlementaires
Quand à vos précieux conseils merci beaucoup mais voyez-vous nous savons où trouver ceux dont nous avons besoin et les propos que vous avancez là concernant une ville franche n'engage que vous aucune mention n'a été faite par Luxeuil à ce sujet | |
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Artifice Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 16762 Age : 40 Localisation : Vesoul Date d'inscription : 07/06/2006
Feuille de personnage Pseudo IG: Artifice Type de personnage: PJ
| Sujet: Re: Une double justice ? Jeu 9 Sep 2010 - 16:09 | |
| Juste pour information, Sur toutes les villes de FC, il n'y a que Poligny qui n'est pas frontalier.
Mais bien sûr, ne me prenez pas pour un con. Vous ne voulez plus être sous le contrôle du comté, moi j'appelle ça vouloir devenir ville franche tout simplement. Vivre selon ces propres moyens sans devoir donner des comptes à quiconque (ici au Comté), c'est tout bonnement la situation actuelle. Ou prouvez donc le contraire très chère! | |
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Anne-Cyrella Troubadour
Nombre de messages : 5748 Date d'inscription : 23/01/2010
Feuille de personnage Pseudo IG: Anne_Cyrella Type de personnage:
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Léonin Monmouth Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 8590 Age : 43 Localisation : 7 avenue Grimont, Poligny Date d'inscription : 20/07/2007
Feuille de personnage Pseudo IG: Type de personnage:
| Sujet: Re: Une double justice ? Jeu 9 Sep 2010 - 16:45 | |
| - Artifice a écrit:
- Juste pour information, Sur toutes les villes de FC, il n'y a que Poligny qui n'est pas frontalier.
Faux. Toutes les villes sont frontalières en FC. | |
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Lysiane Ex Franc-Comtesse
Nombre de messages : 21787 Localisation : Marseille Date d'inscription : 08/09/2006
| Sujet: Re: Une double justice ? Jeu 9 Sep 2010 - 16:55 | |
| Oui Poligny a une route directe avec Chalon (Bourgogne)
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Léonin Monmouth Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 8590 Age : 43 Localisation : 7 avenue Grimont, Poligny Date d'inscription : 20/07/2007
Feuille de personnage Pseudo IG: Type de personnage:
| Sujet: Re: Une double justice ? Jeu 9 Sep 2010 - 16:57 | |
| Pour une fois on est d'accord avec quelque chose Lysiane | |
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Madalen Moulin à paroles
Nombre de messages : 2224 Date d'inscription : 27/02/2009
| Sujet: Re: Une double justice ? Jeu 9 Sep 2010 - 17:19 | |
| - Citation :
- Ou prouvez donc le contraire très chère!
Rien à vous prouver aucune mention n'a été faite par Luxeuil à ce sujet si vous êtes sourd pas ma faute si votre imagination court pas ma faute à vous votre liberté de penser ce que bon vous semble | |
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Artus Loquace
Nombre de messages : 885 Date d'inscription : 06/12/2009
| Sujet: Re: Une double justice ? Mar 14 Sep 2010 - 5:52 | |
| - Artus a écrit:
- Merci pour la réponse précise et concise Vicomte avec la citation de la loi.
Les considérations personnelles ne m'intéressent pas, donc vous pouvez clore ma question, désormais résolue, malgré la non-réponse par un conseiller. Je réitère ma demande. Merci d'avance. | |
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| Sujet: Re: Une double justice ? | |
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| Une double justice ? | |
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