[Clos] TALP (Brigandage) : Mortios

Ville de Dole

Les Faits
Le sieur Erwin a été témoin d'un brigandage (racket) sur la personne de dame solena commis par les sieurs Mortios et Vr1 ce 17 mai 1458 sur le nœud de Besançon .

Lien vers le dossier: dossier TALP

Accusation

Citation :

Votre Honneur, Messire Mortios est accusé ce jour de brigandage à l'encontre de dame Solena le 17 mai 1458 avec son complice sieur Vr1. les faits se sont produit sur le nœud de Besançon.

De ce fait, il viole la loi comtoise suivante : "
- Article 2 : Brigandage : De la procédure du Talion

Préambule : Nous considérons que le brigandage est un acte lâche et vil qui voit d'honnêtes citoyens se faire dépouiller sans que la Justice ne puisse leur apporter le réconfort qui leur est du, en conséquence de quoi, nous, peuple franc-comtois, décidons de passer par le fil de l'épée tous les brigands et de leur confisquer tous leurs biens indument volés.

Alinéa 1 : Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne.

Alinéa 2 : Constitue un acte de pillage toute soustraction par la force (révolte) ou par un élu des biens d'une mairie ou du conseil comtal.

Alinéa 3 : Le brigandage et le pillage sont des crimes qui peuvent être punis de mort, l'armée franc-comtoise ayant toute autorité pour exécuter les contrevenants.

Alinéa 4 : Le brigandage est un crime poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de TALP. Le pillage ou tentative de révolte son des crimes poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de trahison ou haute trahison.


Alinéa 5 : Les modalités de la traque :

* Noms fournis par le prévôt et le connétable avec indication du motif de la traque
* Ouverture du procès lors du dépôt de plainte mais mis en suspension pendant la durée de la traque.
* Traque menée pour une période d'une semaine à un mois maximum.
* Il est entendu que le décès met fin automatiquement à toute poursuite et implique le retrait des listes ennemies des armées comtoises.


Voté par le Parlement le 20 juillet 1456 et promulgué par le Franc Comte Jontas le 30 juillet 1456,
Amendé par vote du Parlement le 2 octobre 1456, promulgué par la Franc Comtesse Lysiane d'Ormerach.
Amendé par vote du parlement le 14 septembre 1457 et promulgué par le Franc-Comte Sacraï d'Eirbal"

Accusé, qu'avez vous à répondre de vos crimes ?

* fait à Dole par le procureur ad interim Imladris Van Ansel en la date du 18 mai 1458 *

L'accusation a appelé Solena à la barre

Citation :

Voici son témoignage :

Votre honneur, comme je l'ai déjà affirmé pour un certain Vr1, ce messire Mortios aussi m'a bien attaqué dans la nuit du 17 mai dernier. J'ai beaucoup de mal à recouvrer la santé depuis.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Erwin à la barre

Citation :

Voici son témoignage :

*Il ne considère pas que la justice puisse être rendu par un conseil illégitime, mais bon, malgré son désaccord avec les traitres, il ne pouvait pas abandonner une comtoise qui avait déjà assez souffert.*

Bon, on m'a envoyé une lettre pour témoigner, même si personne ne m'a appelé à la barre, je suppose que je dois prendre l'initiative et témoigner.

Puisque c'est moi qui ai porté plainte contre les accusés pour avoir assisté à l'attaque, j'aurais du mal à prétendre aujourd'hui l'inverse, donc sur le livre des vertus, moi Erwin jure avoir vu cet individu frapper et voler sa pauvre victime

L'accusation a appelé Solena à la barre

Citation :

Voici son témoignage :

Votre honneur, comme je l'ai déjà affirmé pour un certain Vr1, ce messire Mortios aussi m'a bien attaqué dans la nuit du 17 mai dernier. J'ai beaucoup de mal à recouvrer la santé depuis.

Réquisitoire

Citation :

Votre Honneur

Attendu que nous avons deux témoignages affirmant bel et bien l'agression,

Attendu que l'accusé ne daigne nous répondre

Moi, Imladris Van Ansel, vous demande de condamner l'accusé à 3 jours de prison.

* Fait à Dole le 26 mai 1458 par le procureur ad interim Imladris Van Ansel *

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Verdict du Juge

Citation :

Accusé Mortios, levez-vous

Attendu que vous ne contestez pas les faits de brigandage qui vous sont reprochés et que vous restez muet sans même exprimer un remord pour avoir blessé et volé, je vous condamne à 3 jours de prison.

Fait à Dole, le 1er juin de l'an de grâce 1458 par la Juge Lysiane d'Ormerach